Articles sélectionnés pour le thème : ministere de l urbanisme
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Ministère de l'Habitat, de l'Urbanisme et de l'Amenagement ...
Le ministère de l'Habitat organise un séminaire au profit de ses directeurs régionaux
13 oct 2017
Nouakchott, 09/10/2017 - Le ministère de l'habitat, de l'Urbanisme et de l'Aménagement du territoire a organisé, lundi, à Nouakchott, un séminaire de formation au profit de ses directeurs régionaux.
Ce séminaire vise à doter les participants des...
Site :
http://www.habitat.gov.mr
Thèmes liés : ministere de l urbanisme et de l habitat / ministere de l amenagement du territoire / ministere de l'habitat / ministere de l urbanisme / ministere de l
Ministère de l'Écologie (France) — Wikipédia
Article détaillé : Liste des ministres français de l'Écologie .
Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?
Le ministère de l'Environnement a été créé en janvier 1971, quand Robert Poujade , sous le gouvernement Jacques Chaban-Delmas est nommé ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé de la Protection...
Date: 2018-03-20 06:48:34
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministere de l'environnement et du developpement durable / ministere de l'environnement de l'ecologie de la mer et des forets / ministere de l'ecologie et du developpement durable france / ministere de l'ecologie et du developpement / ministere de l'ecologie du developpement durable
Ministère de l'Écologie, du Développement durable, des ...
Ministère de l'Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement
Ministère de l'Écologie,
des Transports et du Logement
Devise : Présent pour l'avenir
1830 : ministère des Travaux publics
1831 : ministère du Commerce et des Travaux publics
1839 : ministère des Travaux publics
1944 : ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme
1944 : ministère des...
Date: 2015-04-30 13:54:15
Site :
http://fracademic.com
Ministère de l'Écologie (France) — Wikipédia
Article détaillé : Liste des ministres français de l'Écologie .
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Le ministère de l'Environnement a été créé en janvier 1971, quand Robert Poujade , sous le gouvernement Jacques Chaban-Delmas est nommé ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé de la Protection...
Date: 2018-03-20 06:48:34
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Ministère de l'Écologie (France) — Wikipédia
Article détaillé : Liste des ministres français de l'Écologie .
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Le ministère de l'Environnement a été créé en janvier 1971, quand Robert Poujade , sous le gouvernement Jacques Chaban-Delmas est nommé ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé de la Protection...
Date: 2018-03-20 06:48:34
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MINISTERE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DU CADRE DE VIE ...
MINISTERE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DU CADRE DE VIE
5233 vues
MINISTERE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DU CADRE DE VIE
Ministères
(+228) 22 22 52 04 Secrétariat Particulier du Ministre
(+228) 22 20 57 27
Site :
DIRECTION GENERALE DES INFRASTRUCTURES ET DES EQUIPEMENTS URBAINES: Rue du Commerce, face Parmaci Bel Air
Grand Marché -Assigamé - BP 3821
Lomé - Togo
DIRECTION GENERALE DE...
Site :
https://www.goafricaonline.com
Thèmes liés : ministere de l urbanisme et de l habitat / ministere de l'equipement de l'habitat / ministere de l equipement et de l habitat / ministere de l'habitat / ministere de l urbanisme
L’offre de formation qualifiante en urbanisme et ...
nous contacter
Constitué en février 2010, le Collectif national des jeunes urbanistes (CNJU) est une association professionnelle regroupant 1300 membres. Urbanistes professionnels ou en formation, ils adhèrent directement au collectif ou via ses associations d'étudiants et/ou de diplômés membres. Celles-ci sont affiliées à des Instituts d'urbanisme, des Ecoles et des Universités...
Site :
http://www.jeunes-urbanistes.fr
Thèmes liés : ministere de l'enseignement superieur de la recherche france / ministere de l'enseignement superieur et de la recherche / ministere de l'enseignement superieur de la recherche de la science / ministere de l enseignement superieur de la recherche / site du ministere de l'enseignement superieur de france
AIGP - Atelier International du Grand Paris
-> la carte des 650 projets en .pdf (3Mo)
l'Atelier International du Grand Paris
L'Atelier International du Grand Paris (AIGP) met en oeuvre des actions de recherche, de développement, de valorisation et d'animation liées aux enjeux du Grand Paris, notamment à travers son Conseil scientifique. Il constitue un lieu à la fois d'expérimentation, de création et de diffusion.
À la suite de la...
Site :
http://www.ateliergrandparis.fr
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France. Ministère de l'emploi et de la solidarité (04-06 ...
D. 97-706 du 11 juin 1997 relatif aux attributions du Ministre de l'emploi et de la solidarité. Il prépare et met en oeuvre la politique du gouvernement en matière de travail, d'emploi et de formation professionnelle, d'action sociale et de lutte contre l'exclusion, de santé, de sécurité sociale et d'intégration. Il est également chargé de la politique de la ville et de l'ensemble des...
Date: 2018-02-15 02:45:58
Site :
http://data.bnf.fr
Mariage civil: un guide pratique à l’usage des maires et ...
Journal Officiel du 4 mai 2012
Ministère de la transition écologique et solidaire
Décret n° 2012-616 du 2 mai 2012 relatif à l'évaluation de certains plans et documents ayant une incidence sur l'environnement
Ministère de la transition écologique et solidaire
Décret n° 2012-617 du 2 mai 2012 relatif à la gestion des déchets de piles et accumulateurs et d'équipements...
Site :
http://www.maire-info.com
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Décret n° 2-97-176 du 14 chaabane 1418 (15 décembre 1997 ...
§ Le service des relations publiques.
Article 26
La division des études et travaux informatiques a pour missions d'encadrer l'informatisation des services de la direction générale des collectivités locales, de développer et de gérer une base de données locales, de fournir le conseil et l'assistance pour la mise en place de systèmes d'informatisation dans les...
Date: 2012-04-17 11:18:32
Site :
http://adala.justice.gov.ma
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Les grandes règles de l'urbanisme local (vitrine.Les ...
4. L'intervention foncière des collectivités publiques
La loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains (S.R.U.) a sensiblement renouvelé les règles de l'urbanisme local sans pour autant en bouleverser le contenu.
Une grande partie du Code de l'urbanisme a ainsi été refondue, s'agissant tant du volet orientation et planification que du volet...
Site :
http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr
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Côte d'Ivoire: Communiqué du Conseil des Ministres du 25 ...
1- Au titre du Premier Ministre ;
Le Conseil a adopté un décret portant attributions des Membres du Gouvernement.
Ce décret organise les attributions des membres du Gouvernement conformément à la nouvelle nomenclature du Gouvernement, telle que définie par le décret n° 2017-14 du 11 janvier 2014 portant nomination des Membres du Gouvernement.
2- Au titre du Ministère de l'Emploi et de la...
Site :
http://koaci.com
Lire et signer la déclaration de l'alliance ARIANE
Il est fondamental et urgent de réunir, dans un même texte ayant statut de Politique nationale, une vision d'ensemble assortie de principes fondamentaux en matière d'aménagement du territoire et d'urbanisme.
Pour une Politique nationale de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme
Les pratiques d'aménagement et d'urbanisme façonnent à long terme nos villes et nos villages. Les choix...
Site :
http://www.ariane.quebec
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RECOURS GRACIEUX ET HIERARCHIQUE - fbls.net
- LE SILENCE GARDE PENDANT DEUX MOIS VAUT ACCEPTATION SAUF DE NOMBREUSES EXCEPTIONS
Nous pouvons analyser GRATUITEMENT et SANS AUCUN ENGAGEMENT vos griefs pour savoir s'ils sont susceptibles d'être recevables devant le parlement européen , la CEDH , le Haut Commissariat aux droits de l'homme , ou un autre organisme de règlement international de l' ONU .
Contactez nous à fabre@fbls.net . Si...
Date: 2016-11-08 11:00:34
Site :
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MALI : COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES DU JEUDI 9 ...
Le Conseil des Ministres s'est réuni en session ordinaire, le jeudi 09 novembre 2017 dans sa salle de délibérations au Palais de Koulouba sous la présidence de Monsieur Ibrahim Boubacar KEITA, Président de la République.
Après examen des points inscrits à l'ordre du jour, le Conseil a adopté des projets de texte.
AU CHAPITRE DES MESURES LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES
AU TITRE DU...
Site :
http://maliactu.net
N° 2826 - assemblee-nationale.fr
25 000
30 000
Source : Les Cahiers Français, Vacances itinérantes, n°112, juillet 1966 (cité dans François Perroy, op.cit.)
Le mouvement s'amplifie dans la décennie 1970, comme l'atteste le nombre d'immatriculations alors recensées : 55 000 en 1970, 68 620 en 1972, plus de 89 000 en 1979 ! Ce sont au final plus de 800 000 caravanes qui seront mises sur le marché en France en trois...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / ministere de l urbanisme et de l habitat / ministere de la construction et de l urbanisme / ministere de l urbanisme / ministere de l'equipement de l'habitat
LE MINISTRE DE L’HABITAT A PROPOS DE L’URBANISATION : « On ...
LE MINISTRE DE L'HABITAT A PROPOS DE L'URBANISATION : « On ne peut plus gérer anarchiquement les centres urbains »
Date:
in: A la une , Baromètre
Le gouvernement a tenu, le 14 juillet 2016 à Ouagadougou, son traditionnel point de presse. Trois ministres y étaient présents. Il s'agit du ministre de la Communication et des relations avec le parlement, porte-parole du...
Site :
http://lepays.bf
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Mali : Communiqué du Conseil des Ministres du mercredi 31 ...
Photo de familles des ministres avec le chef de l'Etat
Le Conseil des Ministres s'est réuni en session ordinaire, le mercredi, 31 janvier 2018 dans sa salle de délibérations au Palais de Koulouba sous la présidence de Monsieur Ibrahim Boubacar KEITA, Président de la République.
Après examen des points inscrits à l'ordre du jour, le Conseil a adopté :
- des projets de texte ;
AU CHAPITRE...
Site :
http://maliactu.net
Thèmes liés : ministere de l'economie et des finances charge du budget / ministre de l'economie et des finances charge du budget / ministere de l'economie des finances et du budget mali / ministere de l'economie des finances et du plan / ministere de l'economie des finances et du budget
Communiqué du conseil des ministres du mercredi, 31 ...
Home » Conseil des ministres » Mali actu » Malijet » maliweb » Maliweb Malijet Maliactu » Communiqué du conseil des ministres du mercredi, 31 janvier 2018
Communiqué du conseil des ministres du mercredi, 31 janvier 2018
Posté le 31/01/2018
Le Conseil des Ministres s'est réuni en session ordinaire, le mercredi, 31 janvier 2018 dans sa salle de délibérations au Palais de Koulouba sous...
Date: 2018-01-31 19:41:51
Site :
http://mali-web.org
Thèmes liés : ministere de l'economie et des finances charge du budget / ministre de l'economie et des finances charge du budget / ministere de l'economie des finances et du budget mali / ministere de l'economie des finances et du plan / ministere de l'economie des finances et du budget
Malijet Communiqué du conseil des ministres du vendredi 20 ...
Accueil | Politique | Conseil des ministres | Communiqué du conseil des ministres du vendredi 20 octobre 2017
Communiqué du conseil des ministres du vendredi 20 octobre 2017
Par Malijet.com - Date: 20 Octobre 2017 16 réactions
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Le Conseil des Ministres s'est réuni en session ordinaire, le vendredi 20 octobre 2017 dans sa salle de délibérations au Palais...
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http://malijet.com
Gouvernement remanié : Le Premier ministre, Paul Kaba ...
Home » LA UNE » Gouvernement remanié : Le Premier ministre, Paul Kaba Thiéba, reste le commandant de bord !
Gouvernement remanié : Le Premier ministre, Paul Kaba Thiéba, reste le commandant de bord !
Par bol / jeudi, 01 Fév 2018 08:03 / Laisser un commentaire
Il faut désormais parler de « gouvernement Thiéba III ». Conséquence du remaniement tant entendu et qui est...
Site :
http://www.burkinaonline.com
Ministère de la construction, de l’urbanisme, de la ville ...
Claude Alphonse Nsilou (parfois orthographie N'Silou ou bien Silou) est un homme politique congolais . Il est actuellement ministre d'État, chargé de la Construction, de l'Urbanisme, de la Ville et du Cadre de vie (poste qu'il occupe depuis août 2002).
Il est également président du parti Rassemblement citoyen (RC), appartenant à la majorité présidentielle, qu'il créa en 1998.
Architecte...
Site :
http://www.congo-info.com
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Les services de l'État - val-doise.gouv.fr
Mise à jour le 02/08/2012
La Direction Départementale des Territoires (DDT) est l'unique service technique départemental chargé de la mise en oeuvre auprès du Préfet, des politiques de l'Etat en matière d'urbanisme et d'aménagement des territoires, d'agriculture, d'environnement, de construction des logements, et de prévention routière.
Missions
La Direction Départementale des...
Date: 2018-03-21 07:34:35
Site :
http://www.val-doise.gouv.fr
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Les études de sûreté et de sécurité publique : plus d ...
Depuis 2007, il est obligatoire de mener une étude de sécurité et de sûreté publique (ESSP) préalable sur des projets à partir de certains seuils de taille et de démographie, et depuis 2011 sur les gros projets ANRU. L'objectif est d'inciter les aménageurs à prendre en compte la sécurité dans la conception du projet, en s'appuyant sur tous les acteurs concernés.
Les études de...
Site :
http://www.lagazettedescommunes.com
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Les Diplômes du Ministère de l’éducation nationale ...
Diplômes >
Les Diplômes du Ministère de l'éducation nationale
Un diplôme du ministère de l'éducation nationale est un document écrit donnant des droits à son titulaire (selon les cas : accès aux concours, poursuite d'études...).
Il émane d'une autorité compétente, sous le contrôle de l'Etat (Ministère de l'Education nationale).
Il conditionne l'accès à certaines professions et...
Site :
https://www.metiers-btp.fr
Urbanisme et Habitat : Les bons points de Dieudonné ...
Le Ministre de l'Urbanisme et de l'habitat, Dieudonné Bonanet, a fait ce jeudi 8 février 2018 le point des actions menées au Ministère depuis son arrivée à la tête de ce département. Des centaines de kilomètres de routes réalisées, des maisons construites ainsi que des canaux de drainage des eaux.
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Pour une conférence de presse, le lieu est inhabituel. C'est au milieu de la cité...
Date: 2018-03-21 05:32:52
Site :
http://lefaso.net
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La France au Portugal
Vendanges en Champagne (région Champagne-Ardennes).
© John Hodder - Collection CIVC
Vendanges en Champagne (région Champagne-Ardennes).
© John Hodder - Collection CIVC
Hospices de Beaune - Cour intérieure de l'Hôtel-Dieu. Fondation hospitalière du moyen âge, les Hospices de Beaune sont un des monuments historiques français les plus prestigieux. Son architecture gothique flamboyante, ses...
Date: 2018-03-21 05:05:40
Site :
https://pt.ambafrance.org
Thèmes liés : photo ministere de l interieur / ministere de l interieur france / ministere de l equipement la defense / ministere de l interieur paris / ministere de l'interieur
Aménagement et urbanisme - Ministère de la Cohésion des ...
Aménagement et urbanisme
Aménagement et urbanisme
Cette rubrique présente les projets innovants de la ville durable et détaille des informations utiles sur l'urbanisme .
Présentation des projets innovants : ville durable, démarche atelier national, ateliers des territoires, grand (...)
Vision d'ensemble de la planification territoriale, des grands territoires (SCoT)...
Date: 2018-03-21 05:29:40
Site :
http://www.cohesion-territoires.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l amenagement du territoire / ministere de la construction et de l urbanisme / ministere de l urbanisme
Communiqué Final du Conseil des Ministres du Mercredi 21 ...
Libreville, Gabon (Gabonactu.com) - Sous la Haute Présidence de Son Excellence Ali BONGO ONDIMBA, Président de la République, Chef de l'Etat, le Conseil des Ministres s'est réuni ce jour, Mercredi 21 Juin 2017, à partir de 12 heures 30 minutes, au Palais de la Présidence de la République.
A l'ouverture des travaux, le Conseil des Ministres a tenu à exprimer à Monsieur le Président de...
Site :
http://www.gabonactu.com
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / ministere de l economie et du developpement durable / ministere de l'amenagement du territoire et de l'environnement / ministere de l amenagement du territoire et de l environnement / ministere de l'economie
Partenariat européen et international - pact-habitat.org
Partenariat européen et international
France
o ENPC (Ecole nationale des Ponts et Chaussées)
Formation à l'international
o Ministère de...
Site :
http://www.pact-habitat.org
Thèmes liés : ministere de l emploi de la cohesion sociale / ministere de l emploi et du logement / ministere des affaire sociale et de l emploi / ministere de l emploi et formation / ministere de l urbanisme et de l habitat
Aménagement du territoire en France — Wikipédia
Une notion essentiellement française[ modifier | modifier le code ]
L'aménagement du territoire est avant tout une politique, et spécialement en France, la notion étant même peu commune dans la plupart des pays européens, où les pouvoirs régionaux et locaux disposent généralement de plus grandes latitudes d'organisation de leur territoire. Ainsi, en Allemagne on ne parle pas...
Date: 2018-03-20 06:47:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
Plaidoyer pour une réforme de la sécurité publique en ...
Plaidoyer pour une réforme de la sécurité publique en Haïti, par James Boyard
Publié le mercredi 22 novembre 2017
Les rapports d'experts et la littérature scientifique en matière de sécurité n'abordent pas toujours la question de la sécurité publique suivant le même angle. En fonction des moyens de mise en oeuvre et de l'étendue des menaces considérées, il est courant de distinguer...
Date: 2018-03-21 07:32:11
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École nationale vétérinaire de Toulouse — Wikipédia
modifier - modifier le code - modifier Wikidata
L'École nationale vétérinaire de Toulouse (ENVT) est l'une des quatre écoles vétérinaires françaises. Elle a été fondée à Toulouse , ( Haute-Garonne ), en 1828.
À l'instar des trois autres écoles vétérinaires françaises ( Alfort , Lyon et Nantes ), c'est un établissement d' enseignement et de recherche placé sous la tutelle du...
Date: 2018-03-20 06:47:35
Site :
https://fr.wikipedia.org
Organisation du sport en France — Wikipédia
Organisation du sport en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
L'organisation du sport en France repose sur de nombreux acteurs publics et privés. Au niveau national, l'État joue un rôle de coordination, de contrôle et de soutien notamment à travers le ministère chargé des sports et les établissements publics qui en relèvent, tandis...
Date: 2018-03-20 06:48:16
Site :
https://fr.wikipedia.org
Solaire | Ministère de la Transition écologique et solidaire
Fin 2015, le photovoltaïque représente :
Environ 95 GW en Europe
Environ 230 GW dans le monde.
Objectifs
La programmation pluriannuelle de l'énergie publiée le 2 novembre 2016 a fixé un objectif pour 2018 de 10,2 GW et une fourchette pour 2023 où la capacité solaire devra être comprise entre 18,2 et 20,2 GW..
Source: SOeS
La programmation pluriannuelle de l'énergie s'oriente vers une...
Présentation | Ideal Cold Climatisation AlgérieIdeal Cold ...
Le Groupe BENKOBBI est constitué des deux (02) Sarl [1] ci-après:
GACO, spécialisée dans la réfrigération et les composants frigorifiques ;
IDEAL COLD, spécialisée dans le chauffage, ventilation et climatisation (CVC/HVAC) [2] et l'Ingénierie.
Les domaines d'activité sont respectivement :
Pour GACO:
L'importation et la commercialisation des gaz réfrigérants, des composants...
Site :
http://idealcold-dz.com
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Ministère de l'équipement : Politique de l'habitat et ...
Vous êtes ici : Ministère de l'Equipement » Principaux secteurs » Habitat » Politique de l'habitat et orientations
Politique de l'habitat et orientations
Depuis l'indépendance, le logement a joué un rôle sociale et économique important pour la consolidation de la société Tunisienne. Ce rôle a été renforcé par l'avenue de la stratégie nationale de l'habitat adoptée...
Site :
http://www.equipement.tn
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LES FORMALITES DE CREATION D’ ENTREPRISES EN COTE D’IVOIRE ...
LES FORMALITES DE CREATION D' ENTREPRISES EN COTE D'IVOIRE
Côte d'Ivoire
Démarche et procédures de création d'entreprise
FORMALITES CREATION DES ENTREPRISES EN COTE D'IVOIRE
Le Centre de Promotion des Investissements en Côte d'Ivoire (CEPICI), créé par le Décret n° 93 774 du 29 septembre 1993 et notamment sa Direction du Guichet Unique, a pour mission de faciliter...
Date: 2018-03-21 00:20:26
Site :
http://www.izf.net
algerie.cz - Ambassade d'Algérie à Prague - Accueil
Enseignement à distance
Vous êtes ici : Accueil
Mesures en faveur de la communauté algérienne à l'étranger en matiére de logements et de création de micro-entreprises
Communiqué
L'Ambassade de la République Algérienne Démocratique et Populaire informe les membres de la communauté nationale établis en République tchèque que Monsieur le Président de la République, S.E. Abdelaziz...
Site :
http://www.algerie.cz
Thèmes liés : ministere du travail de l'emploi et de la securite sociale algerie / ministere du travail de l'emploi et de la securite sociale algerien / adresse du ministere du travail de l emploi et de la securite sociale / ministere du travail de l'emploi et de la securite sociale / le ministere du travail de l emploi et de la securite sociale
algerie.cz - Ambassade d'Algérie à Prague - Accueil
Enseignement à distance
Vous êtes ici : Accueil
Mesures en faveur de la communauté algérienne à l'étranger en matiére de logements et de création de micro-entreprises
Communiqué
L'Ambassade de la République Algérienne Démocratique et Populaire informe les membres de la communauté nationale établis en République tchèque que Monsieur le Président de la République, S.E. Abdelaziz...
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Ministère de l’Aménagement du Territoire National, de l ...
Juin 2016
Responsables des AUs et Ministère à Rabat
Atelier thématique sur l'évaluation de la mise en oeuvre du RGC fixant les formes et les conditions de délivrance des autorisations en matière d'urbanisme. En savoir plus..
31
Mai 2016
M. DRISS MERROUN à Rabat
6ème forum économique germano-marocain « Transport, développement urbain et infrastructure : les investissements de demain »....
Site :
http://www.muat.gov.ma
Thèmes liés : ministere de l amenagement du territoire / ministere de l economie et du developpement durable / ministere de l urbanisme / ministere de la construction et de l urbanisme / ministere de l'economie
Déclarations environnementales réglementaires
Bienvenue sur le site réglementaire des déclarations environnementales des produits de construction, de décoration et des équipements électriques, électroniques et de génie climatique destinés à un usage dans les ouvrages de bâtiment.
Afin de pouvoir commercialiser un produit en y associant une communication portant sur les aspects environnementaux du produit (consommation des ressources ; déchets solides valorisés ou éliminés ; changement climatique ; acidification atmosphérique ; pollution de l'air ou de l'eau ; formation...
Site :
http://www.declaration-environnementale.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l'ecologie du developpement durable / ministere de l ecologie et du developpement durable / ministere de l'ecologie et du developpement / ministere de l ecologie et du developpement / ministere de l urbanisme et de l habitat
Dissertations gratuites sur Cours De Droit Foncier
Université Ibn Tofail Faculté des sciences juridiques économiques et sociales Master en Droit des Affaires Exposé sous le thème LA SAISIE ET LA PRENOTATION Encadré par : Pr M. El hilali Réalisé et Présenté ...
Site :
http://www.etudier.com
Thèmes liés : ministere de l'economie france stage / ministere de l'economie france domaine / ministere de l'economie france / ministere de l economie france / ministere de l'agriculture francais
Affaires foncières | Ville de Saint-Raphaël
Sur toutes les zones urbaines et dans les ZAC et lotissements de plus de 5 ans, la Commune possède un droit de préemption urbain renforcé.
Quelles mutations ? --Toutes les aliénations volontaires à titre onéreux.
La D.I.A. doit être adressée en 4 exemplaires à la Mairie en RAR, ou déposée contre décharge.
Délai de réponse : 2 mois.
Les Déclarations relatives au droit de...
Site :
http://www.ville-saintraphael.fr
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École nationale d'administration (France) — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir École nationale d'administration , ENA et Ena .
Ne doit pas être confondu avec École d'administration .
École nationale d'administration
Localisation sur la carte de France
Localisation sur la carte d'Alsace
Localisation sur la carte de Strasbourg
Chiffres-clés
10645 élèves et auditeurs 2016
Enseignants
2 professeurs permanents (sport et FLE ) et un...
Date: 2018-03-20 06:48:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
A quoi sert le ministère de l'Environnement en Algérie ...
tweet
Selon une étude menée par le groupe britannique Urban Clean Environnement, Alger a été classée 3ème ville la plus sale au monde... La raison principale de cette situation est " le manque de civisme des Algérois ", explique cet organisme, précisant que " les Algérois n'utilisent pas les poubelles publiques et ne se gênent pas pour jeter des bouteilles en plastique ou des...
Site :
http://www.algerie-focus.com
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Ministère de l'Intérieur et des ... - interieur.gouv.fr
Le ministère
Collectivités territoriales
La Direction générale des collectivités locales relève de l'autorité de Gérard Collomb, ministre d'État, ministre de l'Intérieur, de Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'Intérieur, de Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires ainsi que Julien Denormandie, secrétaire d'État auprès du ministre...
Date: 2018-03-21 05:47:32
Site :
https://www.interieur.gouv.fr
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Institut industriel du Nord — Wikipédia
[E 16] , [A 9] , [AnF 3] .
Un décret du 24 août 1989 [E 17] décrit l'organisation administrative de l'IDN et son statut : l'IDN « est un établissement public national à caractère administratif, doté de l'autonomie pédagogique, scientifique, administrative et financière. Son siège est à Villeneuve-d'Ascq. Il est placé sous la tutelle du ministre chargé de l'enseignement...
Date: 2018-03-21 00:10:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
Les inscriptions au LPP avant fin avril: Une formule de ...
Les inscriptions au LPP avant fin avril: Une formule de logement pour la classe moyenne
dimanche 7 avril 2013 à 21:41
Source de l'article :
Après le LPA, logement promotionnel aidé, le ministère de l'Habitat lancera prochainement le LPP, logement public promotionnel, à l'adresse d'une frange de citoyens plus aisée, ne pouvant être inclus ni dans le social ni dans l'AADL. Le ministre de...
Site :
https://www.algerie360.com
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