Articles sélectionnés pour le thème : loi sur l education
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Les textes officiels - Ministère de l'Éducation nationale
les marchés publics
les déclarations de création des associations
La date de parution au JO conditionne en général la date à laquelle s'applique un texte en raison du principe selon lequel nul n'est censé ignorer la loi, afin que tous puissent en prendre connaissance.
Le Journal officiel apparaît en 1868, et un décret du 5 novembre 1870 lui donne le monopole de la publication des actes législatifs et réglementaires. D'abord placé sous l'autorité du ministère de l'Intérieur, le JO est rattaché à la présidence du gouvernement le 2 novembre 1944.
La version en ligne...
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Thèmes liés : code de l education nationale / code de l education / les lois de l'education nationale / ministere de l'education et l'enseignement / les lois de l'education
Loi sur l'éducation - Ministry of Education / Ministère ...
Loi sur l'éducation
Les dispositions régissant l'éducation de l'enfance en difficulté en Ontario ont été intégrées à la Loi sur l'éducation par la Loi de 1980 modifiant la Loi sur l'éducation, mieux connue sous le nom de projet de loi 82. Depuis ce temps, certaines des dispositions initiales du projet de loi 82 ont été supprimées ou modifiées pour tenir compte de l'évolution...
Date: 2016-04-22 19:40:33
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Thèmes liés : loi de l'education ontario / loi sur l education / ministere de l'education ontario / programme du ministere de l education / programme sur l education
Conseil supérieur de l'éducation : Portail Québec
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CSE
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Le Conseil supérieur de l'éducation a pour mission de conseiller l'État et de faire le pont entre la population québécoise et le gouvernement sur tout ce qui concerne l'éducation, de la petite enfance à l'âge adulte.
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Présidente : Lucie Bouchard, par...
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Qui sommes-nous - esen.education.fr
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Qui sommes-nous ?
L'école supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (ESENESR) est un service à compétence nationale, fondé par arrêté du 24 août 2011 et rattaché à la direction générale des ressources humaines (DGRH) du ministère de l'éducation nationale et du ministère de...
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Conseil supérieur de l'éducation (Québec) — Wikipédia
Conseil supérieur de l'éducation (Québec)
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Conseil supérieur de l'éducation .
Conseil supérieur de l'éducation
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Le Conseil supérieur de l'éducation (CSE) est un organisme consultatif qui a pour fonction de conseiller le ministre de l'Éducation, du Loisir...
Date: 2018-03-19 13:25:54
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La réforme du système éducatif - Ministère de L'Education ...
Longtemps resté dans un système éducatif hérité de la colonisation, le Burkina Faso, s'est résolument engagé plusieurs décennies plus tard, à offrir une éducation mieux adaptée à ses citoyens. Plusieurs réformes ont ainsi émaillé le système éducatif burkinabé. L'année 2006 marque alors l'amorce des réformes à travers la réforme globale du système éducatif dont l'acte d'entrée en vigueur s'est matérialisé par l'adoption de la loi 013-2007/AN du 30...
Date: 2018-03-21 03:09:34
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Thèmes liés : reforme du ministere de l'education nationale / reforme de l'education nationale 2012 / les reformes de l'education nationale / reforme de l education nationale / reforme de l education
Ministère de l'Éducation, de l'Enseignement supérieur et ...
Ministère de l'Éducation, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Ministère de l'Éducation .
Ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur
Logo du MEES
Élabore et propose des politiques relatives à l'éducation et à...
Date: 2018-03-20 08:45:12
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Ministère de l'Éducation, de l'Enseignement supérieur et ...
Ministère de l'Éducation, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
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Présentation | Réseau d'Education à l'Environnement des ...
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Présentation
"La Tram'66, pour faire circuler les idées d'éducation à l'environnement" est une association Loi 1901 dont l'objet est de promouvoir le développement de l'Education à l'Environnement vers un Développement Durable sur le territoire...
Date: 2018-03-21 04:48:13
Site :
http://tram66.org
Thèmes liés : association d'education a l'environnement et au developpement durable / education a l environnement vers un developpement durable / reseau d education a l environnement / association d'education a l'environnement / association d education a l environnement
Réformes de l'éducation nationale - Google Sites
B/ Réformes 1980-2000 >
1989: Lionel Jospin et la loi d'orientation sur l'éducation
En 1989, le président de la République est François Mitterrand (1916-1996) et le Premier ministre est Michel Rocard, tous deux socialistes. La loi d'orientation sur l'éducation du 10 juillet 1989, dite « loi Jospin », propose un projet global d'éducation, synthétise et consacre des solutions mises en...
Date: 2018-03-12 15:50:59
Site :
https://sites.google.com
École supérieure de l'éducation nationale, de l ...
Ne doit pas être confondu avec Écoles supérieures du professorat et de l'éducation .
Cet article ou cette section ne s'appuie pas, ou pas assez, sur des sources secondaires ou tertiaires
(mai 2017).
Pour améliorer la vérifiabilité de l'article ou de cette section, merci de citer les sources primaires à travers l'analyse qu'en ont faite des sources secondaires indiquées par des notes de...
Date: 2018-03-19 13:23:31
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Examen administratif du système éducatif | Education and ...
Lettre du ministre contenant des directives adressées aux conseils scolaires élus.
Pour obtenir plus d'information sur ce que Mme Glaze a entendu pendant son examen et pour lire ses recommandations, consultez son rapport intitulé Relever la barre .
Vous pouvez écouter un enregistrement...
Date: 2018-03-21 05:47:23
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ednet.ns.ca
Thèmes liés : ministre de l'education 2018 / lettre au ministre de l'education / conseil des ministres de l education / ministre de l'education / ministre de l education
Haut Conseil de l'Education
Le Haut Conseil de l'Education, organisme consultatif, a été institué par l'article 14 de la loi d'orientation et de programme pour l'avenir de...
Site :
http://www.hce.education.fr
Thèmes liés : ministre de l'education nationale de l'enseignement superieur et de la recherche / conseil superieur des programmes de l'education nationale / haut conseil de l education / conseil superieur de l'education nationale / conseil superieur de l education nationale
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU SENEGAL
Loi 2004-37 du 15 Décembre 2004
Loi 2004-37 du 15 Décembre 2004 modifiant et complétant la loi d'orientation de l'Education nationale n° 91-22 du 16Février 1991
[|EXPOSE DES MOTIFS|]
La loi d'orientation de l'Education nationale n° 91-22 du 16 février 1991 prévoit à son article 3 que « l'Education nationale garantit aux citoyens la réalité du droit à l'éducation par la mise...
Date: 2018-03-21 03:39:25
Site :
http://www.jo.gouv.sn
École supérieure de l'éducation nationale, de l ...
École supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Logo de l'école supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (ESENESR)
L'École supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche [1] (ESENESR) est un service à compétence nationale , fondé par arrêté du 24 août 2011,...
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wikimonde.com
Accueil - Conseil supérieur de l'éducation
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Actualités
12 février 2018 - Le Conseil est fier de souligner les Journées de la persévérance scolaire
À l'occasion des Journées de la persévérance scolaire, qui cette année se déroulent du 12 au 16 février, le Conseil est fier de souligner la tenue d'activités partout au Québec afin de sensibiliser les jeunes à l'importance de la persévérance, aux avantages à...
Date: 2018-03-21 01:00:06
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http://www.cse.gouv.qc.ca
Loi Jospin — Wikipédia
Grands principes et objectifs[ modifier | modifier le code ]
Une grande partie de la loi est destinée plus à rappeler ou à instaurer des principes généraux et objectifs qu'à instaurer des modifications précises du fonctionnement.
En particulier, son article 1er a valeur de programme pour le système éducatif tout entier et commence par cette phrase :
« L'éducation est la première...
Date: 2018-03-19 13:22:28
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Rapports officiels - esen.education.fr
Vous êtes ici : Accueil > Ressources par type > Rapports officiels
Rapports officiels
L'ensemble des rapports portant sur l'éducation, l'enseignement primaire, secondaire et supérieur sont répertoriés et consultables
2012 - Les établissements de réinsertion scolaire : bilan et perspectives
Septembre 2012
Joël GOYHENEIX et Philippe LHERMET (Inspection générale de l'éducation ...
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Directeur académique des services de l'Éducation nationale ...
Directeur académique des services de l'Éducation nationale
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Cet article traite des anciens inspecteurs d'académie - directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale française (IA-DSDEN) et des anciens inspecteurs d'académie adjoints (IAA). Voir aussi : Inspecteur d'académie - Inspecteur...
Date: 2018-03-20 08:47:25
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Directeur académique des services de l'Éducation nationale ...
Directeur académique des services de l'Éducation nationale
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Cet article traite des anciens inspecteurs d'académie - directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale française (IA-DSDEN) et des anciens inspecteurs d'académie adjoints (IAA). Voir aussi : Inspecteur d'académie - Inspecteur...
Date: 2018-03-20 08:47:25
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École supérieure de l'éducation nationale, de l ...
École supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Ne doit pas être confondu avec Écoles supérieures du professorat et de l'éducation .
Cet article ou cette section ne s'appuie pas, ou pas assez, sur des sources secondaires ou tertiaires
(mai 2017).
Pour améliorer la vérifiabilité de l'article ou de...
Date: 2018-03-19 13:23:31
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France - "Loi travail: dans l’Éducation nationale et dans ...
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Débats | Points de vue
France - "Loi travail: dans l'Éducation nationale et dans la fonction publique, les mêmes logiques sont à l'oeuvre" (avril 2016)
Information publiée le 13 avril 2016 par Bérenger Boulay
Loi travail: dans l'Éducation nationale et dans la fonction publique, les mêmes logiques sont à l'oeuvre
Sud Éduaction - avril 2016
Avec le projet de loi Travail, la...
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Thèmes liés : droit du travail dans l'education nationale / contrat de travail dans l'education nationale / loi de l'education nationale / dan education nationale / l'education nationale france
L'education pour le developpement de l'homme et de toute ...
L'education pour le developpement de l'homme et de toute societe
Il est un fait indéniable que l'homme est le seul être doué de raison. Il est simultanément un être sociable et socialisé. Entendons par là, son éducation fait de lui qu'il est à la fois un sujet aspirant à communiquer avec ses semblables et le membre d'une société qui existe préalablement. L'homme y existe...
Site :
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Thèmes liés : l'homme et l'education philosophie / l'education et l'homme / philosophie et sciences de l education / homme et l education / enfant et l education
Loi ontarienne sur l'éducation - Définition - français
Loi ontarienne sur l'éducation en français
traduction "Loi ontarienne sur l'éducation", Dictionnaire français-français en ligne
Loi ontarienne sur l'éducation
Exemple de phrases avec "Loi ontarienne sur l'éducation", mémoire de traduction
Giga-fren
5.4 Équivalences pour l'obtention du diplôme pour les étudiants qui transfert d'une école privée non inspectée out située à...
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Thèmes liés : loi de l'education france / loi de l'education ontario / ministere de l'education ontario / ministere de l'education et l'enseignement / ministere de l'education equivalence diplome
Finalement le Fonds national d'éducation a une loi ...
Santé
Finalement le Fonds national d'éducation a une loi régularisant son fonctionnement
Lors d'une séance ce jeudi 17 août 2017, la Chambre des députés a voté en 2e lecture la loi portant création, organisation et fonctionnement du Fonds national de l'Éducation (FNE) Déposée au Parlement depuis juin 2012, cette loi proposée par l'exécutif d'alors se propose de réguler et de doter...
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http://www.lenouvelliste.com
Lettre de saisine du médiateur national de l'éducation ...
Lettre de saisine du médiateur national de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Quand utiliser cette lettre de saisine du médiateur ?
Vous rencontrez un conflit concernant le fonctionnement du service public de l'éducation nationale, de la maternelle à l'enseignement supérieur. Vous avez préalablement déposé une réclamation auprès du service ou de l'établissement...
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http://www.documentissime.fr
Conseil départemental de l'Éducation nationale - Wikimonde
Conseil départemental de l'Éducation nationale
En France , dans chaque département , un conseil départemental de l'Éducation nationale (CDEN) réunit différents acteurs de l'éducation.
Conseil départemental de l'Éducation nationale
Sommaire
Histoire
1854-1886
Les Conseils départementaux de l'instruction publique ont été créés par la loi du 14 juin 1854 [1] . En 1850 , la loi Falloux...
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wikimonde.com
Les régions académiques, académies ... - education.gouv.fr
L'administration de l'Éducation nationale est présente dans chaque région et dans chaque département : ce sont les services déconcentrés du ministère de l'Éducation nationale. Son organisation s'articule autour de 17 régions académiques, 30 académies et 97 directions des services départementaux de l'Éducation nationale. Une question ? Retrouvez les coordonnées de vos...
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Les régions académiques, académies ... - education.gouv.fr
L'administration de l'Éducation nationale est présente dans chaque région et dans chaque département : ce sont les services déconcentrés du ministère de l'Éducation nationale. Son organisation s'articule autour de 17 régions académiques, 30 académies et 97 directions des services départementaux de l'Éducation nationale. Une question ? Retrouvez les coordonnées de vos...
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Education: la feuille de route de François Hollande - L ...
?réactioncommentaire
Une grève, en ordre dispersé et accompagnée d'une manifestation nationale à Paris, aura lieu mardi au sein de l'Education nationale pour obtenir le retrait du projet de réforme de l'évaluation des enseignants et dénoncer les 14.000 suppressions de postes de la rentrée 2012.
afp.com/Frank Perry
François Hollande a beaucoup parlé d'école pendant sa campagne. Et...
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PLF 2015 Budget Education Nationale et de l'Enseignement ...
Le budget 2015-2017 marque une étape importante
pour la mise en oeuvre de la priorité donnée à la jeunesse car il donne au minis
-
tère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche tous les moyens nécessaires pour garantir aux élèves et aux étudiants les meilleures conditions d'apprentissage.
La création de 60 000 postes supplémentaires,
dont 54 000 pour l'Éducation nationale, 5 000 pour...
Site :
https://www.scribd.com
Ministère de l'Éducation (Tunisie) — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Ministère de l'Éducation .
Ministère de l'Éducation
Le ministère de l'Éducation est le ministère tunisien chargé de l' enseignement scolaire . Il est dirigé par Hatem Ben Salem depuis le 6 septembre 2017 .
Le siège central du ministère se trouve au boulevard Bab Bnet de Tunis .
Sommaire
Missions et attributions Modifier
Le ministère est chargé de...
Date: 2018-03-19 14:23:13
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https://fr.m.wikipedia.org
Les partenaires dans le domaine du sport - Ministère de l ...
Les partenaires du système éducatif
Les partenaires dans le domaine du sport
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Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
Toute l'actualité des sports, l'organisation du sport en France, l'accès au sport pour le grand nombre, etc.
Partenariat entre le MEN, le MRDE, le MSJEPVA et le CNOSF
Convention cadre signée le 18 septembre...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Lettre de parent d'élève se plaignant d'un enseignant ...
Lettre de parent d'élève se plaignant d'un enseignant
Quand utiliser ce modèle de lettre adressé de parents se plaignant d'un enseignant ?
Vous avez à vous plaindre d'un(e) enseignant(e) du premier degré pour une raison légitime et avérée (ex. mauvais traitement de votre enfant, absences répétées, incompétence notoire, ect.). Après vous être adressé(e) à l'enseignant puis au...
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Ministère de l'Éducation (Tunisie) — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Ministère de l'Éducation .
Ministère de l'Éducation
Le ministère de l'Éducation est le ministère tunisien chargé de l' enseignement scolaire . Il est dirigé par Hatem Ben Salem depuis le 6 septembre 2017 .
Le siège central du ministère se trouve au boulevard Bab Bnet de Tunis .
Sommaire
Missions et attributions[ modifier | modifier le code ]
Le...
Date: 2018-03-19 14:23:13
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Ministère de l'Éducation (Tunisie) — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Ministère de l'Éducation .
Ministère de l'Éducation
Le ministère de l'Éducation est le ministère tunisien chargé de l' enseignement scolaire . Il est dirigé par Hatem Ben Salem depuis le 6 septembre 2017 .
Le siège central du ministère se trouve au boulevard Bab Bnet de Tunis .
Sommaire
Missions et attributions[ modifier | modifier le code ]
Le...
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Conseil départemental de l'Éducation nationale — Wikipédia
Conseil départemental de l'Éducation nationale
En France , dans chaque département , un conseil départemental de l'Éducation nationale (CDEN) réunit différents acteurs de l'éducation.
Sommaire
1854-1886 Modifier
Les Conseils départementaux de l'instruction publique ont été créés par la loi du 14 juin 1854 [1] . En 1850 , la loi Falloux avait instauré une académie dans chaque...
Date: 2018-03-19 13:22:50
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Conseil supérieur de l'éducation (France) — Wikipédia
Conseil supérieur de l'éducation (France)
Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Conseil supérieur de l'éducation .
Conseil supérieur de l'éducation
modifier
En France, le Conseil supérieur de l'éducation (CSE) est une instance consultative créée en 1989 placée sous la présidence du ministre de l'Éducation nationale, qui rassemble notamment tous...
Date: 2018-03-19 14:18:40
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Conseil départemental de l'Éducation nationale — Wikipédia
Conseil départemental de l'Éducation nationale
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En France , dans chaque département , un conseil départemental de l'Éducation nationale (CDEN) réunit différents acteurs de l'éducation.
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1854-1886[ modifier | modifier le code ]
Les Conseils départementaux de l'instruction publique ont été créés...
Date: 2018-03-19 13:22:50
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Conseil départemental de l'Éducation nationale — Wikipédia
Conseil départemental de l'Éducation nationale
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En France , dans chaque département , un conseil départemental de l'Éducation nationale (CDEN) réunit différents acteurs de l'éducation.
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1854-1886[ modifier | modifier le code ]
Les Conseils départementaux de l'instruction publique ont été créés...
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Être détaché à l'étranger - Ministère de l'Éducation nationale
Les enseignants qui souhaitent travailler à l'étranger peuvent demander un détachement à l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger ( AEFE) , à la Mission laïque française ( Mlf ), à l'Association franco-libanaise pour l'éducation et la culture (AFLEC) ou dans des établissements scolaires ou universitaires. Pour les personnels n'exerçant pas de fonctions enseignantes,...
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Conseil supérieur de l'éducation (France) — Wikipédia
Conseil supérieur de l'éducation (France)
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Conseil supérieur de l'éducation .
Conseil supérieur de l'éducation
modifier
En France, le Conseil supérieur de l'éducation (CSE) est une instance consultative créée en 1989 placée sous la présidence du ministre de...
Date: 2018-03-19 14:18:40
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Projet de loi cadre relative au système de l'éducation et ...
Accueil » A la une » Projet de loi cadre relative au système de l'éducation et de formation
Projet de loi cadre relative au système de l'éducation et de formation
Publié par : MAP Info 6 février 2018
Le projet de loi cadre N° 51.17 relative au système de l'éducation, de formation et de recherche scientifique prévoit une série de mesures visant à garantir un enseignement de qualité...
Site :
http://www.maroc-hebdo.press.ma
L’inspection générale de l’Éducation nationale à l'oeuvre
Santé
L'inspection générale de l'Éducation nationale à l'oeuvre
Installés depuis le mois de janvier 2017 sans être pleinement opérationnels, les inspecteurs généraux de l'Éducation nationale et de la Formation professionnelle ont enfin un local à Delmas 60 et les moyens adéquats pour exercer leurs fonctions : évaluer, contrôler, conseiller, proposer des actions et assurer le suivi...
Site :
http://www.lenouvelliste.com
La retraite dans l’éducation nationale - Retraite ...
La retraite dans l'éducation nationale
La retraite dans l'éducation nationale
Le personnel de l'éducation nationale fait partie du corps des fonctionnaires. Leur retraite relève ainsi du code des pensions civiles et militaires. Il comprend une retraite de base et une retraite complémentaire obligatoire. Le régime d'affiliation des employés de l'éducation nationale concerne aussi bien les...
Date: 2018-03-21 01:24:26
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Les régions académiques, académies ... - education.gouv.fr
Contactez votre rectorat, vice-rectorat ou les services départementaux de l'Éducation nationale
Au sein des 17 régions académiques, la France est répartie en 26 académies métropolitaines et 4 académies d'Outre-mer.
Mayotte et les collectivités d'Outre-mer disposent d'un vice-rectorat ou de services de l'Éducation nationale.
Retrouvez les coordonnées du rectorat, du vice-rectorat ou des...
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Master 1 Sciences de l'Education : construction de projet ...
Master 1 de Sciences de l'Education.
UE 143 X : Construction de projet
Janvier 2011
Sommaire
Introduction :
A travers ce dossier, je vais vous exposer mon projet professionnel que je souhaite atteindre et les démarchesque je dois mettre en oeuvre pour y arriver. Dans une première partie je vais vous présenter le secteur dans lequel je souhaite mettre en place mon projet professionnel. Il...
Site :
http://www.etudier.com
Enquête de la mairie | Le Portail de l'instruction en famille
Rechercher :
Enquête de la mairie
Les familles en IEF sont soumises dès la première année puis tous les deux ans à l'enquête de la mairie.
Référence à citer : Article L.131-10 du Code de l'éducation
« Les enfants soumis à l'obligation scolaire qui reçoivent l'instruction dans leur famille, y compris dans le cadre d'une inscription dans un établissement d'enseignement à distance,...
Site :
http://leportaildelief.com
L'EDUCATION A LA CITOYENNETE - portail-eip.org
INTRODUCTION :
L'éducation à la citoyenneté est un thème fédérateur des programmes transversaux en cours dans l'école Sénégalaise (Education à la vie familiale et en matière de population, le Programme de formation et d'information à l'environnement, l'éducation aux droits Humains, l'éducation à la paix, l'éducation pour le développement et prend assise dans le renouvellement...
Date: 2011-08-27 19:27:40
Site :
http://portail-eip.org
Administration de l'Education - Cabinet du Ministere
Cabinet du ministre
19/05/2011
Les orientations du Gouvernement en matière d'Education et de formation sont inspirées :des conclusions des Etats Généraux de l'Education et de la formation (EGEF) ainsi que des recommandations issues de la Conférence Nationale de la Réforme de l'Education et de la Formation (1981/1984), de celles de la Conférence Mondiale sur l'Education pour tous de Jomtien...
Site :
http://www.education.gouv.sn