Articles sélectionnés pour le thème : droit du travail dans l'education nationale
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Chômage - Académie de Toulouse
De nouvelles modalités d'indemnisation du chômage des personnels recrutés par le rectorat de Toulouse sont applicables depuis le 1er juillet 2017.
Conformément aux articles L 5424 et L 5424-2 du code du travail, le ministère de l'Éducation nationale a décidé de confier la gestion opérationnelle de son service académique d'assurance chômage (DIPIC) à Pôle emploi dans le cadre...
Site :
http://web.ac-toulouse.fr
Thèmes liés : ministere du travail et de l emploi articles / ministere de l emploi chomage / adresse du ministere du travail de l'emploi / adresse ministere du travail et de l emploi / ministere du travail de l'emploi
Les fonctionnaires stagiaires : Après l'année de stage ...
Après l'année de stage ?
Les Indemnités
A - Indemnité de frais de changement de résidence
Un fonctionnaire stagiaire qui obtient son affectation de stage ne peut prétendre aux frais de changement de résidence.
Pour la métropole (Décret n°90-437 du 28 mai 1990), y ont droit les stagiaires qui deviennent titulaires et qui étaient avant leur entrée en stage, précédemment titulaires,...
Site :
snepfsu.net
Autres congés | Portail de la Fonction publique
2 - Nouvelles modalités de demande de renouvellement pour les congés
1 - Le toilettage de quelques dispositions relatives à certains congés
Quelques modifications aux articles relatifs à certains congés (congés pour convenances personnelles ou raisons familiales) ont été apportées, pour préciser les conditions de durée des congés ainsi que les modalités de demande de renouvellement...
Site :
https://www.fonction-publique.gouv.fr
Thèmes liés : allocation d education de l enfant / conge individuel de formation dans l'education nationale / conge formation dans l'education nationale / conge de formation professionnelle dans l'education nationale / agent administratif de l'education nationale
Sécurité sociale — Wikipédia
Les termes sont définis dans la Déclaration universelle des droits de l'homme de 1948 :
« Art. 22 -- Toute personne, en tant que membre de la société, a droit à la sécurité sociale ; elle est fondée à obtenir la satisfaction des droits économiques, sociaux et culturels indispensables à sa dignité et au libre développement de sa personnalité, grâce à l'effort national et à la...
Date: 2018-03-19 20:46:04
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : securite sociale de l'education nationale / droit de l'homme et education / cotisation securite sociale education nationale / droit du travail dans l'education nationale / caisse securite sociale education nationale
Le programme de l’Education nationale en maths
Les programmes scolaires et cours de maths sont élaborés avec le soutien du ministère de l'Education Nationale mais aussi du Conseil supérieur des programmes (CSP) afin d'apporter un ensemble homogène, cohérent cycle par cycle et discipline par discipline.
Celui des mathématiques n'est pas exempt de cela et c'est en septembre-octobre 2015 que le nouveau programme a été soumis à...
Site :
https://www.superprof.fr
Anglais à l'école maternelle et école primaire (CP, Ce1, CE2)
10 astuces : Comment débuter avec les élèves en anglais quand on ne parle pas cette langue ?
Fixez-vous des objectifs raisonnables et oubliez votre accent !
Par Denise Werlé, Conseillère Pédagogique de Kids' Factory Music
FIGARO 02/02/2011 Anglais/maternelle: des profs de lycée ? (AFP)
Le ministre de l'Education nationale Luc Chatel a évoqué l'idée de faire appel aux professeurs de...
Site :
http://www.kidsfactorymusic.com
Mémoire des pays du Sud, Mémoire de l ... - Prix FETKANN!
LE PRIX LITTÉRAIRE FETKANN ! MARYSE CONDÉ
Mémoire des pays du Sud, Mémoire de l'Humanité
LA GENÈSE DU PRIX
La loi Taubira
Le Parlement français reconnaît les pratiques de l'esclavage et de la Traite négrière perpétrées à partir du XVe siècle, aux Amériques et aux Caraïbes, dans l'Océan Indien et en Europe contre les populations africaines, amérindiennes, malgaches et indiennes...
Site :
http://www.prix-fetkann.fr
Emploi et Stage - Emploici.net Portail de l'emploi en ...
Pays : RCA - poste basé à Bambari, avec des déplacements possibles dans la province et à Bangui
Durée : contrat de 7 mois (renouvelables)
Prise de poste : dès que possible
Conditions : Contrat salarié, salaire mensuel brut de 2 300 à 2 500 EUR selon expérience, per diem mensuel 580 EUR, prise en charge d'une couverture médicale à 100% + assurance rapatriement + prévoyance, prise...
Date: 2018-03-21 03:36:44
Site :
http://www.emploici.net
Concours - Je Filme Le Métier Qui Me Plait
Sous le Haut Patronage de la Ministre de l'Education Nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Par arrêté en date du 1er juillet 2015 publié au JO du 7 juillet 2015, le concours JE FILME LE METIER QUI ME PLAIT est une démarche du "parcours Avenir" (code de l'éducation, notamment article L. 331-7 ; décret n° 2014-1377 du 18-11-2014 ; avis du CSE du 3-6-2015 - NOR:...
Date: 2018-03-21 01:33:50
Site :
http://www.jefilmelemetierquimeplait.tv
Décret n° 2016-1084 du 3 août 2016 modifiant le décret n ...
Accueil » Vie professionnelle » Statuts » Catégorie "C"
Décret n° 2016-1084 du 3 août 2016 modifiant le décret n° 2016-580 du 11 mai 2016 relatif à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique de l'État et les décrets relatifs à l'organisation de leurs carrières
- Publics concernés : fonctionnaires de catégorie C de la fonction...
Date: 2018-03-21 01:41:27
Site :
http://itefa.unsa.org
Métiers équestres en France — Wikipédia
Article détaillé : Cavaliers agricoles .
Les cavaliers agricoles ou gardiens de troupeaux permettent l'élevage sur des grands territoires, souvent difficile d'accès : ce sont les butteri en Toscane (en Maremme et dans les Marais pontins ), les Csikós en Hongrie , les cow-boys dans les pays anglo-saxons, les gardians en Camargue , les gauchos au Brésil , les huasos au Chili , et les...
Date: 2018-03-19 14:22:16
Site :
https://fr.wikipedia.org
Comprendre son bulletin de paye - mathoman.com
Comprendre son bulletin de paye
Par MathOMan, mercredi 10 mars 2010 à 18:35 - Grognements - RSS
L'Etat fait la loi. En particulier, il s'occupe du code de travail et devrait veiller à ce que le paiement des salires soit transparent et se fait à temps. Or bizarrement il paraît que l'Etat est un employeur moins scrupuleux que les entreprises privées en ce qui concerne la transparence des...
Date: 2018-03-21 00:51:21
Site :
http://www.mathoman.com
Thèmes liés : droit du travail dans l'education nationale / l'education nationale france / l'education nationale cotise ou / loi de l'education nationale / code de l education nationale
Charte de l'ATSEM - iufmbordeaux.free.fr
VI. Formation
I. Objectif
La charte de l'ATSEM (Agent Territorial Spécialisé des Écoles Maternelles) a vocation à clarifier le rôle des agents pendant le temps scolaire avec pour objectif d'apporter un service de qualité au bénéfice des enfants fréquentant les écoles maternelles et les classes maternelles du département de la Gironde.
II....
Date: 2004-04-07 10:02:08
Site :
http://iufmbordeaux.free.fr
Travail à temps partiel - ac-versailles.fr
Contacter la Division des Personnels enseignants DP1
Téléphone : 01 39 23 60 60
Envoyer un courriel
Travail à temps partiel
Un fonctionnaire peut être autorisé, à sa demande, à travailler à temps partiel. Sa rémunération et sa situation administrative sont modifiées.
Les...
Site :
http://www.ac-versailles.fr
Thèmes liés : travail a temps partiel dans l'education nationale / demande temps partiel education nationale / direction departementale education nationale / direction service education nationale / travail a temps partiel dans l education
Jeune diplômé disposant de faibles ressources ? Demandez l ...
Comment modifier mon droit à bourse ?
Arrêt d'études :
vous devez nous envoyer un mail ou courrier avec votre Nom, prénom, N°INE et la date d'arrêt exacte de vos études. Vous n'aurez pas à rembourser votre bourse (sauf éventuellement le mois en cours) si vous avez été assidu à vos cours et examens jusqu'à votre arrêt.
Ordre de reversement :
Si votre établissement nous a fait...
Site :
http://www.etudiant.gouv.fr
L’Enseignement professionnel doit rester dans l’Education ...
La voie professionnelle serait davantage considérée comme une voie de relégation, ce qu'elle ne doit pas être !
La voie professionnelle au sein de l'Éducation nationale répond à toutes les exigences d'égalité d'accès à toutes et tous sur l'ensemble du territoire. Elle ne fait aucune discrimination et scolarise tous les élèves qui le souhaitent dans la mesure des places disponibles,...
Handicap — Wikipédia
Articles détaillés : Accessibilité aux personnes handicapées et Accompagnement social .
L' intégration des personnes en situation de handicap renvoie à l' accessibilité de leur environnement : le logement, l'accès aux lieux publics et les transports.
L'intégration scolaire peut impliquer un accompagnement adapté mobilisant un auxiliaire de vie scolaire , et l'intégration dans la vie...
Date: 2018-03-20 06:47:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
Prime de fin de carriere - Automobile - La convention ...
Prime de fin de carriere dans la convention collective automobile
Dernière mise à jour 21/03/2018
Newsletter hebdo saisir un email
En savoir plus sur la convention collective automobile
Montant du capital de fin de carrière
Capital de fin de carrière au bénéfice de certains salariés de moins de 60 ans
... Article Montant du capital de fin de carrière En vigueur étendu en date du juillet...
Site :
http://www.laconventioncollective.com
Thèmes liés : contrat d avenir dans l education nationale / contrat d avenir dans l education / convention collective de l education nationale / contrat d avenir education nationale / droit du travail dans l'education nationale
'Education européenne', de Romain Gary : proximité d ...
Questionnements, discussions, notes de lecture autour du livre de Frédéric Worms, "La Philosophie en France au XXe siècle - Moments"
samedi 28 juin 2014
'Education européenne', de Romain Gary : proximité d'Albert Camus
Dans un article publié le 16 mai 2014 dans Libération, Frédéric Worms souligne la signification pour notre temps d' Education européenne, le roman de Romain Gary écrit...
Site :
https://philofrance.blogspot.com
Thèmes liés : politique europeenne de l education / l'homme et l'education philosophie / droit de l'homme et education / histoire de l education nationale / droit du travail dans l'education nationale
Décoder le jargon de l'Education nationale : première ...
SMA, ENT, PPRE... Le langage de l'Education nationale abonde de sigles et d'expressions barbares, dont le sens échappe souvent à l'entendement des parents d'élèves. Chaque année ou presque, la planète « Ecole » accouche de nouveautés qu'elle s'ingénie à libeller par des abréviations incompréhensibles. Voici donc un lexique non exhaustif, réalisé pour permettre aux parents de...
Date: 2018-03-21 01:16:49
Site :
http://archives.varmatin.com
Charte de l'environnement — Wikipédia
Bernard Rousseau, président de France Nature Environnement ;
Jean-François Trogrlic (secrétaire national de la CFDT ).
Cette commission a vu ses travaux enrichis par deux comités, l'un juridique, l'autre scientifique pour valider ou invalider certaines hypothèses. Une série de réunions publiques organisées dans toute la France ont permis aussi de recueillir l'avis des citoyens...
Date: 2018-03-19 13:19:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
Enseignant — Wikipédia
Statut de l'enseignant[ modifier | modifier le code ]
De statut de salarié de l' enseignement privé ou fonction publique , dans la plupart des pays il doit lui-même avoir un certain niveau de formation ( diplômes ou validation d'acquis). Des formations pédagogiques lui sont généralement accordées ( formation continue ). Il a un programme et des objectifs pour l'année, mais dispose d'une...
Date: 2018-03-20 15:46:31
Site :
https://fr.wikipedia.org
Recours hiérarchique excès de pouvoir d'un jury d'examen
Recours Administratif pour excès de pouvoir
Bonjour,
Je pose une question: n'a t'on pas coupé la tête du Roi souverain en 1789?
Je viens d'être recalé a un jury de HMONP. (habilitation à la maitrise d'oeuvre en son nom propre) C'est une formation post master 2 en architecture qui permet de s'inscrire a l'Ordre des Architectes pour exercer en son nom, c'est a dire permettre de se lancer et...
Date: 2018-03-21 04:55:24
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.com
Harkis du Loiret.com - Défense des intérêts des harkis, de ...
Groupe de travail sur les harkis: 2ID-Harkis du Loiret écrit à Mme Darrieussecq
Nous publions ci-après la lettre de 2ID-Harkis du Loiret, adressée à Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'Etat auprès de la ministre de la Défense et des armées, exprimant sa surprise quant à la composition du groupe de travail et ses doutes quant à la mission qui lui a été assignée.
«...
Site :
http://2id-harkis.over-blog.com
Thèmes liés : conseil d'administration dans l'education nationale / ministre de l'education nationale france 2014 / nom du ministre de l'education nationale en france / le ministre de l'education nationale en france / droit du travail dans l'education nationale
Gouvernement Philippe II : voici la liste intégrale des ...
Gouvernement Philippe II : voici la liste intégrale des ministres
19h50, le 21 juin 2017, modifié à 09h34, le 22 juin 2017
A
A
Alexis Kohler, le secrétaire général de l'Elysée a dévoilé les noms des 29 ministres du deuxième gouvernement d'Edouard Philippe du quinquennat Macron.
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Le nouveau gouvernement du Premier ministre Édouard Philippe a été dévoilé mercredi...
Site :
http://www.europe1.fr
Devenir policier, dans la police nationale - Emploipublic
Devenir policier, dans la police nationale
Devenir policier, dans la police nationale
Laure Martin o
o mis à jour le
26/06/2017
DOSSIER : Les métiers de la sécurité
Comment devenir commissaire de police, officier, gardien de la paix, adjoint de sécurité et, pour les plus jeunes, cadet de la République ? Ils forment les services actifs non spécialisés de la police nationale, qui assurent...
APE - Unipso | Tout savoir sur les aides à l'emploi et ...
Quelles conditions l'employeur doit-il respecter pour avoir droit à l'aide?
Le respect d'obligations légales ou réglementaires
La réglementation APE impose le respect d'un certain nombre d'autres législations ou réglementations. Le respect de cette condition s'impose non seulement au moment de la demande, mais également pendant toute la durée de l'aide.
Rémunération conforme aux...
Date: 2018-03-21 05:14:55
Site :
http://www.aides-entreprise-sociale.be
FUN - Environnement et développement durable -session 1
Enjeux de société
A PROPOS DU COURS
Depuis le premier Sommet de la Terre (1972) et le fameux rapport Brundtland (1987), les notions d'environnement et de développement durable renvoient toutes deux à des questions socialement vives. Le changement climatique, la transition énergétique, la préservation de la biodiversité, la réduction des inégalités et de la pauvreté...
Site :
https://www.fun-mooc.fr
Général de Villiers : "On ne gagne pas une guerre sans ...
Conformément à l'article 38 de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant; [ Voir les règles de confidentialité ].
Contributions
Au moins, il monte au créneau et dit les choses clairement.
le 21 décembre 2016
de Fougasse
Le message du CEMA est le bienvenu, alors que se termine...
Site :
http://www.opex360.com
Projet de loi de finances pour 2014 - assemblee-nationale.fr
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
N° 235 - assemblee-nationale.fr
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 235
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2013
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Le service civique | Gouvernement.fr
Le service civique
Mis à jour le 15 mai 2017
Contenu publié sous la présidence de François Hollande du 15 mai 2012 au 15 Mai 2017
En 6 ans, près de 130 000 jeunes ont déjà effectué un service civique. Depuis le 1er juin 2015, le service civique est devenu universel : tout jeune de moins de 25 ans peut demander à s'engager pour faire l'expérience du vivre ensemble, de la citoyenneté, de...
Site :
http://www.gouvernement.fr
Espace public - Présentation
Espace public > Présentation
Pour pouvoir profiter des avantages offerts par les nouvelles technologies, la CNSS a mis en place un portail Internet pour la déclaration et les paiements des cotisations sociales.
Baptisé e-BDS, ce portail est destiné à servir la communauté des entreprises affiliées à la CNSS ou leurs mandataires.
Ce service gratuit dont l'utilisation n'exige pas de...
Site :
http://ebds.cnss.ma
Microsoft Office 2016 à 11,10 Euros pour les enseignants
Tice-education soutient également les logiciels libres (voir au bas de l'article), cette offre nous semble intéressante. Chacun est ensuite libre de choisir ou de tester chacune des versions (diversité, pluralité de l'offre, concurrence et libre choix...). Tice-education n'est pas à l'origine de cette offre.
* Tice-Education ne vend pas le Pack Office. Voir paragraphe au bas de...
Site :
tice-education.fr
N° 235 - assemblee-nationale.fr
Le projet de loi de finances pour 2018, premier budget de la législature et du quinquennat, constitue également la première annuité du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022, soumis à l'approbation du Parlement.
Il s'inscrit dans un contexte d'amélioration de la situation économique française, une croissance du produit intérieur brut (PIB) de...
Enseignant — Wikipédia
Un enseignant [1] est une personne chargée de transmettre des connaissances ou méthodes de raisonnement à autrui dans le cadre d'une formation générale ou d'une formation spécifique à une matière, un domaine ou une discipline scolaire . Le terme « enseignant » désigne la personne qui enseigne aux élèves (en primaire et secondaire). Le terme « professeur » désigne dans...
Date: 2018-03-20 15:46:30
Site :
https://fr.wikipedia.org
404 - page indisponible - etudiant.gouv.fr
Comment modifier mon droit à bourse ?
Arrêt d'études :
vous devez nous envoyer un mail ou courrier avec votre Nom, prénom, N°INE et la date d'arrêt exacte de vos études. Vous n'aurez pas à rembourser votre bourse (sauf éventuellement le mois en cours) si vous avez été assidu à vos cours et examens jusqu'à votre arrêt.
Ordre de reversement :
Si votre établissement nous a fait...
Site :
http://www.etudiant.gouv.fr
Aide au mérite - etudiant.gouv.fr
Comment modifier mon droit à bourse ?
Arrêt d'études :
vous devez nous envoyer un mail ou courrier avec votre Nom, prénom, N°INE et la date d'arrêt exacte de vos études. Vous n'aurez pas à rembourser votre bourse (sauf éventuellement le mois en cours) si vous avez été assidu à vos cours et examens jusqu'à votre arrêt.
Ordre de reversement :
Si votre établissement nous a fait...
Site :
http://www.etudiant.gouv.fr
Etudes de maîtrise - Institut Supérieur de Gestion de Tunis
Titre 4 : Des examens
Décret n° 93-2333 du 22 novembre 1993, fixant le cadre général du régime des études et les conditions d'obtention des diplômes nationaux de premier cycle et de maîtrise dans les disciplines littéraires et artistiques ainsi que dans celles des sciences humaines, sociales, fondamentales et techniques.
Le Président de la République,
Sur proposition du ministre de...
Site :
http://www.isg.rnu.tn
La médiation - etudiant.gouv.fr
Comment modifier mon droit à bourse ?
Arrêt d'études :
vous devez nous envoyer un mail ou courrier avec votre Nom, prénom, N°INE et la date d'arrêt exacte de vos études. Vous n'aurez pas à rembourser votre bourse (sauf éventuellement le mois en cours) si vous avez été assidu à vos cours et examens jusqu'à votre arrêt.
Ordre de reversement :
Si votre établissement nous a fait...
Site :
http://www.etudiant.gouv.fr
Idées
Pour ou contre la discrimination positive ?
Renaud Chartoire, professeur de SES au lycée Jean-Monnet de Crépy-en-Valois (60)
Les débats autour de l'introduction de mesures dites de "discrimination positive", ou de réglementation s'apparentant à ce type de mesures, ont pris une place importante, ces dernières années, dans l'actualité politique et sociale. La mise en oeuvre d'une filière...
Site :
http://www.educ-revues.fr
La page des Langues Vivantes Etrangères - Académie de Toulouse
La page des Langues Vivantes Etrangères
1 - L'Actualité des L.V.E.
Bulletin du 31 octobre 2017
Enquête langues vivantes 2017-18
Afin de constituer une carte des langues départementale et de mettre à jour l'ensemble des données, une enquête départementale est à renseigner et à retourner à deos65ecoles@ac-toulouse.fr avant le 17 novembre 2017
Séjours avec des bourses européennes...
Site :
http://web.ac-toulouse.fr
François Fillon : son programme pour l’Éducation nationale ...
22 novembre 2016 à 17 h 11 min
Personnellement j'adhère sans réserve aux propositions ci-dessus qui sont très courageuses.
Quelques remarques sur les professeurs : mettre à cheval les professeurs agrégés
sur le supérieur et le lycée est une bonne piste avec bien sûr dans ce cas une réduction d'horaire.
Par contre il paraitrait logique que certifiés et Agrégés aient même horaire...
Site :
http://www.vousnousils.fr
SYNEP CFE-CGC INDEX
Édito
Les français n'aiment pas la richesse... des autres !
Depuis des siècles on martèle aux français que l'argent c'est mal, que si l'on s'enrichit ce ne peut-être qu'en volant (les pauvres), que voler un voleur n'est pas voler, que les aristocrates on les pendra, que les bourgeois c'est comme les cochons, que Vive le syndrome de Robin des Bois ! etc.
Aussi bien la droite que la gauche...
Date: 2018-03-18 12:21:29
Site :
http://www.synep.org
Professeur agrégé de l'enseignement du second degré ...
En France, un professeur agrégé de l'enseignement du second degré français est un fonctionnaire de l' Éducation nationale , enseignant dans les classes de lycée ou, dans certains cas, dans le supérieur, et plus rarement dans les collèges. L'effectif des agrégés en activité était de 57 471 personnes au 31 janvier 2007 .
Sommaire
Définition[ modifier | modifier le code ]
Le corps des...
Date: 2018-03-20 06:48:27
Site :
https://fr.wikipedia.org
AU TABLEAU – Les instituteurs sont moins payés que les ...
Les professeurs des écoles sont en grève mardi et mercredi pour protester contre la semaine des quatre jours et demi. Mais comme le souligne La Tribune , derrière ce refus de travailler quelques heures en plus se cache aussi un sentiment de malaise, correspondant à la peur du déclassement des enseignants. Selon les syndicats d'enseignants, les instituteurs seraient moins payés que les...
Site :
http://bigbrowser.blog.lemonde.fr
Education - Le Journal De Mayotte
Aucun commentaire
Le député Mansour Kamardine s'adressant au ministre de l'Education nationale
Le député Mansour Kamardine a interpellé le ministre de l'Education Nationale Jean-Michel Blanquer en séance publique de questions à l'Assemblée nationale. Il appelait à mettre en place des mesures face aux violences physiques et aux rackets « dans l'enceinte et hors des établissements...
Site :
http://lejournaldemayotte.com
Thèmes liés : nom du ministre de l education nationale / ministre de l'education nationale / ministre de l education nationale / ministre de l'education 2017 / ministre de l'education
Autonomie | Eurelien.fr : Conseil départemental d'Eure-et-Loir
Dossier d'allocation personnalisee d'autonomie
Une fois votre dossier déposé, la MDA est constituée d'une équipe pluridisciplinaire qui évalue :
les besoins de compensation de la personne handicapée et son incapacité permanente sur la base de son projet de vie et des références réglementaires, et propose un plan personnalisé de compensation du handicap ;
la situation, le degré de...
Date: 2018-03-21 02:16:52
Site :
http://www.eurelien.fr
Arrêt maladie — Wikipédia
Dans le secteur privé (salariés)[ modifier | modifier le code ]
Dans le secteur privé, la sécurité sociale paye une indemnité dès le quatrième jour. Cette indemnité couvre une partie du traitement; elle peut être complétée par l'employeur, en fonction notamment du minimum de la législation et de la convention collective applicable. L'employeur est libre de choisir d'assurer le...
Date: 2018-03-20 06:48:52
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : arret maladie education nationale jour de carence / securite sociale de l'education nationale / convention collective de l education nationale / convention collective education nationale / arret maladie education nationale salaire
ARRÊTÉ DÉPARTEMENTAL 0021 du 10 avril 1978 relatif à l ...
CHAPITRE Ier CHAMP D'APPLICATION
Section 1re Assujettissement des travailleurs et des travailleurs assimilés
Art. 1er. -- Sont obligatoirement assujettis au régime de sécurité sociale institué par le décret-loi du 29 juin 1961, organique de la sécurité sociale, les travailleurs soumis aux dispositions du Code du travail sans aucune distinction de race, de nationalité, de sexe ou...
Date: 2011-06-01 16:45:50
Site :
http://www.leganet.cd
Thèmes liés : cours d'education physique a l'ecole / cours d education physique a l ecole / allocation d education de l enfant / securite sociale de l'education nationale / l'education nationale cotise ou