Articles sélectionnés pour le thème : elections au conseil d'administration education nationale
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Tous les textes officiels de l'ASH - dcalin.fr
Les textes officiels de l'ASH (ex-AIS)
Tous les textes officiels disponibles sur ce site sont présentés ci-dessous.
Ils sont classés dans l'ordre inverse de leur date de parution.
Décret n° 2018-124 du 21 férier 2018 portant modification du CAPEJS.
Note de service n° 2017-161 du 25 octobre 2017 relative à la mise à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants du...
Date: 2018-03-13 12:49:01
Site :
http://dcalin.fr
Le fabuleux rapport de la Cour des comptes - laviemoderne.net
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« Gérer les enseignants autrement »
Le 22 mai 2013, la Cour des comptes a rendu public un rapport intitulé « Gérer les enseignants autrement » . La presse a fait son miel de ses nombreuses recommandations iconoclastes, mais hélas sans guère lire le rapport lui-même ni porter sur elles un minimum d'esprit critique 1 .
À nous donc de lire ce rapport avec recul et...
Date: 2018-03-21 01:33:40
Site :
http://laviemoderne.net
N° 835 - assemblee-nationale.fr
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 20 mars 2013.
PROJET DE LOI
relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires culturelles et de l'éducation, à défaut de constitution
d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Nominations / Le président / La présidence / Assemblée ...
mars 2018
mars 2021
Conseil supérieur de l'audiovisuel : article 4 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986, tel qu'il résulte de l'article 3 de la loi n° 89-25 du 17 janvier 1989 ; durée du mandat : 6 ans, non renouvelable.
Conseil supérieur des chambres régionales des comptes : article L. 212-17 du code des juridictions financières ; durée du mandat : 3 ans, non...
Date: 2018-03-21 03:17:22
Site :
http://presidence.assemblee-nationale.fr
Droit du travail pour tous | Le blog du collectif EVS AVS 35
Date et signature du CPE: ________
Date et signature de l'agent: ________
2.b. Pour les contrats de droit privé (EVS) :
Les contrats de CUI-CAE donnent la possibilité d'effectuer des heures supp. ou complémentaires.
Les heures supplémentaires peuvent être imposées dans la limite de 10% de la durée contractuelle du travail pour un temps plein (impossibles pour les temps incomplets)....
Site :
http://www.evs-avs35.fr
Décret n° 2005-1589 du 19 décembre 2005 relatif aux CDAPH
Accueil \ Que dit la loi ? \ Que dit la loi ? \ Décret n° 2005-1589 du 19 décembre 2005 relatif aux CDAPH
Décret n° 2005-1589 du 19 décembre 2005 relatif aux CDAPH
Jeudi, 12 Mai 2011 16:51
J.O. n° 295 du 20 décembre 2005 - page 19594 - texte n° 53
Décrets, arrêtés, circulaires - Textes généraux - Ministère de la santé et des solidarités
NOR: SANA0524617D
Le Premier ministre,
Sur...
Date: 2018-03-21 06:50:15
Site :
http://mdph.fr
LE ROLE DE L’ETAT DANS LA VIE SPORTIVE
LE ROLE DE L'ETAT DANS PRATIQUE SPORTIVE
Le sport en France est, dans son acception générale une institution de droit privé pratiqué au sein d'associations le plus généralement déclarées, mais contrôlé par l'Etat et ses représentants.
Ainsi, il ne pourrait y avoir de sports sans une gestion partielle de l'Etat. Cette gestion est partielle car elle permet le contrôle de...
Date: 2006-11-15 21:50:46
Site :
http://francetraining.free.fr
Fiche de synthèse : L’organisation territoriale de la ...
Fiche mise à jour le 23 mai 2017
Point clé : résumé de la fiche de synthèse
Depuis la révision de 2003, la Constitution affirme que l'organisation de la République est décentralisée, prenant ainsi acte du processus de décentralisation initié au début des années 1980.
De fait, de nombreuses compétences ont été transférées aux communes, aux départements et aux régions, mais...
Date: 2018-03-21 01:02:19
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : conseil d'administration dans l'education nationale / actions d education a l environnement / association d'education a l'environnement / association d education a l environnement / ministre de la france d outre mer
Enquête sur les gâtés du système : les privilégiés de la ...
Enquête sur les gâtés du système : les privilégiés de la République
Par MARC DURIN-VALOIS ET CÉLINE LIS
Mis à jour
Publié
le 03/08/2007 à 06:00
Cent trente régimes spéciaux de retraites, plusieurs centaines de milliers de logements de fonction, des allocations datant du régime de Vichy, un fouillis de primes et gratifications diverses, sans oublier la garantie de l'emploi à vie :...
Site :
http://www.lefigaro.fr
Vivre en Algérie - Agence Nationale de Développement de ...
La Constitution de 1989 a pour la première fois dans l'histoire de l'Algérie consacré le pluralisme et l'ouverture du commerce extérieur, jusque là, monopole de l'Etat. Le système institutionnel et politique algérien consacre le régime présidentiel du pouvoir exécutif. Le Président de la République est élu au suffrage universel direct et secret pour une durée de cinq ans. Il est...
Site :
http://www.andi.dz
Thèmes liés : conseil d'administration dans l'education nationale / conseil superieur de l'education nationale / conseil superieur de l education nationale / ministre de l'enseignement superieur et de la recherche scientifique algerie / ecole superieur de l'education nationale
Fédération de l'Éducation nationale — Wikipédia
le syndicat national des conseillers techniques et pédagogiques d'éducation populaire qui deviendra en 1983 de syndicat de l'éducation populaire ([SEP)] qui syndique les personnels du champ interprofessionnel de l'éducation populaire.
Les trois tendances principales existant depuis 1945 étaient :
Unité Indépendance et Démocratie (UID), majoritaire, réputée proche des socialistes (voir...
Date: 2018-03-19 13:17:02
Site :
https://fr.wikipedia.org
Handicap, tous concernés - education.gouv.fr
mobiliers adaptés
prothèses auditives, etc.
Une fois l'aménagement du poste réalisé, le responsable doit informer l'équipe sur la nature des aides techniques mises à disposition de l'agent handicapé, ceci afin de faciliter le travail de collaboration et d'amener une bonne compréhension des mesures mises en place, qui ne doivent pas être prises pour du favoritisme.
L'aménagement du...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Christine Albanel — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Albanel .
Christine Albanel
(2 ans, 1 mois et 5 jours)
Président
(6 ans, 4 mois et 28 jours)
Élection
(6 ans et 6 jours)
Élection
, elle est ministre de la Culture et de la Communication dans les gouvernements Fillon I et Fillon II . Elle intègre France Télécom (devenu ensuite Orange ) le 1er avril 2010 et est chargée de la communication du...
Date: 2018-03-20 06:48:34
Site :
https://fr.wikipedia.org
N° 3600 - assemblee-nationale.fr
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...
Organisation du ministère - Portail du Ministère de l ...
Statut particulier
Références juridiques
- La direction des libertés publiques et des affaires des associations et partis à la direction générale des affaires politiques a été rattachée à la Présidence du gouvernement en vertu du décret n° 2012-640 du 25 juin 2012, rattachant une structure à la présidence du gouvernement.
- Par le décret gouvernemental n° 2016-365 du 18 mars...
Site :
http://www.interieur.gov.tn
Les rapports de l'inspection générale de l'Éducation nationale
Les rapports de l'inspection générale de l'Éducation nationale
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L'inspection générale de l'Éducation nationale remet chaque année au Ministre des rapports dont beaucoup sont élaborés conjointement avec I.G.A.E.N.R.
Conformément au Programme de travail fixé chaque année, ces rapports ont pour objet l'étude des thèmes prioritaires retenus par le Ministre ainsi que...
Site :
http://www.education.gouv.fr
N° 2792 - assemblee-nationale.fr
INTRODUCTION 7
1. Une représentation de tous les salariés quelle que soit la taille de leur entreprise 9
2. La valorisation des parcours d'élus et syndicaux 10
3. L'amélioration de la représentation équilibrée entre les femmes et les hommes 10
4. La garantie de la présence des administrateurs salariés dans les grandes entreprises 10
5. Des institutions représentatives du personnel plus...
Université Jean-Moulin-Lyon-III — Wikipédia
Historique de l'université[ modifier | modifier le code ]
Née au début des années 1970 d'une scission de professeurs de Lyon II à la suite des événements de mai 68 , l'université Lyon- III est officiellement créée en 1973 . Henri Roland est alors élu président de l'université (fonction créée par la loi Faure de 1968 ), tandis que l'université elle-même est organisée selon un...
Date: 2018-03-20 06:47:29
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : conseil d'administration dans l'education nationale / centre d education a l environnement / projet d'education a l'environnement / projet d education a l environnement / direction de l education ville de lyon
Décryptage de la loi NOTRe - lagazettedescommunes.com
Décryptage de la loi NOTRe
REFORME DE L'ETAT
Décryptage de la loi NOTRe
Publié le 09/09/2015
o Par Auteur associé o dans : Dossiers juridiques
Troisième et dernier volet de la Réforme territoriale, la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (Notre) a été promulguée le 7 août 2015. Décryptage juridique de cet acte III de la...
Pont de l'Arche histoire, patrimoine et tourisme ...
Quelques jeunes et moins jeunes rassemblés dans le Mille club autour de Paulette Lecureux, adjointe, Aurélie Philippe, Mickaël Dumais et Romain Niaudeau (agents municipaux). (cliché Armand Launay, octobre 2012)
comme quoi les promesses n'engagent pas que ceux qui y croient,
mais aussi ceux, et celles, qui savent attendre...
Lors du conseil municipal du 26 juin 2017, les édiles de la...
Site :
http://pontdelarche.over-blog.com
École normale primaire — Wikipédia
Historique en France[ modifier | modifier le code ]
Sous le Ier Empire (1804-1814), l'article 108 du décret du 17 mars 1808 portant organisation de l'Université prévoyait la constitution de « classes normales » au sein de lycées ou de collèges « destinées à former des maîtres pour les écoles primaires ». Après la première de 1794 - éphémère [2] - fut ainsi créée en 1810 la...
Date: 2018-03-19 14:17:51
Site :
https://fr.wikipedia.org
MÉPACQ
Le communautaire doit faire la grève!
21 novembre 2017
Montréal, le 21 novembre 2017 - Au printemps 2017, la campagne Engagez-vous pour le communautaire annonçait la tenue d'une vaste consultation sur l'utilisation de la grève comme moyen de pression. Celle-ci a finalement débuté le 19 octobre dernier. Selon le Mouvement d'éducation populaire et d'action communautaire du Québec (MÉPACQ),...
Site :
http://www.mepacq.qc.ca
Thèmes liés : actions d education a l environnement / conseil d'administration dans l'education nationale / reseau d education a l environnement / role du conseil d'administration education nationale / elections au conseil d'administration education nationale
Le service civique | Gouvernement.fr
Le service civique
Mis à jour le 15 mai 2017
Contenu publié sous la présidence de François Hollande du 15 mai 2012 au 15 Mai 2017
En 6 ans, près de 130 000 jeunes ont déjà effectué un service civique. Depuis le 1er juin 2015, le service civique est devenu universel : tout jeune de moins de 25 ans peut demander à s'engager pour faire l'expérience du vivre ensemble, de la citoyenneté, de...
Site :
http://www.gouvernement.fr
Pour la suppression du ministère de l'Identité nationale ...
Partenaires immobiliers: centre d'affaires en France
Promesse électorale de Nicolas Sarkozy, la création d'un ministère chargé de l'Immigration et de "l'Identité nationale" a introduit dans notre pays un risque d'enfermement identitaire et d'exclusion dont on mesure, chaque jour depuis deux ans et demi, la profonde gravité. Très officiellement, des mots ont été introduits sur la scène...
Date: 2017-06-07 17:44:33
Site :
http://www.pourlasuppressionduministeredelidentit ...
Office luxembourgeois de l'accueil et de l'intégration ...
Conseil national pour étrangers
26-05-2017 Appel aux candidatures / Appel aux électeurs
Le samedi 8 juillet 2017 à partir de 9.30 heures auront lieu les élections en vue de la désignation des représentants des étrangers au Conseil national pour étrangers (22 représentants effectifs et 22 représentants suppléants) au Ministère de la Famille, de l'Intégration et à la Grande Région,...
Date: 2018-01-31 12:58:03
Site :
http://www.olai.public.lu
Office luxembourgeois de l'accueil et de l'intégration ...
Conseil national pour étrangers
26-05-2017 Appel aux candidatures / Appel aux électeurs
Le samedi 8 juillet 2017 à partir de 9.30 heures auront lieu les élections en vue de la désignation des représentants des étrangers au Conseil national pour étrangers (22 représentants effectifs et 22 représentants suppléants) au Ministère de la Famille, de l'Intégration et à la Grande Région,...
Date: 2018-01-31 12:58:03
Site :
http://www.olai.public.lu
MALI : COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES DU VENDREDI 05 ...
Le Conseil des Ministres s'est réuni en session ordinaire, le vendredi 05 janvier 2018 dans sa salle de délibérations au Palais de Koulouba sous la présidence de Monsieur Ibrahim Boubacar KEITA, Président de la République.
I. A l'ouverture de cette session, le Président de la République a présenté ses chaleureuses félicitations et ses voeux de réussite au Premier ministre Monsieur...
Site :
http://maliactu.net
Assemblée nationale - Société : égalité et citoyenneté
Principaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 13/04/16
La ministre du logement et de l'habitat durable, le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports et la secrétaire d'Etat chargée de l'égalité réelle ont présenté un projet de loi « Egalité et citoyenneté ».
Face aux fractures mises en évidence par les attentats qui ont frappé le...
Décentralisation en France — Wikipédia
Décentralisation institutionnelle[ modifier | modifier le code ]
La décentralisation est le fait pour l'État de transférer des compétences à des personnes morales qu'il crée (par opposition à la déconcentration , qui est le transfert de compétences à l'intérieur de l'État ; il n'y a pas alors création de personne morale). Ces personnes morales peuvent avoir vocation générale...
Date: 2018-03-20 08:45:18
Site :
https://fr.wikipedia.org
Life for Paris – Association de victimes des attentats du ...
L'ASSOCIATION
LA PRISE EN CHARGE DES VICTIMES
Cérémonie d'hommage de Life for Paris le 13 novembre 2017 devant la Mairie du 11ème arrondissement de Paris
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Discours d'Arthur Dénouveaux, Président de Life for Paris, devant la Mairie du 11ème arrondissement de Paris le...
Date: 2018-03-21 01:37:57
Site :
http://www.lifeforparis.org
Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs ...
Le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC (SNUIPP-FSU [1] ) est un syndicat des enseignants du premier degré français, affilié à la Fédération syndicale unitaire (FSU). Il est actuellement le syndicat majoritaire dans cette profession.
Sommaire
Historique[ modifier | modifier le code ]
Le SNUIPP-FSU est de création récente puisque son congrès...
Date: 2018-03-19 13:19:19
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : quitter l'education nationale en cours d'annee / conseil d'administration dans l'education nationale / conseil departemental de l'education nationale / conseil departemental de l education nationale / syndicat majoritaire de l'education nationale
Carte scolaire — Wikipédia
Principe général[ modifier | modifier le code ]
Il faut distinguer trois choses :
la carte scolaire des écoles maternelles et élémentaires qui est déterminée par les conseils municipaux (art. L212-7 du Code de l'éducation) lorsque les communes comportent plusieurs écoles ;
la carte scolaire des collèges qui est déterminée par le conseil général (art. L213-1 du Code de...
Date: 2018-03-19 13:19:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
Pétition · M. le Ministre de l'Education nationale: Lettre ...
En signant ou en vous connectant via Facebook, vous accepter les conditions d'utilisation et la politique d'utilisation des données de Change.org.
Lettre ouverte des Directrices et Directeurs d'école du GDiD à M. le Ministre
0 a signé. Allez jusqu'à 7 500 !
GDiD a lancé cette pétition adressée à M. le Ministre de l'Education nationale
Monsieur le Ministre,
nous sommes près de 46000...
Site :
https://www.change.org
Christine Kelly — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Kelly .
Christine Kelly
Autres informations
A travaillé pour
Parcours professionnel[ modifier | modifier le code ]
En 1992 , Christine Kelly rejoint la télévision privée Archipel 4 en Guadeloupe pour y animer Caribscope, un rendez-vous bilingue ( français / anglais ). Parallèlement, elle anime une émission de libre-antenne sur la radio K'danse FM [4] ....
Date: 2018-03-19 14:21:33
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : conseil d'administration dans l'education nationale / conseil superieur de l'education aux medias / conseil superieur des programmes de l'education nationale / conseil superieur de l'education nationale / conseil superieur de l education nationale
Je vote
de simon
Qu'est-ce que les élections régionales ? Quand auront-elles lieu ? Qui peut voter et pour qui ? Pour quoi faire ? Autant de questions auxquelles nous vous apportons les réponses en 5 minutes chrono...
o Les élections régionales qu'est-ce que c'est ?
Les élections régionales ont pour vocation d'élire les conseillers régionaux, à savoir les personnes qui présideront à la...
Site :
http://je-vote.fr
Thèmes liés : conseil d'administration dans l'education nationale / formation dans le domaine de l'education / departement de l education de la culture et des sports / formation professionnelle dans l'education nationale / emploi education a l environnement
Infirmier — Wikipédia
Cet article adopte principalement le point de vue de la France et nécessite une internationalisation
(octobre 2013).
Merci de l' améliorer ou d'en discuter sur sa page de discussion ! Vous pouvez préciser les sections à internationaliser en utilisant {{section à internationaliser}} .
Infirmier
Infirmières volontaires de la Croix-Rouge italienne.
Secteur d'activité
France : bac +3
...
Date: 2018-03-20 06:47:26
Site :
https://fr.wikipedia.org
Ministère de l'Immigration, de l'Intégration, de l ...
Ministère de l'Immigration, de l'Intégration, de l'Identité nationale et du Développement solidaire
Ministère de l'Immigration, de l'Intégration, de l'Identité nationale et du Développement solidaire
Façade de l'Hôtel de Rothelin-Charolais en 1907
Création
modifier
Le ministère de l'Immigration, de l'Intégration, de l'Identité nationale et du Développement solidaire,...
Date: 2018-03-20 06:48:36
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Ministère de l'Immigration, de l'Intégration, de l ...
Ministère de l'Immigration, de l'Intégration, de l'Identité nationale et du Développement solidaire
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Ministère de l'Immigration, de l'Intégration, de l'Identité nationale et du Développement solidaire
Façade de l'Hôtel de Rothelin-Charolais en 1907
Création
modifier
Le ministère de l'Immigration, de l'Intégration, de l'Identité...
Date: 2018-03-20 06:48:36
Site :
https://fr.wikipedia.org
Les ULIS - Présentation de la circ. du 18 juin 2010
Des difficultés autour des ULIS
La fédération trisomie 21 France relève, à partir d'observations effectuées dans une vingtaine de départements, de sérieuses et fréquentes difficultés relatives à l'orientation et au maintien en Ulis des élèves handicapés porteurs de trisomie 21. Il s'agit dans la plupart des cas de jeunes qui ont été effectivement orientés en Ulis par la...
Date: 2018-01-14 17:32:53
Site :
http://scolaritepartenariat.chez-alice.fr
Pauline Marois — Wikipédia
9 septembre 1982
, puis devient ministre de la Main-d'oeuvre et de la Sécurité du revenu, lors du remaniement de novembre 1983 [22] .
Pauline Marois joue un rôle mineur dans les grandes manoeuvres qui secouent le Conseil des ministres de René Lévesque à l'automne 1984 après l'élection de Brian Mulroney au poste de premier ministre du Canada. D'abord sollicitée par Pierre Marc Johnson ,...
Date: 2018-03-21 02:51:33
Site :
https://fr.wikipedia.org
La réforme territoriale | Gouvernement.fr
La réforme territoriale
Mis à jour le 4 octobre 2017
Promulguée le 7 août 2015, la loi portant sur la Nouvelle Organisation Territoriale de la République (NOTRe) confie de nouvelles compétences aux régions et redéfinit clairement les compétences attribuées à chaque collectivité territoriale. Il s'agit du troisième volet de la réforme des territoires, voulue par le président de la...
Date: 2018-03-20 12:48:35
Site :
http://www.gouvernement.fr
Centrafrique exclusivité : Bulletins des notes du ...
Centrafrique exclusivité : Bulletins des notes du gouvernement SARANDJI. 2e trimestre 2017.
Les membres du Gouvernement Sarandji
Bangui, le 22 Août 2017
Par : Rédaction de Corbeau News Centrafrique CNC,
Comme promis que chaque trimestre, votre journal en ligne Corbeau News Centrafrique CNC, vous fera apprécier nos ministres à travers la publication de son Baromètre Gouvernemental...
Site :
http://www.corbeaunews.ca
La DGOM - Direction générale des outre-mer | Ministère des ...
Publié le 15 décembre 2016
La DGOM - Direction générale des outre-mer
En octobre 2013, la DéGéOM (délégation générale à l'outre-mer) devenait la direction générale des outre-mer (DGOM).
Les missions de la DGOM sont inscrites à l'article 10 du décret n° 2013-728 du 12 août 2013 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'intérieur et du ministère des...
Date: 2018-03-21 06:22:32
Site :
http://www.outre-mer.gouv.fr
Les Parcelles Assainies — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Sénégal
Les Parcelles Assainies
Géolocalisation sur la carte : Sénégal
Les Parcelles Assainies
La commune des Parcelles Assainies est l'une des 19 communes d'arrondissement de la Ville de Dakar ( Sénégal ).
Les Parcelles Assainies se situent au Nord-Est de la capitale.
Sommaire
Histoire[ modifier | modifier le code ]
En 1974, l'État du Sénégal, en...
Date: 2018-03-20 06:48:34
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : centre d education a l environnement / conseil d'administration dans l'education nationale / reseau d education a l environnement / actions d education a l environnement / association d'education a l'environnement
Revenu de base ou salaire juste? | Le blog de Thomas Piketty
13 décembre 2016
Revenu de base ou salaire juste?
Le débat sur le revenu de base a au moins un mérite : celui de rappeler qu'il existe un certain consensus en France sur le fait que chacun doit disposer d'un revenu minimum. Les désaccords existent sur le montant : 530 euros par mois actuellement pour le RSA accordé aux personnes seules sans enfant, somme que certains trouvent suffisante,...
Site :
http://piketty.blog.lemonde.fr
Thèmes liés : conseil d'administration dans l'education nationale / offre d'emploi dans l'education nationale / offre d emploi dans l education national / droit du travail dans l'education nationale / recherche d emploi dans l education
MALI : COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES DU JEUDI 9 ...
Le Conseil des Ministres s'est réuni en session ordinaire, le jeudi 09 novembre 2017 dans sa salle de délibérations au Palais de Koulouba sous la présidence de Monsieur Ibrahim Boubacar KEITA, Président de la République.
Après examen des points inscrits à l'ordre du jour, le Conseil a adopté des projets de texte.
AU CHAPITRE DES MESURES LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES
AU TITRE DU...
Site :
http://maliactu.net
Loi Falloux — Wikipédia
la gymnastique ;
le dessin.
Les écoles primaires supérieures créées par Guizot sous la Monarchie de Juillet sont supprimées (les langues modernes et le commerce disparaissent alors des matières scolaires). Elles seront rétablies en 1852.
Réformes administratives[ modifier | modifier le code ]
Peu après le coup d'État du 2 décembre 1851 , un décret met fin à l'élection des membres...
Date: 2018-03-19 13:17:57
Site :
https://fr.wikipedia.org
Mouvement social contre la réforme des retraites en France ...
Mouvement social contre la réforme des retraites en France de 2010
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Certains syndicats, comme ici Solidaires , exigeaient le retrait du projet de loi.
Débuté en mars 2010, le mouvement social contre la réforme des retraites en France en 2010 a mobilisé à huit reprises plusieurs millions de salariés dans les...
Date: 2018-03-20 06:49:28
Site :
https://fr.wikipedia.org
Cabinet Couillard | Le Devoir
LE CONSEIL DES MINISTRES DE PHILIPPE COUILLARD - Janvier 2016
Jacques Boissinot La Presse canadienne
Lise Thériault
Vice-première ministre, ministre responsable des Petites et Moyennes Entreprises, de l'Allègement réglementaire et du Développement économique régional, responsable de la Condition féminine et de la région de Lanaudière. Députée d'Anjou-Louis-Riel. Femme...
Site :
http://www.ledevoir.com
Le Sénat et la loi - Sénat - senat.fr
La promulgation du texte
L'initiative législative
Comme le député, le sénateur est avant tout un législateur chargé de voter les lois de la République. Il dispose de l'initiative législative , qui peut se traduire par le dépôt de propositions de loi (les textes déposés par le gouvernement sont appelés projets de loi). De nombreuses propositions de loi sont déposées chaque...
Date: 2017-08-08 14:02:41
Site :
senat.fr
Thèmes liés : conseil d'administration dans l'education nationale / projet d'education a l'environnement / projet d education a l environnement / loi de l'education nationale / gouvernement de l'education nationale