Articles sélectionnés pour le thème : ministere de l'economie et des finance
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Ministres de Napoléon Ier — Wikipédia
Articles détaillés : Préfet (France) et Administration (France) .
Après la Révolution et dix ans de bouleversements politiques et institutionnels qui tendirent vers la décentralisation débridée des pouvoirs, l'Empereur organisa ce qui a fait, et fait encore, la force de l'État en France : une administration institutionnalisée, indépendante, professionnalisée, hiérarchisée,...
Date: 2018-03-19 17:38:56
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / ministre de l'interieur / decret organisation ministere de l'interieur / gouvernement francais ministere de l'interieur / ministere de l interieur france
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d ...
- les lycées ;
- l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG).
II. Libéralités consenties au profit des établissements publics ou d'utilité publique à caractère scientifique, culturel ou artistique
20
Le 2° de l' article 795 du CGI exonère de DMTG les dons et legs consentis aux établissements publics ou d'utilité publique dont les ressources sont...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Immigration en France — Wikipédia
Étude européenne[ modifier | modifier le code ]
En 2011, une vingtaine de députés, sénateurs et représentants français au Parlement européen , étiquetés à gauche pour 17 d'entre eux [90] , ont initié un audit de la politique d'immigration, d'intégration et de codéveloppement. 35 experts ont été entendus sur les différents aspects de la politique migratoire [91] , dont l'aspect...
Date: 2018-03-20 08:45:15
Site :
https://fr.wikipedia.org
Présentation de l’enseignement supérieur en France - La ...
1. Les grands traits de l'enseignement supérieur en France
1.1. Le rôle du baccalauréat
Le baccalauréat est un examen national qui sanctionne la fin des études au lycée. Il existe plusieurs filières dans les lycées (dominante scientifique, dominante sciences économiques et sociales, dominante littéraire, entre autres exemples), et un baccalauréat adapté à chacune de ces filières. Ce...
Date: 2018-03-21 05:12:50
Site :
https://jp.ambafrance.org
Lire et signer la déclaration de l'alliance ARIANE
Il est fondamental et urgent de réunir, dans un même texte ayant statut de Politique nationale, une vision d'ensemble assortie de principes fondamentaux en matière d'aménagement du territoire et d'urbanisme.
Pour une Politique nationale de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme
Les pratiques d'aménagement et d'urbanisme façonnent à long terme nos villes et nos villages. Les choix...
Site :
http://www.ariane.quebec
Thèmes liés : ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement / ministere de l amenagement du territoire / ministere de l amenagement du territoire et de l environnement / ministere de l urbanisme et de l habitat / ministere de l urbanisme
Débat 151 - Coordination pour l'Afrique de demain
Le Débat
Présentation
Jean-Loïc Baudet ouvre cette rencontre, la deuxième du cycle sur la valorisation des potentiels de l'Afrique en richesses réelles. La présente rencontre traite des compétences qualifiées et des métiers d'avenir. C'est une question qui se pose au monde entier, pas seulement à l'Afrique, en particulier sur les compétences qui sont nécessaires à la croissance...
Date: 2018-03-21 05:40:55
Site :
http://www.afrique-demain.org
Remboursement des frais de transport, de résidence, et ...
Frais de changement de résidence
Remboursement des frais de transport domicile-travail
Depuis le 1er juillet 2010, les agents publics des 3 fonctions publiques (État, territoriale et hospitalière) et des groupements d'intérêt public ainsi que les magistrats et les militaires qui utilisent les transports en commun ou un service public de location de vélos pour effectuer les trajets entre...
Date: 2018-03-21 03:36:49
Site :
http://www.cgteduc.fr
Nutella: la DGCCRF va enquêter sur la promotion d ...
La répression des fraudes enquête sur le Nutella soldé chez Intermarché
AFP, publié le lundi 29 janvier 2018 à 21h15
La Répression des fraudes (DGCCRF) va lancer une enquête concernant la promotion de 70% sur le Nutella proposée par l'enseigne Intermarché, qui a provoqué tensions et bousculades dans plusieurs magasins la semaine dernière, a-t-on appris lundi.
L'enseigne de la grande...
Site :
https://finance.orange.fr
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Actualités de Nouvelle-Calédonie - Actualités du Caillou
Le croisiériste P&O va doubler sa flotte d'ici 2 ans dans le Pacifique Sud.
A lire sur Les Nouvelles Calédoniennes ici
Visitez les médias calédoniens sur le Net !
Afin de suivre les actualités calédoniennes, vous pouvez également accéder directement aux principaux médias calédoniens, en cliquant ci-dessous sur celui ou ceux qui vous intéressent.
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Actualités...
Site :
http://www.la-nouvelle-caledonie.com
Portail Officiel du Gouvernement Gabonais
"L'observatoire doit absolument fonctionner", a dit Monsieur Christian MAGNAGNA ||
Activités du Gouvernement
Conférence internationale sur le financement de l'éducation : Le Ministre de l'Education Nationale envoyé spécial du Président de la République à Dakar.
Le CSAIG au Ministère de l'intérieur.
Révision des taux de cession légale promulgués par la loi 008/2017 du 3 août 2017
Les...
Site :
http://www.gouvernement.ga
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Arrêté du ministre de l’économie et des finances n° 3155 ...
Date de dernière modification :
30/09/2014
Sujet :
la nomenclature des pièces justificatives des propositions d'engagement et de paiement des dépenses de l'Etat.
Contenu
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 3155-14 du 5 hija 1435 (30 septembre 2014) fixant la nomenclature des pièces justificatives des propositions d'engagement et de paiement des dépenses de l'Etat.
Le...
Site :
http://bdj.mmsp.gov.ma
Ministère de l'Intérieur et des ... - interieur.gouv.fr
Le ministère
Collectivités territoriales
La Direction générale des collectivités locales relève de l'autorité de Gérard Collomb, ministre d'État, ministre de l'Intérieur, de Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'Intérieur, de Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires ainsi que Julien Denormandie, secrétaire d'État auprès du ministre...
Date: 2018-03-21 05:47:32
Site :
https://www.interieur.gouv.fr
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Nutella: la DGCCRF va enquêter sur la promotion d ...
Par Challenges.fr le 30.01.2018 à 08h13
Intermarché proposait de jeudi à samedi derniers une promotion sur la célèbre pâte à tartiner à la noisette, au prix de 1,41 euro au lieu de 4,50 euros pour un pot de 950 grammes, ce qui a provoqué tensions et bousculades dans plusieurs magasins.
Ferrero, propriétaire de la marque Nutella, s'était désolidarisé de l'opération...
Site :
https://www.challenges.fr
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Actualité | Ministère des Finances et du Budget
Le chef de l'Etat rwandais, Paul Kagamé, a patronné, du 12 au 15 février 2018 à Kigali, les travaux de la 42ème Assemblée générale annuelle de la Fédération des sociétés d'assurances de droit national africaines (FANAF).
Langue
CATÉGORIE:
SOUS-CATÉGORIE:
Direction des systèmes d'information (DSI) - 8 agents apprennent le logiciel de gestion de contenu web Symfony 4
La Direction...
Site :
http://www.finances.gouv.cg
Thèmes liés : ministere de l'economie des finances et du budget congo / ministere de l'economie des finances et du budget / ministere de l economie des finance et du budget / ministre de l'economie des finances et du budget / ministere de l'economie et des finance
Laboratoire Départemental d'Analyses - LDA 01 - Le ...
Le LDA 01 est un service du Conseil Départemental de l'Ain.
Il propose diverses prestations aux industriels agro-alimentaires, professionnels des métiers de bouche, distributeurs, établissements de restauration collective et commerciale, producteurs fermiers et particuliers, collectivités, services officiels...pour les aider à analyser et maîtriser la qualité de leurs produits et de leur...
Date: 2018-03-21 06:33:56
Site :
http://www.alimentec.com
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Site officiel - Ministère du Commerce - République de Côte ...
COMMERCE EXTERIEUR
Conditions d'Importations/Exportations
La réglementation en matière des importations et des exportations s'inscrit dans les perspectives globales de la libéralisation des échanges entreprise par le Gouvernement.
Toutefois, il existe des régimes dérogatoires au principe de la liberté.
I. LE REGIME JURIDIQUE ACTUEL DES IMPORTATIONS ET DES EXPORTATIONS
Ce régime...
Site :
http://www.commerce.gouv.ci
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LETTRE - SJ - Modèle de demande à remplir en vue de l ...
- Exercice du ........... au ...........
- Exercice du ........... au ...........
- Exercice en cours (estimation jusqu'à la date prévue pour la réalisation de l'opération)
TOTAL
C. Précisions sur les modalités de répartition des déficits et/ou intérêts différés dont le transfert est sollicité
1 - En cas de scission, indiquer les conditions dans lesquelles les déficits et/ou...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
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Cabinet Couillard | Le Devoir
LE CONSEIL DES MINISTRES DE PHILIPPE COUILLARD - Janvier 2016
Jacques Boissinot La Presse canadienne
Lise Thériault
Vice-première ministre, ministre responsable des Petites et Moyennes Entreprises, de l'Allègement réglementaire et du Développement économique régional, responsable de la Condition féminine et de la région de Lanaudière. Députée d'Anjou-Louis-Riel. Femme...
Site :
http://www.ledevoir.com
Ministère des finances : Une nouvelle équipe au sein de la ...
Quatre nouvelles nominations à la Direction des entreprises publiques et de la privatisation (DEPP).
C'est ce qu'a annoncé le ministère des finances et de l'économie dans une note rendue publique jeudi 21 juillet 2016. A cet égard, Najat Saher est, désormais, directrice-adjointe des entreprises et des établissements publics, chargée des structures de la privatisation, du partenariat public-privé et de la gestion active du portefeuille...
Site :
http://aujourdhui.ma
Thèmes liés : ministere de l'economie et des finance / ministere de l economie des finances / ministere de l'economie / ministere de l economie
Organisation du sport en France — Wikipédia
Organisation du sport en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
L'organisation du sport en France repose sur de nombreux acteurs publics et privés. Au niveau national, l'État joue un rôle de coordination, de contrôle et de soutien notamment à travers le ministère chargé des sports et les établissements publics qui en relèvent, tandis...
Date: 2018-03-20 06:48:16
Site :
https://fr.wikipedia.org
Maroc Export, Amdi... : le Maroc fusionne ses agences de ...
Trois = Un ! Le Maroc, sous l'égide du ministère de l'industrie a décidé de fusionner les activités de trois de ses organismes de promotion de son commerce extérieur à savoir l'Agence marocaine de développement des investissements (AMDI), Maroc Export et l'Office des foires et expositions de Casablanca (OFEC). La nouvelle structure aura pour nom : Agence marocaine de développement...
Site :
https://www.usinenouvelle.com
Thèmes liés : ministere de l'economie des finances et de l'industrie maroc / ministere de l'economie de l'industrie et du numerique france / ministere de l'economie et de l'industrie numerique / adresse ministere de l'economie et des finances maroc / ministere de l'economie des finances et de l'industrie adresse
Solaire | Ministère de la Transition écologique et solidaire
Fin 2015, le photovoltaïque représente :
Environ 95 GW en Europe
Environ 230 GW dans le monde.
Objectifs
La programmation pluriannuelle de l'énergie publiée le 2 novembre 2016 a fixé un objectif pour 2018 de 10,2 GW et une fourchette pour 2023 où la capacité solaire devra être comprise entre 18,2 et 20,2 GW..
Source: SOeS
La programmation pluriannuelle de l'énergie s'oriente vers une...
Haïti — Wikipédia
Aides au développement[ modifier | modifier le code ]
L'Unicef contribue au développement d'Haïti.
En octobre 2008, le congrès américain a voté la loi HOPE II (HOPE pour Hemispheric Opportunity through Partnership Encouragement : « opportunité hémisphérique par l'encouragement aux partenariats », sachant que « hope » signifie « espoir » en anglais), pour permettre aux...
Date: 2018-03-20 06:47:23
Site :
https://fr.wikipedia.org
Haïti — Wikipédia
Aides au développement[ modifier | modifier le code ]
L'Unicef contribue au développement d'Haïti.
En octobre 2008, le congrès américain a voté la loi HOPE II (HOPE pour Hemispheric Opportunity through Partnership Encouragement : « opportunité hémisphérique par l'encouragement aux partenariats », sachant que « hope » signifie « espoir » en anglais), pour permettre aux...
Date: 2018-03-20 06:47:23
Site :
https://fr.wikipedia.org
LOI DE FINANCES 2016 Le budget de l’État en baisse, la ...
Sep 9, 2015 Par Rédaction LQA -
LOI DE FINANCES 2016 Le budget de l'État en baisse, la Défense intouchable, l'Éducation préservée, le Tourisme très fortement touché
Tweet
TSA. 09 septembre 2015 | Par Tewfik Abdelbari
L'avant-projet de loi de Finances pour 2016, examiné ce mercredi 9 septembre en Conseil du gouvernement, et dont TSA détient une copie, prévoit un budget global de 7...
CCI Seine-et-Marne: création d'entreprise, formation et ...
Un nouveau bulletin de paie, plus simple et compréhensible
Intitulés peu clairs, incompréhension des calculs, informations trop nombreuses... La fiche de paie est difficile à comprendre pour les salariés. Le 1er janvier 2018, tous les employeurs devront mettre en place un nouveau modèle de bulletin de paie. Cette obligation concerne déjà les entreprises de plus de 300 salariés depuis le 1er janvier 2017. Quels sont les changements ? Quelles mentions doivent y figurer ?...
Date: 2018-03-21 05:49:19
Site :
http://www.seineetmarne.cci.fr
Thèmes liés : ministere de l'economie des finances france / site du ministere de l'economie et des finances france / ministere de l economie et des finance france / ministere de l'economie et des finance / ministere de l economie des finances
Programme européen de financement LIFE | Ministère de la ...
Marchés publics verts
Les projets LIFE intégrés
Depuis 2014, l'appel à projets intégrés permet d'obtenir une subvention d'un montant pouvant s'élever jusqu'à 10 millions d'euros.
Les caractéristiques principales auxquelles doivent se conformer les projets intégrés sont :
le périmètre du projet : un projet intégré devra couvrir une grande échelle territoriale (régionale,...
Site :
https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l'economie des finances et du plan / adresse ministere de l'economie et des finances / adresse ministere de l economie et des finance / ministere de l'economie et des finances charge du budget / ministere de l'environnement des eaux et forets
Innovation, Sciences et Développement économique Canada ...
Innovation, Sciences et Développement économique Canada
Innovation, Sciences et Développement économique Canada ( ISDE ) travaille avec les Canadiens de tous les secteurs de l'économie et de toutes les régions du pays à instaurer un climat favorable à l'investissement, à stimuler l'innovation, à accroître la présence canadienne sur les marchés mondiaux et à créer un marché...
Date: 2018-03-20 23:41:57
Site :
https://www.canada.ca
Thèmes liés : ministere de l'innovation des sciences et du developpement economique / loi sur le ministere du developpement economique de l'innovation / ministere du developpement economique de l'innovation / ministere du developpement economique de l innovation / adresse ministere de l'emploi
Finalement le Fonds national d'éducation a une loi ...
Santé
Finalement le Fonds national d'éducation a une loi régularisant son fonctionnement
Lors d'une séance ce jeudi 17 août 2017, la Chambre des députés a voté en 2e lecture la loi portant création, organisation et fonctionnement du Fonds national de l'Éducation (FNE) Déposée au Parlement depuis juin 2012, cette loi proposée par l'exécutif d'alors se propose de réguler et de doter...
Site :
http://www.lenouvelliste.com
Mouvement social contre la réforme des retraites en France ...
Mouvement social contre la réforme des retraites en France de 2010
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Certains syndicats, comme ici Solidaires , exigeaient le retrait du projet de loi.
Débuté en mars 2010, le mouvement social contre la réforme des retraites en France en 2010 a mobilisé à huit reprises plusieurs millions de salariés dans les...
Date: 2018-03-20 06:49:28
Site :
https://fr.wikipedia.org
La direction de la jeunesse, de l’éducation populaire et ...
La direction de la jeunesse,
La direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (DJEPVA)
Pour élaborer et mettre en oeuvre sa politique en matière de jeunesse, le ministre de l'Education nationale est assisté de la Direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (DJEPVA).
La direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la...
Date: 2018-03-21 02:26:41
Site :
http://www.jeunes.gouv.fr
Master TURP 3ET - Laboratoire Aménagement Economie Transports
MASTER 2 PROFESSIONNEL "TRANSPORTS URBAINS ET RÉGIONAUX DE PERSONNES" : TURP
Plaquette du Master 2 professionnel "Transports Urbains et Régionaux de Personnes" : TURP
Liste des stages et des mémoires en ligne
Le Premier Ministre Manuel VALLS rend visite au master TURP à l'occasion du parrainage par Olga DAMIRON, Directrice des Ressources Humaines du groupe Keolis. Lors de sa visite du salon...
Date: 2018-03-21 06:06:43
Site :
http://www.laet.science
Ministère Des Finances
Le Sénat adopte le projet de loi de finances rectificative pour l'année 2015 Liste la suite
L'Assemblée nationale adopte le projet de loi de Finances rectificative 2015 Liste la suite
La Mauritanie prend part à l'Assemblée constitutive de l'initiative Afrique 50 Liste la suite
La Mauritanie participe à l'assemblée onusienne créant le Fonds Afrique 50 Liste la suite
Le Ministre des...
Site :
http://www.finances.gov.mr
Thèmes liés : ministre de l'economie des finances et du budget / ministere de l'economie des finances et du budget / ministere de l economie des finance et du budget / ministere de l'economie des finances maroc / ministere de l'economie et des finance
Accueil - BRL Ingenierie - La maîtrise de l'eau, le ...
Actualités
Une délégation du Ministère de l'Agriculture marocain accueillie par BRL
BRL vient de recevoir une importante délégation marocaine composée de représentants de la Direction Centrale de l'Irrigation et de l'Aménagement de l'Espace Agricole du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche marocain, ainsi que de la région de Fès-Meknès.
Futur château d'eau à Valence : BRL se...
Site :
https://brli.brl.fr
Thèmes liés : ministere de l environnement eau / ministere de l'agriculture marocain / ministere de l agriculture marocain / irrigation ministere de l agriculture maroc / ministere de l agriculture et de la peche
N° 2383 tome I - assemblee-nationale.fr
100,0 %
Source : Viviane Tchernonog, Le paysage associatif français, 2013
Il conviendra de conserver à l'esprit cette très grande diversité car les difficultés auxquelles sont confrontées les associations varient évidemment du tout au tout en fonction de leur secteur d'activité, de leur taille et de leur mode de financement, sachant que la très grande majorité des associations existant...
Statistique Canada - Canada.ca
Statistique Canada est le bureau de statistique national. L'organisme veille à ce que les Canadiennes et les Canadiens aient accès à tous les renseignements importants sur l'économie, la société et l'environnement du Canada dont ils ont besoin pour assumer efficacement leur rôle de citoyens et de décideurs.
Nous procédons actuellement à l'intégration de nos services et renseignements...
Date: 2018-03-20 23:58:52
Site :
https://www.canada.ca
Thèmes liés : ministere de l'environnement canada emploi / ministere de l emploi et de la sante / emploi au ministere de l'environnement / emploi ministere de l environnement / adresse ministere de l'emploi
LOI - WET
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
CHAPITRE 2. - Le Code de droit économique.
Art. 2 . Dans le livre Ier, titre 2, du Code de droit économique, il est inséré un chapitre 1er, rédigé comme suit :
" Chapitre 1er. Définitions particulières au livre III.
Art. I.2. Les définitions suivantes sont applicables au...
Le fabuleux rapport de la Cour des comptes - laviemoderne.net
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« Gérer les enseignants autrement »
Le 22 mai 2013, la Cour des comptes a rendu public un rapport intitulé « Gérer les enseignants autrement » . La presse a fait son miel de ses nombreuses recommandations iconoclastes, mais hélas sans guère lire le rapport lui-même ni porter sur elles un minimum d'esprit critique 1 .
À nous donc de lire ce rapport avec recul et...
Date: 2018-03-21 01:33:40
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http://laviemoderne.net
SOULEYMANE SOULAMA, MINISTRE DES TRANSPORTS, DE LA ...
SOULEYMANE SOULAMA, MINISTRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITE URBAINE ET DE LA SECURITE ROUTIERE : « Les taxis qui utilisent le gaz doivent se mettre en règle au risque de se voir interdits de circuler »
Date:
in: A la une , Rencontre
Quelques jours après sa visite dans 5 gares routières dans la ville de Ouagadougou en vue de s'assurer de l'application des mesures de sécurité prises par le...
Site :
http://lepays.bf
Maroc Entrepreneurs: Aides publiques - Kit de l'entrepreneur
Vous êtes ici: TREMPLIN / Kit de l'entrepreneur / Aides publiques
Quelles sont les aides publiques ?
Exonérations
- Prélèvement fiscal à l'importation (PFI) pour les matériels et biens d'équipement importés.
- Taxes sur la Valeur Ajoutée (TVA) pour les matériels et biens d'équipements acquis localement ou importés.
- Patentes pendant les 5...
Site :
http://www.marocentrepreneurs.com
Thèmes liés : ministere de l'economie des finances et de l'industrie maroc / ministere de l'economie des finances et de l'industrie adresse / ministere de l'economie des finances et de l'industrie paris / ministere de l'economie de l'industrie et des finances / ministere de l economie de l industrie et des finance
Le développement durable en Bretagne - L'encyclopédie du ...
Gourio-Mousel Françoise
Diplômée de l'ISUP et de l'ENSAE, Françoise Gourio-Mousel a travaillé à l'INSEE et au sein de services statistiques de ministère, notamment ceux des affaires sociales et de l'équipement, ce dernier en tant que chargée du bureau des statistiques sur le logement. Elle est membre de 4D et du Secrétariat d'édition de l'Encyclopédie du développement durable. A ce...
Date: 2018-03-21 08:16:38
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MANUEL FORMATION SUR L ELABORATION DES TERMES DE REFERENCE ...
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MANUEL FORMATION SUR L ELABORATION DES TERMES DE REFERENCE A SOUMETTRE AU FONDS D ETUDES GENERALES DU MEF
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Webographie - Le portail de la validation des acquis de l ...
Les adaptations du dispositif, sa déclinaison dans les entreprises, ses effets, les questions qui se posent aux professionnels du conseil et de l'accompagnement ainsi qu'aux membres des jurys, sont autant d'aspects couverts par cette webographie.
Organisée en treize parties, elle comprend plus de 500 références d'ouvrages, d'articles de revues, de textes officiels, de thèses, sélectionnées...
Date: 2018-03-21 01:52:11
Site :
http://www.vae.gouv.fr
Administration centrale | Alim'agri
Organigramme du service de la statistique et de la prospective (PDF, 27.98 Ko) (SSP) - 08 septembre 2017
La direction générale de l'alimentation (DGAL)
La Direction générale de l'alimentation (DGAL) veille à la sécurité et à la qualité des aliments à tous les niveaux de la chaîne alimentaire, ainsi qu'à la santé et à la protection des animaux et des végétaux, en coordination...
Date: 2018-03-21 05:47:55
Site :
http://agriculture.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l enseignement et de la recherche / ministere de la recherche et de l innovation / ministere du developpement economique de l'innovation / ministere du developpement economique de l innovation / ministre de l'economie
Encart B.O. n°31 - education.gouv.fr
Encart B.O. n° 31
Aménagement et réduction du temps de travail dans les services déconcentrés et établissements relevant du MEN
III
A. du 18-6-2002. JO du 28-6-2002 (NOR : MENF0201470A)
V
A. du 29-4-2002. JO du 3-5-2002 (NOR : MENF0201165A)
VI
C. n°2002-166 du 2-8-2002 (NOR : MENA0201856C)
IX
C. n°2002-167 du 2-8-2002 (NOR : MENA0201857C)
XI
C. n°2002-168 du 2-8-2002 (NOR :...
Date: 2011-11-29 13:05:36
Site :
http://www.education.gouv.fr
Estimations immobilières par France Domaine - Sénat
M. Yves Daudigny attire l'attention de M. le ministre de l'économie et des finances sur les délais pour la réalisation des estimations immobilières par France Domaine.
Le code général des collectivités territoriales impose aux collectivités territoriales de consulter France Domaine avant la réalisation de certaines opérations immobilières afin d'obtenir un avis de ce service sur les...
Date: 2016-10-21 11:29:01
Site :
senat.fr
Thèmes liés : ministere de l'economie france domaine / ministere de l'economie des finances france / ministere de l economie et des finance france / ministere de l'economie et des finance / ministere de l economie des finances
LES CINQ PERSONNALITÉS DE L’ANNÉE 2016 AU CAMEROUN ...
Cameroun-Elecam : Reprise des inscriptions le 2 janvier 2018
LES CINQ PERSONNALITÉS DE L'ANNÉE 2016 AU CAMEROUN
Vues : 2 045
01-01-2016(19h30)
L'année 2016 vient de s'achever, plusieurs personnalités ont influencé sur l'évolution du Cameroun dans sa quête de souveraineté. Parmi eux des artistes, économistes, hommes politiques et biens d'autres, nous allons ici dresser la liste du top...
Site :
http://www.camerounliberty.com
École nationale vétérinaire de Toulouse — Wikipédia
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L'École nationale vétérinaire de Toulouse (ENVT) est l'une des quatre écoles vétérinaires françaises. Elle a été fondée à Toulouse , ( Haute-Garonne ), en 1828.
À l'instar des trois autres écoles vétérinaires françaises ( Alfort , Lyon et Nantes ), c'est un établissement d' enseignement et de recherche placé sous la tutelle du...
Date: 2018-03-20 06:47:35
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le ministère de l’économie et des finances recrute | Avec ...
A la Réunion , Avis de concours urgents , En Guadeloupe , En Martinique
Les inscriptions sont ouvertes pour le recrutement par voie de concours de contrôleur de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (contrôleur de la DGCCRF).
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