L'Éducation nationale recrute sans concours des adjoints ...

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L'Éducation nationale recrute sans concours des adjoints administratifs

février 2018

Pour les services académiques et son administration centrale, le ministère de l'Éducation nationale recrute des adjoints administratifs (Adjaenes) sans concours, sans condition d'âge, de diplôme ou d'expérience...

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Date: 2018-03-21 01:34:26
Site : http://vocationenseignant.fr

Collectif anti-hierarchie - Le Couvre-Chefs

Pourquoi nous refusons l'inspection | La lettre type de refus | Textes de référence

Comment refuser l'inspection ?

Le texte qui suit concerne le refus d'inspection dans le 1er degré. La démarche est identique dans le secondaire .

Tout d'abord, vous pouvez signaler votre refus d'inspection, dès vos prises de fonction, en début d'année scolaire, sur la feuille de renseignements que vous...

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Date: 2011-01-04 19:07:41
Site : http://www.abasleschefs.org

Forum 60 millions de consommateurs • Consulter le sujet ...

par JeanBernard75 » 04 Août 2017, 11:26

gregos a écrit :

bonjour,

Sa fait peur tout les commentaires. Je conte faire la formation en maintenance pour le mois de novembre c'est déja le parcours du combattant pour y rentrer. Mais si c'est pour rien apprendre !!!!!!! pas de boulot derriere !!! En plus faut je prenne des cours de maths pour me remettre dans le bain

ou faire une formation VALABE...

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Site : https://www.60millions-mag.com

N° 4019 - assemblee-nationale.fr

PRINCIPAUX CONSTATS ET RECOMMANDATIONS 19

I.- LA MÉTHODE DE LA RGPP 19

II.- LES MESURES DE LA RGPP 22

III.- LES IMPACTS FINANCIERS DE LA RGPP 23

PRINCIPAUX TABLEAUX DU RAPPORT 25

PREMIÈRE PARTIE : LA MÉTHODE DE LA RGPP 29

I.- LE LANCEMENT DE LA RGPP : DU TRAVAIL INITIAL DES ÉQUIPES MIXTES D'AUDIT AUX DÉCISIONS DES CMPP 30

A.- LE RÔLE ET LE CADRE DE TRAVAIL DES ÉQUIPES MIXTES D'AUDIT...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Enseignement secondaire (France) - fracademic.com

Article détaillé : Histoire de l'éducation en France .

En raison des enjeux politiques, économiques, sociaux, idéologiques et culturels posés par l'enseignement en France, l'histoire du système éducatif français est marquée par des évolutions lentes et quelques changements plus nets, à l'occasion de réformes marquantes.

La plus importante est sans doute celle des lois Jules Ferry ,...

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Date: 2015-04-30 13:54:15
Site : http://fracademic.com

Recrutement sans concours d'adjoints administratifs de ...

Toute l'actualité

Recrutement sans concours d'adjoints administratifs de l'Éducation nationale : (...)

Recrutement sans concours d'adjoints administratifs de l'Éducation nationale : procédure d'inscription

publié le mercredi 8 février 2017

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342 386

Le ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche recrute SANS CONCOURS des adjoints administratifs...

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Site : https://vocationservicepublic.fr

Toute l'actualité - Ministère de l'Education Nationale

Jean-Michel Blanquer en Charente-Maritime

invitation à la presse

Jean-Michel Blanquer, ministre de l'Éducation nationale, se rendra en Charente-Maritime pour deux jours, à la rencontre des services publics de l'Éducation nationale.

13 mars 2018

Parcoursup : heure limite de saisie des voeux 23h mardi 13 mars

Brève

Au vu de la grande affluence sur la plateforme Parcoursup en fin de journée...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Les régions académiques, académies ... - education.gouv.fr

Contactez votre rectorat, vice-rectorat ou les services départementaux de l'Éducation nationale

Au sein des 17 régions académiques, la France est répartie en 26 académies métropolitaines et 4 académies d'Outre-mer.

Mayotte et les collectivités d'Outre-mer disposent d'un vice-rectorat ou de services de l'Éducation nationale.

Retrouvez les coordonnées du rectorat, du vice-rectorat ou des...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Forum mondial sur l’éducation à l’Éducation 2030 - YouTube

Impossible de charger la transcription interactive.

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Ajoutée le 3 nov. 2015

La Déclaration d'Incheon, qui a été adoptée en mai 2015 au Forum mondial sur l'éducation 2015, représente l'engagement ferme des pays et de la communauté...

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Site : https://www.youtube.com

Thèmes liés : forum mondial sur l'education 2015 / unesco forum mondial sur l'education / forum mondial sur l'education incheon / forum mondial sur l'education / forum mondial sur l education

Programmes de mathématiques de l'éducation nationale

PROGRAMME >> EDUCATION NATIONALE

Que trouve t-on dans la rubrique PROGRAMME ?

Cette page est destinée aux collégiens, lycéens et étudiants fréquentant un établissement de l'Éducation

 

Nationale et qui désirent se mettre à niveau en mathématiques ou passant un examen type BEP ou BAC ...

 

Quelles informations trouvent -...

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Site : http://www.playermath.com

Thèmes liés : programmes de l education nationale / education nationale programme mathematiques / programmes officiels education nationale / programme sur l education / programme d education nationale

Recrutement sans concours d'adjoints administratifs de l ...

Accueil > Recrutement sans concours d'adjoints administratifs de l'Éducation nationale : (...)

Recrutement sans concours d'adjoints administratifs de l'Éducation nationale : procédure d'inscription

février 2017

Le ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche recrute SANS CONCOURS des adjoints administratifs (Adjaenes) .

Les inscriptions sont...

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Date: 2018-03-21 02:32:45
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Examens professionnels des personnels ... - education.gouv.fr

Organisation des examens professionnels d'avancement des personnels administratifs sociaux et de santé

Des examens organisés pour la progression des agents titulaires dans un corps

Les examens professionnels d'accès à un grade supérieur d'un corps sont réservés aux fonctionnaires qui sont déjà titulaires d'un grade de ce corps.

Ils sont organisés pour l'accès de ces agents à un grade...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Thèmes liés : agent administratif de l'education nationale / examen professionnel education nationale / education nationale enseignement superieur / l education nationale / education et l'enseignement

Contrats aidés dans l’Education nationale : trois parcours ...

Contrats aidés dans l'Education nationale : trois parcours

28 octobre 2013 8 Réactions

30 000 contrats aidés en plus accordés par Matignon à l'Education Nationale. L'annonce avait fait du bruit en juin dernier. Concrètement, quels métiers sont concernés ? Zoom sur ce statut particulier à travers trois témoignages.

Jennifer

Dans l'Education Nationale, le terme de « contrat aidé »...

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Site : http://www.vousnousils.fr

La charte nationale de l’éducation et de la formation ...

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La charte nationale de l'éducation et de la formation

Publié par Angèline Poulin Modifié depuis à peu près 1 année

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2 La charte nationale de l'éducation et de la formation

3 Exposé réalisé par le Groupe 1

Ikram Faouzi...

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Ministère de l’Education Nationale : Un bilan 2014 – 2015 ...

Home » Education » Ministère de l'Education Nationale : Un bilan 2014 - 2015 positif, malgré les difficultés

Ministère de l'Education Nationale : Un bilan 2014 - 2015 positif, malgré les difficultés

Posté le 11/01/2016     No Comment      

Malgré les différentes crises qui ont secoué le Mali, la rentrée scolaire 2014 - 2015 s'est déroulée dans de bonnes conditions. Cette...

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Date: 2017-12-15 07:23:09
Site : http://mali-web.org

CONCOURS DE RECRUTEMENT DES ELEVES-MAITRES - Communiqué de ...

En plus de la constitution du dossier physique, l'inscription en ligne sur le site internet « MIRADOR », www.mirador.education.gouv.sn , est obligatoire pour tous les candidats.

Les dossiers sont déposés auprès de l'Inspecteur de l'Education et de la Formation (IEF).

Tout dossier incomplet, non conforme ou non accompagné d'une inscription en ligne sera classé sans suite.

Aucun dossier et aucune inscription en ligne ne seront...

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Site : https://djoloffactu.com

La pension de retraite des professeurs de l ... - superprof.fr

Nos professeurs sont tellement heureux

"Avec Superprof, j'ai pu trouver des élèves sérieux, motivés et désireux d'apprendre. Je recommande Superprof!"

Comment fonctionne la cotisation pour la retraite en France ?

Employé de l'enseignement privé, enseignante en maternelle, professeur du secondaire, beaucoup aspirent à une cessation d'activité dès l'âge de la retraite !

Le système de...

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Site : https://www.superprof.fr

Médecin de l’Education nationale, l’expert de l’élève

Médecin de l'Education nationale, l'expert de l'élève

Publiée le 22/05/2017 par Sophie Cousin

partage

Moins de 1000 médecins scolaires titulaires... La pénurie est très préoccupante, alors que leurs missions n'ont cessé d'augmenter, avec la reconnaissance des troubles des apprentissages, l'accueil des élèves handicapés et l'augmentation des demandes d'expertise. Zoom sur une expertise...

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Date: 2018-03-21 02:35:43
Site : http://www.remede.org

Explosion des démissions au sein de l’Éducation nationale ...

SOS Education

Qui a dit que le Sénat ne servait à rien ? Les sénateurs produisent régulièrement des rapports très intéressants qui sont des mines d'informations, sur des sujets très variés. Un des derniers en date a été publié le 24 novembre 2016 et porte sur le projet de loi de finances 2017, quant au volet consacré au budget de l'Éducation nationale. Il vient opportunément...

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Site : http://blog.soseducation.org

L'Organisation - MINISTERE DES ENSEIGNEMENTS SECONDAIRES ...

 Des Organismes sous tutelle

L'Administration Centrale comprend :

Une Inspection Générale  qui a en charge l'inspection et le contrôle de l'ensemble des services centraux et régionaux  relevant de l'autorité  du Ministère de l'Enseignement Secondaire   

Un Secrétariat Général  qui coordonne et met en oeuvre le programme éducatif du secondaire à travers  deux Directions...

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Date: 2018-03-06 06:27:35
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La direction de la jeunesse, de l’éducation populaire et ...

La direction de la jeunesse,

La direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (DJEPVA)

Pour élaborer et mettre en oeuvre sa politique en matière de jeunesse, le ministre de l'Education nationale est assisté de la Direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (DJEPVA).

La direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la...

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Date: 2018-03-21 02:26:41
Site : http://www.jeunes.gouv.fr

Démission de Education Nationale: procédure

Note bien que ta demission peut etre

refusée mais si tu as un motif valable il n'y a pas de raison.

Concernant le preavis mon cas est un peu particulier car j'avais eu

une disponibilité pour suivre le conjoint (seul type de mise en dispo qui

t'autorise a exercer une activité dans le privé!), et quand j'y est mis

un terme en demissionant la date d'effet coincidait avec la rentree scolaire

et...

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Site : http://www.les-mathematiques.net

Pas de bébés à la consigne!

Déclaration commune (septembre 2009)

Pas de bébés à la consigne!

Pour télécharger cette déclaration commune au format pdf ==> cliquer ici

Pour accéder aux organismes signataires pdf ==> cliquer ici

Pour améliorer et développer les modes d' accueil et la scolarisation des jeunes enfants

Nous affirmons qu'une politique publique ambitieuse pour la petite enfance constitue un investissement...

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Site : http://www.pasdebebesalaconsigne.com

Mutuelle Générale de l'Education Nationale

Charte de la Mutualité"

Les sociétés de secours mutuels peuvent se créer sans autorisation, sur simple déclaration ; elles peuvent se grouper en Union, elles choisissent librement leurs dirigeants.

  

Charte de la Mutualité

Dispositions communes à toutes les sociétés

ARTICLE PREMIER. -- Les sociétés de secours mutuels sont des associations de prévoyance qui se proposent d'atteindre...

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Site : http://www.le-temps-des-instituteurs.fr

MENH1613887C - Ministère de l'Éducation nationale

Missions des directeurs délégués aux formations professionnelles et technologiques

NOR : MENH1613887C

circulaire n° 2016-137 du 11-10-2016

MENESR - DGRH B1-3 - DGESCO A2-2

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale

Les voies technologique et professionnelle des...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Les Diplômes du Ministère de l’éducation nationale ...

Diplômes >

Les Diplômes du Ministère de l'éducation nationale

Un diplôme du ministère de l'éducation nationale est un document écrit donnant des droits à son titulaire (selon les cas : accès aux concours, poursuite d'études...).

Il émane d'une autorité compétente, sous le contrôle de l'Etat (Ministère de l'Education nationale).

Il conditionne l'accès à certaines professions et...

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Site : https://www.metiers-btp.fr

Certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du ...

Certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Ne doit pas être confondu avec Certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique .

Le certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré (CAPES) est un diplôme professionnel du ministère français de l'Éducation nationale, de...

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Date: 2018-03-19 14:17:29
Site : https://fr.wikipedia.org

DSDEN95 - ac-versailles.fr

Accès directs et thématiques

Inspecteur d'académie - Directeur académique du Val-d'Oise

Nommé par décret du Président de la République, sur proposition du Ministre de l'éducation nationale, il représente le recteur au niveau départemental.

Hervé COSNARD

Directeur Académique des Services Départementaux de l'Éducation Nationale

L'IA-DASEN met en oeuvre dans le département, la...

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Site : http://www.ac-versailles.fr

Quand les maçons cornaquent le mammouth - Le Point

Parmi les ministres de l'Éducation nationale qui se sont succédé, ceux qui ne sont pas francs-maçons ont été bien étonnés la première fois qu'ils ont utilisé la salle à manger de l'hôtel de Rochechouart : les couverts sont ornés d'une feuille d'acacia, l'un des principaux symboles maçonniques avec l'équerre et le compas. Mais, s'ils ne veulent pas être dépassés, ils doivent...

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Site : http://www.lepoint.fr

Les éducateurs spécialisés et autres métiers de l’éducation

Les éducateurs spécialisés et autres métiers de l'éducation

Les éducateurs spécialisés et autres métiers de l'éducation

La Rédaction o

o mis à jour le

15/02/2017

Les éducateurs spécialisés peuvent travailler dans les trois fonctions publiques : Etat, territoriale et hospitalière. Le point sur le diplôme (DEES) et les métiers. Avec un zoom sur d'autres métiers de...

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Site : https://infos.emploipublic.fr

La NBI – Nouvelle Bonification Indiciaire des agents de la ...

La Nouvelle Bonification Indiciaire a été instaurée par l'article 27 de la Loi 91-73 du 18 janvier 1991 sur la rénovation de la grille des classifications et des rémunérations des agents dans les trois fonctions publiques.

S'ils remplissent certaines conditions, les agents de la fonction publique d'état peuvent percevoir le versement de la Nouvelle Bonification Indiciaire - NBI.

La NBI...

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Site : http://infosdroits.fr

Auxiliaire de vie scolaire — Wikipédia

Cet article doit être actualisé

(14/09/2015).

Des passages de cet article sont obsolètes ou annoncent des événements désormais passés. Améliorez-le ou discutez-en . Vous pouvez également préciser les sections à actualiser en utilisant {{section à actualiser}} .

Pour les articles homonymes, voir AVS .

Auxiliaire de vie scolaire

Auxiliaire de vie scolaire, Accompagnant d'élèves en...

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Date: 2018-03-20 08:47:26
Site : https://fr.wikipedia.org

Travailler avec des enfants - Métiers - Formations - Liens ...

Plus de 410 000 professionnels de la petite enfance s'occupent des enfants de 0 à 6 ans dans les crèches, les garderies, les centres de protection maternelle et infantile, ou à leur domicile.

Chargées de veiller sur les enfants dont les parents travaillent, ces femmes (le taux de féminisation est de 95 %) jouent aussi un rôle éducatif essentiel.

A partir de 3 ans, plus de 90 % des enfants...

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Site : http://www.lesmetiers.net

Projet de loi de finances pour 2016 : Enseignement scolaire

B. UN BUDGET EN HAUSSE DE 1,1 %

1. Les demandes d'ouvertures de crédits pour 2016

Les crédits de paiement des cinq programmes de la mission « Enseignement scolaire » relevant du ministère de l'éducation nationale s'élèvent à 65,7 milliards d'euros dans le projet de loi de finances pour 2016, soit une progression de 693,5 millions d'euros (+1,1 %). Les autorisations d'engagement (AE)...

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Date: 2015-11-20 17:41:33
Site : senat.fr

Les diplômes de l'Éducation Nationale | JeSuisAnimateur.fr

La rubrique EMPLOI est désormais disponible en version beta. Si vous souhaitez nous faire part de vos remarques ou signaler un bug, utilisez la rubrique du forum dédiée à cela.

Boutique

Boutique l'indispensable de l'animateur

Les diplômes de l'Éducation Nationale

Lycéen, étudiant, salarié en recherche de reconversion professionnelle ou encore demandeur d'emploi, vous vous interrogez sur...

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Site : http://www.jesuisanimateur.fr

Journal d'un prof: La note de vie scolaire

mardi 21 novembre 2006

La note de vie scolaire

Jamais à cours d'idées, le ministère de l'éducation nationale a inventé la note de vis scolaire.

Article 1 - Il est ajouté , après l'article 4 du décret du 29 mai 1996 susvisé, un article 4-1 ainsi rédigé : "Art. 4-1 - Une note de vie scolaire est attribuée aux élèves de la classe de sixième à la classe de troisième des...

Lire la suite

Date: 2014-10-05 07:11:12
Site : http://journaldunprof.blogspot.com

MENE1617183N - Ministère de l'Éducation nationale

Le Bulletin officiel  >  2016  >  n°27 du 7 juillet 2016  >  Enseignements primaire et secondaire

Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Éducation au Maroc — Wikipédia

Le ministre Azzedine Laraki est nommé ministre de l'éducation nationale avec le soutien du parti de l' Istiqlal . Azzedine Laraki interdit tous les cours de philosophie. Ensuite, il s'attaque aux cours de sociologie. L'école de sociologie marocaine est interdite et les rares sociologues étrangers sont expulsés. Le ministre annonce ensuite l'instauration de cours d'études islamiques...

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Date: 2018-03-20 08:45:18
Site : https://fr.wikipedia.org

35% du budget national consacrés à l'éducation ( ministre )

Au total 35% du budget national du Sénégal sont consacrés à l'éducation, a indiqué le ministre de l'Education nationale, Serigne Mbaye Thiam, précisant que cela représente globalement 6% du Produit intérieur brut(PIB) du pays.

Invité, dimanche de l'émission Le Grand jury de la RFM, Serigne Mbaye Thiam a précisé que 87% des 352,5 milliards de francs de budget de son département sont...

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Site : http://www.seneweb.com

L'agrément de jeunesse et d'éducation populaire ...

L'agrément de jeunesse et d'éducation populaire

L'agrément de jeunesse et d'éducation populaire

Publié le : mardi 23 septembre 2008 - Modifié le : mercredi 3 janvier 2018

De nombreux ministères utilisent la procédure de l'agrément. L'agrément "jeunesse et éducation populaire" est le plus ancien, puisque c'est une Ordonnance du 2 octobre 1943, rendue applicable par l'Ordonnance du 9...

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Date: 2018-03-21 01:04:06
Site : http://www.associations.gouv.fr

Emplois : Education Nationale, Rhône - mars 2018 | Indeed.fr

Offres handi-accessibles

Ces offres d'emploi sont extraites d'un site web, d'une entreprise ou d'un service qui identifie certains postes comme étant accessibles à des individus affectés par certains types de...

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Site : https://www.indeed.fr

Thèmes liés : offre d'emploi education nationale rhone / offre d'emploi education nationale lyon / offre d'emploi education nationale / offre d emploi education nationale / offre emploi education nationale lyon

MENE1719937N - Ministère de l'Éducation nationale

Accueil  >  Le Bulletin officiel  >  2017  >  n°26 du 20 juillet 2017  >  Enseignements primaire et secondaire

Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Foire aux questions | Commission Nationale de la ...

Pour une consultation du RNCP  par école ou organisme il faut utiliser la recherche avancée,  puis saisir le nom de l'école dans la case Autorité responsable de la certification.

Attention, seule l'école qui délivre la certification est concernée par cette recherche.

Les écoles partenaires sont indiquées sur la fiche RNCP dans la rubrique « Lieux de préparation à la certification ...

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Date: 2018-03-21 01:35:07
Site : http://www.cncp.gouv.fr

Enseignements primaire et secondaire - education.gouv.fr

Le plan Agir pour la jeunesse, annoncé par le président de la République le 29 septembre 2009, fait de la lutte contre le décrochage une priorité nationale et invite les acteurs de l'éducation, de la formation et de l'insertion des jeunes à agir ensemble, au sein de plates-formes de suivi et d'appui aux décrocheurs. Il renforce le rôle de pivot des missions locales dans l'accompagnement...

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Site : http://www.education.gouv.fr

MGEN TOULON Mutuelle Générale de l’Education Nationale La ...

MGEN TOULON Mutuelle Générale de l'Education Nationale La valette Var

MGEN TOULON

MGEN TOULON

MGEN Toulon

Votre Groupe Mutualiste MGEN Toulon vous propose une offre de santé globale sans option pour une protection sociale obligatoire et complémentaire de ses adhérents avec des moyens de contact MGEN multiples pour une grande proximité et une grande réactivité, car votre Mutuelle MGEN...

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Site : assurance-jeunes.com

Ministère de l'Éducation nationale - education.gouv.fr

Ils ont évolué hors de l'Éducation nationale

Marie-Claude, 45 ans

Professeur certifié de sciences économiques et sociales, Marie-Claude a souhaité en 2007, après quinze ans de services d'enseignement, s'orienter vers des postes concernant la mise en oeuvre des politiques sociales et de l'emploi.

Elle souligne que les postes auxquels elle pouvait prétendre correspondaient à des "emplois...

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Site : http://www.education.gouv.fr

À l'école Montessori : Céline Alvarez, la petite main qui ...

31/08/2015 07:00 CEST | Actualisé 05/10/2016 16:09 CEST

À l'école Montessori : Céline Alvarez, la petite main qui a infiltré l'Éducation nationale

Par Sandra Lorenzo

RENTRÉE - Elle semble étonnée à mesure que l'amphithéâtre de l'Université Paris 8 se remplit. Puis, c'est l'émotion qui prime dans sa voix quand Céline Alvarez prend la parole pour ouvrir ce lundi 24 août deux...

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Site : huffingtonpost.fr

La scolarisation des élèves handicapés et l’éducation ...

Publié sur le site du CIEP (http://www.ciep.fr)

La scolarisation des élèves handicapés et l'éducation inclusive

En matière de scolarisation des élèves handicapés, rares sont les rapports internationaux ou nationaux qui ne font pas référence au concept d'éducation inclusive et, aux niveaux européen et international, il semble que bon nombre de pays s'inscrivent aujourd'hui dans une...

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Date: 2018-03-20 17:16:16
Site : http://www.ciep.fr

Assemblée nationale - Education : refondation de l’école ...

Principaux amendements des commissions

Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 23/01/13

Le ministre de l'éducation nationale a présenté un projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République.

Ce projet de loi constitue une étape majeure de la refondation de l'école érigée en priorité par le Président de la République. Issu d'un...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

La circulaire 2004-139 du 13/07/2004 de l'Education Nationale

Enseignements élémentaire et secondaire

NATATION

Enseignement de la natation dans les établissements scolaires du premier et du second degré

NOR : MENE0401638C

CIRCULAIRE N°2004-139 DU 13-7-2004

MEN

DESCO

Réf. : art. L.312-3 et 363-1 du code de l'éducation ; L. n° 51-662 du 24-5-1951 ; D. n° 77-1177 du 20-10-1977 mod. par D. n° 91-365 du 15-4-1991 ; C. n° 92-196 du 3-7-1992 ; N.S. n°...

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Date: 2011-11-29 13:10:50
Site : http://www.education.gouv.fr