Articles sélectionnés pour le thème : loi de l'education france
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Pont de l'Arche histoire, patrimoine et tourisme ...
Quelques jeunes et moins jeunes rassemblés dans le Mille club autour de Paulette Lecureux, adjointe, Aurélie Philippe, Mickaël Dumais et Romain Niaudeau (agents municipaux). (cliché Armand Launay, octobre 2012)
comme quoi les promesses n'engagent pas que ceux qui y croient,
mais aussi ceux, et celles, qui savent attendre...
Lors du conseil municipal du 26 juin 2017, les édiles de la...
Site :
http://pontdelarche.over-blog.com
Mutuelle Générale de l'Education Nationale
Charte de la Mutualité"
Les sociétés de secours mutuels peuvent se créer sans autorisation, sur simple déclaration ; elles peuvent se grouper en Union, elles choisissent librement leurs dirigeants.
Charte de la Mutualité
Dispositions communes à toutes les sociétés
ARTICLE PREMIER. -- Les sociétés de secours mutuels sont des associations de prévoyance qui se proposent d'atteindre...
Site :
http://www.le-temps-des-instituteurs.fr
Le développement durable en Bretagne - L'encyclopédie du ...
Gourio-Mousel Françoise
Diplômée de l'ISUP et de l'ENSAE, Françoise Gourio-Mousel a travaillé à l'INSEE et au sein de services statistiques de ministère, notamment ceux des affaires sociales et de l'équipement, ce dernier en tant que chargée du bureau des statistiques sur le logement. Elle est membre de 4D et du Secrétariat d'édition de l'Encyclopédie du développement durable. A ce...
Date: 2018-03-21 08:16:38
Site :
http://encyclopedie-dd.org
Faculté des sciences de Paris — Wikipédia
Faculté des sciences de Paris
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Faculté des sciences de Paris
Histoire et statut
La faculté des sciences de Paris était, de son ouverture en 1811 à sa dissolution en 1970, la principale institution d' enseignement supérieur scientifique en France .
Sommaire
Histoire de la faculté des sciences de Paris[ modifier | modifier le code ]
Dans...
Date: 2018-03-20 06:48:17
Site :
https://fr.wikipedia.org
Mouvement social contre la réforme des retraites en France ...
Mouvement social contre la réforme des retraites en France de 2010
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Certains syndicats, comme ici Solidaires , exigeaient le retrait du projet de loi.
Débuté en mars 2010, le mouvement social contre la réforme des retraites en France en 2010 a mobilisé à huit reprises plusieurs millions de salariés dans les...
Date: 2018-03-20 06:49:28
Site :
https://fr.wikipedia.org
Education : le salaire des professeurs revalorisé à partir ...
Education : le salaire des professeurs revalorisé à partir de 2017
> Société | 31 mai 2016, 8h05 | MAJ : 31 mai 2016, 9h05 |
ILLUSTRATION. La ministre de l'Education nationale annonce ce mardi une revalorisation du salaire des profs avec une enveloppe qui atteindra un milliard d'euros en 2020 et des carrières accélérés pour les enseignants en zone d'éducation prioritaire.
(AFP)
A un...
Date: 2018-03-20 16:15:29
Site :
http://www.leparisien.fr
Assemblée nationale- Loi de finances pour 2005
Accueil > Budget et Sécurité sociale > Loi de finances pour 2005
Loi de finances pour 2005
(07 mars 2005)
(JO du 31 décembre 2004) [sur le site Légifrance]
Rectificatif (JO du 1er février 2005) [sur le site Legifrance]
Travaux préparatoires :
[sur le site de la Documentation française]
Assemblée nationale - 1ère lecture
(les informations concernant les...
Section d'enseignement général et professionnel adapté ...
Section d'enseignement général et professionnel adapté
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Dans le système éducatif français , au collège , les sections d'enseignement général et professionnel adapté (l'acronyme « Segpa » ou « SEGPA » est fréquemment employé) accueillent des élèves présentant des difficultés d'apprentissage...
Date: 2018-03-19 14:19:05
Site :
https://fr.wikipedia.org
France 5 — Wikipédia
, le CSA autorise la chaîne d'étendre sa diffusion jusque 3 h sur le câble [9] .
En
octobre 1996
, la chaîne est l'une des premières à se doter d'un site web . Elle met à disposition des acteurs de l'éducation et de la vie sociale une banque de programmes et de services. Cette expérience d'un an est accessible sur quatre sites en France , à Lyon , Marseille , Bordeaux et en...
Date: 2018-03-20 08:45:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : france 5 education art / education france 5 / education france 2 / loi de l'education france / nouvelle reforme de l'education nationale
MALI : COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES DU VENDREDI 05 ...
Le Conseil des Ministres s'est réuni en session ordinaire, le vendredi 05 janvier 2018 dans sa salle de délibérations au Palais de Koulouba sous la présidence de Monsieur Ibrahim Boubacar KEITA, Président de la République.
I. A l'ouverture de cette session, le Président de la République a présenté ses chaleureuses félicitations et ses voeux de réussite au Premier ministre Monsieur...
Site :
http://maliactu.net
Université Toulouse 1 Capitole - Validation des Acquis de ...
� La validation des acquis de l'expérience mentionnée à l'article L. 6111-1 a pour objet l'acquisition d'un diplôme, d'un titre à finalité professionnelle ou d'un certificat de qualification figurant sur une liste établie par la commission paritaire nationale de l'emploi d'une branche professionnelle, enregistrés dans le répertoire national des certifications professionnelles prévu...
Site :
http://www.ut-capitole.fr
Thèmes liés : diplome de l'education nationale niveau 1 / code de l education nationale / code de l education / formation professionnelle dans l'education nationale / diplome de l'education nationale niveau 3
Conseil départemental — Wikipédia
, des compétences du Conseil départemental ont été transférées aux régions. À savoir :
Le développement économique.
Le transport. Il est possible pour le Conseil départemental de conserver le transport scolaire si convention. Le transport des personnes handicapées est une exception au principe. La clause générale est à nouveau supprimée.
Cependant, dans le cadre des compétences...
Date: 2018-03-20 06:47:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : conseil departemental de l'education nationale / conseil departemental de l education nationale / conseil departemental de l education / securite sociale de l'education nationale / code de l education nationale
MENH0914011N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
http://www.education.gouv.fr/siac4
1.1.2 Recommandations préalables à l'inscription
Des écrans d'informations rappelant notamment les conditions exigées par la réglementation de chaque concours sont mis à la disposition des candidats aux adresses internet précitées à la rubrique «guide concours». Il est recommandé aux candidats de les consulter avant de procéder à leur...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Fiche de synthèse : L’organisation territoriale de la ...
Fiche mise à jour le 23 mai 2017
Point clé : résumé de la fiche de synthèse
Depuis la révision de 2003, la Constitution affirme que l'organisation de la République est décentralisée, prenant ainsi acte du processus de décentralisation initié au début des années 1980.
De fait, de nombreuses compétences ont été transférées aux communes, aux départements et aux régions, mais...
Date: 2018-03-21 01:02:19
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : conseil d'administration dans l'education nationale / actions d education a l environnement / association d'education a l'environnement / association d education a l environnement / ministre de la france d outre mer
Code de la route en France — Wikipédia
Code de la route en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour un article plus général, voir Code de la route .
Divers panneaux de signalisation routière : signalisation dite « cédez le passage » réglementée par l'article R415-7, et signalisation d'un passage piéton.
Panneaux de circulation : signalisation imposant une direction, au sens de l'article R412-26 et/ou...
Date: 2018-03-20 06:47:28
Site :
https://fr.wikipedia.org
Cycles de l'enseignement primaire français — Wikipédia
Cycles de l'enseignement primaire français
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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En France , l' enseignement primaire est découpé en trois cycles pluri-annuels. Ces cycles couvrent à la fois l' école maternelle et l' école élémentaire . Cette forme de pédagogie prend en considération les décalages d'apprentissage entre les enfants dus aux...
Date: 2018-03-20 08:47:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : l'education a l'ecole primaire / la difference entre l'education et l'enseignement / education des enfants a l ecole / education et l'enseignement / enseignement de l education
Général de Villiers : "On ne gagne pas une guerre sans ...
Conformément à l'article 38 de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant; [ Voir les règles de confidentialité ].
Contributions
Au moins, il monte au créneau et dit les choses clairement.
le 21 décembre 2016
de Fougasse
Le message du CEMA est le bienvenu, alors que se termine...
Site :
http://www.opex360.com
Nos exposants | Salon Santé pour tous
Medelli est un site destiné au grand public :
- Avec plus de 2 000 fiches de santé disponibles et mises à jour
- Des informations de santé validées et recommandées par les médecins
- Possibilité de prise de rendez-vous en ligne avec un médecin
Laboratoire Arrow
La Laboratoire Arrow développe, fabrique et commercialise des médicaments et services pour l'ensemble des patients et...
Site :
https://salonsantepourtous.com
Femmes et sport, l’histoire d’un long combat - Women Sports
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Femmes et sport, l'histoire d'un long combat
Des différences subsistent entre les hommes et les femmes en matière de pratique sportive de masse et de haut niveau, ou de représentativité dans les instances sportives. Mais que de chemin parcouru quand on songe aux origines du sport organisé, qui tenait les femmes totalement à l'écart ! Pourquoi les femmes ont-elles dû se...
Site :
http://www.womensports.fr
N° 3600 - assemblee-nationale.fr
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...
Association agréée par l’Éducation nationale en tant qu ...
Association agréée par l'Éducation nationale en tant qu'association éducative complémentaire de l'enseignement public.
« Si un enfant apprend très jeune à aimer les livres, il aura un immense avantage dans la vie. »
Roald Dahl
L'association des Incorruptibles (loi 1901) a été créée en 1988 avec la collaboration de Françoise Xenakis, aujourd'hui présidente d'honneur.
L'objectif de l'association est de susciter l'envie et le désir de lire des plus jeunes à travers des actions lecture autour d'une sélection de...
Site :
http://www.lesincos.com
Thèmes liés : education nationale enseigner a l'etranger / education nationale lycee francais a l'etranger / education nationale a l'etranger / l'education nationale france / association education nationale jeunesse
RECOURS GRACIEUX ET HIERARCHIQUE - fbls.net
- LE SILENCE GARDE PENDANT DEUX MOIS VAUT ACCEPTATION SAUF DE NOMBREUSES EXCEPTIONS
Nous pouvons analyser GRATUITEMENT et SANS AUCUN ENGAGEMENT vos griefs pour savoir s'ils sont susceptibles d'être recevables devant le parlement européen , la CEDH , le Haut Commissariat aux droits de l'homme , ou un autre organisme de règlement international de l' ONU .
Contactez nous à fabre@fbls.net . Si...
Date: 2016-11-08 11:00:34
Site :
http://www.fbls.net
Une chance pour la politique publique de protection de l ...
27 mars 2016
Une chance pour la politique publique de protection de l'enfance d'être reconnue (636)
Après un parcours de quelques 18 mois la proposition de loi relative à la protection de l'enfant sera parvenue à bon port en sauvegardant l'essentiel de son substrat premier malgré les résistances rencontrées, notamment du Sénat, sur ses dispositions les plus politiques. On s'en réjouira...
Agence du développement numérique: l’appel de Digital Act ...
Le projet de loi encadrant la future Agence du développement numérique vient d'être adopté à l'unanimité à la Chambre des représentants. Fraîchement créé, le think tank digital marocain «Digital Act» appelle les pouvoirs publics à mettre plus d'ambition et de clarté dans ce projet.
On ne le répétera jamais assez: le numérique génère de nouvelles richesses ! C'est un levier...
Site :
http://lavieeco.com
APB : la nouvelle plateforme 2018 baptisée "Parcoursup"
Le projet de loi de la ministre de l'Enseignement supérieur Frédérique Vidal cherche à établir un nouveau parcours d'affectation, pour qu'un maximum de bachelier connaisse son début de parcours étudiant avant le bac . En voici les trois axes majeurs, via la mise en place de la nouvelle plateforme APB ou de pré-inscription en première année d'enseignement supérieur, le 15 janvier...
Date: 2018-03-19 14:02:07
Site :
http://www.linternaute.com
Formations licence professionnel sur les thématiques ...
Activités juridiques, Métiers du droit privé
- Parcours "Droit et gestion de la filière vitivinicole"
Les étudiants de la licence acquièrent une formation diplômante de haut niveau à finalité professionnelle incluant l'aspect juridique, économique, fiscal, comptable, et commercial de la filière vitivinicole. Les enseignements ont lieu à l'Antenne de droit de...
Site :
https://www.agropolis.fr
Charte de la laïcité — Wikipédia
En France : charte de la laïcité à l'école[ modifier | modifier le code ]
Charte de la laïcité telle qu'elle est affichée à l'entrée des écoles publiques en France en 2015
Le 9 septembre 2013, le ministre de l'éducation nationale Vincent Peillon , a dévoilé [1] la nouvelle Charte de la laïcité à l'École lors d'une cérémonie au lycée Samuel-Beckett à La Ferté-sous-Jouarre (...
Date: 2018-03-19 14:26:52
Site :
https://fr.wikipedia.org
Ecole Pétillante - Montarnaud
L'ECOLE
L'ÉDUCATION DEMOCRATIQUE
L'école Pétillante se définit comme une école démocratique, un modèle qui existe depuis des décennies dans le monde et qui commence à se développer en France. Nous nous inspirons plus particulièrement de la philosophie Sudbury.
La Philosophie Sudbury, qu'est-ce que c'est ?
C'est en 1968 dans le Massachussetts que la Sudbury Valley School a été...
Site :
http://www.ecole-petillante.org
Acteurs et financement de la formation professionnelle
L'article 900-1 du Code du Travail dispose que la formation professionnelle permanente « constitue une obligation nationale. Elle comporte une formation initiale et des formations destinées aux adultes et aux jeunes déjà engagés dans la vie active ou qui s'y engagent. » Il faut donc distinguer entre la formation professionnelle d'insertion, qui s'organise autour de l'apprentissage, et la...
Site :
https://www.pimido.com
Thèmes liés : formation professionnelle dans l'education nationale / financement formation professionnelle education nationale / formation professionnelle continue education nationale / financement de formation dans l'education nationale / formation professionnelle education nationale
Université de Moncton — Wikipédia
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Cet article ou cette section ne s'appuie pas, ou pas assez, sur des sources secondaires ou tertiaires
(août 2017).
Pour améliorer la vérifiabilité de l'article ou de cette section, merci de citer les sources primaires à travers l'analyse qu'en ont faite des sources secondaires indiquées par des notes de bas de page ( modifier l'article ).
Université de...
Date: 2018-03-20 06:48:04
Site :
https://fr.wikipedia.org
Handicap, tous concernés - education.gouv.fr
mobiliers adaptés
prothèses auditives, etc.
Une fois l'aménagement du poste réalisé, le responsable doit informer l'équipe sur la nature des aides techniques mises à disposition de l'agent handicapé, ceci afin de faciliter le travail de collaboration et d'amener une bonne compréhension des mesures mises en place, qui ne doivent pas être prises pour du favoritisme.
L'aménagement du...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Peut mieux faire | Le blog de la rédaction du Monde Éducation
Imbroglio au Sénat sur la question des rythmes scolaires
C'est un « rapport fantôme », un document d'une cinquantaine de pages qui n'a aucune existence officielle. Soumis, mercredi 14 mai après-midi, au vote des sénateurs membres de la Mission commune d'informations sur les rythmes scolaires ? lancée à l'initiative de la droite, en octobre 2013, pour évaluer la mise en place de...
Pétition · Ministère de l'Education Nationale au Maroc ...
En signant ou en vous connectant via Facebook, vous accepter les conditions d'utilisation et la politique d'utilisation des données de Change.org.
Pétition fermée
Pour la réforme du système éducatif au Maroc (création d'un comité de contrôle)
Cette pétition avait 223 signataires
Le dysfonctionnement du système éducatif public a permis l'ascension du secteur privé.
En l'absence d'une...
Site :
https://www.change.org
RÈGLEMENT DU SENAT ET INSTRUCTION GENERALE DU BUREAU - Sénat
RÈGLEMENT DU SENAT ET INSTRUCTION GENERALE DU BUREAU
Mise à jour : 16 janvier 2018
Règlement du Sénat 5
Instruction générale du Bureau du Sénat 77
Délégations et office parlementaires - Délégations sénatoriales -
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe 103
Constitution du 4 octobre 1958 212
Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen du 26 août 1789 239
Préambule de la...
Date: 2018-02-13 14:00:55
Site :
senat.fr
Accueil - Vidéos de l'Assemblée nationale
Accédez au programme de la semaine
Mardi 20 mars 2018
- A 08h45 : Groupe de travail sur les conditions de travail à l'Assemblée nationale et le statut des collaborateurs parlementaires
- Dans le cadre des travaux du groupe sur la prise en compte du handicap dans le fonctionnement de l'Assemblée nationale :
o À 8 heures 45 :
Audition de M. Arnaud de BROCA, secrétaire général de la...
Site :
http://videos.assemblee-nationale.fr
Décret – CPA des Cantons
Décret sur l'industrie des services automobiles des régions d'Arthabaska, Granby, Sherbrooke et Thetford Mines
R.R.Q., 1981, c. D-2, r. 42; D. 1390-99, a. 1;D.755-07
(L.R.Q., c. D-2)
1.00. Interprétation
1.01. Dans le présent décret, à moins que le contexte n'indique un sens différent, on entend par :
1° «apprenti» : salarié qui apprend un des métiers pour lesquels le comité...
Site :
http://cpaestrie.qc.ca
Action Catholique des Enfants - Rien d'impossible pour les ...
Rien d'impossible pour les enfants
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La résolution : Plus fort, ensemble !
Avec cette résolution, les enfants expriment leur désir d'approfondir les thèmes de l'amitié & de la...
Site :
http://www.ace.asso.fr
Thèmes liés : droits de l enfant education / droit de l enfant a l education / enfant et le role de l education dans sa vie / liberte dans l education des enfants / enfant et l education
Malijet Communiqué du conseil des ministres du vendredi 20 ...
Accueil | Politique | Conseil des ministres | Communiqué du conseil des ministres du vendredi 20 octobre 2017
Communiqué du conseil des ministres du vendredi 20 octobre 2017
Par Malijet.com - Date: 20 Octobre 2017 16 réactions
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Le Conseil des Ministres s'est réuni en session ordinaire, le vendredi 20 octobre 2017 dans sa salle de délibérations au Palais...
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http://malijet.com
École supérieure du professorat et de l'éducation
Tél. : 0.800.88.18.38
Droits de reproduction des documents publics ou officiels
Depuis la publication de l'ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, ces informations peuvent être réutilisées à d'autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites, et particulièrement...
Date: 2017-05-23 15:51:32
Site :
http://www.trouver-mon-espe.fr
N° 1107 - assemblee-nationale.fr
60,6
Source : Alliance Villes Emploi, Consolidation 2011 des PLIE, décembre 2012.
À l'origine, la mise en place des PLIE ambitionnait de permettre la mobilisation, à l'appui des initiatives locales, des crédits du Fonds social européen (FSE) pour l'insertion des publics en difficultés. Par la suite, ils sont devenus plus largement des outils permettant de construire des parcours au profit...
Cyberharcèlement — Wikipédia
Absentéisme et décrochage scolaire. Indisponibilité psychique. Logique d'isolement, sentiment d'abandon.
Troubles du métabolisme et du comportement. Divers symptômes de santé.
Isolement relationnel. Renfermement sur soi, sentiment de honte, perte de confiance et d'estime de soi, culpabilité.
Troubles anxio-dépressifs. Sentiment d'être coupable de ce que l'on subit.
Comportement...
Date: 2018-03-20 06:49:24
Site :
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Hôtel de Soubise — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Clisson (homonymie) .
Hôtel de Soubise
L'hôtel de Soubise, siège historique des Archives nationales.
Présentation
Localisation sur la carte de France
Localisation sur la carte de Paris
L'hôtel de Soubise, anciennement hôtel de Clisson puis hôtel de Guise, est un hôtel particulier parisien situé au coin de l'actuelle rue des Francs-Bourgeois et de la rue...
Date: 2018-03-20 06:48:52
Site :
https://fr.wikipedia.org
L'Association Asthme & Allergies - Asthme et Allergies et ...
L'Association Asthme & Allergies
Présentation de l'association
L'Association Asthme & Allergies, créée en 1991, est une association à but non lucratif, régie par la loi 1901, dont les principaux objectifs sont d'informer et soutenir les personnes asthmatiques ou allergiques, les parents d'enfants asthmatiques, ainsi que les médecins et les professionnels de santé.
L'Association Asthme &...
Site :
https://asthme-allergies.org
Thèmes liés : association d'education a l'environnement / association d education a l environnement / association education a l'environnement / association education a l environnement / projet d'education a l'environnement
Offres d'emploi éducation nationale - Trovit
nouveau
ORT Lyon Lyon, Rhône
...première et deuxième année. Il s'agit d'une classe sous contrat d'association avec l'état régie par l'académie de Lyon et rémunérée par l'éducation nationale...
Il y a 1 jours sur RhoneAlpesJob
Voir l'offre de Travail
Assistant - Service Formation Continue (h/f)
Association ouvrière des Compagnons du Devoir La Rochelle, Charente-Maritime
Les Compagnons...
Site :
https://emploi.trovit.fr
Doctorat en France — Wikipédia
À la suite de la réforme de 1973 [30] , les diplômes dans les disciplines de santé sont
le doctorat de troisième cycle de sciences odontologiques,
le doctorat d'État en biologie humaine
le diplôme d'État en pharmacie
le diplôme d'État en médecine.
En février 1977, le doctorat d'État en pharmacie est remplacé par le doctorat d'État ès sciences pharmaceutiques et par le doctorat de...
Date: 2018-03-20 21:00:41
Site :
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Loi Faure — Wikipédia
Contexte politique[ modifier | modifier le code ]
En 1968 , après les événements de mai , on confia à Edgar Faure le poste délicat de ministre de l'Éducation nationale. Sa loi d'orientation de novembre 1968 surprit la classe politique, qui la vota aussi bien à gauche qu'à droite (les communistes s'abstenant). Elle marque une rupture dans l'enseignement français en intégrant certaines...
Date: 2018-03-19 13:23:33
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Centre national d'enseignement à distance — Wikipédia
Le Centre national d'enseignement à distance (Cned) est, en France , un établissement public à caractère administratif du ministère de l'Éducation nationale offrant des formations à distance . Son siège principal est aujourd'hui implanté au Futuroscope et chapeaute quatorze autres sites et représentations répartis sur le territoire français [1] .
Sommaire
Mission[ modifier | modifier...
Date: 2018-03-20 08:47:25
Site :
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Les établissements d'enseignement privé - education.gouv.fr
Les niveaux et les établissements d'enseignement
Les établissements d'enseignement privé
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17 % des élèves français étaient scolarisés dans un établissement d'enseignement privé pendant l'année scolaire 2011-2012 ; 98 % de ces élèves étaient scolarisés dans un établissement sous contrat.
En savoir plus
Points clés
Les établissements d'enseignement privés sont...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : education et l'enseignement / enseignement de l education / enseignement superieur prive en france / financement prive de l education / enseignement superieur en france chiffres
Immigration et intégration,. La politique d'immigration ...
Dossier mis à jour le 12.04.2016
Article mis à jour le 7.03.2012
Sur la toile publique
L'émergence d'une politique d'intégration des personnes étrangères ou immigrées est récente. Pendant les Trente glorieuses (1945-1973), les étrangers, souvent célibataires, sont perçus comme une main d'oeuvre n'ayant pas vocation à s'installer en France. Si des mesures sont prises pour leur...
Date: 2018-03-21 05:31:33
Site :
http://www.vie-publique.fr
Droit du travail pour tous | Le blog du collectif EVS AVS 35
Date et signature du CPE: ________
Date et signature de l'agent: ________
2.b. Pour les contrats de droit privé (EVS) :
Les contrats de CUI-CAE donnent la possibilité d'effectuer des heures supp. ou complémentaires.
Les heures supplémentaires peuvent être imposées dans la limite de 10% de la durée contractuelle du travail pour un temps plein (impossibles pour les temps incomplets)....
Site :
http://www.evs-avs35.fr