Articles sélectionnés pour le thème : politique europeenne de l education
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Les rapports de l'inspection générale de l'Éducation nationale
Les rapports de l'inspection générale de l'Éducation nationale
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L'inspection générale de l'Éducation nationale remet chaque année au Ministre des rapports dont beaucoup sont élaborés conjointement avec I.G.A.E.N.R.
Conformément au Programme de travail fixé chaque année, ces rapports ont pour objet l'étude des thèmes prioritaires retenus par le Ministre ainsi que...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Enseignement secondaire (France) - fracademic.com
Article détaillé : Histoire de l'éducation en France .
En raison des enjeux politiques, économiques, sociaux, idéologiques et culturels posés par l'enseignement en France, l'histoire du système éducatif français est marquée par des évolutions lentes et quelques changements plus nets, à l'occasion de réformes marquantes.
La plus importante est sans doute celle des lois Jules Ferry ,...
Date: 2015-04-30 13:54:15
Site :
http://fracademic.com
Cours - Pass Education
Organisation du territoire français - Cours - 3ème - Géographie - Brevet des collèges
Comment s'organise le territoire en France ?
Quels sont les contrastes et les dynamiques du territoire français ?
Quels sont les effets de l'intégration européenne et de la mondialisation sur l'organisation du territoire français ?
Comment l'agglomération parisienne répond-elle au défi d'une...
Date: 2018-03-14 05:53:06
Site :
http://www.pass-education.fr
Thèmes liés : education dans l union europeenne / politique europeenne de l education / l'education nationale france / reseau d education a l environnement / centre d education a l environnement
L'Éducation nationale et les réformes sous la Ve ...
L'Éducation nationale et les réformes sous la Ve République
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Dans le monde éducatif, le terme « réforme » revêt deux significations distinctes. Il désigne :
d'une part, des réformes institutionnelles importantes (lois) ;
d'autre part, des modifications pédagogiques et administratives plus modestes (arrêtés, circulaires et notes de...
Site :
https://www.cap-concours.fr
Ministère de l'Immigration, de l'Intégration, de l ...
Ministère de l'Immigration, de l'Intégration, de l'Identité nationale et du Développement solidaire
Ministère de l'Immigration, de l'Intégration, de l'Identité nationale et du Développement solidaire
Façade de l'Hôtel de Rothelin-Charolais en 1907
Création
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Le ministère de l'Immigration, de l'Intégration, de l'Identité nationale et du Développement solidaire,...
Date: 2018-03-20 06:48:36
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Programme international pour le suivi des acquis des ...
Le Programme international pour le suivi des acquis des élèves, souvent désigné par l' acronyme PISA (de l'anglais Programme for International Student Assessment), est un ensemble d'études menées par l' Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), et visant à mesurer les performances des systèmes éducatifs des pays membres et non membres. Les enquêtes sont...
Date: 2018-03-19 14:17:43
Site :
https://fr.wikipedia.org
Instruction civique et morale : vivre et construire ...
Instruction civique et morale : vivre et construire ensemble
Instruction civique et morale : vivre et construire ensemble
Introduction
L'instruction civique et morale, au cycle 3, doit permettre à chaque élève de mieux s'intégrer à la collectivité de la classe et de l'école au moment où son caractère et son indépendance s'affirment. Elle le conduit à réfléchir sur les problèmes...
Date: 2018-03-21 05:21:40
Site :
https://denc.gouv.nc
Docteurs et doctorants en sciences de l'éducation : entre ...
Cet article restitue les principaux résultats d'une enquête par questionnaire proposée à des étudiants inscrits en thèse de Sciences de l'Education en France sur la période 2001/2006 (167).
Un certain nombre de données concernant les caractéristiques générales de la population enquêtée sont proposées à l'analyse : âge, situation professionnelle à l'entrée, genre, durée de...
PROTECTION DE LA NATURE ET DE L'ENVIRONNEMENT
PROTECTION DE LA NATURE ET DE L'ENVIRONNEMENT
Mise à jour le 20 mars 2018, proposez vos liens
.
AEE : site officiel de l'Agence européenne pour l'environnement qui a pour objectif de soutenir le développement durable et de favoriser l'amélioration significatire et mesurable de l'environnement européen en fournissant des informations opportunes, ciblées, pertinentes et fiables aux...
Site :
http://www.liensutiles.org
Le développement durable en Bretagne - L'encyclopédie du ...
Gourio-Mousel Françoise
Diplômée de l'ISUP et de l'ENSAE, Françoise Gourio-Mousel a travaillé à l'INSEE et au sein de services statistiques de ministère, notamment ceux des affaires sociales et de l'équipement, ce dernier en tant que chargée du bureau des statistiques sur le logement. Elle est membre de 4D et du Secrétariat d'édition de l'Encyclopédie du développement durable. A ce...
Date: 2018-03-21 08:16:38
Site :
http://encyclopedie-dd.org
Acteurs et financement de la formation professionnelle
L'article 900-1 du Code du Travail dispose que la formation professionnelle permanente « constitue une obligation nationale. Elle comporte une formation initiale et des formations destinées aux adultes et aux jeunes déjà engagés dans la vie active ou qui s'y engagent. » Il faut donc distinguer entre la formation professionnelle d'insertion, qui s'organise autour de l'apprentissage, et la...
Site :
https://www.pimido.com
Thèmes liés : formation professionnelle dans l'education nationale / financement formation professionnelle education nationale / formation professionnelle continue education nationale / financement de formation dans l'education nationale / formation professionnelle education nationale
L'évolution du cadre et des missions des métiers de l ...
Sites à consulter
Introduction
Le champ professionnel de l'animation a fortement évolué depuis sa naissance dans l'après- guerre au sein des mouvements sociaux militants. Il s'est transformé tant dans ses contenus que dans ses formes de gouvernance, ce qui a nécessité un ajustement régulier de ses règles et pratiques.
Jean-Pierre Augustin 1 et Jean-Claude Gillet 2 définissent deux...
Webographie - Le portail de la validation des acquis de l ...
Les adaptations du dispositif, sa déclinaison dans les entreprises, ses effets, les questions qui se posent aux professionnels du conseil et de l'accompagnement ainsi qu'aux membres des jurys, sont autant d'aspects couverts par cette webographie.
Organisée en treize parties, elle comprend plus de 500 références d'ouvrages, d'articles de revues, de textes officiels, de thèses, sélectionnées...
Date: 2018-03-21 01:52:11
Site :
http://www.vae.gouv.fr
Telechargements - ac-lille.fr
TEXTES OFFICIELS INTERNES
Arreté du 26/09/1980 (128ko) réglementation des conditions d'hygiène applicables dans les établissements de restauration où sont préparés, servis ou distribués des aliments comportant des denrées animales ou d'origine animale.
(Mise à jour : 21/01/2010)
Arreté du 04/06/1982 (44ko) approbation de dispositions complétant le règlement de sécurité...
Site :
ac-lille.fr
Éducation : que veut François Fillon ? | Contrepoints
Quelle est l'ambition du candidat Fillon en matière d'éducation ? Ses propositions face aux nouveaux enjeux éducatifs tiennent-ils la route ?
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Par Nelly Guet.
On ne peut qu'être d'accord avec la priorité que François Fillon a identifiée : FAIRE. Que de temps perdu ! Et l'ancien ministre de l'Éducation nationale est bien placé pour en juger.
La...
Site :
https://www.contrepoints.org
CASNAV de l'Académie de Lyon - ac-lyon.fr
Site Internet du Centre Académique pour la Scolarisation des enfants allophones Nouvellement Arrivés et des enfants issus de familles itinérantes et de Voyageurs de l'Académie de Lyon
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CERTIFICATION COMPLEMENTAIRE FLS
L'organisation de la certification complémentaire dans l'académie de Lyon est précisée dans le Bulletin d'informations rectorales (BIR) de début...
Date: 2018-03-21 05:21:16
Site :
http://www2.ac-lyon.fr
Institut d'études politiques de Paris — Wikipédia
Institut d'études politiques de Paris
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Institut d'études politiques de Paris
Histoire et statut
Paris (1871), Nancy (2000), Dijon (2001), Poitiers (2001), Menton (2005), Le Havre (2007), Reims (2009)
Localisation
Localisation sur la carte de Paris
Chiffres-clés
190 millions d'euros de budget [2]
Divers
modifier - modifier le code - modifier...
Date: 2018-03-20 06:47:33
Site :
https://fr.wikipedia.org
École nationale d'administration (France) — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir École nationale d'administration , ENA et Ena .
Ne doit pas être confondu avec École d'administration .
École nationale d'administration
Localisation sur la carte de France
Localisation sur la carte d'Alsace
Localisation sur la carte de Strasbourg
Chiffres-clés
10645 élèves et auditeurs 2016
Enseignants
2 professeurs permanents (sport et FLE ) et un...
Date: 2018-03-20 06:48:10
Site :
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École des hautes études en santé publique — Wikipédia
École des hautes études en santé publique
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Cet article ou cette section ne s'appuie pas, ou pas assez, sur des sources secondaires ou tertiaires
(février 2013).
Pour améliorer la vérifiabilité de l'article ou de cette section, merci de citer les sources primaires à travers l'analyse qu'en ont faite des...
Date: 2018-03-19 19:00:13
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Entre recherche, pratique et politique : le Conseil ...
La construction des politiques d'éducation : de nouveaux rapports entre science et politique
Entre recherche, pratique et politique : le Conseil supérieur de l'éducation du Québec, une démarche originale
Between research, practice and politics: the Quebec's Council of Education, an original approach
Zwischen Forschung, Praxis und Politik: das Obererziehungsamt in Quebec, eine originale...
Retrouvez les principales missions du ministère de l ...
Retrouvez les principales missions du ministère de l'agriculture
Retrouvez les principales missions du ministère de l'agriculture
11/03/2016
Quelles politiques sont mises en oeuvre par le ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt ?
Les 3 grandes missions du ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt sont :
Le développement durable des...
Date: 2018-03-21 05:39:59
Site :
http://agriculture.gouv.fr
Refondation de l'École de la République : la loi Peillon ...
Introduction : un bilan alarmant
Le bilan du système éducatif français sur ces dix dernières années est alarmant :
« Depuis une dizaine d'années, le pourcentage d'élèves en difficulté face à l'écrit a augmenté de manière significative et près d'un élève sur cinq est aujourd'hui concerné en début de sixième (1) ». Près de 20 % des élèves de 15 ans connaissent de...
Site :
https://www.cap-concours.fr
Éducation et enseignement supérieur, approches ...
En France, ce sont désormais plus de 43 % des 30-34 ans qui détiennent un diplôme de l'enseignement supérieur, contre à peine plus de 27 % à l'aube des années 2000.
Avant-propos
L'éducation des populations progresse de manière spectaculaire dans l'ensemble des pays européens. En France, ce sont désormais plus de 43 % des 30-34 ans qui détiennent un diplôme de l'enseignement...
Date: 2018-03-21 05:13:04
Site :
http://www.observatoire-des-territoires.gouv.fr
Devenir Infirmière scolaire – Fiche métier Infirmière scolaire
Matière
Fiche Métier : Infirmière scolaire
La santé est une condition indispensable à la réussite scolaire et professionnelle. L'infirmier scolaire n'a donc qu'une préoccupation : la santé des jeunes de son établissement, quel que soit leur âge. Aujourd'hui, près de 15 millions d'élèves se font traiter chaque année par un infirmier scolaire.
Dans la fonction, il n'existe pas de...
Poste(s) à pourvoir dans les services centraux de l'AEFE
Accueil > Personnels >Travailler au siège>Poste(s) à pourvoir dans les services centraux de l'AEFE
Poste(s) à pourvoir dans les services centraux de l'AEFE
Mis à jour le
06/03/2018
L'AEFE lance périodiquement des appels à candidatures pour des postes à pourvoir dans ses services centraux localisés à Paris et à Nantes.
Sommaire
Chargé de communication, community manager F/H...
Date: 2018-03-21 02:15:35
Site :
http://www.aefe.fr
La scolarisation des enfants handicapés (Daniel Calin)
Au plus près des besoins de l'enfant
La scolarisation des enfants handicapés
Un texte de Daniel Calin
Aperçus historiques
L'histoire de la scolarisation des enfants handicapés ne suit évidemment pas les mêmes rythmes selon les différents types de handicap. L'intelligence des aveugles et des handicapés moteurs n'a jamais été mise en doute. Ils ont donc toujours été...
Date: 2017-03-13 10:38:23
Site :
http://dcalin.fr
Gilles de Robien — Wikipédia
Pour l'article homonyme, voir Robien .
Gilles de Robien
(1 an, 11 mois et 14 jours)
Président
(3 ans et 24 jours)
Président
(16 ans, 3 mois et 16 jours)
Prédécesseur
(13 ans, 3 mois et 3 jours)
Prédécesseur
(11 mois et 21 jours)
Prédécesseur
Gilles Marie Ghislain Louis Gauteron de Robien
Date de naissance
Jeanne Hoarau de la Source
Profession
Agent général d'assurance et...
Date: 2018-03-20 06:47:26
Site :
https://fr.wikipedia.org
Études et statistiques de la Depp - education.gouv.fr
Études et statistiques de la Depp
L'état de l'École 2017. Coûts, activités, résultats
Synthèses statistiques - Statistiques - publications annuelles - Numéro 27, novembre 2017
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[mis à jour, janv. 2018]
En savoir plus
Institut national de la statistique et des études économiques
France, portrait social propose chaque année une vue d'ensemble de la population...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Ministère de l'Immigration, de l'Intégration, de l ...
Ministère de l'Immigration, de l'Intégration, de l'Identité nationale et du Développement solidaire
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Ministère de l'Immigration, de l'Intégration, de l'Identité nationale et du Développement solidaire
Façade de l'Hôtel de Rothelin-Charolais en 1907
Création
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Le ministère de l'Immigration, de l'Intégration, de l'Identité...
Date: 2018-03-20 06:48:36
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Démocratie — Wikipédia
Thucydide et Périclès[ modifier | modifier le code ]
Dans l'oraison funèbre de la Guerre du Péloponnèse, Thucydide rapporte les propos qu'aurait tenu Périclès au sujet de la nature de la démocratie athénienne. La démocratie y est définie par le fait que la majorité y gouverne. Cette description du régime athénien fait l'éloge d'un système politique où les honneurs (magistratures)...
Date: 2018-03-20 08:45:11
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https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : droit de l'homme et education / l'homme et l'education philosophie / politique europeenne de l education / droit a l'education des femmes en france / l'education et l'homme
Santé et social > Infirmier(e) de l’éducation nationale ...
Les infirmiers ou infirmières de l'Éducation nationale sont principalement affecté(e)s dans les établissements du second degré et peuvent couvrir, dans un secteur d'intervention donné, les écoles et établissements d'enseignement secondaire ne disposant pas d'une infirmière en résidence.
Le personnel infirmier a pour mission, sous l'autorité du chef d'établissement, de promouvoir et de...
Date: 2018-03-21 02:44:09
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http://www.ac-amiens.fr
Le ministre de l'Education veut mettre fin aux devoirs à ...
Le ministre de l'Education veut mettre fin aux devoirs à la maison
> Politique |LLC| 26 mai 2017, 18h01 |
Jean-Michel Blanquer, ministre de l'Education nationale.
LP/Simon Gourru
Le ministre de l'Éducation nationale, Jean-Michel Blanquer, a annoncé ce vendredi le lancement «dès la rentrée prochaine» d'un dispositif pour permettre aux élèves de faire leurs devoirs à l'école plutôt...
Date: 2018-03-20 16:15:29
Site :
http://www.leparisien.fr
Le moteur de recherche de l'éducation - Ministère de l ...
Related: moteurs de recherche o pcarreboucher51 o Ressources pour enseignants o Disciplines, spécialités... o centhypatie
15 astuces pour mieux utiliser google plus Google plus occupe le devant de la scène depuis une semaine. Tout le monde ne parle plus que de cela. Chacun y va de son analyse, de son conseil, de ses louanges. Il faut dire que pour tout ceux qui sont réfractaires à...
Site :
http://www.pearltrees.com
Concours Secrétaire administratif de l'Education nationale ...
Besoin de conseils pour choisir un concours ?
Accès au concours Concours Secrétaire administratif de l'Education nationale et de l'enseignement supérieur (SAENES) de classe supérieure
Concours externe de secrétaire administratif de classe supérieure de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur (SAENES externe classe supérieure)
=> Ce concours est ouvert aux candidats...
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Université de Lorraine — Wikipédia
Cet article doit être recyclé
(avril 2015).
Une réorganisation et une clarification du contenu paraissent nécessaires. Améliorez-le , discutez des points à améliorer ou précisez les sections à recycler en utilisant {{section à recycler}} .
Cet article a besoin d'un nouveau plan
(avril 2015).
Les informations dans cet article sont mal organisées, redondantes, ou il existe des sections...
Date: 2018-03-20 06:48:20
Site :
https://fr.wikipedia.org
Processus de Bologne — Wikipédia
Objectifs[ modifier | modifier le code ]
Depuis la convention de Lisbonne en 1997, les objectifs du programme ont évolué. Deux phases principales ont été observées [1] : la première visant à poser les bases de l' espace européen de l'enseignement supérieur , à savoir harmoniser les systèmes nationaux en généralisant une division en trois cycles (graduate, post-graduate et...
Date: 2018-03-19 14:17:19
Site :
https://fr.wikipedia.org
L’Enseignement professionnel doit rester dans l’Education ...
La voie professionnelle du lycée : une voie de formation ouverte à tous et toutes !
La campagne électorale en cours suscite les velléités des candidat.es et celles des lobbies dont les Régions de France (ex ARF).
La loi du 4 mars 2014 conforte les régions dans leur position de maître d'oeuvre en matière de formation professionnelle sur leur territoire. Avec la loi NOTRe, ces...
Date: 2018-03-21 03:33:31
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http://www.ferc-cgt.org
Tous les textes officiels de l'ASH - dcalin.fr
Les textes officiels de l'ASH (ex-AIS)
Tous les textes officiels disponibles sur ce site sont présentés ci-dessous.
Ils sont classés dans l'ordre inverse de leur date de parution.
Décret n° 2018-124 du 21 férier 2018 portant modification du CAPEJS.
Note de service n° 2017-161 du 25 octobre 2017 relative à la mise à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants du...
Date: 2018-03-13 12:49:01
Site :
http://dcalin.fr
Le fabuleux rapport de la Cour des comptes - laviemoderne.net
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« Gérer les enseignants autrement »
Le 22 mai 2013, la Cour des comptes a rendu public un rapport intitulé « Gérer les enseignants autrement » . La presse a fait son miel de ses nombreuses recommandations iconoclastes, mais hélas sans guère lire le rapport lui-même ni porter sur elles un minimum d'esprit critique 1 .
À nous donc de lire ce rapport avec recul et...
Date: 2018-03-21 01:33:40
Site :
http://laviemoderne.net
Fédération syndicale unitaire — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir FES .
Fédération syndicale unitaire
104 rue Romain Rolland 93260 Les Lilas
Secrétaire général
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La Fédération syndicale unitaire (FSU) est la première fédération syndicale en France de l' enseignement . Son champ de syndicalisation est restreint à la Fonction publique (essentiellement la Fonction publique d'État et la Fonction publique...
Date: 2018-03-19 14:17:22
Site :
https://fr.wikipedia.org
Malala Yousafzai — Wikipédia
Biographie
Enfance
Malala Yousafzai est en grande partie éduquée par son père, Ziauddin Yousafzai. Elle a deux frères plus jeunes qu'elle, Khushal et Atal [4] . Leur père est un poète et militant pour l'éducation, propriétaire d'une école.
Dès son plus jeune âge, elle souhaite étudier pour devenir médecin bien qu'encouragée par son père à devenir politicienne. À partir de 2008,...
Date: 2018-03-20 06:50:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : education religieuse a l'ecole / conseil des ministres de l education / vers la vie pour l education des jeunes / ministre de l education et de la recherche / education a l environnement des ecoles
Transcription du discours du Président de la République au ...
Transcription du discours du Président de la République au Forum économique mondial de Davos, Suisse
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Publié le 25 Janvier 2018
Rubrique : Economie, finances et industrie, Europe, International, développement et francophonie, Nation, institutions et réforme de l'Etat
SEUL LE PRONONCÉ FAIT...
Date: 2018-03-15 18:43:59
Site :
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Ministère de l'Éducation nationale - education.gouv.fr
Ils ont évolué hors de l'Éducation nationale
Marie-Claude, 45 ans
Professeur certifié de sciences économiques et sociales, Marie-Claude a souhaité en 2007, après quinze ans de services d'enseignement, s'orienter vers des postes concernant la mise en oeuvre des politiques sociales et de l'emploi.
Elle souligne que les postes auxquels elle pouvait prétendre correspondaient à des "emplois...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Appel à candidatures: Postes et missions à l'étranger ...
Pétition contre les réformes du tertiaire professionel
jeudi 28 juillet 2016
Appel à candidatures: Postes et missions à l'étranger (hors établissements scolaires AEFE, MLF et Aflec) ouverts aux personnels titulaires du ministère de l'éducation nationale
Postes et missions à l'étranger (hors établissements scolaires AEFE, MLF et Aflec) ouverts aux personnels titulaires du ministère...
Date: 2018-03-15 20:34:20
Site :
http://www.snetaa-polynesie.net
Enseignement.be - Titres délivrés par l'enseignement de ...
Titres délivrés par l'enseignement de promotion sociale
L'Enseignement secondaire de promotion sociale
Les Unités d'Enseignement (UE)
144Programme d'enseignement de promotion sociale composé d'une ou de plusieurs unités d'enseignement. La section répond à des besoins individuels et collectifs d'initiation, de rattrapage, de qualification, de perfectionnement, de recyclage, de...
Site :
http://www.enseignement.be
Code de l'action sociale et des familles – Partie ...
Le sommaire dynamique est installé. Les liens internes ne sont installés que jusqu'à l' article R. 241-1 . Les suivants seront progressivement mis en place.
Ce code est à jour au 31 décembre 2007. La version officielle du Code de l'action sociale et des familles, constamment tenue à jour, est accessible sur Legifrance .
Dispositions générales
Article R. 112-1
La famille est une des...
Date: 2013-03-28 12:19:46
Site :
http://dcalin.fr
Secrétaire administratif et SAENES | Vuibert Concours
> Pour bien se préparer
Le métier
Le secrétaire administratif et le secrétaire administratif de l'Éducation nationale et de l'enseignement supérieur exercent des tâches administratives de gestion dans les domaines des ressources humaines, logistiques, financiers ou comptables. Ils peuvent se voir confier des tâches de rédaction et être chargés de l'animation d'une équipe.
Ils assurent également, dans ce cadre, des fonctions d'assistants de direction.
Le secrétaire administratif travaille pour les différents ministères en leur sein ou dans les services déconcentrés...
Date: 2018-03-21 02:17:49
Site :
http://www.concours.vuibert.fr
La mise en œuvre du projet HIPSSA très attendue - Gaboneco
La mise en oeuvre du projet HIPSSA très attendue
vendredi 22 juin 2012 Speciales
La rencontre à la Cité de la démocratie, des représentants des Etats membres de l'Union internationale des télécommunications (UIT), des organisations régionales et sous-régionales, entre autres, s'inscrit dans le cadre de la mise en oeuvre du projet d'appui à l'harmonisation des politiques et des cadres...
Date: 2018-03-21 07:50:32
Site :
http://www.gaboneco.com
Thèmes liés : projet d'education a l'environnement / projet d education a l environnement / politique europeenne de l education / education dans l union europeenne / projet education a l environnement
Secrétaire Administratif de l'Education Nationale ... - 2018
Accueil > Fiches Métiers et ouvrages recommandés > Fiche Secrétaire d'Administration Scolaire et Universitaire
Secrétaire Administratif de l'Education Nationale et de l'enseignement supérieur SAENES
1. Le métier de Secrétaire administratif de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur (SAENES)
a) Ses tâches
Les secrétaires administratifs sont chargés de tâches...
N° 835 - assemblee-nationale.fr
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 20 mars 2013.
PROJET DE LOI
relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires culturelles et de l'éducation, à défaut de constitution
d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30...