Articles sélectionnés pour le thème : ministere education nationale enseignement superieur recherche
→ 454 articles
Voir également 75 Vidéos pour ce thème
Admission Post-Bac — Wikipédia
2014
2015
En 2015, 4 disciplines seulement recueillent plus de la moitié (55 %) des « premiers voeux »: droit, sport (sciences et techniques des activités physiques et sportives, Staps), psychologie, et médecine (première année commune aux études de santé, Paces) [11] .
Critiques[ modifier | modifier le code ]
Fin 2012 , un rapport d'évaluation de huit inspecteurs généraux de l'...
Date: 2018-03-20 06:49:20
Site :
https://fr.wikipedia.org
Poste(s) à pourvoir dans les services centraux de l'AEFE
Accueil > Personnels >Travailler au siège>Poste(s) à pourvoir dans les services centraux de l'AEFE
Poste(s) à pourvoir dans les services centraux de l'AEFE
Mis à jour le
06/03/2018
L'AEFE lance périodiquement des appels à candidatures pour des postes à pourvoir dans ses services centraux localisés à Paris et à Nantes.
Sommaire
Chargé de communication, community manager F/H...
Date: 2018-03-21 02:15:35
Site :
http://www.aefe.fr
Être détaché en France - Ministère de l'Éducation nationale
Exercer des fonctions enseignantes
Les principaux organismes d'accueil
Ministère de la défense (lycées militaires) - Service de l'enseignement des forces françaises et de l'élément civil stationnés en Allemagne (S.E.F.F.E.C.S.A.)
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt (lycées d'enseignement général et technologique agricoles)
Grande chancellerie de la légion...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Master (France) — Wikipédia
Article détaillé : Maîtrise (France) .
Créée en 1966 , la maitrise est délivrée au terme du deuxième cycle des études supérieures universitaires. Les étudiants titulaires d'une maitrise peuvent alors poursuivre des études au sein d'un troisième cycle. Ce dernier mène à l'obtention d'un DÉSS en un an, diplôme d'études supérieures spécialisées (créé en 1977), afin...
Date: 2018-03-20 06:48:04
Site :
https://fr.wikipedia.org
Côte d'Ivoire: Communiqué du Conseil des Ministres du 25 ...
1- Au titre du Premier Ministre ;
Le Conseil a adopté un décret portant attributions des Membres du Gouvernement.
Ce décret organise les attributions des membres du Gouvernement conformément à la nouvelle nomenclature du Gouvernement, telle que définie par le décret n° 2017-14 du 11 janvier 2014 portant nomination des Membres du Gouvernement.
2- Au titre du Ministère de l'Emploi et de la...
Site :
http://koaci.com
Corps des personnels de direction de l'Éducation nationale ...
Le corps des personnels de direction de l'Éducation nationale regroupe les fonctionnaires de catégorie A qui dirigent les établissements publics locaux d'enseignement en France. Sous l'autorité du recteur et du directeur académique des services de l'éducation nationale , ils exercent leurs responsabilités au sein de ces établissements à la fois en qualité de représentants de l'État et...
Date: 2018-03-19 14:21:07
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
François Fillon - L'Obs - nouvelobs.com
Premier ministre de 2007 à 2012, François Fillon est député Les Républicains de Paris.
François Fillon est né le 4 mars 1954 au Mans. Il est marié et père de cinq enfants.
Après plusieurs stages à l'AFP, François Fillon obtient une maîtrise de droit public en 1976 puis un DEA. Il devient assistant parlementaire puis directeur de campagne et collaborateur du député de la Sarthe...
Site :
http://www.nouvelobs.com
Bulletin officiel de l'éducation nationale spécial n°4 du ...
- l'enseignement supérieur (universités, IUFM, œuvres universitaires, grands établissements) et les EPN.
3.2.2.1 Organisation des cycles
Qu'il s'agisse des services déconcentrés ou des établissements, l'organisation retenue tient compte de la distinction entre temps de présence des élèves ou étudiants et temps hors présence des élèves ou étudiants.
En fonction des variations de...
Date: 2011-11-29 13:06:28
Site :
http://www.education.gouv.fr
École nationale supérieure d'arts et métiers — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Arts et métiers et ENSAM .
École nationale supérieure d'arts et métiers
Logo de l'École nationale supérieure d'arts et métiers
Histoire et statut
Divers
Membre de
Arts et Métiers ParisTech, dont le nom officiel au
19 février 2016
est École nationale supérieure d'arts et métiers [5] , [a] (ENSAM), est l'une des 210 écoles d'ingénieurs françaises...
Date: 2018-03-20 06:49:28
Site :
https://fr.wikipedia.org
Nouveau CAP Petite Enfance en 2017 - Accueil
Nouveau CAP Petite Enfance en 2017 : le CAP accompagnant éducatif petite enfance
Le CAP Accompagnant éducatif Petite Enfance, le nouveau CAP Petite Enfance !
C'était annoncé depuis des années, mais ça y est, c'est pour cette année : en 2017, le CAP Petite Enfance est entièrement revu et dépoussiéré. Il change de nom pour commencer : le nouveau CAP Petite enfance s'appellera désormais...
Éducation au Mali — Wikipédia
26 novembre 1969
portant statut du Lycée technique de Bamako. Trois séries ont été créées : « Technique économie »(TE), « Technique génie civil » (TGC) et « Technique industrie » (TI) [37] .
La réforme de 2010-2011, créé une dixième année commune à l'ensemble des séries, l'orientation se faisant à l'entrée de la onzième année. Le programme de la dixième année...
Date: 2018-03-20 06:48:22
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le Droit des sourds : 115 propositions : rapport au ...
Fondements historiques de la scolarisation des sourds p. 40
L'expérience espagnole p. 40
PEREIRE ou la première expérience française p. 41
L'Abbé de L'ÉPÉE p. 43
La contestation de l'oeuvre de l'Abbé de l'ÉPÉE p. 44
Le congrès de Milan p. 45
Les fondements réglementaires de l'éducation des sourds (historique) p. 46
Le système actuel (constat) p. 51
Les aspects réglementaires p....
Date: 2018-03-21 06:40:30
Site :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr
Foire aux questions - TCF DAP | CIEP
Oui, vous devez passer le TCF pour la DAP. Il existe, cependant, des dispenses (voir question 9). Nous vous conseillons vivement de cliquer sur toutes les questions qui vous sont proposées sur cette page Internet pour être bien informé(e).
2. Si je souhaite déposer un dossier d'inscription en licence 2, licence 3, master 1, master 2, dans une école de commerce ou dans une grande école,...
Date: 2018-03-20 17:24:25
Site :
http://www.ciep.fr
Corps des personnels de direction de l'Éducation nationale ...
Le corps des personnels de direction de l'Éducation nationale regroupe les fonctionnaires de catégorie A qui dirigent les établissements publics locaux d'enseignement en France. Sous l'autorité du recteur et du directeur académique des services de l'éducation nationale , ils exercent leurs responsabilités au sein de ces établissements à la fois en qualité de représentants de l'État et...
Date: 2018-03-19 14:21:07
Site :
https://fr.wikipedia.org
Ministére de l’Education Nationale du Sénégal: Appel à ...
Photocopie du relevé de note (Bac)
Photocopie des derniers diplômes ou attestation
Photocopie des Derniers Bulletins(Seconde-Première-Terminal)
Pour Avoir plus d'information sur les PRÉINSCRIPTIONS, merci d'aller au COE SENEGAL pour récupérer le Fiche d'information.
CARTE D'ACCÈS DU COE SENEGAL:
C'EST QUOI LA CARTE D'ACCÉS DU COE ?
Le Comité Orientation Educative(COE) est une...
Site :
http://coesenegal.com
Les formations aux métiers de l'éducation | CIEP
L'offre de formation du CIEP
La formation dans le domaine des langues et de l'éducation, comme l'expertise ou l'évaluation, est l'un des métiers du CIEP.
Le CIEP propose des formations aux métiers des langues et aux métiers de l'éducation, des formations d'habilitation, essentiellement dans le secteur de l'évaluation, des formations à distance, et enfin des formations sur mesure,...
Date: 2018-03-20 17:34:59
Site :
http://www.ciep.fr
Le congé individuel de formation en CDD, c’est possible ...
Les salariés en contrat à durée indéterminé peuvent comme les salariés en CDI accéder au droit à congé individuel de formation (CIF CCD).
Les conditions d'accès au CIF CDD
Le salarié ayant travaillé ou ayant un contrat CCD en cours avec un employeur relevant de la convention collective 51 devra alors s'adresser à UNIFAF (Organisme paritaire collecteur agréé) pour la constitution de...
Site :
http://www.convention-collective-51-crerep.org
Le fabuleux rapport de la Cour des comptes - laviemoderne.net
Share on Tumblr
« Gérer les enseignants autrement »
Le 22 mai 2013, la Cour des comptes a rendu public un rapport intitulé « Gérer les enseignants autrement » . La presse a fait son miel de ses nombreuses recommandations iconoclastes, mais hélas sans guère lire le rapport lui-même ni porter sur elles un minimum d'esprit critique 1 .
À nous donc de lire ce rapport avec recul et...
Date: 2018-03-21 01:33:40
Site :
http://laviemoderne.net
« La France des marges » : quelques grands axes ...
Vous êtes ici : Accueil > Ressources > Ressources pour les concours (Capes, agrégations, ENS...) > « La France des marges » : quelques grands axes thématiques
Info
« La France des marges » : quelques grands axes thématiques
Publié le 25/06/2017
Auteur(s) : Laurent Carroué , Inspecteur général de l'Education nationale,
et Marie-Christine Doceul, DGESCO-ENS de Lyon
Question au...
Date: 2017-07-10 11:52:12
Site :
http://geoconfluences.ens-lyon.fr
Corps des personnels de direction de l'Éducation nationale ...
Corps des personnels de direction de l'Éducation nationale
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Le corps des personnels de direction de l'Éducation nationale regroupe les fonctionnaires de catégorie A qui dirigent les établissements publics locaux d'enseignement en France. Sous l'autorité du recteur et du directeur académique des services de...
Date: 2018-03-19 14:21:07
Site :
https://fr.wikipedia.org
N° 835 - assemblee-nationale.fr
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 20 mars 2013.
PROJET DE LOI
relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires culturelles et de l'éducation, à défaut de constitution
d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30...
Prepas.org
Thème de TIPE
Liens vers le site officiel : Le détail des programmes se trouve en annexe en bas de page. Les disciplines y sont rangées les unes à la suite des autres. Cette référence est le bulletin officiel du...
Site :
http://prepas.org
Thèmes liés : ministere de l'education nationale de l'enseignement superieur et de la recherche / ministere de l'education nationale enseignement superieur recherche / ministere de l'education de l'enseignement superieur et de la recherche / ministere de l'enseignement superieur et de la recherche / ministere de l enseignement superieur de la recherche
MENE1616142C - Ministère de l'Éducation nationale
Le parcours citoyen de l'élève
NOR : MENE1616142C
circulaire n° 2016-092 du 20-6-2016
MENESR - DGESCO B3-4
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale ; aux inspectrices et inspecteurs-inspectrices et inspecteurs pédagogiques régionaux ; aux inspectrices et...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Tous les textes officiels de l'ASH - dcalin.fr
Les textes officiels de l'ASH (ex-AIS)
Tous les textes officiels disponibles sur ce site sont présentés ci-dessous.
Ils sont classés dans l'ordre inverse de leur date de parution.
Décret n° 2018-124 du 21 férier 2018 portant modification du CAPEJS.
Note de service n° 2017-161 du 25 octobre 2017 relative à la mise à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants du...
Date: 2018-03-13 12:49:01
Site :
http://dcalin.fr
Organisation du sport en France — Wikipédia
Organisation du sport en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
L'organisation du sport en France repose sur de nombreux acteurs publics et privés. Au niveau national, l'État joue un rôle de coordination, de contrôle et de soutien notamment à travers le ministère chargé des sports et les établissements publics qui en relèvent, tandis...
Date: 2018-03-20 06:48:16
Site :
https://fr.wikipedia.org
Décret n° 2016-1084 du 3 août 2016 modifiant le décret n ...
Accueil » Vie professionnelle » Statuts » Catégorie "C"
Décret n° 2016-1084 du 3 août 2016 modifiant le décret n° 2016-580 du 11 mai 2016 relatif à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique de l'État et les décrets relatifs à l'organisation de leurs carrières
- Publics concernés : fonctionnaires de catégorie C de la fonction...
Date: 2018-03-21 01:41:27
Site :
http://itefa.unsa.org
Bientôt l - Le SNASUB-FSU
Le 23 septembre 2008, le SNASUB/FSU Amiens écrit au recteur
Objet : réductions d'ancienneté pour l'avancement d'échelon - campagne 2008
Monsieur le Recteur,
Comme convenu oralement avec Monsieur GERIN, secrétaire général d'académie, lors des CAPA des personnels administratifs de mai/juin 2008, nous vous adressons ce courrier. Il vous présente la position de notre organisation...
Date: 2013-01-19 13:32:44
Site :
http://snasub-amiens.fr
Études | Global Contact
Mutationnelles 2014 : amélioration de l'emploi et des conditions de travail des femmes dans les métiers scientifiques et techniques
La 6ème étude MutationnellesTM 2014, réalisée par Global Contact pour Orange, révèle que :
L'emploi progresse de 8% dans les métiers scientifiques et techniques (entre 2010 et 2014) alors que seulement 34% des jeunes femmes s'orientent vers ces...
Site :
http://www.global-contact.net
Malijet Communiqué du conseil des ministres du vendredi 20 ...
Accueil | Politique | Conseil des ministres | Communiqué du conseil des ministres du vendredi 20 octobre 2017
Communiqué du conseil des ministres du vendredi 20 octobre 2017
Par Malijet.com - Date: 20 Octobre 2017 16 réactions
Tweeter
Taille de la police:
Le Conseil des Ministres s'est réuni en session ordinaire, le vendredi 20 octobre 2017 dans sa salle de délibérations au Palais...
Site :
http://malijet.com
Handicap, tous concernés - education.gouv.fr
mobiliers adaptés
prothèses auditives, etc.
Une fois l'aménagement du poste réalisé, le responsable doit informer l'équipe sur la nature des aides techniques mises à disposition de l'agent handicapé, ceci afin de faciliter le travail de collaboration et d'amener une bonne compréhension des mesures mises en place, qui ne doivent pas être prises pour du favoritisme.
L'aménagement du...
Site :
http://www.education.gouv.fr
MENE1709045C - Ministère de l'Éducation nationale
Accueil > Le Bulletin officiel > 2017 > n°16 du 20 avril 2017 > Enseignements primaire et secondaire
Enseignements primaire et secondaire
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Professeur des universités — Wikipédia
Historique[ modifier | modifier le code ]
Avant la création du corps des professeurs des universités en 1979, on distinguait, au sein du système d'enseignement supérieur issu du décret de 1808, trois types de professeurs dans les universités, les professeurs titulaires de chaires, les professeurs titulaires à titre personnel et les professeurs sans chaire, les deux dernières catégories...
Date: 2018-03-20 06:47:58
Site :
https://fr.wikipedia.org
Devenir contractuel : mode d’emploi - Vocation Service Public
L'Éducation nationale, un cas à part
Le statut de contractuel dans la Fonction publique relève des mêmes avantages et des mêmes contraintes que l'intérim et les CDD dans le secteur privé. Mais dans le public, en plus de la possibilité de transformer un contrat court en CDI de droit public, il est possible de passer un concours pour obtenir le statut de fonctionnaire.
De nombreux...
Institut universitaire de formation des maîtres — Wikipédia
Institut universitaire de formation des maîtres
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
En France, les instituts universitaires de formation des maîtres (IUFM) étaient des établissements de formation des professionnels de l'enseignement public (professeurs du premier et second degrés, conseillers principaux d'éducation ). Ils ont été remplacés...
Date: 2018-03-19 14:17:31
Site :
https://fr.wikipedia.org
Institut universitaire de formation des maîtres — Wikipédia
Institut universitaire de formation des maîtres
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
En France, les instituts universitaires de formation des maîtres (IUFM) étaient des établissements de formation des professionnels de l'enseignement public (professeurs du premier et second degrés, conseillers principaux d'éducation ). Ils ont été remplacés...
Date: 2018-03-19 14:17:31
Site :
https://fr.wikipedia.org
FORMATIONS ET QUALIFICATIONS DES ENSEIGNANTS AU NIGER ...
Auteur : Administrateur Dans ACTUALITE , CONTRIBUTIONS , SOCIETE octobre 18, 2017 4 commentaires
Enseigner est un métier exigeant et noble qui permet de former les jeunes, devenir de la nation. Pour dispenser un cours, quelque soit le niveau, il faut normalement disposer de connaissances solides dans la discipline ou le niveau concerné et d'un certificat d'aptitude pédagogique. A ...
Site :
http://www.tamtaminfo.com
ENSAG : Les conditions d'admission - grenoble.archi.fr
DERNIÈRE MISE À JOUR LE : 01/03/2018
Les conditions d'admission
Candidats étrangers, hors Union Européenne, titulaires d'un baccalauréat français
Procédure de pré-inscription pour l'année 2018/2019 pour les bacheliers :
Cette procédure concerne les candidats bacheliers, ou bac en cours, français et européens et les diplômés au niveau bac +1 (les années ne se cumulent pas), hors...
Site :
http://www.grenoble.archi.fr
Cyberharcèlement — Wikipédia
Absentéisme et décrochage scolaire. Indisponibilité psychique. Logique d'isolement, sentiment d'abandon.
Troubles du métabolisme et du comportement. Divers symptômes de santé.
Isolement relationnel. Renfermement sur soi, sentiment de honte, perte de confiance et d'estime de soi, culpabilité.
Troubles anxio-dépressifs. Sentiment d'être coupable de ce que l'on subit.
Comportement...
Date: 2018-03-20 06:49:24
Site :
https://fr.wikipedia.org
Rectifications orthographiques du français en 1990 — Wikipédia
Rectifications orthographiques du français en 1990
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Les rectifications orthographiques du français en 1990 recommandent une nouvelle orthographe pour certains mots du français afin de la rendre plus simple ou en supprimer certaines incohérences. Elles ont pour origine un rapport du Conseil supérieur français...
Date: 2018-03-20 06:48:07
Site :
https://fr.wikipedia.org
Index - Sécurité Incendie Prévention ERP IGH SSIAP SSIAP1 ...
Pensez à vous connecter pour voir toutes les infos!
Guide pratique de la sécurité incendie dans les magasins de vente et les centres commerciaux
Vendredi 29 décembre 2017 @ 10:18:09
Article du ministère de l'intérieur
27 décembre 2017
Les magasins de vente et les centres commerciaux sont un type spécifique d'établissements recevant du public (ERP). De ce fait, ils sont soumis à...
Site :
http://ssiap.com
Faculté des Sciences Tétouan
Voir plus de détails ...
Cours d'automne : Avis aux étudiants
L'Université Abdelmalek Essaâdi, en collaboration avec l'Université de Cadiz (Espagne) et l'Aula Universitaria del Estrecho (Espagne), organise un cours d'automne les 29 et 30 novembre 2017 à la Faculté des Sciences de Tétouan (Salle Hassan Benajiba, Département de Biologie) sous le thème :
«La movilidad dentro del...
Date: 2018-03-17 09:14:45
Site :
http://www.fst.ac.ma
MENE1617183N - Ministère de l'Éducation nationale
Le Bulletin officiel > 2016 > n°27 du 7 juillet 2016 > Enseignements primaire et secondaire
Enseignements primaire et secondaire
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Ces ministres nuls en maths | Passeur de sciences
Ces ministres nuls en maths
666
Arnaud Montebourg. © Sylvain Thomas/AFP.
ALORS que l'on s'émeut du niveau en mathématiques et en sciences des élèves français - moyen selon l'enquête PISA publiée mardi 6 décembre, en baisse inquiétante si l'on en croit l'étude Timss dont les résultats ont été rendus publics le 29 novembre -, il est une autre catégorie de population pour...
Site :
http://passeurdesciences.blog.lemonde.fr
La fonction internationale au ministère de l'enseignement ...
Par lettre du 25 janvier 2018, le directeur de cabinet de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation a demandé au chef de service de l' I.G.A.E.N.R. , de faire un bilan des activités ayant une dimension européenne ou internationale dans les deux directions,...
Site :
http://m.enseignementsup-recherche.gouv.fr
Bac Algérie 2018 بكالوريا
Bac Algérie 2018
Bac 2017: plus de 100.000 candidats entament les examens de la session spéciale
Plus de 100.000 candidats, exclus de la session ordinaire qui s'est tenue du 11 au 15 juin dernier pour cause de retard, ont entamé jeudi les examens de la session spéciale du baccalauréat qui s'étaleront jusqu'au 18 juillet prochain. Au total, 104.036 candidats, dont 10.082 candidats...
Site :
http://www.bac-algerie.net
Les mutuelles des fonctionnaires - navi-mutuelle.com
Les mutuelles des fonctionnaires
Quelle mutuelle pour les fonctionnaires
La récente réforme du système de santé prévoit que chaque personne travaillant ou résidant de manière stable et régulière en France peut bénéficier de la PUMa, Protection Universelle Maladie remplaçant la CMU (couverture maladie universelle) sans démarche et sans devoir justifier d'une activité professionnelle...
Côte d'Ivoire: Communiqué du conseil des ministres du 28 ...
PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCES
Au titre du Ministère du Budget et du Portefeuille de l'Etat;
Le Conseil a adopté deux ordonnances et les projets de loi portant ratification desdites ordonnances :
o la première ordonnance porte réduction du taux du Prélèvement Communautaire de Solidarité (PCS).
Cette mesure s'inscrit dans le cadre de la transposition, dans l'ordre juridique national, de la...
Site :
http://koaci.com
Concours des personnels d'encadrement - education.gouv.fr
Du mercredi 26 avril au mardi 16 mai 2017 sur le serveur de saisie des voeux d'affectation.
Faut-il émettre dix voeux ?
Il n'est pas obligatoire d'émettre dix voeux. Néanmoins il est vivement conseillé de classer dix voeux par ordre préférentiel afin d'augmenter les chances d'être affecté dans une académie demandée. Lorsqu'aucun voeu n'est réalisable, le service de l'encadrement...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Communiqué du Conseil des ministres du jeudi, 08 février ...
Le Conseil des Ministres s'est réuni en session ordinaire, le jeudi 08 février 2018 dans sa salle de délibérations au Palais de Koulouba sous la présidence de Monsieur Ibrahim Boubacar KEITA, Président de la République.
Après examen des points inscrits à l'ordre du jour, le Conseil a :
- adopté des projets de texte ;
- procédé à des nominations.
AU CHAPITRE DES MESURES LEGISLATIVES...
Site :
http://www.malinet.net
Projet de loi de finances pour 2016 - assemblee-nationale.fr
Projet de loi de finances pour 2016
renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
présenté au nom de M. Manuel VALLS
Premier ministre
Ministre des finances et des comptes publics
et par
Secrétaire d'État chargé du budget
Assemblée nationale
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la présidence
de l'Assemblée...