Articles sélectionnés pour le thème : nouvelle reforme de l'education nationale
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Projet de loi de finances pour 2016 - assemblee-nationale.fr
Projet de loi de finances pour 2016
renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
présenté au nom de M. Manuel VALLS
Premier ministre
Ministre des finances et des comptes publics
et par
Secrétaire d'État chargé du budget
Assemblée nationale
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la présidence
de l'Assemblée...
Site :
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N° 235 - assemblee-nationale.fr
Le projet de loi de finances pour 2018, premier budget de la législature et du quinquennat, constitue également la première annuité du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022, soumis à l'approbation du Parlement.
Il s'inscrit dans un contexte d'amélioration de la situation économique française, une croissance du produit intérieur brut (PIB) de...
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AU TABLEAU – Les instituteurs sont moins payés que les ...
Les professeurs des écoles sont en grève mardi et mercredi pour protester contre la semaine des quatre jours et demi. Mais comme le souligne La Tribune , derrière ce refus de travailler quelques heures en plus se cache aussi un sentiment de malaise, correspondant à la peur du déclassement des enseignants. Selon les syndicats d'enseignants, les instituteurs seraient moins payés que les...
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Assemblée nationale - Education : enseignement supérieur ...
Principaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 20/03/13
La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche a présenté un projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche.
Ce projet de loi est le fruit d'une démarche fondée sur le dialogue et la confiance. Elle a pris la forme d'une concertation inédite, les Assises de...
Lettre d'une maman au Ministre de l'Education Nationale ...
Commentaires sur Lettre d'une maman au Ministre de l'Education Nationale
Je suis tellement d'accord... je ne supporte plus de voir notre cher Ministre nous donner des leçons de morale sur l'éducation de nos enfants... et persister à nous dire que les activités seront gratuites... dans ma commune elles seront payantes Monsieur le Ministre et si l'on ne veut pas payer, les enfants pourront...
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V Cotisations et gestion des comptes de points (Mise à ...
Les textes de la Convention collective nationale du 14 mars 1947 et de l'Accord du 8 décembre 1961 comportent, en matière de cotisations et d'acquisition de droits, des règles communes aux régimes AGIRC et ARRCO et des dispositions spécifiques à chaque régime, qui reposent sur des principes fondamentaux régissant ces régimes depuis leur création.
En vertu de ces principes, les deux...
Date: 2016-04-02 15:36:16
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http://reglementation.agirc-arrco.eu
Formation de base aux premiers secours — Wikipédia
Formation de base aux premiers secours
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article ne cite pas suffisamment ses sources
(juillet 2017).
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la...
Date: 2018-03-20 06:47:27
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«Le miracle» Blanquer à L'Émission Politique sur France 2 ...
�Jean-Michel Blanquer, le ministre de l'Education, est le miracle du gouvernement» avait violoné un jour d'exceptionnel enthousiasme Alain Finkielkraut, le barde d'ordinaire plaintif de la fin de la France et de l'écroulement de l'école.
Jean-Michel Blanquer a déclaré espérer rester le plus longtemps possible à son poste. "Mais ça ne dépend pas que de moi, cela dépend de la confiance...
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Projet de loi de finances pour 2014 - assemblee-nationale.fr
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N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Education nationale : les retraites des profs du privé ...
Haro sur les retraites des 140.000 enseignants du privé sous contrat. A compter du 1er janvier, le ministère de l'Education Nationale compte remanier en profondeur leur régime additionnel. Conséquence immédiate : une perte de revenus qui pourra représenter jusqu'à la moitié de la pension versée par cette caisse (APC-retraite).
Exemple. Un professeur certifié au 11e échelon (2.360 euros...
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Thèmes liés : ministere de l education nationale retraite / ministere de l'education et l'enseignement / ministere de l'education nationale de france / ministere de l education nationale de france / ministere de l'education nationale
École normale supérieure de Lyon — Wikipédia
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L'École normale supérieure de Lyon (ou ENS de Lyon) est une grande école scientifique et littéraire française , l'une des quatre écoles normales supérieures . Elle forme à l'enseignement et à la recherche dans le domaine des sciences fondamentales et expérimentales ainsi que dans celui des lettres et sciences humaines. Originellement...
Date: 2018-03-20 06:47:24
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VII Périodes validables (Mise à jour du: 10 mars 2016 17 ...
Annexe 3: Tableau de correspondance des codes des allocations versées par les ASSÉDIC et conditions de validation par les institutions de retraite complémentaire
Sous l'expression « périodes validables », les réglementations des régimes AGIRC et ARRCO désignent les périodes de carrière pour lesquelles les salariés cadres ou non-cadres peuvent obtenir des droits à retraite...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
Décryptage de la loi NOTRe - lagazettedescommunes.com
Décryptage de la loi NOTRe
REFORME DE L'ETAT
Décryptage de la loi NOTRe
Publié le 09/09/2015
o Par Auteur associé o dans : Dossiers juridiques
Troisième et dernier volet de la Réforme territoriale, la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (Notre) a été promulguée le 7 août 2015. Décryptage juridique de cet acte III de la...
Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours - Repères ...
Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours
Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours
publié le25.11.14 mise à jour09.12.15
Code du travail
1841
22 mars : loi relative au travail des enfants employés dans les manufactures, usines et ateliers, interdisant le travail des enfants de moins de huit ans et posant le principe d'inspections.
1848
28 février : création de la...
Date: 2018-03-21 04:05:14
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http://travail-emploi.gouv.fr
Handicap — Wikipédia
Articles détaillés : Accessibilité aux personnes handicapées et Accompagnement social .
L' intégration des personnes en situation de handicap renvoie à l' accessibilité de leur environnement : le logement, l'accès aux lieux publics et les transports.
L'intégration scolaire peut impliquer un accompagnement adapté mobilisant un auxiliaire de vie scolaire , et l'intégration dans la vie...
Date: 2018-03-20 06:47:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
Folios, au service de tous les parcours éducatifs - Onisep
Folios est une application du Ministère de l'Éducation Nationale, de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche, qui est le support des parcours éducatifs voulus par la loi d'orientation et de programmation de juillet 2013. Les élèves découvrent trois d'entre eux dès leur entrée à l'école : le parcours d'éducation artistique et culturelle (PEAC), le parcours citoyen et le parcours...
Site :
http://www.onisep.fr
Plan de formation et stratégie d’entreprise : l’impossible ...
Actualités
A la demande du Commissariat général à la stratégie et à la prospective, le cabinet Sémaphores a réalisé et publié une étude sur le « Plan de formation des entreprises : de la formalité à l'outil stratégique ». 24 entreprises de tailles variées ont été interrogées. Des entretiens qualitatifs auprès d'organismes partenaires comme les OPCA ont également...
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https://www.managementdelaformation.fr
Thèmes liés : formation professionnelle dans l'education nationale / financement de formation dans l'education nationale / formation dans l'education nationale / formation dans l education nationale / formation continue dans l'education
Les congés liés à la situation familiale - Vos droits - CSL
Les congés liés à la situation familiale
Le congé de maternité
Qui a droit au congé de maternité et qu'elle est la durée du congé de maternité?
Une femme enceinte ne peut pas être occupée au cours des 8 semaines qui précèdent la date présumée d'accouchement (congé prénatal), ainsi que pendant les 12 semaines qui suivent l'accouchement (congé postnatal). Depuis le 1er janvier...
Site :
https://www.csl.lu
SNUipp-FSU 63 | Accueil du site
Le rectorat nous a communiqué aujourd'hui, la répartition des postes pour la session 2018 du CRPE. Pour le Puy-de-Dôme ce sera 44 postes. Le détail par département...
20 mars 2018
22 mars : Grève et manifestation pour la défense des services publics
L'occasion d'infliger un sérieux avertissement au gouvernement et de rappeler notre attachement à la Fonction publique, à ses agents et à...
Date: 2018-03-21 05:03:26
Site :
http://63.snuipp.fr
N° 3600 - assemblee-nationale.fr
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...
Famille | Dossier Familial
Etudes après le bac : vous pouvez compléter vos dossiers sur le portail Parcoursup
Enfant | Le 15/03/2018 à 16h07
Jusqu'au 31 mars, vous avez la possibilité de transmettre vos lettres de motivation pour appuyer vos candidatures à une formation dans un établissement d'enseignement supérieur.
Papiers / Citoyenneté | Le 08/03/2018 à 17h12
Le gouvernement veut...
Site :
http://www.dossierfamilial.com
Thèmes liés : le ministre de l'education nationale en france / ministre de l education nationale de france / ministre de l'education 2018 / ministre de l'education nationale / lettre au ministre de l'education nationale
Droit du travail pour tous | Le blog du collectif EVS AVS 35
Date et signature du CPE: ________
Date et signature de l'agent: ________
2.b. Pour les contrats de droit privé (EVS) :
Les contrats de CUI-CAE donnent la possibilité d'effectuer des heures supp. ou complémentaires.
Les heures supplémentaires peuvent être imposées dans la limite de 10% de la durée contractuelle du travail pour un temps plein (impossibles pour les temps incomplets)....
Site :
http://www.evs-avs35.fr
Protection de l'enfance en France — Wikipédia
La protection de l'enfance en France a été réformée par la loi du 5 mars 2007 . Cette loi a été promulguée le 5 mars 2007, et a été publiée au Journal officiel du 6 mars 2007. Le texte définitif du projet de loi avait été adopté le 22 février 2007, l' Assemblée nationale ayant adopté sans modification le texte déjà adopté par le Sénat le 12 février 2007. Présenté en...
Date: 2018-03-20 06:47:29
Site :
https://fr.wikipedia.org
SNUipp-FSU de l'Isère (38)
Publié le 23 janvier 2017 / L'article contient 0
Documents joints
Le ministère de l'Éducation nationale a adressé aux recteurs et aux DASEN, un courrier concernant l'organisation des inspections jusqu'à la rentrée prochaine et la mise en place des nouvelles modalités d'évaluation des enseignants.
Publié le 3 novembre 2016 / L'article contient 0
Documents joints
De nouvelles modalités...
Date: 2018-03-21 03:01:30
Site :
http://38.snuipp.fr
Thèmes liés : adresse du ministere de l'education nationale france / adresse du ministere de l'education nationale / adresse du ministere de l education nationale / reforme du ministere de l'education nationale / ministere de l'education nationale de france
Constitution de la Belgique — Wikipédia
Les régions[ modifier | modifier le code ]
Les régions s'intéressent aux matières économiques ou liées à l'économie. Elles reçoivent leurs compétences de lois spéciales . Elles sont notamment compétentes en ce qui concerne la gestion du milieu naturel (l'aménagement du territoire, l'urbanisme, la voirie, la protection de l'environnement, etc.), le secteur socioéconomique (l'aide aux...
Date: 2018-03-19 14:19:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : education dans l union europeenne / reforme de l'education nationale 2012 / nouvelle reforme de l'education nationale / la difference entre l'education et l'enseignement / politique europeenne de l education
Comment les petits Français sont devenus nuls en maths
Comment les petits Français sont devenus nuls en maths
Comment les petits Français sont devenus nuls en maths
11.12.2017 (mis à jour le 12/02/2018 à 11:00)
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Le député et mathématicien Cédric Villani a publié un rapport pour renforcer l'apprentissage des mathématiques à l'école. Les élèves français sont aujourd'hui plus que médiocres dans cette discipline....
Site :
https://www.franceculture.fr
Assemblée nationale- Loi de finances pour 2005
Accueil > Budget et Sécurité sociale > Loi de finances pour 2005
Loi de finances pour 2005
(07 mars 2005)
(JO du 31 décembre 2004) [sur le site Légifrance]
Rectificatif (JO du 1er février 2005) [sur le site Legifrance]
Travaux préparatoires :
[sur le site de la Documentation française]
Assemblée nationale - 1ère lecture
(les informations concernant les...
Réforme des rythmes scolaires — Wikipédia
Le mini-char de carnaval, issu des travaux des élèves de l'école primaire de Sergines , dans le cadre des nouvelles activités périscolaires.
Le
16 mai 2012
, Vincent Peillon est nommé ministre de l'Éducation nationale . Dès le lendemain de sa prise de fonction, il annonce la fin de la semaine de quatre jours et simultanément des 60 heures d'aide personnalisée dispensée par les...
Date: 2018-03-19 14:27:31
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : reforme de l'education nationale 2012 / ministre de l'education nationale wikipedia / l'education a l'ecole primaire / nouvelle reforme de l'education nationale / ministre de l'education nationale 2015
POUR MIEUX COMPRENDRE LA POLICE NATIONALE D'HAITI
POUR MIEUX COMPRENDRE LA POLICE NATIONALE D'HAITI
HISTOIRE DE LA POLICE NATIONALE
Publié le 2005-05-24 | Le Nouvelliste
Société -
L'ère de la démocratie et des réformes judiciaires, attendue depuis des décennies, est catalysée par la nouvelle force de police accréditée par la nation tout entière et la communauté internationale pour servir et protéger les haïtiens qui ont vécu les...
Site :
http://lenouvelliste.com
FAQ | MGEN.FR
Qu'est-ce qu'une affection de longue durée ? A qui dois-je m'adresser pour en faire la demande ?
L'Affection de Longue Durée est un dispositif de prise en charge des patients concernés par des pathologies chroniques ou sévères.
Il existe plusieurs catégories d'Affections de Longue Durée (ALD) pouvant être prises en charge à 100 % par l'Assurance maladie.
Nous vous invitons à vous...
Site :
https://www.mgen.fr
Thèmes liés : securite sociale de l'education nationale / caisse securite sociale education nationale / conseil d'administration dans l'education nationale / offre d'emploi dans l'education nationale / offre d emploi dans l education national
Remaniement: Philippe Couillard brasse les cartes du ...
Québec
Moins de 10 jours après la confiscation du fief de Louis-Hébert par la CAQ, Philippe Couillard a déplacé ses pièces sur l'échiquier politique, au moyen d'un remaniement ministériel d'envergure.
Le premier ministre a donné le mot d'ordre aux 31 membres du Conseil des ministres de « faciliter la vie des familles et de tous les Québécois » d'ici les prochaines élections...
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http://www.ledevoir.com
N° 235 - assemblee-nationale.fr
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 235
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2013
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Institut d'études politiques de Paris — Wikipédia
Institut d'études politiques de Paris
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Institut d'études politiques de Paris
Histoire et statut
Paris (1871), Nancy (2000), Dijon (2001), Poitiers (2001), Menton (2005), Le Havre (2007), Reims (2009)
Localisation
Localisation sur la carte de Paris
Chiffres-clés
190 millions d'euros de budget [2]
Divers
modifier - modifier le code - modifier...
Date: 2018-03-20 06:47:33
Site :
https://fr.wikipedia.org
SYNEP CFE-CGC INDEX
Édito
Les français n'aiment pas la richesse... des autres !
Depuis des siècles on martèle aux français que l'argent c'est mal, que si l'on s'enrichit ce ne peut-être qu'en volant (les pauvres), que voler un voleur n'est pas voler, que les aristocrates on les pendra, que les bourgeois c'est comme les cochons, que Vive le syndrome de Robin des Bois ! etc.
Aussi bien la droite que la gauche...
Date: 2018-03-18 12:21:29
Site :
http://www.synep.org
Programmes officiels maths physique en classe de seconde ...
Prépa Concours Écoles Post Bac (Avenir, Accès, Sésame, Puiss 11, Link...)
Préparations Bac
Programme Seconde : mathématiques et physique
Programmes issus des Bulletins officiels du Ministère
Généralités sur le programme du lycée
C'est dès la rentrée de septembre 2010 que la « Réforme des Lycées » est entrée en vigueur pour les classes de Seconde. Avec cette réforme...
Site :
https://www.cours-thales.fr
Thèmes liés : programme d enseignement de l education physique / education nationale programme mathematiques seconde / education nationale programme maths seconde / programme de l education physique / bulletin officiel education nationale nouveaux programmes
Le ministre de l'Education nationale Jean-Michel Blanquer ...
Le gouvernement va entamer "dans très peu de temps" les concertations en vue de réformer le baccalauréat, conformément à un engagement de campagne d'Emmanuel Macron, et espère aboutir à une nouvelle formule pour juin 2021, a annoncé mardi le ministre de l'Education nationale, Jean-Michel Blanquer.
0 réaction
Jean-Michel Blanquer n'a pas donné davantage de précisions sur la formule que...
Site :
https://www.challenges.fr
Thèmes liés : ministre de l'education nationale de l'enseignement superieur et de la recherche / ancien ministre de l education nationale / discours ministre education nationale blanquer / discours ministre de l'education nationale / ministre de l'education nationale
Accueil DSDEN 33 - ac-bordeaux.fr
Élections aux conseils des écoles et aux conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignement (EPLE)
Les élections des représentants de parents d'élèves aux conseils des écoles et aux conseils d'administration des EPLE représentent un moment essentiel de la vie des écoles et des établissements.
Les directeurs d'école et les chefs d'établissement, accompagnés de...
Site :
http://www.ac-bordeaux.fr
Thèmes liés : elections au conseil d'administration education nationale / conseil d'administration dans l'education nationale / conseil d'administration education nationale / conseil d administration education nationale / chef d etablissement education nationale
France 5 — Wikipédia
, le CSA autorise la chaîne d'étendre sa diffusion jusque 3 h sur le câble [9] .
En
octobre 1996
, la chaîne est l'une des premières à se doter d'un site web . Elle met à disposition des acteurs de l'éducation et de la vie sociale une banque de programmes et de services. Cette expérience d'un an est accessible sur quatre sites en France , à Lyon , Marseille , Bordeaux et en...
Date: 2018-03-20 08:45:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : france 5 education art / education france 5 / education france 2 / loi de l'education france / nouvelle reforme de l'education nationale
Tunisie: 11 accords signés en marge de la visite du ...
1. Accord-cadre sur le projet Instituts universitaires de technologie (IUT)/Instituts supérieurs des Etudes Technologiques (ISET)
- Signataire pour la Tunisie : M. Slim KHALBOUS, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique
- Signataire pour la France : Mme Frédérique VIDAL, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Ce projet permettra, à travers la...
Education nationale : «Le Conseil supérieur des programmes ...
Sylvie Plane vient de démissionner de la vice-présidence du Conseil supérieur des programmes (CSP). Après le départ, fin septembre, de son président, Michel Lussault, cette annonce résonne de manière particulière. L'instance, créée en 2013 par la loi de refondation de l'école, avait un statut à part, conçu pour qu'elle soit indépendante du ministère de l'Education. Une indépendance aujourd'hui mise à mal, dénonce Sylvie Plane dans un entretien à lire en intégralité sur Libération.fr.
La professeure de sciences du langage à la...
Site :
https://fr.news.yahoo.com
Doctorat en France — Wikipédia
À la suite de la réforme de 1973 [30] , les diplômes dans les disciplines de santé sont
le doctorat de troisième cycle de sciences odontologiques,
le doctorat d'État en biologie humaine
le diplôme d'État en pharmacie
le diplôme d'État en médecine.
En février 1977, le doctorat d'État en pharmacie est remplacé par le doctorat d'État ès sciences pharmaceutiques et par le doctorat de...
Date: 2018-03-20 21:00:41
Site :
https://fr.wikipedia.org
Rapport - Page 168 - Formation Continue du Supérieur
La Formation dans le rapport "La négociation collective en 2010"
La négociation collective en 2010. Ministère du travail, de l'emploi et de la santé; FRANCE. Direction générale du travail; FRANCE. Ministère du travail, de l'emploi et de la santé. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques, Paris ; Ministère du travail, de l'emploi et de la santé. Juillet...
Site :
http://www.fcuni.com
Mohammad Reza Pahlavi — Wikipédia
Enfance : du fils d'officier au prince héritier (1919-1925)[ modifier | modifier le code ]
Reza Khan et ses enfants, vers 1923. De gauche à droite : Mohammad Reza, Chams et Ashraf
Mohammad Reza Pahlavi vit le jour le dimanche 26 octobre 1919 à l'hôpital Ahâmadiyeh, dans les quartiers sud de Téhéran [3] . Fils aîné de Reza Khan , officier cosaque au seuil d'une irrésistible ascension...
Date: 2018-03-20 08:47:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
La loi de santé | Gouvernement.fr
La loi de santé
Mis à jour le 15 mai 2017
Notre système de santé est performant mais inéquitable, c'est pourquoi il est indispensable de le moderniser. La loi de santé s'articule autour de trois axes : le renforcement de la prévention, la réorganisation autour des soins de proximité à partir du médecin généraliste, le développement des droits des patients. La loi, qui prévoit...
Date: 2018-03-20 14:32:38
Site :
http://www.gouvernement.fr
disponibilité de droit Archives - 800 000 Feignasses
par PDF · 0 Commentaires
La disponibilité est la position du fonctionnaire titulaire qui est placé hors de son administration ou service d'origine.
Pendant une période de disponibilité, l'agent n'est plus rémunéré par l'Éducation nationale ; il cesse de bénéficier de ses droits à l'avancement, à la retraite et au logement (ou à l'IRL) pour les instituteurs.
La disponibilité est...
Site :
https://800000feignasses.com
Thèmes liés : cours d'education physique a l'ecole / cours d education physique a l ecole / recherche d emploi dans l education / disponibilite education nationale en cours d'annee / agent administratif de l'education nationale
Université de Picardie — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
1804-1942 : l'École de santé et une éphémère faculté des lettres[ modifier | modifier le code ]
L'histoire de l'Université de Picardie Jules Verne remonte au début du XIXe siècle, sous le Consulat. L'École de santé est organisée à partir de mars 1804, à l'initiative de la Société médicale d'Amiens et de la commission administrative des...
Date: 2018-03-19 19:00:13
Site :
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Nouveau CAP Petite Enfance en 2017 - Accueil
Nouveau CAP Petite Enfance en 2017 : le CAP accompagnant éducatif petite enfance
Le CAP Accompagnant éducatif Petite Enfance, le nouveau CAP Petite Enfance !
C'était annoncé depuis des années, mais ça y est, c'est pour cette année : en 2017, le CAP Petite Enfance est entièrement revu et dépoussiéré. Il change de nom pour commencer : le nouveau CAP Petite enfance s'appellera désormais...
Jean Zay — Wikipédia
7 janvier 1941
, il est incarcéré au quartier spécial de la maison d'arrêt de Riom [12] , [15] .
Durant sa captivité, Jean Zay, qui a pour compagnon de cellule le rabbin Édouard Gourévitch , peut continuer à recevoir régulièrement sa femme, Madeleine Dreux Zay, et ses deux filles, l'aînée, Catherine Martin-Zay, et la cadette, Hélène Mouchard-Zay, née en 1940 après l'arrestation de...
Date: 2018-03-19 16:58:15
Site :
https://fr.wikipedia.org
Aides financières - Portail de la Fédération Wallonie ...
Dans tous ses domaines de compétence, la Fédération Wallonie-Bruxelles aide financièrement et/ou matériellement le citoyen et les organisations. Pour y parvenir, elle bénéficie d'un budget.
Voici quelques domaines où la Fédération Wallonie-Bruxelles intervient financièrement :
Promotion de la Citoyenneté et de l'Interculturalité (appel à projet annuel)
Le présent appel à projets permet le financement d'activités menées au...
Site :
http://www.federation-wallonie-bruxelles.be
Thèmes liés : nouvelle reforme de l'education nationale / les reformes de l'education nationale / reforme de l education nationale / l education nationale / reforme de l education
RÈGLEMENT DU SENAT ET INSTRUCTION GENERALE DU BUREAU - Sénat
RÈGLEMENT DU SENAT ET INSTRUCTION GENERALE DU BUREAU
Mise à jour : 16 janvier 2018
Règlement du Sénat 5
Instruction générale du Bureau du Sénat 77
Délégations et office parlementaires - Délégations sénatoriales -
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe 103
Constitution du 4 octobre 1958 212
Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen du 26 août 1789 239
Préambule de la...
Date: 2018-02-13 14:00:55
Site :
senat.fr