Articles sélectionnés pour le thème : securite sociale contractuel education nationale
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Offres d'emploi ministere de l education nationale ...
UGARH DGRH UGARH-Responsable de l'unité de gestion administrative et des ressources humaines
Ministère de la Fonction publique - Paris
Détail de l'offre Informations générales Organisme de rattachement Ministère de l'éducation nationale/ministère de l'enseignement... Titulaire exclusivement Intitulé du poste UGARH DGRH UGARH-Responsable de l'unité de gestion administrative et...
Site :
https://www.optioncarriere.com
La Sécurité sociale des fonctionnaires - Emploi Public
Tous les agents publics, titulaires et contractuels, doivent être affiliés à la Sécurité sociale pour bénéficier d'une couverture santé. Pour chacune des trois fonctions publiques (État, territoriale et hospitalière), il existe des interlocuteurs et des démarches particulières, notamment pour gérer les remboursements...
Affiliation à la Sécurité sociale une obligation pour tous...
Site :
https://emploi-public.publidia.fr
L'organisation de l'éducation nationale
Accueil > Le mensuel > La classe
Le mensuel
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L'organisation de l'éducation nationale
L'actualité juridique propre à l'éducation nationale étant bien terne en ce moment, il me semble utile de mettre à profit ce temps disponible pour étudier l'organisation du Ministère de l'éducation nationale ainsi que...
Site :
http://www.cafepedagogique.net
Congé maladie d'un agent non titulaire de l'Éducation ...
Congé maladie d'un agent non titulaire de l'Éducation Nationale >
Congé maladie d'un agent non titulaire de l'Éducation Nationale
1er janvier 2016
En matière de santé les agents non titulaires de l'Éducation Nationale (AED, enseignant contractuel, AESH,....) ne bénéficient pas des mêmes garanties que les titulaires.
L'indemnisation
Elle incombe en priorité à la sécurité sociale (le...
Date: 2018-03-21 03:17:40
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http://enseignants.se-unsa.org
Thèmes liés : conge maladie education nationale traitement / conge maladie education nationale mgen / conges maladie education nationale / conge dans l education nationale / securite sociale de l'education nationale
Ministère de l'Éducation nationale (France) — Wikipédia
Ministère de l'Éducation nationale (France)
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Cet article concerne le ministère français comme administration. Pour une vue d'ensemble du système éducatif, voir système éducatif français .
Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Ministère de l'Éducation .
Ministère de...
Date: 2018-03-20 08:47:25
Site :
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Ministère de l'Éducation nationale (France) — Wikipédia
Ministère de l'Éducation nationale (France)
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Ministère de...
Date: 2018-03-20 08:47:25
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Ministère de l'Éducation nationale (France) — Wikipédia
Ministère de l'Éducation nationale (France)
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Date: 2018-03-20 08:47:25
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Encart B.O. n°31 - education.gouv.fr
Encart B.O. n° 31
Aménagement et réduction du temps de travail dans les services déconcentrés et établissements relevant du MEN
III
A. du 18-6-2002. JO du 28-6-2002 (NOR : MENF0201470A)
V
A. du 29-4-2002. JO du 3-5-2002 (NOR : MENF0201165A)
VI
C. n°2002-166 du 2-8-2002 (NOR : MENA0201856C)
IX
C. n°2002-167 du 2-8-2002 (NOR : MENA0201857C)
XI
C. n°2002-168 du 2-8-2002 (NOR :...
Date: 2011-11-29 13:05:36
Site :
http://www.education.gouv.fr
FAQ | MGEN.FR
Qu'est-ce qu'une affection de longue durée ? A qui dois-je m'adresser pour en faire la demande ?
L'Affection de Longue Durée est un dispositif de prise en charge des patients concernés par des pathologies chroniques ou sévères.
Il existe plusieurs catégories d'Affections de Longue Durée (ALD) pouvant être prises en charge à 100 % par l'Assurance maladie.
Nous vous invitons à vous...
Site :
https://www.mgen.fr
Thèmes liés : securite sociale de l'education nationale / caisse securite sociale education nationale / conseil d'administration dans l'education nationale / offre d'emploi dans l'education nationale / offre d emploi dans l education national
Bulletin officiel de l'éducation nationale spécial n°4 du ...
- l'enseignement supérieur (universités, IUFM, œuvres universitaires, grands établissements) et les EPN.
3.2.2.1 Organisation des cycles
Qu'il s'agisse des services déconcentrés ou des établissements, l'organisation retenue tient compte de la distinction entre temps de présence des élèves ou étudiants et temps hors présence des élèves ou étudiants.
En fonction des variations de...
Date: 2011-11-29 13:06:28
Site :
http://www.education.gouv.fr
V Cotisations et gestion des comptes de points (Mise à ...
Les textes de la Convention collective nationale du 14 mars 1947 et de l'Accord du 8 décembre 1961 comportent, en matière de cotisations et d'acquisition de droits, des règles communes aux régimes AGIRC et ARRCO et des dispositions spécifiques à chaque régime, qui reposent sur des principes fondamentaux régissant ces régimes depuis leur création.
En vertu de ces principes, les deux...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
HUMAN FORCE : Droit du travail Tunisien - Code du Travail ...
SECTION 1 : ÂGE MINIMUM
Article 53 (nouveau) :
les enfants de moins de 16 ans ne peuvent être employés dans toutes les activités régies par le présent code, sous réserve des dispositions spéciales prévues par ce code.
Article 53-2 :
Les dispositions de l' article 53 du présent code ne s'appliquent pas au travail des enfants dans les écoles d'enseignement général, professionnel ou...
Bulletin De Salaire Education Nationale - informations ...
Bulletin De Salaire Education Nationale
Page 1/1 (Temps écoulé: 7.2080)
1 Principes Fondamentaux De L'économie Et De La Gestion ...
Bulletin officiel spécial n° 4 du 29 avril 2010 © Ministère de l'Éducation nationale > www.education.gouv.fr 2 / 4 Thèmes Notions Indications complémentaires
http://media.education.gouv.fr/file/special_4/73/7/economie_gestion_143737.pdf
2 Bulletin De Paie...
Site :
http://je-cherche.info
III Bénéficiaires (Mise à jour du: 10 mars 2016 17:03:57)
Convention collective nationale du 14 mars 1947, modifiés par l'avenant A 19 du 28 juin 1966 (cf. III.1.5.2 Procédure d'examen des classifications par l'AGIRC ) .
En outre, les systèmes - dits « à critères classants » - se généralisant dans les professions depuis 1975, les instances sont amenées à fixer, au sein de ces nouvelles classifications, les limites d'affiliation...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
VII Périodes validables (Mise à jour du: 10 mars 2016 17 ...
Annexe 3: Tableau de correspondance des codes des allocations versées par les ASSÉDIC et conditions de validation par les institutions de retraite complémentaire
Sous l'expression « périodes validables », les réglementations des régimes AGIRC et ARRCO désignent les périodes de carrière pour lesquelles les salariés cadres ou non-cadres peuvent obtenir des droits à retraite...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
Devenir contractuel : mode d’emploi - Vocation Service Public
L'Éducation nationale, un cas à part
Le statut de contractuel dans la Fonction publique relève des mêmes avantages et des mêmes contraintes que l'intérim et les CDD dans le secteur privé. Mais dans le public, en plus de la possibilité de transformer un contrat court en CDI de droit public, il est possible de passer un concours pour obtenir le statut de fonctionnaire.
De nombreux...
Loi n° 75-534 : Les droits des personnes handicapées
§ I. - Modifications de certaines dispositions du code du travail
Article 11
Est inséré dans le code du travail un article L. 119-5 rédigé comme suit :
« Art. L. 119-5. - Par dérogation aux dispositions des articles L. 115-2, L. 117-3 et L. 117-7 du présent code, des aménagements sont apportés, en ce qui concerne les personnes handicapées, aux règles relatives à l'âge...
Date: 2014-04-04 18:07:33
Site :
http://dcalin.fr
L'académie recrute - Académie de Lyon
Tous concours, emplois, carrières
L'académie recrute
Tout au long de l'année scolaire, l'académie de Lyon recrute : enseignants contractuels, assistants d'éducation, intervenants en langue anglaise, volontaires en service civique universel, personnels administratifs non titulaires...
Année scolaire 2017-2018 :
Agents contractuels administratifs
.
Recrutement d'agents de l'équipe mobile...
Site :
http://www.ac-lyon.fr
Tous les textes officiels de l'ASH - dcalin.fr
Les textes officiels de l'ASH (ex-AIS)
Tous les textes officiels disponibles sur ce site sont présentés ci-dessous.
Ils sont classés dans l'ordre inverse de leur date de parution.
Décret n° 2018-124 du 21 férier 2018 portant modification du CAPEJS.
Note de service n° 2017-161 du 25 octobre 2017 relative à la mise à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants du...
Date: 2018-03-13 12:49:01
Site :
http://dcalin.fr
MENE1711773C - Ministère de l'Éducation nationale
Le Bulletin officiel > 2017 > n°16 du 20 avril 2017 > Enseignements primaire et secondaire
Enseignements primaire et secondaire
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Crédit Social – Prêt Fonctionnaire 0%: éducation nationale ...
Prêt Fonctionnaire 0%: éducation nationale, police, gendarmerie, hospitalier, contractuels...
Les fonctionnaires ne peuvent pas bénéficier du 1% patronal, cet avantage étant réservé aux salariés du privé. Par contre, vous avez le droit de faire des prêts à un taux préférentiel : immobilier, travaux... Il vous est même possible d'emprunter à taux 0. Mais la fonction publique est...
Site :
http://creditsocial.net
N° 235 - assemblee-nationale.fr
Le projet de loi de finances pour 2018, premier budget de la législature et du quinquennat, constitue également la première annuité du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022, soumis à l'approbation du Parlement.
Il s'inscrit dans un contexte d'amélioration de la situation économique française, une croissance du produit intérieur brut (PIB) de...
Santé et social > Infirmier(e) de l’éducation nationale ...
Les infirmiers ou infirmières de l'Éducation nationale sont principalement affecté(e)s dans les établissements du second degré et peuvent couvrir, dans un secteur d'intervention donné, les écoles et établissements d'enseignement secondaire ne disposant pas d'une infirmière en résidence.
Le personnel infirmier a pour mission, sous l'autorité du chef d'établissement, de promouvoir et de...
Date: 2018-03-21 02:44:09
Site :
http://www.ac-amiens.fr
Recrutement des travailleurs handicapés et des ...
Vous souhaitez devenir fonctionnaire de l'Éducation Nationale et vous remplissez les conditions pour être éligible à l'obligation d'emploi, vous pouvez bénéficier de la procédure de recrutement sans concours pour devenir enseignant ou personnel administratif.
Les personnes en situation de handicap peuvent accéder à la fonction publique via 2 types de recrutement : par voie de concours...
Site :
http://www.ac-bordeaux.fr
La NBI – Nouvelle Bonification Indiciaire des agents de la ...
La Nouvelle Bonification Indiciaire a été instaurée par l'article 27 de la Loi 91-73 du 18 janvier 1991 sur la rénovation de la grille des classifications et des rémunérations des agents dans les trois fonctions publiques.
S'ils remplissent certaines conditions, les agents de la fonction publique d'état peuvent percevoir le versement de la Nouvelle Bonification Indiciaire - NBI.
La NBI...
Site :
http://infosdroits.fr
Projet de loi de finances pour 2014 - assemblee-nationale.fr
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Bulletin officiel n°25 du 19 juin 2003 - education.gouv.fr
IV - FONCTIONNEMENT DU DISPOSITIF DÉPARTEMENTAL D'ACCOMPAGNEMENT INDIVIDUEL DES ÉLÈVES HANDICAPÉS
V - FORMATION
1 - Textes de référence
2 - Contrats-types
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale ; aux chefs...
Date: 2011-11-29 13:07:32
Site :
http://www.education.gouv.fr
Documents - sitEColes
1. RÉGIME GÉNÉRAL DE RETRAITE SÉCURITÉ SOCIALE
Principe général
L'âge d'ouverture des droits à la retraite selon le régime général de la Sécurité sociale est défini selon les règles suivantes :
- Né avant le 30 juin 1951 : 60 ans
- Né du 1er juillet au 31 décembre 1951 : 60 ans et 4 mois
- Né en 1952 : 60 ans et 9 mois
- Né en 1953 : 61 ans et 2 mois
- Né en 1954 : 61 ans et...
Date: 2018-03-21 02:24:27
Site :
http://sitecoles.formiris.org
Thèmes liés : allocation d education de l enfant / education de l enfant a 2 ans / education et l'enseignement / enseignement de l education / regime retraite education nationale
Handicap, tous concernés - education.gouv.fr
mobiliers adaptés
prothèses auditives, etc.
Une fois l'aménagement du poste réalisé, le responsable doit informer l'équipe sur la nature des aides techniques mises à disposition de l'agent handicapé, ceci afin de faciliter le travail de collaboration et d'amener une bonne compréhension des mesures mises en place, qui ne doivent pas être prises pour du favoritisme.
L'aménagement du...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Les mutuelles des fonctionnaires - navi-mutuelle.com
Les mutuelles des fonctionnaires
Quelle mutuelle pour les fonctionnaires
La récente réforme du système de santé prévoit que chaque personne travaillant ou résidant de manière stable et régulière en France peut bénéficier de la PUMa, Protection Universelle Maladie remplaçant la CMU (couverture maladie universelle) sans démarche et sans devoir justifier d'une activité professionnelle...
Quel congé paternité dans la fonction publique ? - Previssima
Quel congé paternité dans la fonction publique ?
MIS À JOUR LE :
PARTAGER :
CONCERNE : Fonctionnaire
Après la naissance de son enfant ou de celui de sa conjointe, tout agent de de la fonction publique (Éducation nationale, etc.), a droit à un congé de paternité et d'accueil de l'enfant.
Comme dans le cas du congé maternité , les fonctionnaires ou contractuels qui prennent un congé...
Date: 2018-03-21 02:35:21
Site :
https://www.previssima.fr
Thèmes liés : demande de conge paternite education nationale / fonction publique education nationale / conge dans l education nationale / agent administratif de l'education nationale / choix de l education des enfants
La retraite des personnels de l'éducation nationale ...
La retraite des agents fonctionnaires
Vous souhaitez vous informer sur votre retraite
Un premier document d'information générale vous est adressé par courrier au début de votre vie professionnelle.
Puis, vous recevez tous les 5 ans, à partir de vos 35 ans, un relevé individuel de situation (RIS) récapitulant l'ensemble de vos droits. Vous pouvez aussi le demander à tout moment, dans la...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : retraite des fonctionnaire de l education nationale / regime retraite education nationale / securite sociale de l'education nationale / droit du travail dans l'education nationale / contrat de travail dans l'education nationale
MENE1616142C - Ministère de l'Éducation nationale
Le parcours citoyen de l'élève
NOR : MENE1616142C
circulaire n° 2016-092 du 20-6-2016
MENESR - DGESCO B3-4
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale ; aux inspectrices et inspecteurs-inspectrices et inspecteurs pédagogiques régionaux ; aux inspectrices et...
Site :
http://www.education.gouv.fr
La retraite des personnels de l'éducation nationale ...
Accueil > Concours, emplois et carrières > La retraite des personnels de l'éducation nationale
La retraite des personnels de l'éducation nationale
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La pension est une allocation pécuniaire personnelle et viagère accordée aux fonctionnaires et, après leur décès, à leurs ayants cause, en rémunération des services qu'ils ont accomplis jusqu'à la...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Auxiliaire de Vie Scolaire (AVS) : Métier et Formations
Auxiliaire de Vie Scolaire (AVS)
Niveau scolaire
Salaire
1113EUR - 1113EUR nets/mois
L'auxiliaire de vie scolaire (AVS) ou assistant d'éducation accompagne les enfants en situation de handicap ou présentant un trouble de santé invalidant : il s'occupe de la scolarisation, de la socialisation et de la sécurité de ces jeunes. C'est un contractuel de l'Education Nationale qui intervient dans des établissements spécialisés.
Il ne faut pas le confondre avec l'auxiliaire de vie sociale qui est un travailleur social titulaire d'un diplôme d'Etat.
Ce métier t'interesse ?
Auxiliaire de Vie Scolaire (...
Fonctions
L'AVS-co (collectif) travaille avec...
Site :
https://www.orientation.com
Thèmes liés : auxiliaire vie scolaire education nationale / assistant vie scolaire education nationale / auxiliaire de vie education nationale / vie scolaire education nationale / vie pour l education des jeunes
Bulletin Paie Education Nationale - All-Searches.com
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Paie coiffure : les informations importantes pour bien établir votre fiche de paie: Convention collective : Coiffure Convention collective nationale de la coiffure ...
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2 Bulletin De Paie Coiffure : Convention Collective 3159 ...
Télécharger la convention collective des...
Site :
http://all-searches.com
Faire appel au médiateur - Ministère de l'Éducation nationale
Examens et concours
Les questions le plus souvent posées au médiateur à propos des examens et concours
Je ne suis pas satisfait de la note obtenue à l'épreuve écrite de français du baccalauréat, qui me paraît très injuste. Je pense en effet avoir rendu une bonne copie. Vous serait-il possible de faire procéder à une nouvelle correction de ma copie ?
Je ne comprends pas les notes qui...
Site :
http://www.education.gouv.fr
UNAF Union Nationale des Associations Familiales.
1.Quelles sont les alternatives aux mesures de curatelle et tutelle ?
LA PROCURATION
La procuration est un outil simple qui permet d'agir efficacement pour le compte d'une autre personne.
Néanmoins, elle a ses limites. Elle nécessite un consentement éclairé pour être donnée. Pour bien fonctionner, elle suppose une bonne entente familiale et un patrimoine simple à gérer.
LES RÉGIMES...
Date: 2018-03-21 01:32:26
Site :
http://www.unaf.fr
Thèmes liés : mission de l'assistant d'education / conseil d'administration dans l'education nationale / caisse securite sociale education nationale / securite sociale de l'education nationale / education nationale note d information
Les structures de consultation - education.gouv.fr
Le Conseil supérieur de l'Éducation (CSE)
Composition du CSE
Il est présidé par le ministre chargé de l'éducation nationale ou son représentant. Il est composé des représentants des enseignants, des enseignants-chercheurs, des autres personnels, des parents d'élève, des lycéens, des étudiants, des collectivités territoriales, et d'associations.
Missions du CSE
Le Conseil supérieur...
Site :
http://www.education.gouv.fr
AU TABLEAU – Les instituteurs sont moins payés que les ...
Les professeurs des écoles sont en grève mardi et mercredi pour protester contre la semaine des quatre jours et demi. Mais comme le souligne La Tribune , derrière ce refus de travailler quelques heures en plus se cache aussi un sentiment de malaise, correspondant à la peur du déclassement des enseignants. Selon les syndicats d'enseignants, les instituteurs seraient moins payés que les...
Site :
http://bigbrowser.blog.lemonde.fr
Devenir policier, dans la police nationale - Emploipublic
Devenir policier, dans la police nationale
Devenir policier, dans la police nationale
Laure Martin o
o mis à jour le
26/06/2017
DOSSIER : Les métiers de la sécurité
Comment devenir commissaire de police, officier, gardien de la paix, adjoint de sécurité et, pour les plus jeunes, cadet de la République ? Ils forment les services actifs non spécialisés de la police nationale, qui assurent...
La DGOM - Direction générale des outre-mer | Ministère des ...
Publié le 15 décembre 2016
La DGOM - Direction générale des outre-mer
En octobre 2013, la DéGéOM (délégation générale à l'outre-mer) devenait la direction générale des outre-mer (DGOM).
Les missions de la DGOM sont inscrites à l'article 10 du décret n° 2013-728 du 12 août 2013 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'intérieur et du ministère des...
Date: 2018-03-21 06:22:32
Site :
http://www.outre-mer.gouv.fr
Convention collective, Démission : Industrie pharmaceutique
Convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique du 6 avril 1956
Industrie pharmaceutique
Prévoyance
En vigueur étendu
L'article 9 du chapitre Ier « Dispositions générales » de l'accord collectif du 22 juin 2007 sur la prévoyance s'intitule désormais :
« Article 9
Portabilité des droits en matière de santé et de prévoyance »
Et est modifié par les dispositions...
Site :
http://maconvention.fr
Enquête sur les gâtés du système : les privilégiés de la ...
Enquête sur les gâtés du système : les privilégiés de la République
Par MARC DURIN-VALOIS ET CÉLINE LIS
Mis à jour
Publié
le 03/08/2007 à 06:00
Cent trente régimes spéciaux de retraites, plusieurs centaines de milliers de logements de fonction, des allocations datant du régime de Vichy, un fouillis de primes et gratifications diverses, sans oublier la garantie de l'emploi à vie :...
Site :
http://www.lefigaro.fr
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