Articles sélectionnés pour le thème : ministere education nationale enseignement superieur
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La situation du préscolaire au Maroc - TIWIZI Suisse
La situation du préscolaire
au Maroc
NDLR: Il s'agit de structures "officielles" et non des petites structures mises en place dans les milieux ruraux par des associations socio-culturelles par exemple.
La complexité du système préscolaire marocain
Au Maroc, le préscolaire : - appartient dans sa totalité au secteur privé et relève de plusieurs instances de tutelles...
Date: 2013-12-30 19:41:43
Site :
http://www.ecoliers-berberes.info
SNICS CRETEIL (93 - 94 - 77) - Google Sites
06 79 78 89 85
Merci à toutes et tous les infirmier.e.s de Créteil qui sont descendu.e.s dans la rue pour défendre notre profession à l'Education Nationale et nos missions de santé à l'Ecole.
Grâce à la détermination des collègues, grâce à la pugnacité du SNICS-FSU, grâce aux nombreuses actions auprès du Ministère de l'EN et de la DGESCO, ,
les deux mobilisations...
Date: 2018-03-12 15:50:59
Site :
https://sites.google.com
Enseignements primaire et secondaire - education.gouv.fr
Bulletin officiel n°28 du 14 juillet 2011
Enseignements primaire et secondaire
Enseignement dans les premier et second degrés
NOR : MENE1115402C
circulaire n° 2011-090 du 7-7-2011
MEN - DGESCO A1-1
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale ; aux...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Déplacement temporaire - ac-creteil.fr
Déplacement temporaire
Chorus-DT, la nouvelle application pour les frais de déplacement
La gestion des déplacements était assurée, jusqu'à présent, par l'application DT-Ulysse développée par le ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et vous l'avez certainement utilisée dans l'exercice de vos activités.
Frais de déplacement des agents de l'État candidats à un concours ou à un examen
À compter de janvier...
Site :
http://www.ac-creteil.fr
Thèmes liés : ministere de l'education nationale de l'enseignement superieur et de la recherche / ministere de l'education nationale enseignement superieur recherche / ministere de l'education nationale enseignement superieur / ministere de l'education de l'enseignement superieur et de la recherche / ministere de l'education de l'enseignement superieur
Foire aux questions | Commission Nationale de la ...
Pour une consultation du RNCP par école ou organisme il faut utiliser la recherche avancée, puis saisir le nom de l'école dans la case Autorité responsable de la certification.
Attention, seule l'école qui délivre la certification est concernée par cette recherche.
Les écoles partenaires sont indiquées sur la fiche RNCP dans la rubrique « Lieux de préparation à la certification ...
Date: 2018-03-21 01:35:07
Site :
http://www.cncp.gouv.fr
Les Rencontres PEP 2017 pour une société inclusive
Les intervenants
Felicity ARMSTRONG
Professeure émérite en sciences de l'éducation, University College de Londres (UCL). Felicity Armstrong a travaillé en tant qu'enseignante, conseillère et chercheuse pendant de nombreuses années et s'est engagée tout au long de sa carrière à développer des politiques et des pratiques d'éducation inclusive. Au cours des dernières années, elle a...
Site :
http://www.lespep.org
Guide des études d'expertise comptable (Dunod) : les ...
Les formations au DCG et au DSCG
Les filières universitaires et l'expertise comptable
La licence
Organisée sur six semestres, toute licence est structurée en unités d'enseignement (UE) et en crédits ECTS (European Credits Transfer System). Le grade de licence (Bac+3) est validé par l'obtention de 180 crédits.
Chaque UE a une valeur en crédits et correspond au nombre d'heures de travail...
Date: 2018-03-21 06:25:22
Site :
http://www.expert-sup.com
Validation des Acquis de l'Expérience - forpro-creteil.org
Faire une Validation des Acquis de l'Expérience (VAE)
Secteur
Comment faire si je suis intéressé(e) et si je remplis les conditions ?
La VAE, c'est quoi ? Puis-je en bénéficier ?
La loi de 2002, dans le prolongement de celle de juillet 1992 (VAE), permet à toute personne justifiant d'une activité professionnelle salariée, non salariée, bénévole, volontaire, électives, syndicale, de...
Site :
https://www.forpro-creteil.org
MENE1115402C - education.gouv.fr
Bulletin officiel n°28 du 14 juillet 2011
Enseignements primaire et secondaire
Enseignement dans les premier et second degrés
NOR : MENE1115402C
circulaire n° 2011-090 du 7-7-2011
MEN - DGESCO A1-1
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale ; aux...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Formation en alternance - etudiant.gouv.fr
Vous souhaitez faire des études supérieures, tout en acquérant une première expérience professionnelle et en étant rémunéré ? La formation en alternance vous en offre la possibilité.
Le saviez-vous ? On peut tout aussi bien dire « alternance » ou « apprentissage », ce sont des synonymes.
Le saviez-vous ? On peut tout aussi bien dire « alternance » ou « apprentissage », ce...
Site :
http://www.etudiant.gouv.fr
MENE1711773C - Ministère de l'Éducation nationale
Le Bulletin officiel > 2017 > n°16 du 20 avril 2017 > Enseignements primaire et secondaire
Enseignements primaire et secondaire
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Études et statistiques de la Depp - education.gouv.fr
Études et statistiques de la Depp
L'état de l'École 2017. Coûts, activités, résultats
Synthèses statistiques - Statistiques - publications annuelles - Numéro 27, novembre 2017
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[mis à jour, janv. 2018]
En savoir plus
Institut national de la statistique et des études économiques
France, portrait social propose chaque année une vue d'ensemble de la population...
Site :
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Étudiants handicapés - etudiant.gouv.fr
Vous conseiller et accompagner
Étudiants handicapés
L'enseignement supérieur accueille un nombre croissant d'étudiant.e.s handicapé.e.s. Les dispositions nécessaires ont été mises en place pour le bon déroulement de vos études : accessibilité des lieux d'études, logement, restauration, sport et culture, transports et aides financières.
Accueil
Chaque établissement universitaire...
Site :
http://www.etudiant.gouv.fr
Les personnels de l'Éducation nationale en 2013-2014 : des ...
Auteurs : Nadine Esquieu et Danielle Prouteau, DEPP-A2
L'essentiel
Les effectifs des personnels de l'Éducation nationale augmentent de plus de 1 % entre 2012 et 2013. Ceux des enseignants progressent de près de 2 %. Le recrutement d'environ 16 500 admissibles contractuels à la session exceptionnelle des concours enseignants, au titre de l'année scolaire 2013-2014, explique largement cette...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Système éducatif en République démocratique du Congo ...
Cet article ne cite pas suffisamment ses sources
(juin 2017).
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section « Notes et références »
Cet article est une ébauche concernant la...
Date: 2018-03-19 13:20:00
Site :
https://fr.wikipedia.org
académie de Caen | L'éducation nationale dans la région ...
académie
Journée des métiers en collège
La journée des métiers en collège a pour objectif une meilleure connaissance pour les collégiens de 5e et 4e des métiers dans toutes leurs diversités, au travers de témoignages et de rencontres avec le milieu professionnel. Retrouvez sur la carte ci-dessous l'ensemble des journées métiers en collège organsinées dans l'académie de...
Site :
ac-caen.fr
Les publications - Ministère de l'Éducation nationale, de ...
La DEPP a souhaité que la revue Éducation & formations ouvre massivement ses pages à la publication d'études inédites sur l'égalité entre les sexes.
Suite à un appel à contributions, une trentaine d'articles nous ont été soumis.
Les onze premiers articles publiés dans ce numéro présentent des études sous forme de constats, d'analyses, de témoignages, etc. Ils couvrent l'ensemble...
Site :
http://www.education.gouv.fr
L'Éducation nationale et les réformes sous la Ve ...
L'Éducation nationale et les réformes sous la Ve République
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Dans le monde éducatif, le terme « réforme » revêt deux significations distinctes. Il désigne :
d'une part, des réformes institutionnelles importantes (lois) ;
d'autre part, des modifications pédagogiques et administratives plus modestes (arrêtés, circulaires et notes de...
Site :
https://www.cap-concours.fr
académie de Caen | L'éducation nationale dans la région ...
académie
Journée des métiers en collège
La journée des métiers en collège a pour objectif une meilleure connaissance pour les collégiens de 5e et 4e des métiers dans toutes leurs diversités, au travers de témoignages et de rencontres avec le milieu professionnel. Retrouvez sur la carte ci-dessous l'ensemble des journées métiers en collège organsinées dans l'académie de...
Site :
ac-caen.fr
Marc, 40 ans : "Je ne comprends pas pourquoi l'Education ...
Il ne comprend pas que l'Éducation nationale ait recours à des contractuels plutôt qu'à eux.
Il y a deux ans, la carrière professionnelle de Marc* a pris un virage. A près de 40 ans, le jeune homme a décidé de se reconvertir et de devenir professeur des écoles. Il a donc passé le concours de recrutement (CRPE) plusieurs fois, jusqu'à se retrouver cette année sur liste...
Site :
https://www.msn.com
La sécurité sociale étudiante - etudiant.gouv.fr
Votre santé
La sécurité sociale étudiante
Si vous êtes déjà étudiant·e, vous relevez du régime de la sécurité sociale étudiante. En revanche, si vous entrez dans l'enseignement supérieur à la rentrée 2018, vous relèverez du régime général de Sécurité sociale. Ce sera le cas de l'ensemble des étudiants en 2019. La cotisation de sécurité sociale étudiante sera supprimée...
Site :
http://www.etudiant.gouv.fr
Questions fréquentes sur les rectifications de l'orthographe
Questions fréquentes sur les rectifications de l'orthographe
1. Pourquoi y a-t-il des rectifications de l'orthographe?
Les rectifications de l'orthographe visent à simplifier certaines graphies et à supprimer des anomalies, des exceptions ou des irrégularités de l'orthographe du français.
2. Qui a proposé les rectifications orthographiques?
Les...
Site :
http://bdl.oqlf.gouv.qc.ca
Contrats doctoraux - etudiant.gouv.fr
Contrats doctoraux
Contrats doctoraux
Vous êtes en doctorat ? Le contrat doctoral s'adresse aux doctorants recrutés par les établissements publics d'enseignement supérieur ou les organismes de recherche. D'une durée de 3 ans, il vous apporte toutes les garanties sociales d'un vrai contrat de travail conforme au droit public et fixe une rémunération minimale.
Pour quel type de...
Site :
http://www.etudiant.gouv.fr
Fédération des conseils de parents d'élèves — Wikipédia
Fédération des conseils de parents d'élèves
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Fédération des conseils de parents d'élèves
Cadre
cotisations des membres, vente de la Revue des Parents, subventions publiques
Membres
modifier
La Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE) est, avec la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP), l'une des...
Date: 2018-03-20 06:47:55
Site :
https://fr.wikipedia.org
forum.ecolenumerique.education.gouv.fr - Un espace forum
sur le numérique pour l'éducation
est terminée. Le forum reste en consultation
Comment ça marche ?
Pourquoi cette concertation ?
Comme l'a souhaité le Président de la République, le ministère de l'éducation nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche lance une grande concertation sur les enjeux du numérique à l'École. Dans cette perspective, en plus du questionnaire mis en ligne sur le site de la concertation, un forum est ouvert. Il permettra d'animer les discussions autour des cinq...
Site :
https://forum.ecolenumerique.education.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l'education nationale de l'enseignement superieur et de la recherche / ministere de l'education nationale enseignement superieur recherche / ministere de l'education nationale enseignement superieur / ministere de l'education de l'enseignement superieur et de la recherche / ecole superieur de l'education nationale
MENH1725249N - mobile.education.gouv.fr
Représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des psychologues de l'éducation nationale
NOR : MENH1725249N
note de service n° 2017-145 du 8-9-2017
MEN - DGRH B2
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux vice-rectrices et vice-recteurs ; à la chef du service de l'éducation nationale de Saint-Pierre-et-Miquelon
La présente note...
Telechargements - ac-lille.fr
TEXTES OFFICIELS INTERNES
Arreté du 26/09/1980 (128ko) réglementation des conditions d'hygiène applicables dans les établissements de restauration où sont préparés, servis ou distribués des aliments comportant des denrées animales ou d'origine animale.
(Mise à jour : 21/01/2010)
Arreté du 04/06/1982 (44ko) approbation de dispositions complétant le règlement de sécurité...
Site :
ac-lille.fr
Le ministère de l'Enseignement supérieur ... - RF Paye
Stages
Le minist�?re de l'Enseignement supérieur diffuse un guide des stages étudiants
Le minist�?re de l'Enseignement supérieur et de la Recherche vient de diffuser un guide sur les stages étudiants à destination des stagiaires de l'enseignement supérieur, des organismes d'accueil (entreprises, etc.) et des établissements d'enseignement. Il s'appuie sur les lois et décrets sur les...
Site :
http://rfpaye.grouperf.com
Aides au logement - etudiant.gouv.fr
Le loyer constitue un poste important dans votre budget - ne négligez donc pas d'éventuelles aides au logement, que ce soit celles versées par la CAF ou des dispositifs liés à la caution.
Partagez !
Aide au paiement du loyer
Pour vous aider à payer votre loyer et vos charges, vous pouvez bénéficier d'aides au logement (APL, ALS), versées par la Caisse d'allocations familiales...
Site :
http://www.etudiant.gouv.fr
accueil
Quelles sont les conditions à remplir ?
être affecté dans un établissement de l'Académie de Paris, à l'administration centrale du ministère l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ou dans certains établissements indiqués sur le site de la DRIHL Comment déposer une demande
IMPORTANT :
Vous devez impérativement consulter ce document pour connaître votre correspondant logement.
être fonctionnaire (titulaire ou stagiaire) en position d'activité, agent contractuel ou bénéficiant d'un contrat de droit public égal
ou supérieur à 12 mois sans...
Site :
logements.adc.education.fr
Certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement ...
Certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Ne doit pas être confondu avec Certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré .
Le certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique (acronyme CAPET) est un diplôme professionnel du ministère de l'Éducation nationale français. Il est...
Date: 2018-03-19 13:18:38
Site :
https://fr.wikipedia.org
Devenir Infirmière scolaire – Fiche métier Infirmière scolaire
Matière
Fiche Métier : Infirmière scolaire
La santé est une condition indispensable à la réussite scolaire et professionnelle. L'infirmier scolaire n'a donc qu'une préoccupation : la santé des jeunes de son établissement, quel que soit leur âge. Aujourd'hui, près de 15 millions d'élèves se font traiter chaque année par un infirmier scolaire.
Dans la fonction, il n'existe pas de...
Aides au logement - etudiant.gouv.fr
Vous loger
Aides au logement
Le loyer constitue un poste important dans votre budget - ne négligez donc pas d'éventuelles aides au logement, que ce soit celles versées par la CAF ou des dispositifs liés à la caution.
Partagez !
Aide au paiement du loyer
Pour vous aider à payer votre loyer et vos charges, vous pouvez bénéficier d'aides au logement (APL, ALS), versées par la Caisse...
Site :
http://www.etudiant.gouv.fr
Bulletin officiel n°25 du 19 juin 2003 - education.gouv.fr
IV - FONCTIONNEMENT DU DISPOSITIF DÉPARTEMENTAL D'ACCOMPAGNEMENT INDIVIDUEL DES ÉLÈVES HANDICAPÉS
V - FORMATION
1 - Textes de référence
2 - Contrats-types
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale ; aux chefs...
Date: 2011-11-29 13:07:32
Site :
http://www.education.gouv.fr
Bourse d'étude — Wikipédia
Collège Louis-le-Grand, Réglement pour les bourses a établir dans le college de Louis-le-Grand, homologué par arrêt du 4 septembre 1770 , Bibliothèque de la Sorbonne , NuBIS , cote VCM 4= 11319. Pièce 25
Le versement de bourses d'étude est une pratique ancienne remontant aux débuts de l'histoire de l'université. La plupart des étudiants n'avaient d'autres ressources que des bourses...
Date: 2018-03-20 06:48:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
Éducation physique et sportive — Wikipédia
combat ( boxe française , lutte )
À la fin du collège, les élèves doivent avoir atteint le niveau 2 (compétence attendue) dans au moins une activité de chaque groupe.
Selon les niveaux de classe, le volume horaire hebdomadaire obligatoire d'EPS pour le collégien varie : il est de 4 heures en sixième , 3 heures en cinquième , en quatrième et en troisième .
Ce sont les professeurs...
Date: 2018-03-20 08:47:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
Applications nationales liées à la ... - esen.education.fr
Calendrier
Dernière mise à jour : 3 mai 2017
L'accès aux applications s'effectue par le portail ARENA (Accès aux Ressources de l'Éducation Nationale et Académiques). Pour une consultation hors établissement, l'utilisation d'une clé OTP (One Time Password) est nécessaire.
1. Applications du domaine de la scolarité
Dans le second degré, les différents domaines de la scolarité des...
Site :
http://www.esen.education.fr
La pension de retraite des professeurs de l ... - superprof.fr
Nos professeurs sont tellement heureux
"Avec Superprof, j'ai pu trouver des élèves sérieux, motivés et désireux d'apprendre. Je recommande Superprof!"
Comment fonctionne la cotisation pour la retraite en France ?
Employé de l'enseignement privé, enseignante en maternelle, professeur du secondaire, beaucoup aspirent à une cessation d'activité dès l'âge de la retraite !
Le système de...
Site :
https://www.superprof.fr
Entre recherche, pratique et politique : le Conseil ...
La construction des politiques d'éducation : de nouveaux rapports entre science et politique
Entre recherche, pratique et politique : le Conseil supérieur de l'éducation du Québec, une démarche originale
Between research, practice and politics: the Quebec's Council of Education, an original approach
Zwischen Forschung, Praxis und Politik: das Obererziehungsamt in Quebec, eine originale...
À la une | Indépendance & Direction - Syndicat indépendant ...
Les personnels de direction vont devenir responsables du traitement des données informatiques sans y être préparés, ni accompagnés, ni en maîtriser les tenants et les aboutissants dès le mois de...
ID Flash n°39 Spécial Adhérents : Consultation sur la réforme du baccalauréat
Publié le 28 janvier 2018
Une délégation d'Indépendance & Direction conduite par le secrétaire...
Site :
http://idfo.fr
École des hautes études en santé publique — Wikipédia
École des hautes études en santé publique
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Cet article ou cette section ne s'appuie pas, ou pas assez, sur des sources secondaires ou tertiaires
(février 2013).
Pour améliorer la vérifiabilité de l'article ou de cette section, merci de citer les sources primaires à travers l'analyse qu'en ont faite des...
Date: 2018-03-19 19:00:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le budget de l'Éducation nationale en hausse en 2018 ...
Le ministre de l'Education nationale, Jean-Michel Blanquer, a annoncé, dans une interview publiée dimanche sur le site internet des Echos , une hausse du budget de l'Education nationale en 2018. "L'Education nationale a été définie comme une priorité par le président de la République et le Premier ministre. Cela se traduira par une augmentation du budget de l'Education nationale"...
Site :
http://www.europe1.fr
Poste(s) à pourvoir dans les services centraux de l'AEFE
Accueil > Personnels >Travailler au siège>Poste(s) à pourvoir dans les services centraux de l'AEFE
Poste(s) à pourvoir dans les services centraux de l'AEFE
Mis à jour le
06/03/2018
L'AEFE lance périodiquement des appels à candidatures pour des postes à pourvoir dans ses services centraux localisés à Paris et à Nantes.
Sommaire
Chargé de communication, community manager F/H...
Date: 2018-03-21 02:15:35
Site :
http://www.aefe.fr
Webographie - Le portail de la validation des acquis de l ...
Les adaptations du dispositif, sa déclinaison dans les entreprises, ses effets, les questions qui se posent aux professionnels du conseil et de l'accompagnement ainsi qu'aux membres des jurys, sont autant d'aspects couverts par cette webographie.
Organisée en treize parties, elle comprend plus de 500 références d'ouvrages, d'articles de revues, de textes officiels, de thèses, sélectionnées...
Date: 2018-03-21 01:52:11
Site :
http://www.vae.gouv.fr
Education : une grève d’enseignants prévue le 8 septembre
Education : une grève d'enseignants prévue le 8 septembre
Les Echos
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Interrogée sur ce mouvement, la ministre a répondu que « la réforme du collège n'est pas l'apocalypse annoncée » - Sipa
C'est aussi la rentrée pour les mouvements sociaux. L'intersyndicale Snes-Snep-FSU, CGT, Sud et FO, qui appelle à la grève le 8 septembre, proteste notamment contre une réforme du...
Site :
https://www.lesechos.fr
Education à l'environnement pour un développement durable ...
Education à l'environnement pour un développement durable (EEDD)
Communiqué de presse - François Fillon - 13/07/2004
Partager cet article
Dès septembre 2004, tous les élèves bénéficieront d'une sensibilisation cohérente et progressive à l'environnement pour un développement durable sur l'ensemble de leur parcours scolaire, de l'école primaire au lycée. Dans cette perspective, le ministère de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, publie, cette semaine, une circulaire précisant les modalités d'organisation et de mise en place de cette nouvelle...
Site :
http://www.education.gouv.fr
L’enseignement français en Suisse – Le réseau AEFE - La ...
Le réseau d'enseignement français en Suisse comprend cinq établissements homologués par le Ministère français de l'Éducation nationale dont deux sont conventionnés avec l'Agence pour l'Enseignement Français à l'Étranger (AEFE).
Tous les établissements homologués respectent et mettent en oeuvre les programmes d'enseignement, les objectifs pédagogiques et les principes fondamentaux de l'enseignement public en France. Ils préparent...
Date: 2018-03-21 04:12:45
Site :
https://ch.ambafrance.org
Corps des personnels de direction de l'Éducation nationale ...
Le corps des personnels de direction de l'Éducation nationale regroupe les fonctionnaires de catégorie A qui dirigent les établissements publics locaux d'enseignement en France. Sous l'autorité du recteur et du directeur académique des services de l'éducation nationale , ils exercent leurs responsabilités au sein de ces établissements à la fois en qualité de représentants de l'État et...
Date: 2018-03-19 14:21:07
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Liberté - Égalité - Fraternité - Timbre de 2016
Tous droits réservés
Dessiné par David Matos Da Cunha
Dessiné par Florine Grimal
Dessiné par Stella Delville
Ce triptyque est l'aboutissement d'un concours national qui s'est tenu du 7 septembre au 14 octobre 2015. Plus de 1000 dessins ont été reçus.
A l'occasion de l'anniversaire de la mobilisation du 11 janvier 2015 durant laquelle François Hollande, président de la République a...
Site :
http://www.phil-ouest.com
Décret n° 2005-1589 du 19 décembre 2005 relatif aux CDAPH
Accueil \ Que dit la loi ? \ Que dit la loi ? \ Décret n° 2005-1589 du 19 décembre 2005 relatif aux CDAPH
Décret n° 2005-1589 du 19 décembre 2005 relatif aux CDAPH
Jeudi, 12 Mai 2011 16:51
J.O. n° 295 du 20 décembre 2005 - page 19594 - texte n° 53
Décrets, arrêtés, circulaires - Textes généraux - Ministère de la santé et des solidarités
NOR: SANA0524617D
Le Premier ministre,
Sur...
Date: 2018-03-21 06:50:15
Site :
http://mdph.fr