Articles sélectionnés pour le thème : education nationale niveau
→ 388 articles
Voir également 11 Vidéos pour ce thème
Le partenariat entre Microsoft et l'Education nationale ...
Microsoft et l'Education nationale jugé légal
Actualité
Par Anna Benjamin , publié le
08/09/2016 à 08:22
L'Education nationale veut fournir à chaque élève une tablette numérique d'ici 2018, soit 3,3 millions de tablettes à acheter.
AFP/DAMIEN MEYER
Microsoft et l'Education nationale étaient assignés devant la justice par un collectif d'associations...
Site :
https://www.lexpress.fr
Lettre ouverte au ministre de l’Éducation nationale d ...
Accueil » Société » Lettre ouverte au ministre de l'Éducation nationale d'Haïti
Lettre ouverte au ministre de l'Éducation nationale d'Haïti
10 septembre 2017, 9:45 catégorie: Société 5 601 vue(s) A+ / A-
Pierre Josué Agénor Cadet
Objet : Système éducatif haïtien et aménagement linguistique
Montréal, le 9 septembre 2017
Monsieur le Ministre, Votre message adressé au monde de...
Site :
http://www.lenational.org
Éducation nationale : le niveau de lecture des écoliers ...
Éducation nationale : le niveau de lecture des écoliers français baisse
Partager
ÉCOLE - Selon les résultats de l'étude internationale Pirls, menée tous les cinq ans depuis 2001, la France affiche un déclin dans les compétences en lecture et en compréhension de ses élèves de CM1.
2017-12-05T05:35:31.929Z
La rédaction de LCI
Les compétences en lecture et compréhension des écoliers...
Site :
https://www.lci.fr
Les partenaires dans le domaine du sport - Ministère de l ...
Les partenaires du système éducatif
Les partenaires dans le domaine du sport
Partager cet article
Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative
Toute l'actualité des sports, l'organisation du sport en France, l'accès au sport pour le grand nombre, etc.
Partenariat entre le MEN, le MRDE, le MSJEPVA et le CNOSF
Convention cadre signée le 18 septembre...
Site :
http://www.education.gouv.fr
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU SENEGAL
Loi 2004-37 du 15 Décembre 2004
Loi 2004-37 du 15 Décembre 2004 modifiant et complétant la loi d'orientation de l'Education nationale n° 91-22 du 16Février 1991
[|EXPOSE DES MOTIFS|]
La loi d'orientation de l'Education nationale n° 91-22 du 16 février 1991 prévoit à son article 3 que « l'Education nationale garantit aux citoyens la réalité du droit à l'éducation par la mise...
Date: 2018-03-21 03:39:25
Site :
http://www.jo.gouv.sn
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU SENEGAL
MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
DECRET n° 2014-777 du 22 juin 2014
DECRET n° 2014-777 du 22 juin 2014 portant création, organisation et fonctionnement de l'Inspection générale de l'Education et de la Formation (IGEF).
RAPPORT DE PRESENTATION
Le décret n° 77-1102 du 09 décembre 1977 a créé les fonctions d'Inspecteur général de l'Education nationale (IGEN) avec des missions...
Date: 2018-03-21 05:53:37
Site :
http://www.jo.gouv.sn
MENE1128504N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Le Prix des droits de l'homme - René Cassin, organisé avec la Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH), vise à récompenser les meilleurs projets d'éducation aux droits de l'homme réalisés dans les établissements d'enseignement secondaire publics et privés sous contrat. Il doit permettre de valoriser, aux niveaux académique et national, les nombreuses initiatives...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Postes offerts à des titulaires Education nationale pour ...
Postes offerts à des titulaires Education nationale pour détachement
Postes offerts à des titulaires Education nationale pour détachement
POSTES OFFERTS A DES TITULAIRES EDUCATION NATIONALE POUR DETACHEMENT
LFI
Cet établissement de 2500 élèves a un projet d'établissement orienté vers l'enseignement et la culture à l'international. Le niveau collège ainsi que le niveau lycée offrent...
Date: 2018-03-21 02:12:57
Site :
http://recrutement.aflec-fr.org
Les métiers de l'enseignement - Métiers - Formations ...
Les chiffres de l'Education
1er degré public (écoles maternelles et élémentaires) en France métropolitaine et DOM : 323 400 enseignants, dont 82 % de femmes.
2nd degré public (collèges, lycées) : 381 900 enseignants, dont 58 % de femmes.
Enseignement supérieur public : 70 000 enseignants, dont 37 % de femmes.
(Source : chiffres 2012-2013 et 2011-2012 pour l'enseignement supérieur -...
Site :
http://www.lesmetiers.net
Bulletin officiel de l'éducation nationale n°12 du 21 mars ...
MEN
DPATE C1
o I - Neuf postes de médecin de l'éducation nationale-conseiller technique sont déclarés actuellement vacants au ministère de l'éducation nationale.
Ces postes sont les suivants :
A - Le poste de conseiller technique auprès du recteur de l'académie de Clermont-Ferrand.
Le titulaire du poste assistera le recteur dans l'élaboration, l'impulsion, la coordination et...
Date: 2012-02-27 13:52:32
Site :
http://www.education.gouv.fr
MENH1725249N - mobile.education.gouv.fr
Représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des psychologues de l'éducation nationale
NOR : MENH1725249N
note de service n° 2017-145 du 8-9-2017
MEN - DGRH B2
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux vice-rectrices et vice-recteurs ; à la chef du service de l'éducation nationale de Saint-Pierre-et-Miquelon
La présente note...
Education nationale: Benghabrit appelle les enseignants à ...
tweet
Photo Fatah Guidoum@L'Echo d'Algérie@
La ministre de l'Education Nouria Benghabrit, a lancé un appel, hier, aux enseignants grévistes pour reprendre le travail et à assurer la scolarité des élèves, tout en disant que cette question est liée principalement à «la morale, l'honnêteté et la responsabilité», trois fondements du métier de l'enseignant.
Invitée du Forum de la...
Site :
http://lechodalgerie-dz.com
Les réformes dans l'Education nationale : - IRESMO ...
Les réformes dans l'Education nationale :
Qu'est-ce que les profs appellent la « casse du service public d'éducation nationale » ?
Fiche réalisée par Nada Chaar à partir de :
- textes officiels, discours, rapports issus du ministère de l'Education nationale
- l'analyse du SNES, syndicat le plus représentatif chez les enseignants du secondaire (plus d'1/3 des voix aux dernières...
Site :
https://iresmo.jimdo.com
L'Éducation nationale et les réformes sous la Ve ...
L'Éducation nationale et les réformes sous la Ve République
-----------------------------------------------
Dans le monde éducatif, le terme « réforme » revêt deux significations distinctes. Il désigne :
d'une part, des réformes institutionnelles importantes (lois) ;
d'autre part, des modifications pédagogiques et administratives plus modestes (arrêtés, circulaires et notes de...
Site :
https://www.cap-concours.fr
Finalement le Fonds national d'éducation a une loi ...
Santé
Finalement le Fonds national d'éducation a une loi régularisant son fonctionnement
Lors d'une séance ce jeudi 17 août 2017, la Chambre des députés a voté en 2e lecture la loi portant création, organisation et fonctionnement du Fonds national de l'Éducation (FNE) Déposée au Parlement depuis juin 2012, cette loi proposée par l'exécutif d'alors se propose de réguler et de doter...
Site :
http://www.lenouvelliste.com
Sécurité des écoles, des collèges ... - education.gouv.fr
Mesure 1 : amplifier l'effort de formation en passant de 500 à 1500 cadres éducatifs formés
220 formateurs académiques supplémentaires d'ici à fin juin 2017
En plus des 80 formateurs pour les académies prévus pour la rentrée 2017, formés dans les centres de la gendarmerie nationale, ce sont 220 formateurs supplémentaires qui seront formés d'ici juin 2017.
Ces formateurs assureront,...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Fédération syndicale unitaire — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir FES .
Fédération syndicale unitaire
104 rue Romain Rolland 93260 Les Lilas
Secrétaire général
modifier
La Fédération syndicale unitaire (FSU) est la première fédération syndicale en France de l' enseignement . Son champ de syndicalisation est restreint à la Fonction publique (essentiellement la Fonction publique d'État et la Fonction publique...
Date: 2018-03-19 14:17:22
Site :
https://fr.wikipedia.org
Charte Nationale d'Education et de Formation
Charte Nationale d'Education et de Formation
Charte Nationale d'Education et de Formation
Retour
Contenu de la page
Extrait du Discours de S.M. le Roi Mohammed VI lors de l'ouverture de la session d'automne de la troisième année législative - Rabat le 8 Octobre 1999
La présente charte se compose de deux parties complémentaires:
La première énonce les principes fondamentaux qui comprennent...
Date: 2018-03-21 06:01:53
Site :
http://www.men.gov.ma
Applications nationales liées aux ... - esen.education.fr
Applications liées à la gestion des délégations, des personnels et de la paie
Dernière mise à jour : 3 mai 2017
La plupart des académies donnent accès aux applications liées à la gestion des ressources humaines par le portail ARENA (Accès aux Ressources de l'Éducation Nationale et Académiques). Pour une consultation hors établissement, l'utilisation d'une clé OTP (One Time...
Site :
http://www.esen.education.fr
Le ministère de l'Éducation nationale : organisation et ...
Conclusion
Introduction
Le système éducatif est soumis aux choix fondamentaux de la nation. La responsabilité du service public de l'éducation appartient au ministre de l'Éducation nationale, qui s'appuie sur son administration, tant l'administration centrale (rue de Grenelle, à Paris) que les services déconcentrés des académies et des départements. Les proportions peu communes de ce...
Site :
https://www.cap-concours.fr
Au niveau régional - Éducation nationale / Enfance ...
Accueil > Thèmes transversaux > Élèves à besoins éducatifs spécifiques ou particuliers
Au niveau régional
Au niveau régional, la prise en charge des élèves à besoins éducatifs spécifiques ou particuliers est placée sous la responsabilité des directions de région.
Le niveau régional ne vaut que pour l'enseignement fondamental et les structures d'éducation et d'accueil.
Les...
Date: 2018-03-16 10:37:27
Site :
http://www.men.public.lu
Thèmes liés : conseil de l education nationale / l education nationale / parents dans l education des enfants / education des enfants a l ecole / education nationale niveau
MENE1115402C - education.gouv.fr
Bulletin officiel n°28 du 14 juillet 2011
Enseignements primaire et secondaire
Enseignement dans les premier et second degrés
NOR : MENE1115402C
circulaire n° 2011-090 du 7-7-2011
MEN - DGESCO A1-1
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale ; aux...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Enseignements primaire et secondaire - education.gouv.fr
Bulletin officiel n°28 du 14 juillet 2011
Enseignements primaire et secondaire
Enseignement dans les premier et second degrés
NOR : MENE1115402C
circulaire n° 2011-090 du 7-7-2011
MEN - DGESCO A1-1
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale ; aux...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Concours des enseignants : Les résultats affichés deux ...
Concours des enseignants : Les résultats affichés deux semaines avant la rentrée scolaire 2012/2013
samedi 28 juillet 2012 à 22:24
Source de l'article : Elmoudjahid.com
C'est la première fois dans le cadre des réformes que le ministère de tutelle organise un concours pour le recrutement d'enseignants avant la rentrée scolaire.
Plus de 15.000 enseignants ont déposé leurs dossiers de...
Site :
https://www.algerie360.com
MENE1516648C - Ministère de l'Éducation nationale
Missions des conseillers pédagogiques du premier degré
NOR : MENE1516648C
circulaire n° 2015-114 du 21-7-2015
MENESR - DGESCO A1-1 - DGRH B1-3
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux présidentes et présidents d'université ; aux directrices et directeurs des établissements d'enseignement supérieur ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Enseigner dans les classes préparatoires, au collège ou au ...
L'agrégation externe s'adresse aux personnes qui détiennent un diplôme de master (ou un équivalent).
Pour vous inscrire à l'agrégation, vous devez remplir plusieurs conditions :
Les conditions spécifiques propres au concours
Les conditions générales
Pour vous inscrire à l'agrégation externe, vous devez au plus tard le jour de la première épreuve d'admissibilité :
posséder la...
Ministère de l’éducation nationale et Microsoft : un ...
Dec 7, 2015
Ministère de l'éducation nationale et Microsoft : un traité plus qu'un contrat
L'accord que le Ministère de l'Education nationale vient de passer avec Microsoft ressemble plus à un traité diplomatique qu'à un partenariat entre l'Etat et un industriel. Dans le préambule Microsoft est présenté comme un « acteur de la transformation numérique de l'Etat », pas moins....
Site :
https://medium.com
Présentation et missions de l'IGAENR - Ministère de l ...
Organisation en groupes territoriaux et transversaux
Missions de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
L'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (IGAENR) est placée sous l'autorité directe des ministres chargés de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche. L' IGAENR exerce des...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Corps des personnels de direction de l'Éducation nationale ...
Le corps des personnels de direction de l'Éducation nationale regroupe les fonctionnaires de catégorie A qui dirigent les établissements publics locaux d'enseignement en France. Sous l'autorité du recteur et du directeur académique des services de l'éducation nationale , ils exercent leurs responsabilités au sein de ces établissements à la fois en qualité de représentants de l'État et...
Date: 2018-03-19 14:21:07
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
AEFE | L'homologation
La carte du réseau des établissements d'enseignement français à l'étranger (année scolaire 2017-2018). © AEFE
La carte du réseau des établissements d'enseignement français à l'étranger...
La liste des établissements homologués fait l'objet d'une publication au Journal officiel de la République française (JO) et au Bulletin officiel de l'Éducation nationale (BOEN) à l'issue d'une...
Date: 2018-03-20 18:13:33
Site :
http://www.aefe.fr
Le fabuleux rapport de la Cour des comptes - laviemoderne.net
Share on Tumblr
« Gérer les enseignants autrement »
Le 22 mai 2013, la Cour des comptes a rendu public un rapport intitulé « Gérer les enseignants autrement » . La presse a fait son miel de ses nombreuses recommandations iconoclastes, mais hélas sans guère lire le rapport lui-même ni porter sur elles un minimum d'esprit critique 1 .
À nous donc de lire ce rapport avec recul et...
Date: 2018-03-21 01:33:40
Site :
http://laviemoderne.net
Education Nationale: Cherchez l’Erreur…. - YerimPost
Education Nationale: Cherchez l'Erreur....
Publié le
YERIMPOST.COM S'il suffisait de juste dépenser de l'argent pour trouver des solutions à nos insondables problèmes, on le saurait.
Mais, dès que les chiffres deviennent abstraits d'avoir été tellement rabâchés, l'évidence de leur évaporation nous frappe et titille notre comprenette. Mais là où vraiment faut aller chercher l'erreur,...
Site :
https://yerimpost.com
Thèmes liés : ministere de l'education nationale de france / ministere de l education nationale de france / ministere de l'education nationale du senegal / ministere de l'education nationale / ministere de l education nationale et de la culture
Références - Inspecteurs de l’éducation sans frontières
Les membres actifs de l'association sont des Inspecteurs Généraux de l'Education Nationale* (IGEN), des Inspecteurs Généraux de l'Administration de l'Education Nationale et de la Recherche* (IGAENR), des Inspecteurs d'Académie* (IADSDEN), des Inspecteurs d'Académie, Inspecteurs Pédagogiques Régionaux* (IA-IPR), des Inspecteurs de l'Education Nationale* (IEN).
Chacun dispose d'une...
Site :
http://www.iesf-asso.org
Education nationale/ Le ministère annonce le recrutement ...
tweet
Le ministère de l'Education nationale vient d'annoncer l'ouverture d'un concours pour le recrutement de 7000 directeurs d'établissements et inspecteurs. La date du concours a été fixé au 22 juillet prochain.
Les candidats désireux de rejoindre les postes de directeur d'établissement ou d'inspecteur seraient heureux d'apprendre que le ministère de l'Education nationale a annoncé,...
Site :
http://www.algerie-focus.com
Tous les textes officiels de l'ASH - dcalin.fr
Les textes officiels de l'ASH (ex-AIS)
Tous les textes officiels disponibles sur ce site sont présentés ci-dessous.
Ils sont classés dans l'ordre inverse de leur date de parution.
Décret n° 2018-124 du 21 férier 2018 portant modification du CAPEJS.
Note de service n° 2017-161 du 25 octobre 2017 relative à la mise à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants du...
Date: 2018-03-13 12:49:01
Site :
http://dcalin.fr
Éducation au Maroc — Wikipédia
Université alakhawayn , Ifrane
Le système éducatif marocain est caractérisé par la cohabitation de systèmes publics et privés, francophone et arabophones.
Le système public est géré par le ministère marocain de l'Éducation nationale alors que les systèmes privés sont gérés par entreprises privées ou par des agences d'enseignement comme l'AEFE . Le réseau de l' Enseignement...
Date: 2018-03-20 08:45:18
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Bulletin De Salaire Education Nationale - informations ...
Bulletin De Salaire Education Nationale
Page 1/1 (Temps écoulé: 7.2080)
1 Principes Fondamentaux De L'économie Et De La Gestion ...
Bulletin officiel spécial n° 4 du 29 avril 2010 © Ministère de l'Éducation nationale > www.education.gouv.fr 2 / 4 Thèmes Notions Indications complémentaires
http://media.education.gouv.fr/file/special_4/73/7/economie_gestion_143737.pdf
2 Bulletin De Paie...
Site :
http://je-cherche.info
Education: poursuite du dépôt des dossiers de recrutement ...
Education: poursuite du dépôt des dossiers de recrutement des enseignants
26/04/2015 - 18:02
Le dépôt des dossiers d'inscription pour le concours de recrutement dans le secteur de l'éducation nationale à travers les 50 directions de l'éducation réparties à l'échelle nationale, se poursuivait après avoir débuté mercredi dernier à l'effet de recruter plus de 19 000 enseignants, tous...
Date: 2018-03-21 01:30:38
Site :
http://www.radioalgerie.dz
Education nationale : les données scolaires bradées aux ...
Info
Education nationale : les données scolaires bradées aux GAFAM ?
Polémique à l'Education nationale : un mail du ministère à destination des délégués académiques au numérique indique comment implanter les services des géants du net dans les écoles françaises. Explications.
21 mai 2017
Mise à jour 21.05.2017 à 13:30
par
Surveillance numérique
Le mail du délégué du numérique...
Site :
http://information.tv5monde.com
Corps des personnels de direction de l'Éducation nationale ...
Le corps des personnels de direction de l'Éducation nationale regroupe les fonctionnaires de catégorie A qui dirigent les établissements publics locaux d'enseignement en France. Sous l'autorité du recteur et du directeur académique des services de l'éducation nationale , ils exercent leurs responsabilités au sein de ces établissements à la fois en qualité de représentants de l'État et...
Date: 2018-03-19 14:21:07
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le rectorat - ac-bordeaux.fr
Présentation du rectorat
La France (métropole et outre-mer) est formée de 30 académies dirigées par un recteur. L'académie est la circonscription administrative de l'Éducation nationale. La structure administrative des services déconcentrés de l'Éducation nationale dans l'académie de Bordeaux se compose d'un rectorat (situé à Bordeaux) relayé par cinq directions des services...
Site :
http://www.ac-bordeaux.fr
Education nationale - logement-algerie.com
Accueil Actualité du logement en Algérie AADL Education nationale : Plus de 4.000 dossiers approuvés dans le cadre du...
Education nationale : Plus de 4.000 dossiers approuvés dans le cadre du programme de logements
Par
Le ministère de l'Education nationale a approuvé plus de 4.000 dossiers relevant de 22 wilayas. Des dossiers déposés dans le cadre du programme de logements destinés aux...
Le ministère de l'Education nationale et de ... - Maroc.ma
Votre Message *
CAPTCHA
Cette question sert à vérifier si vous êtes un visiteur humain afin d'éviter les soumissions automatisées spam.
Quel est le code dans l'image ? *
Saisissez les caractères affichés dans l'image.
Mardi 12 Avril 2016
Le ministère de l'Education nationale et de la Formation professionnelle lance son nouveau portail électronique
Synthèse vocale
Le ministère de...
Site :
maroc.ma
Le ministère de l'Education nationale et de ... - Maroc.ma
Votre Message *
CAPTCHA
Cette question sert à vérifier si vous êtes un visiteur humain afin d'éviter les soumissions automatisées spam.
Quel est le code dans l'image ? *
Saisissez les caractères affichés dans l'image.
Mardi 12 Avril 2016
Le ministère de l'Education nationale et de la Formation professionnelle lance son nouveau portail électronique
Synthèse vocale
Le ministère de...
Site :
maroc.ma
Personnels de direction - education.gouv.fr
Les personnels de direction participent à l'encadrement du système éducatif et aux actions d'éducation. Ils occupent principalement des emplois de direction d'établissement ou de formation relevant du ministre chargé de l'Éducation nationale : ils dirigent l'établissement en qualité de représentant de l'État et de président du conseil d'administration, sous l'autorité du recteur et...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Corps des personnels de direction de l'Éducation nationale ...
Corps des personnels de direction de l'Éducation nationale
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Le corps des personnels de direction de l'Éducation nationale regroupe les fonctionnaires de catégorie A qui dirigent les établissements publics locaux d'enseignement en France. Sous l'autorité du recteur et du directeur académique des services de...
Date: 2018-03-19 14:21:07
Site :
https://fr.wikipedia.org
Ministère de l'Education: Bulletin Officiel de l'Education ...
Opération "sénateurs juniors" année 1998-1999
NOR : MENE9802123X
NOTE DU 24-8-1998
MEN DESCO A9
Texte adressé aux recteurs d'académie ; au directeur de l'académie de Paris ; aux inspecteurs d'académie ;
directeurs des services départementaux de l'éducation nationale ; aux vice-recteurs de la Nouvelle-Calédonie, de la Polynésie française, de Wallis-et-Futuna ; au directeur de...
Date: 2012-02-27 13:53:24
Site :
http://www.education.gouv.fr
MENH1731653N - Ministère de l'Éducation nationale
Accès au grade de professeur agrégé de classe exceptionnelle - années 2017-2020
NOR : MENH1731653N
note de service n° 2017-175 du 24-11-2017
MEN DGRH B2-3
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux vice-rectrices et vice-recteurs de Mayotte, de la Nouvelle-Calédonie et de la Polynésie Française ; aux présidentes et présidents d'université ; aux présidentes et...
Site :
http://www.education.gouv.fr
MENE1711773C - Ministère de l'Éducation nationale
Le Bulletin officiel > 2017 > n°16 du 20 avril 2017 > Enseignements primaire et secondaire
Enseignements primaire et secondaire
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Chronologie - La Documentation française
1959-1975 : la mise en place du collège unique
6 janvier 1959 : Réforme Berthoin
Prolongation par une ordonnance (n°59-45) de la scolarité obligatoire de 14 à 16 ans et réforme par un décret du même jour (n°59-57) de l'organisation du système éducatif avec la création des collèges d'enseignement général (CEG).
3 août 1963 : Réforme Fouchet-Capelle
Par décret (n°63-793),...
Date: 2018-03-21 05:23:46
Site :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr