Articles sélectionnés pour le thème : ministre de l'agriculture francaise
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N° 235 - assemblee-nationale.fr
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 235
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2013
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
N° 3775 - assemblee-nationale.fr
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 3775
Constitution du 4 octobre 1958
Treizième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2012
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
présenté
au nom de M. François...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Les Ministères à Paris : adresses, ministres, informations ...
Il s'agit du chef du gouvernement. Sous la Vème République, il partage le pouvoir exécutif avec le Président. Il est nommé par le président de la république et nomme à son tour son gouvernement.
Titulaire actuel du poste : Édouard Philippe
Ministère de l'Intérieur
Hôtel de Beauveau - Place Beauvau 75008 Paris
Le Minsitre de l'Intérieur est chargé d'assurer la sécurité intérieure...
Site :
https://www.evous.fr
Santé publique France - Inpes
14-03-2018
Augmentation du nombre de cas de rougeole en France : la vaccination est la seule protection
La rougeole touche actuellement plusieurs régions françaises et l'augmentation rapide du nombre de cas depuis le début de l'année peut faire craindre une nouvelle épidémie importante sur l'ensemble du territoire. Dans ce contexte, Santé publique France publie un point de situation et...
Site :
http://inpes.santepubliquefrance.fr
Thèmes liés : le ministre de l'agriculture francais / ministre de la france d outre mer / ministre de l'agriculture francaise
Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours - Repères ...
Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours
Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours
publié le25.11.14 mise à jour09.12.15
Code du travail
1841
22 mars : loi relative au travail des enfants employés dans les manufactures, usines et ateliers, interdisant le travail des enfants de moins de huit ans et posant le principe d'inspections.
1848
28 février : création de la...
Date: 2018-03-21 04:05:14
Site :
http://travail-emploi.gouv.fr
Côte d'Ivoire: Communiqué du conseil des ministres du 28 ...
PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCES
Au titre du Ministère du Budget et du Portefeuille de l'Etat;
Le Conseil a adopté deux ordonnances et les projets de loi portant ratification desdites ordonnances :
o la première ordonnance porte réduction du taux du Prélèvement Communautaire de Solidarité (PCS).
Cette mesure s'inscrit dans le cadre de la transposition, dans l'ordre juridique national, de la...
Site :
http://koaci.com
Conseil académique de l'Éducation nationale - Wikimonde
Index
Conseil académique de l'Éducation nationale
Un Conseil académique de l'Éducation nationale (CAEN) chargé de formuler des avis dans le domaine de l' éducation existe depuis 1808 dans chaque académie française. Dans certains cas, il peut avoir un rôle disciplinaire.
Conseil académique de l'Éducation nationale
Sommaire
Histoire
De 1808 à 1850
Les conseils académiques font l'objet...
Site :
wikimonde.com
Histoire de la Nouvelle-France — Wikipédia
L'arrivée de Samuel de Champlain à Québec selon George Agnew Reid , 1909.
La colonisation du Canada français commence par la fondation de la ville de Québec en 1608 par Samuel de Champlain . Champlain, qui fut d'abord impliqué dans des activités de pêche dans le golfe du Saint-Laurent, comprend vite l'intérêt du commerce des fourrures. Pour faciliter ce commerce, il établit d'abord un...
Date: 2018-03-20 06:48:46
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : education en nouvelle france / histoire generale de l'enseignement et de l education en france / histoire de l'enseignement et de l'education en france / l'histoire de l'education des femmes en france / histoire de l'education en france
Conseil Académique De L'éducation Nationale
Pour la ville, voir Caen .
Un Conseil académique de l'éducation nationale (CAEN) chargé de formuler des avis dans le domaine de l' éducation existe depuis 1808 dans chaque académie française. Dans certains cas, il peut avoir un rôle disciplinaire ou contentieux.
Sommaire
Histoire
De 1808 à 1850
Les conseils académiques font l'objet du Titre X du décret du 17 mars 1808 organisant...
Date: 2015-04-30 13:54:15
Site :
http://fracademic.com