Articles sélectionnés pour le thème : role du conseil d'administration education nationale
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Histoire de l'éducation en France — Wikipédia
Histoire de l'éducation en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Le système éducatif français a connu d'importantes évolutions à travers l'histoire, avec pour principale caractéristique un accès de plus en plus large des Français à l'enseignement, depuis l' Ancien Régime jusqu'à nos jours. Longtemps réservé à une certaine élite...
Date: 2018-03-20 06:48:00
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Colloque Panorama 2018 - Transition énergétique : rôle des ...
Didier Houssin
Président, IFP Energies nouvelles
Diplômé de l'Institut d'études politiques de Paris (1977) et de l'École nationale d'administration (1983), il a exercé des fonctions internationales au ministère de l'Industrie de 1983 à 1987, puis a été détaché auprès de Total jusqu'en 1990. Il a été ensuite sous-directeur des affaires économiques et financières au ministère de...
Site :
http://www.panorama-ifpen.fr
Rectifications orthographiques du français en 1990 — Wikipédia
Rectifications orthographiques du français en 1990
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Les rectifications orthographiques du français en 1990 recommandent une nouvelle orthographe pour certains mots du français afin de la rendre plus simple ou en supprimer certaines incohérences. Elles ont pour origine un rapport du Conseil supérieur français...
Date: 2018-03-20 06:48:07
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Greta (enseignement) — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
La signalisation du GRETA de Morlaix
Les Greta sont nés de la loi du 16 juillet 1971 sur « l'organisation de la formation professionnelle continue dans le cadre de l'éducation permanente ».
Ce texte fondateur a ouvert le droit à la formation pour les individus, et les entreprises ont été tenues de participer au financement de la formation.
Les...
Date: 2018-03-19 13:18:06
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Thèmes liés : conseil d'administration dans l'education nationale / formation continue dans l'education / formation professionnelle dans l'education nationale / code de l education nationale / financement de formation dans l'education nationale
LE ROLE DE L’ETAT DANS LA VIE SPORTIVE
LE ROLE DE L'ETAT DANS PRATIQUE SPORTIVE
Le sport en France est, dans son acception générale une institution de droit privé pratiqué au sein d'associations le plus généralement déclarées, mais contrôlé par l'Etat et ses représentants.
Ainsi, il ne pourrait y avoir de sports sans une gestion partielle de l'Etat. Cette gestion est partielle car elle permet le contrôle de...
Date: 2006-11-15 21:50:46
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http://francetraining.free.fr
Mise en sûreté des personnes : évacuation et confinement ...
Inspecteur général - Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
Mise en sûreté des personnes : évacuation et confinement
Droit au quotidien
L'évacuation et le confinement sont les deux remèdes à des périls susceptibles de mettre en cause la sûreté des personnes ; le péril interne (incendie...) entraînera l'évacuation, le péril...
Date: 2018-03-21 01:24:51
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http://www.cahiersdeleducation.com
Région française — Wikipédia
Article détaillé : Région (collectivité territoriale française) .
La région est une collectivité territoriale à savoir une personne morale de droit public distincte de l'État et bénéficiant à ce titre d'une autonomie juridique et patrimoniale. Elle dispose d'un organe délibérant, le conseil régional élu, d'un organe exécutif , le président, élu par l'assemblée et d'un organe...
Date: 2018-03-20 06:47:23
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VII Périodes validables (Mise à jour du: 10 mars 2016 17 ...
Annexe 3: Tableau de correspondance des codes des allocations versées par les ASSÉDIC et conditions de validation par les institutions de retraite complémentaire
Sous l'expression « périodes validables », les réglementations des régimes AGIRC et ARRCO désignent les périodes de carrière pour lesquelles les salariés cadres ou non-cadres peuvent obtenir des droits à retraite...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
Ministère de la Justice - archives-judiciaires
Sous-direction de l'exécution des peines sous-direction de l'application des peines
1er bureau : études et documentation avec 3 sections : études et recherche, documentation et relations internationales, formation professionnelle
2ème bureau : détention avec 3 sections : affaires générales, régimes pénitentiaires et individualisation du traitement, action éducative et...
Date: 2018-03-21 05:30:17
Site :
http://www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr
Accès à la formation professionnelle - InfoMIE.net
La formation professionnelle joue un rôle très important dans la régularisation de la situation administrative des mineurs isolés étrangers lors de leur passage à la majorité (Cf. Rubrique Le droit au séjour à la majorité ). Il est donc primordial qu'ils puissent y avoir accès durant leur minorité.
Information pratique issue du Guide AutonoMIE parue en septembre 2013 - page 47 -...
Date: 2018-03-21 08:14:42
Site :
http://www.infomie.net
École nationale vétérinaire de Toulouse — Wikipédia
modifier - modifier le code - modifier Wikidata
L'École nationale vétérinaire de Toulouse (ENVT) est l'une des quatre écoles vétérinaires françaises. Elle a été fondée à Toulouse , ( Haute-Garonne ), en 1828.
À l'instar des trois autres écoles vétérinaires françaises ( Alfort , Lyon et Nantes ), c'est un établissement d' enseignement et de recherche placé sous la tutelle du...
Date: 2018-03-20 06:47:35
Site :
https://fr.wikipedia.org
III Bénéficiaires (Mise à jour du: 10 mars 2016 17:03:57)
Convention collective nationale du 14 mars 1947, modifiés par l'avenant A 19 du 28 juin 1966 (cf. III.1.5.2 Procédure d'examen des classifications par l'AGIRC ) .
En outre, les systèmes - dits « à critères classants » - se généralisant dans les professions depuis 1975, les instances sont amenées à fixer, au sein de ces nouvelles classifications, les limites d'affiliation...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
Les acteurs de la sécurité routière - La sécurité routière ...
Fermer
La définition de la politique en matière de sécurité routière relève du Gouvernement et du Parlement. De nombreux services de l'Etat sont impliqués dans la lutte contre l'insécurité routière.
Cependant, cette lutte ne pourrait être efficace sans l'implication d'un certain nombre de partenaires, des auto-écoles aux associations d'usagers en passant par les collectivités locales...
Date: 2018-03-21 05:58:25
Site :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Chapitre 1er. Dispositions introductives
Article 1er . L'art de guérir couvre l'art médical, en ce compris l'art dentaire, exercé à l'égard d'êtres humains, et l'art pharmaceutique, sous leurs aspects préventifs ou expérimentaux, curatifs, continus et palliatifs.
Art. 2 . Pour l'application de la présente loi coordonnée, on entend par :
1° " ressortissant européen "...
Enseignements primaire et secondaire - education.gouv.fr
Le plan Agir pour la jeunesse, annoncé par le président de la République le 29 septembre 2009, fait de la lutte contre le décrochage une priorité nationale et invite les acteurs de l'éducation, de la formation et de l'insertion des jeunes à agir ensemble, au sein de plates-formes de suivi et d'appui aux décrocheurs. Il renforce le rôle de pivot des missions locales dans l'accompagnement...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Le statut de la fonction publique territoriale : la ...
La carrière du fonctionnaire s'inscrit entre deux étapes, l'entrée (1) et la sortie (2) de la fonction publique. Le déroulement même de la carrière répond à des règles juridiques précises (3).
1 L'entrée dans la fonction publique
Dans le respect du principe d'égale admissibilité aux emplois publics, l'accès à la fonction publique de l'État et des collectivités territoriales...
Bulletin officiel n° 21 du 27 mai 2004 - education.gouv.fr
La loi du 15 mars 2004 est prise en application du principe constitutionnel de laïcité qui est un des fondements de l'école publique. Ce principe, fruit d'une longue histoire, repose sur le respect de la liberté de conscience et sur l'affirmation de valeurs communes qui fondent l'unité nationale par-delà les appartenances particulières.
L'école...
Date: 2011-11-29 13:09:52
Site :
http://www.education.gouv.fr
Éducation : que veut François Fillon ? | Contrepoints
Quelle est l'ambition du candidat Fillon en matière d'éducation ? Ses propositions face aux nouveaux enjeux éducatifs tiennent-ils la route ?
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Par Nelly Guet.
On ne peut qu'être d'accord avec la priorité que François Fillon a identifiée : FAIRE. Que de temps perdu ! Et l'ancien ministre de l'Éducation nationale est bien placé pour en juger.
La...
Site :
https://www.contrepoints.org
La fonction de recteur, chancelier des universités ...
La fonction de recteur, chancelier des universités
Dans la même rubrique
Création de la fonction de recteur d'académie
La fonction de recteur d'académie a été créée par décret impérial du 17 mars 1808.
À la suite de la constitution de grandes académies (plusieurs départements) accompagnant le développement de l'enseignement public, la loi du 14 juin 1854 dispose que "chacune des...
Date: 2018-03-21 02:59:42
Site :
http://www.ac-besancon.fr
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d ...
- les lycées ;
- l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG).
II. Libéralités consenties au profit des établissements publics ou d'utilité publique à caractère scientifique, culturel ou artistique
20
Le 2° de l' article 795 du CGI exonère de DMTG les dons et legs consentis aux établissements publics ou d'utilité publique dont les ressources sont...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
dysphasie.org - Le parcours scolaire de l'enfant
lo 'équipe éducative
Elle comprend le directeur de l'école, l'enseignant, les parents concernés, le RASED (Réseau d'aides spécialisées aux élèves en difficulté) intervenant dans l'école, éventuellement le médecin chargé du contrôle médical scolaire , l'infirmière scolaire, l'assistante sociale.
Elle se réunit chaque fois que l'examen de la situation d'un élève l'exige.
o...
Date: 2018-03-21 01:36:57
Site :
http://www.dysphasie.org
Enquête sur les gâtés du système : les privilégiés de la ...
Enquête sur les gâtés du système : les privilégiés de la République
Par MARC DURIN-VALOIS ET CÉLINE LIS
Mis à jour
Publié
le 03/08/2007 à 06:00
Cent trente régimes spéciaux de retraites, plusieurs centaines de milliers de logements de fonction, des allocations datant du régime de Vichy, un fouillis de primes et gratifications diverses, sans oublier la garantie de l'emploi à vie :...
Site :
http://www.lefigaro.fr
MENH1613887C - Ministère de l'Éducation nationale
Missions des directeurs délégués aux formations professionnelles et technologiques
NOR : MENH1613887C
circulaire n° 2016-137 du 11-10-2016
MENESR - DGRH B1-3 - DGESCO A2-2
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale
Les voies technologique et professionnelle des...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Réussir l'intégration des TICE au Maroc : regard sur le ...
Réussir l'intégration des TICE au Maroc : regard sur le déploiement de la stratégie nationale GENIE
Faouzia Messaoudi, Mohammed Talbi
Résumé
La présente communication s'attache à examiner le processus d'intégration des TICE au Maroc. Il s'agit de présenter un diagnostic des pratiques en cours et surtout de tenter d'identifier les freins au déploiement du programme national...
Site :
epi.asso.fr
Association Planète Urgence
Voir aussi :
Fiche 'Conseil aux voyageurs - Indonésie' du Ministère des affaires étrangères et européennes français
Les 4 porteurs de projets partenaires du Congé Solidaire en Indon?sie
| BIOMA Foundation | Lembaga Adat Wehea (LAW) | PNP - Perkumpulan Nurani Perempuan | Yayasan Mangrove Lestari (YML) |
Le Congé Solidaire ?? Madagascar
Les premières missions de Congé...
Site :
http://www.planete-urgence.org
Droit du travail pour tous | Le blog du collectif EVS AVS 35
Date et signature du CPE: ________
Date et signature de l'agent: ________
2.b. Pour les contrats de droit privé (EVS) :
Les contrats de CUI-CAE donnent la possibilité d'effectuer des heures supp. ou complémentaires.
Les heures supplémentaires peuvent être imposées dans la limite de 10% de la durée contractuelle du travail pour un temps plein (impossibles pour les temps incomplets)....
Site :
http://www.evs-avs35.fr
N° 2792 - assemblee-nationale.fr
INTRODUCTION 7
1. Une représentation de tous les salariés quelle que soit la taille de leur entreprise 9
2. La valorisation des parcours d'élus et syndicaux 10
3. L'amélioration de la représentation équilibrée entre les femmes et les hommes 10
4. La garantie de la présence des administrateurs salariés dans les grandes entreprises 10
5. Des institutions représentatives du personnel plus...
2E2F - Agence Europe-Education-Formation France - BFC ...
2E2F - Agence Europe-Education-Formation France
2E2F - Agence Europe-Education-Formation France
L'agence Europe-Education-Formation France est un groupement d'intérêt public sous la tutelle de trois ministères : Enseignement supérieur et Recherche ; Education nationale, Jeunesse et Vie associative ; Travail, Emploi et Santé.
C'est la seule agence nationale en charge du programme européen...
Date: 2018-03-21 05:02:32
Site :
http://www.bfc-international.org
N° 3600 - assemblee-nationale.fr
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...
Vivre en Algérie - Agence Nationale de Développement de ...
La Constitution de 1989 a pour la première fois dans l'histoire de l'Algérie consacré le pluralisme et l'ouverture du commerce extérieur, jusque là, monopole de l'Etat. Le système institutionnel et politique algérien consacre le régime présidentiel du pouvoir exécutif. Le Président de la République est élu au suffrage universel direct et secret pour une durée de cinq ans. Il est...
Site :
http://www.andi.dz
Thèmes liés : conseil d'administration dans l'education nationale / conseil superieur de l'education nationale / conseil superieur de l education nationale / ministre de l'enseignement superieur et de la recherche scientifique algerie / ecole superieur de l'education nationale
Ingénierie et fabrication d’articles de sport - Onisep
Sport : quel métier pour vous ?
Enseigner le sport : de multiples opportunités de carrière
Des perspectives d'embauche
Transmettre vos connaissances et votre passion du sport vous tente ? Alors, bonne nouvelle, vous ne manquerez pas d'élèves : 64 % des Français pratiqueraient au moins une activité physique par semaine.
Les clubs sportifs comptabilisent toutes disciplines confondues plus de...
Site :
http://www.onisep.fr
Fédération de l'Éducation nationale — Wikipédia
le syndicat national des conseillers techniques et pédagogiques d'éducation populaire qui deviendra en 1983 de syndicat de l'éducation populaire ([SEP)] qui syndique les personnels du champ interprofessionnel de l'éducation populaire.
Les trois tendances principales existant depuis 1945 étaient :
Unité Indépendance et Démocratie (UID), majoritaire, réputée proche des socialistes (voir...
Date: 2018-03-19 13:17:02
Site :
https://fr.wikipedia.org
Personnels ATOS de l'éducation nationale - Sénat
Personnels ATOS de l'éducation nationale
11e législature
Question écrite n° 00728 de M. Ivan Renar (Nord - CRC)
publiée dans le JO Sénat du 03/07/1997 - page 1789
M. Ivan Renar attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie sur...
Date: 2016-10-21 10:59:05
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senat.fr
École normale primaire — Wikipédia
Historique en France[ modifier | modifier le code ]
Sous le Ier Empire (1804-1814), l'article 108 du décret du 17 mars 1808 portant organisation de l'Université prévoyait la constitution de « classes normales » au sein de lycées ou de collèges « destinées à former des maîtres pour les écoles primaires ». Après la première de 1794 - éphémère [2] - fut ainsi créée en 1810 la...
Date: 2018-03-19 14:17:51
Site :
https://fr.wikipedia.org
MÉPACQ
Le communautaire doit faire la grève!
21 novembre 2017
Montréal, le 21 novembre 2017 - Au printemps 2017, la campagne Engagez-vous pour le communautaire annonçait la tenue d'une vaste consultation sur l'utilisation de la grève comme moyen de pression. Celle-ci a finalement débuté le 19 octobre dernier. Selon le Mouvement d'éducation populaire et d'action communautaire du Québec (MÉPACQ),...
Site :
http://www.mepacq.qc.ca
Thèmes liés : actions d education a l environnement / conseil d'administration dans l'education nationale / reseau d education a l environnement / role du conseil d'administration education nationale / elections au conseil d'administration education nationale
Police de proximité en France — Wikipédia
La police de proximité est une doctrine d'emploi de la police nationale instaurée à partir de 1998 par le gouvernement de Lionel Jospin et globalement supprimée à partir de 2003 par Nicolas Sarkozy , alors ministre de l'Intérieur du gouvernement Jean-Pierre Raffarin .
En France, l'objectif principal poursuivi par la création de la police de proximité semble résider dans la volonté du...
Date: 2018-03-20 06:48:40
Site :
https://fr.wikipedia.org
Re-création - Réseau des conseils régionaux de la culture ...
Pour le milieu culturel
Tissez des liens avec votre communauté
Développez des partenariats avec les écoles, les milieux de garde, les organismes communautaires, familles et jeunesse de votre région. Tout en les informant de vos besoins et de votre réalité, soyez à l'affût des leurs. Parlez avec eux, entre autres, des ressources qui pourraient être mises en commun.
Pensez à sortir de...
Site :
http://rcrcq.ca
Charte de l'environnement — Wikipédia
Bernard Rousseau, président de France Nature Environnement ;
Jean-François Trogrlic (secrétaire national de la CFDT ).
Cette commission a vu ses travaux enrichis par deux comités, l'un juridique, l'autre scientifique pour valider ou invalider certaines hypothèses. Une série de réunions publiques organisées dans toute la France ont permis aussi de recueillir l'avis des citoyens...
Date: 2018-03-19 13:19:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
N° 235 - assemblee-nationale.fr
Le projet de loi de finances pour 2018, premier budget de la législature et du quinquennat, constitue également la première annuité du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022, soumis à l'approbation du Parlement.
Il s'inscrit dans un contexte d'amélioration de la situation économique française, une croissance du produit intérieur brut (PIB) de...
Décryptage de la loi NOTRe - lagazettedescommunes.com
Décryptage de la loi NOTRe
REFORME DE L'ETAT
Décryptage de la loi NOTRe
Publié le 09/09/2015
o Par Auteur associé o dans : Dossiers juridiques
Troisième et dernier volet de la Réforme territoriale, la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (Notre) a été promulguée le 7 août 2015. Décryptage juridique de cet acte III de la...
APE - Unipso | Tout savoir sur les aides à l'emploi et ...
Quelles conditions l'employeur doit-il respecter pour avoir droit à l'aide?
Le respect d'obligations légales ou réglementaires
La réglementation APE impose le respect d'un certain nombre d'autres législations ou réglementations. Le respect de cette condition s'impose non seulement au moment de la demande, mais également pendant toute la durée de l'aide.
Rémunération conforme aux...
Date: 2018-03-21 05:14:55
Site :
http://www.aides-entreprise-sociale.be
Le développement durable en Bretagne - L'encyclopédie du ...
Gourio-Mousel Françoise
Diplômée de l'ISUP et de l'ENSAE, Françoise Gourio-Mousel a travaillé à l'INSEE et au sein de services statistiques de ministère, notamment ceux des affaires sociales et de l'équipement, ce dernier en tant que chargée du bureau des statistiques sur le logement. Elle est membre de 4D et du Secrétariat d'édition de l'Encyclopédie du développement durable. A ce...
Date: 2018-03-21 08:16:38
Site :
http://encyclopedie-dd.org
Projet de loi de finances pour 2014 - assemblee-nationale.fr
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Assemblée nationale - Société : égalité et citoyenneté
Principaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 13/04/16
La ministre du logement et de l'habitat durable, le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports et la secrétaire d'Etat chargée de l'égalité réelle ont présenté un projet de loi « Egalité et citoyenneté ».
Face aux fractures mises en évidence par les attentats qui ont frappé le...
Mise en place et réformes - Le collège unique de 1975 aux ...
Fermer
À côté des CES, les CEG demeurent. Ils peuvent abriter l'ensemble de ces filières à l'exception de l'enseignement général long classique.
Cette réforme constitue l'aboutissement du processus d'unification et de démocratisation en instaurant le collège unique. Par la publication de la loi n° 75-620, René Haby unifie les structures administratives du premier cycle en supprimant...
Date: 2018-03-21 02:42:06
Site :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr
L'école maternelle : rôle, programme et fonctionnement ...
Le fonctionnement de l'école
Cette page sera mise à jour prochainement dès publication des textes officiels.
En France, en 2014, 11,8% des enfants de 2 à 3 ans et la quasi-totalité des enfants de 3 à 5 ans étaient scolarisés en maternelle.
Le rôle de l'école maternelle
L'école maternelle est une étape essentielle du parcours des élèves pour garantir leur réussite scolaire. Sa...
Site :
http://www.education.gouv.fr
L'école maternelle : rôle, programme et fonctionnement ...
Le fonctionnement de l'école
Cette page sera mise à jour prochainement dès publication des textes officiels.
En France, en 2014, 11,8% des enfants de 2 à 3 ans et la quasi-totalité des enfants de 3 à 5 ans étaient scolarisés en maternelle.
Le rôle de l'école maternelle
L'école maternelle est une étape essentielle du parcours des élèves pour garantir leur réussite scolaire. Sa...
La loi de santé | Gouvernement.fr
La loi de santé
Mis à jour le 15 mai 2017
Notre système de santé est performant mais inéquitable, c'est pourquoi il est indispensable de le moderniser. La loi de santé s'articule autour de trois axes : le renforcement de la prévention, la réorganisation autour des soins de proximité à partir du médecin généraliste, le développement des droits des patients. La loi, qui prévoit...
Date: 2018-03-20 14:32:38
Site :
http://www.gouvernement.fr
Décentralisation en France — Wikipédia
Décentralisation institutionnelle[ modifier | modifier le code ]
La décentralisation est le fait pour l'État de transférer des compétences à des personnes morales qu'il crée (par opposition à la déconcentration , qui est le transfert de compétences à l'intérieur de l'État ; il n'y a pas alors création de personne morale). Ces personnes morales peuvent avoir vocation générale...
Date: 2018-03-20 08:45:18
Site :
https://fr.wikipedia.org
Michel Godet — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Godet .
Michel Godet
Française
Profession
Économiste ,Vice-président de la fondation MMA des Entrepreneurs du Futur, membre de l' Académie des technologies et membre du conseil d'orientation de l' Institut Montaigne .
modifier
Michel Godet, né le 9 avril 1948 , est un économiste , membre de l' Académie des technologies , Vice-président de la fondation MMA...
Date: 2018-03-19 13:49:30
Site :
https://fr.wikipedia.org