Articles sélectionnés pour le thème : ministere de l'interieur
→ 360 articles
Voir également 209 Vidéos pour ce thème
LES FORMALITES DE CREATION D’ ENTREPRISES EN COTE D’IVOIRE ...
LES FORMALITES DE CREATION D' ENTREPRISES EN COTE D'IVOIRE
Côte d'Ivoire
Démarche et procédures de création d'entreprise
FORMALITES CREATION DES ENTREPRISES EN COTE D'IVOIRE
Le Centre de Promotion des Investissements en Côte d'Ivoire (CEPICI), créé par le Décret n° 93 774 du 29 septembre 1993 et notamment sa Direction du Guichet Unique, a pour mission de faciliter...
Date: 2018-03-21 00:20:26
Site :
http://www.izf.net
Ministère de la Culture et de la ... - Royaume du Maroc
Tél. : 0537 67 81 21/28
Fax : 0537 68 01 89
e-mail : m.ghazali@mincom.gov.ma
Attributions
Le Secrétaire Général exerce les attributions qui lui sont dévolues par le décret n° 2-93-44 du 7 kaâda 1413 (29 avril 1993) relatif à l'emploi supérieur de secrétaire général de ministère :
- Le secrétariat général institué au sein des départements ministériels est rattaché...
Site :
http://www.mincom.gov.ma
Thèmes liés : decret d'attribution ministere de l'interieur / ministere de l'information maroc / ministere de l information maroc / ministere de l'emploi public maroc / gouvernement ministere de l'interieur
FNMNS - Les news - HALTE A LA DESINFORMATION
Les news FNMNS
HALTE A LA DESINFORMATION
le 11/03/2018 - La Fédération de Bordeaux(FMNS) qui se prêtant concurrente de la nôtre (on ne sait trop comment), n'a de cesse depuis plusieurs années déjà, de critiquer nos actions et nos prises de position. Son Président, Monsieur LAPOUX véhicule à notre endroit un certain nombre d'informations totalement erronées, à la limite de la calomnie....
Site :
http://www.fnmns.org
Cours de Histoire-géographie - La guerre d'Algérie ...
Au sein de l'Empire colonial français, l'Algérie constitue un territoire particulier. Il s'agit de la plus ancienne conquête coloniale, le territoire est annexé à la France depuis 1830.
Son statut est unique puisque l'Algérie est divisée en trois départements qui sont gérés par le ministère de l'Intérieur.
Surtout, l'Algérie est, parmi les possessions françaises, la seule colonie de...
Site :
http://www.maxicours.com
Planète Écho, association écologiste d'éducation à l ...
ovh
Planète Écho
aide à la navigation sur le site : le logo vous permet de revenir sur cette page d'accueil.
Association régie par la loi de juillet 1901
www.planete-echo.net
Dernière mise à jour : 4 mai 2016
Faire une recherche sur la totalité du site : www.planete-echo.net
Planète écho, association d'éducation à l'environnement et au...
Site :
http://www.planete-echo.net
Thèmes liés : association d'education a l'environnement et au developpement durable / association d'education a l'environnement / association d education a l environnement / projet d'education a l'environnement / projet d education a l environnement
Demande de citoyenneté canadienne en vertu du paragraphe 5 ...
Titulaire de permis de résidence temporaire
Une personne protégée est une personne qui :
a été reconnue comme ayant besoin de protection ou comme un réfugié au sens de la Convention par la Commission de l'immigration et du statut de réfugié ou
a reçu une décision favorable concernant une évaluation des risques avant renvoi par IRCC.
Si vous avez présenté une demande d'asile, vous...
Date: 2018-03-20 23:29:30
Site :
https://www.canada.ca
Réforme de l'éducation prioritaire - cafepedagogique.net
Accueil > Les dossiers
Les dossiers
Réforme de l'éducation prioritaire
Pierre Merle : L'éducation prioritaire : un problème ou une solution ?
10 octobre 2016
Le Café Pédagogique vient de publier plusieurs contributions sur l'éducation prioritaire, la première étant constituée par le rapport du Cnesco qui dresse un bilan globalement négatif de l'éducation prioritaire mise en France...
N° 2250 - Rapport d'enquête de M ... - Assemblée nationale
- M. Christophe Bouchard, directeur de la Direction des Français à l'étranger et de l'administration consulaire au ministère des Affaires étrangères et du développement international
615
- M. Jérôme Lecat, président directeur général de Scality (société basée dans la Silicon Valley) et auteur d'une lettre ouverte au Président de la République en février 2014
624
- M....
Ministère de l’Agriculture , du Développement Rural et de ...
Attribution du ministre de l'Agriculture
Le Ministre de l'Agriculture exerce ses attributions sur :
L'ensemble des activités liées à la préservation, la mise en valeur et l'extension du patrimoine foncier, agricole, en vue d'assurer et de promouvoir la production agricole.
Les activités liées à l'aménagement et à l'exploitation du Fond national forestier,...
Date: 2017-06-07 14:23:33
Site :
http://www.minagri.dz
Thèmes liés : ministere de l'agriculture alger / ministere de l agriculture algerie / ministere de l agriculture / ministere de l interieur algerie / ministre de l'interieur
Conseil national des universités — Wikipédia
Le Conseil national des universités, abrégé par le sigle CNU, est une instance consultative et décisionnaire française chargée en particulier de la gestion de la carrière des enseignants-chercheurs ( professeurs des universités et maîtres de conférences ). Les principes de liberté de l' enseignement supérieur [2] et d' autonomie de la recherche ont conduit à accorder aux...
Date: 2018-03-19 13:17:40
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministere de l'enseignement superieur de la recherche scientifique / ministere de l enseignement superieur et de la recherche scientifique / ministre de l'enseignement superieur et de la recherche scientifique / ministere de l'enseignement superieur et de la recherche / ministere de l'enseignement superieur de la recherche france
Inspection de l'Éducation Nationale de Saint-Dié-des-Vosges
Inspection de l'Éducation Nationale de Saint-Dié-des-Vosges
Recherche
Inspecteur de l'Education Nationale : Yann KEHL
Secrétaire : Elena GARCIA
Conseiller pédagogique généraliste : Pierre PARIS
Conseiller pédagogique EPS : Nicolas BERARD
Coordonnatrice REP St Dié : Isabelle NERAD-SPIRY
Coordonnatrice REP Senones : Katia MORCEL
Formatrice Numérique : Cathy SAGAIRE
2...
Date: 2018-03-21 01:19:05
Site :
www4.ac-nancy-metz.fr
Séminaire International - Agence Française pour le ...
Etienne Gangneron : Président de l'Agence BIO
Agriculteur bio depuis plus de 20 ans à Vasselay dans le Cher, Etienne Gangneron est membre du Conseil d'Administration de l'Agence BIO depuis sa création en 2001. Il en a été élu président le 26 mars 2013.
Président de la Chambre d'Agriculture du Cher, membre du Conseil d'administration de l'Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture...
Site :
http://www.agencebio.org
Thèmes liés : le ministre de l'agriculture francais / ministre de l'agriculture francaise / ministere de l'agriculture francais / ministere de l agriculture france / ministere de l'agriculture francaise
Burkina: Fiscalité des Entreprises
Loi N° 028 portant loi de finances gestion 2012
« Les mesures fiscales contenues dans la loi N°028-2011/ AN du 24 novembre 2011 portant loi de finances pour l'exécution du budget de l'Etat, gestion 2012 consistent prioritairement en des ajustements d'ordre technique pour améliorer la lisibilité et l'applicabilité de quelques dispositions. La limitation de la portée de la plupart de ...
Site :
http://lankcharl2008.unblog.fr
Boutique Hotel**** de Luxe - Paris 8e | Ministere Hotel
Esprit contemporain Design
L'hôtel du Ministère vous accueille au coeur du 8ème arrondissement de Paris. Idéalement situé dans le quartier du Faubourg Saint-Honoré et proche des Champs-Elysées au centre du Triangle d'Or, notre établissement 4 étoiles vous offre une expérience unique.
Notre hôtel à l'esprit contemporain et design est parfait pour un séjour touristique ou pour le...
Site :
http://www.ministerehotel.com
Thèmes liés : ministere de l interieur paris / ministere de l'interieur / ministere de l interieur / ministere de l'enseignement superieur / ministere de l enseignement superieur
Perte et récupération de points du permis de conduire ...
Accueil particuliers > Transports > Infractions routières >Perte et récupération de points du permis de conduire
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Perte et récupération de points du permis de conduire » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : ministere de l'interieur permis de conduire point / ministere de l'interieur permis a point / ministere de l interieur permis a point / ministre de l'interieur permis a point / ministere de l interieur permis de conduire
Note de vie scolaire : Questions-réponses - SNES
Note de vie scolaire : Questions-réponses
Retrouver rapidement un document, un texte, une actualité...
Chercher
Note de vie scolaire : Questions-réponses
samedi 5 octobre 2013
Toutes les réponses aux questions que l'on peut se poser sur la note de vie scolaire - abrogée de la loi d'orientation du 8 juillet 2013.
La note de vie scolaire est-elle maintenue ?
La loi d'orientation et de...
Date: 2018-03-21 02:44:55
Site :
https://www.snes.edu
Assemblée nationale- Loi de finances pour 2005
Accueil > Budget et Sécurité sociale > Loi de finances pour 2005
Loi de finances pour 2005
(07 mars 2005)
(JO du 31 décembre 2004) [sur le site Légifrance]
Rectificatif (JO du 1er février 2005) [sur le site Legifrance]
Travaux préparatoires :
[sur le site de la Documentation française]
Assemblée nationale - 1ère lecture
(les informations concernant les...
Récupération de points - TELEPOINTSPERMIS
Le permis probatoire
Récupération de points
Un stage de récupération de points est une formation agréée par le ministère de l'intérieur visant à sensibiliser les conducteurs à la sécurité routière et permettant de palier un retrait de points de permis.
Les stages de récupération de points, lorsqu'ils sont volontaires, permettent de récupérer jusqu'à 4 points sur le permis de...
Site :
http://telepointspermis.fr
Thèmes liés : ministere de l'interieur permis de conduire point / ministere de l'interieur permis a point / ministere de l interieur permis a point / ministere interieur permis a points / ministere de l interieur permis de conduire
» Votre photo d’identité à la bonne taille et au bon format
Photo d'identité : la bonne taille et le bon format
Moins fun que ses consoeurs de soirées, de vacances ou de profil de réseaux sociaux, ça ne leur empêche pas de faire toujours sensation en soirée quand des amis tombent dessus.
On est obligés de se les coltiner pendant des années, elles nous rappellent nos meilleures coupes de cheveux ou d'autre chose gênante qu'on aimerait oublier et...
Date: 2018-03-21 07:25:12
Site :
http://magazine.jaimeattendre.com
Thèmes liés : ministere de l interieur carte grise / photo ministere de l interieur / ministere de l'interieur / ministere de l interieur
b3.interieur.gov.tn - B3 en ligne
Bienvenue
Description du service :
Ce service en ligne vous permet de faire une demande à distance du bulletin n°3 du casier judiciaire à travers un site web sécurisé mis à votre disposition par le ministère de l'intérieur.
Le document demandé est livré en mains propres au destinataire par Rapid-Poste.
Ce service vous permet de déposer vos demandes 24h/24 et 7j/7
Conditions de...
Site :
https://b3.interieur.gov.tn
Thèmes liés : ministere de l'interieur tunisie / ministere de l interieur gov / information du ministere de l interieur / ministere de l interieur contact / ministere de l'interieur
Secourisme.net - Guides et référentiels nationaux
Egalement dans la rubrique Références
Guides et référentiels nationaux
Les référentiels présentés ci-dessous peuvent être téléchargés en version électronique gratuitement.
Certains sont également disponibles en version papier en impression à la demande sur le site Lulu : http://www.lulu.com/spotlight/secou... .
Articles et dernières brèves
Référentiels de l'Éducation...
Date: 2018-03-21 01:41:57
Site :
http://www.secourisme.net
Thèmes liés : referentiel psc1 education nationale 2012 / formation dans l'education nationale / formation dans l education nationale / referentiel education nationale psc1 / referentiel education nationale
Ministère de l’éducation - La France en Erythrée
Casa del Fascio vue de la rue
Construite en 1928, l'ancienne Casa del Fascio, le siège du parti fasciste, est sans aucun doute un des bâtiments les plus austères d'Asmara et le parfait exemple du projet politique de l'Italie des années 30.
Une vie au rythme du régime
L'évolution et l'apparence du bâtiment a suivi le durcissement de l'idéologie du régime fasciste italien, jusqu'à son...
Date: 2018-03-21 04:14:03
Site :
https://er.ambafrance.org
Thèmes liés : ministere de l'education superieure france / le ministere de l'education en france / ministere de l education de france / ministere de l education francaise / ministere de l'education
Encart B.O. n°31 - education.gouv.fr
Encart B.O. n° 31
Aménagement et réduction du temps de travail dans les services déconcentrés et établissements relevant du MEN
III
A. du 18-6-2002. JO du 28-6-2002 (NOR : MENF0201470A)
V
A. du 29-4-2002. JO du 3-5-2002 (NOR : MENF0201165A)
VI
C. n°2002-166 du 2-8-2002 (NOR : MENA0201856C)
IX
C. n°2002-167 du 2-8-2002 (NOR : MENA0201857C)
XI
C. n°2002-168 du 2-8-2002 (NOR :...
Date: 2011-11-29 13:05:36
Site :
http://www.education.gouv.fr
Sécurité civile / Le ministère - Ministère de l'Intérieur
Figure incontournable du secours et de la gestion de crise en France, la Sécurité civile est sur tous les fronts. Elle s'appuie sur 250 000 sapeurs-pompiers et sur les renforts nationaux qui peuvent intervenir sur l'ensemble du territoire national et à l'étranger.
Pour faire face au quotidien comme à l'exceptionnel
Au coeur de ce dispositif, les soldats du feu représentent le premier maillon de la chaîne du secours. Partout en France, ce service public est un formidable réseau de solidarité et de...
Date: 2018-03-21 06:02:53
Site :
https://www.interieur.gouv.fr
Thèmes liés : education nationale a l'etranger / ministere de l'education nationale de france / ministere de l education nationale de france / ministere de l'education nationale / ministere de l education nationale programme
Droits des enfants | Analyser la société à travers le ...
Etrangers ou enfants ? Le choix est désormais attendu ( 700)
Dans la série « Dossiers délicats en héritage » celui des mineurs étrangers non accompagnés pèse son lot de difficultés pour les pouvoirs publics.
Mal-traité depuis 1995 quand Charles Pasqua alors ministre d'intérieur affirmait que l'Etat n'était pas compétent sur ce sujet, les gouvernements successifs, de droite comme de...
Site :
http://jprosen.blog.lemonde.fr
Thèmes liés : gouvernement francais ministere de l'interieur / ministere de l interieur rapport / ministere de la famille et de l enfance / ministere de l interieur france / gouvernement ministere de l'interieur
Haïti : Le Plan national d’éducation en regard des ...
27 février 2018
Documents
Haïti : Le Plan national d'éducation en regard des problèmes démographiques et socioéconomiques du pays
lundi 28 janvier 2008
Suivre @AlterPresse
Par : Vario Sérant, Jeffson Bercy, Patricia Sanon, Ferry Pigne, Myriame Etienne, Natacha Fresnel Mainsou
La Constitution Haïtienne (du 29 mars 1987) comprend pas moins de quatorze articles sur l'éducation et...
Date: 2018-03-21 07:01:31
Site :
http://www.alterpresse.org
Thiers
La commune a connu une dizaine de grands passages de gens du voyage sur le territoire communal depuis août 2015. Confrontée régulièrement à l'accueil de grands groupes, la Ville de Thiers, comme d'autres villes de l'arrondissement, ne dispose d'aucun équipement dédié à l'échelle du territoire et doit, au coup par coup, gérer ces stationnements. Cet état de fait nécessite une approche collective de la part des collectivités et des pouvoirs publics pour des réponses adaptées aux besoins...
Date: 2018-03-21 05:33:33
Site :
http://www.ville-thiers.fr
Thèmes liés : ministere de l'interieur / ministere de l interieur / ministere de l'equipement - ????? ??????? / ministere de l equipement
Carte-Grise-Par-Internet.fr | Le site Officiel 24/24H
Depuis le 02 janvier 2017 le ministère de l'intèrieur à décreté la fermeture définitive du service de carte grise pour les préfectures et sous-préfectures (ce qui à déja été le cas progressivement pour les sous préfectures les mois passés).
Maintenant, les usagers de la route sont systématiquement redirigés par l'ANTS (l'Agence National des Titres Securisés) vers les...
Site :
https://www.carte-grise-par-internet.fr
Thèmes liés : ministere de l interieur carte grise / decret ministere de l'interieur / decret ministere de l interieur / ministere de l interieur france / adresse du ministere de l interieur a paris
Bank Of Algeria - Banque d'Algérie
(10 NOVEMBRE 2013)
En application des dispositions de l'article 14 du Règlement n° 13-01 du 8 avril 2013 fixant les règles générales en matière de conditions de banque applicables aux opérations de banque, la Banque d'Algérie porte à la connaissance des opérateurs économiques et public en général, que la cotation continue du Dinar Algérien est...
Date: 2016-09-20 14:57:46
Site :
http://www.bank-of-algeria.dz
Thèmes liés : ministere de l'interieur algerie carte d'identite / information du ministere de l interieur / ministere de l'environnement algerie adresse / concours ministere de l'interieur algerie / ministere de l'environnement algerie site officiel
Comment réussir le concours d'adjoint administratif ...
Posté sur 5 février 2017, Par Réussir mes concours
Il existe plusieurs concours d'adjoint administratif: un pour la fonction publique d'État et un autre pour la territoriale ainsi que pour la fonction publique hospitalière. Comme les épreuves sont sensiblement les mêmes, je vais plutôt axer cet article sur le concours d'adjoint administratif d'État.
Les épreuves du concours d'adjoint...
Site :
http://reussirmesconcours.fr
Thèmes liés : concours ministere de l'interieur 2016 / concours ministere de l interieur / ministere de l interieur france / information du ministere de l interieur / ministere de l interieur adresse
Tunisie: Concours des sociétés de l'environnement | Directinfo
Tweeter sur twitter
Le ministère de la formation professionnelle et de l'emploi annonce, dans un communiqué publié jeudi, que la contestation des résultats du concours des sociétés de l'environnement proclamés dans les délégations de Belkhir, Sidi Yaich, Ksar, Sned, El Guttar (Gafsa) peut s'effectuer à partir du 27 janvier 2014 sur le site du ministère www.sep.concours.gov.tn.
Le communiqué ajoute que cette mesure a été décidée en concertation avec le ministère de...
Site :
https://directinfo.webmanagercenter.com
Thèmes liés : ministere de l'environnement tunisie concours 2014 / ministere de l'environnement tunisie concours / adresse du ministere de l'emploi et de la formation professionnelle / ministere de l emploi et de la formation professionnelle / concours ministere de l'interieur tunisie
Nous contacter - Police nationale - Ministère de l'Intérieur
Dans tous les cas d'urgence, appelez immédiatement par téléphone le 17 ou le 112.
Sourd, malentendant ou souffrant de difficultés d'élocution : envoyez un SMS au 114.
In case of emergency, please dial 17 or 112.
En cualquier caso de situación de urgencia, llame immediatamente por teléfono, marcando el 17 o 112.
Contacter un commissariat
Pour trouver et contacter le commissariat de police...
Date: 2018-03-21 05:42:35
Site :
https://www.police-nationale.interieur.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l interieur contact / ministere de l interieur france / gouv ministere de l interieur / information du ministere de l interieur / ministere de l interieur telephone
Toute l'actualité - Ministère de l'Education Nationale
Jean-Michel Blanquer en Charente-Maritime
invitation à la presse
Jean-Michel Blanquer, ministre de l'Éducation nationale, se rendra en Charente-Maritime pour deux jours, à la rencontre des services publics de l'Éducation nationale.
13 mars 2018
Parcoursup : heure limite de saisie des voeux 23h mardi 13 mars
Brève
Au vu de la grande affluence sur la plateforme Parcoursup en fin de journée...
Site :
http://www.education.gouv.fr
L’écriture inclusive touche l’accord sensible - Libération
5 novembre 2017 à 19:26
Illustration Matthieu Bourel pour Libération
Souvent réduites au «point médian» accusé d'être «illisible», les règles grammaticales visant à redonner de la visibilité au féminin déchaînent la colère des plus conservateurs depuis la publication cet automne d'un manuel scolaire qui les applique.
L'écriture inclusive touche l'accord sensible
Ce...
Date: 2018-03-21 03:05:14
Site :
http://www.liberation.fr
Bulletin officiel n°25 du 19 juin 2003 - education.gouv.fr
IV - FONCTIONNEMENT DU DISPOSITIF DÉPARTEMENTAL D'ACCOMPAGNEMENT INDIVIDUEL DES ÉLÈVES HANDICAPÉS
V - FORMATION
1 - Textes de référence
2 - Contrats-types
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale ; aux chefs...
Date: 2011-11-29 13:07:32
Site :
http://www.education.gouv.fr
Ministre — Wikipédia
1509
, ministre désigne un « conseiller d'un souverain » [2] .
La désignation de ministres et la création de ministères sont liées à la construction de l' État en Europe . Les premiers ministres sont à la fois des exécutants au service du souverain dans certains domaines, et ses conseillers proches. À ce titre ils forment le « Conseil » du roi, de qui ils tirent leurs pouvoirs. Ceux-ci s'exercent en matière de police, finances, relations étrangères par exemple. Avec la...
Date: 2018-03-20 06:47:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : gouvernement ministere de l'interieur / gouvernement ministere de l interieur / ministere de l interieur rapport / ministere de l'interieur / ministere de l interieur
Baccalauréat en enseignement de l'éducation physique et à ...
Présentation
Ce programme prépare à l'enseignement de l'éducation physique et à la santé aux niveaux préscolaire/primaire et secondaire.
Objectifs
Ce programme vise la formation d'un professionnel de l'intervention pédagogique, enseignant en éducation physique, capable d'intervenir efficacement auprès des élèves aux niveaux préscolaire/primaire et secondaire. Il compte trois...
FAQ du stage de récupération de points et de la ...
Accédez au site amende.gouv.fr
FAQ
Toutes les réponses aux questions que vous vous posez concernant les stages de récupération de points et/ou le permis à points.
Les informations concernant mon capital de points sont-elles confidentielles ?
Ces informations restent confidentielles et ne sont portées qu'à la connaissance de l'automobiliste concerné et aux personnes strictement habilitées...
Site :
https://www.telepoints.info
Thèmes liés : ministere de l'interieur permis de conduire point / ministere de l'interieur permis a point / ministere de l interieur permis a point / ministere de l interieur permis de conduire / ministere interieur permis a points
Crédit Social – Prêt Fonctionnaire 0%: éducation nationale ...
Prêt Fonctionnaire 0%: éducation nationale, police, gendarmerie, hospitalier, contractuels...
Les fonctionnaires ne peuvent pas bénéficier du 1% patronal, cet avantage étant réservé aux salariés du privé. Par contre, vous avez le droit de faire des prêts à un taux préférentiel : immobilier, travaux... Il vous est même possible d'emprunter à taux 0. Mais la fonction publique est...
Site :
http://creditsocial.net
- Ministère de l'Intérieur - interieur.gouv.fr
Bilan 2011
Le système du permis à points en France a été institué par la loi n° 89-469 du 10 juillet 1989 ... Bilan 2011 du permis à points ... Interministériel de la Sécurité Routière - données définitives). Entre 1992 et 2011, le permis à points a largement
Publication 100%
Le permis à points a 25 ans
Le permis français à points a vu le jour le 1er juillet 1992. Cette mesure...
Date: 2018-03-21 05:31:34
Site :
https://www.interieur.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l'interieur permis de conduire point / ministere de l'interieur permis a point / ministere de l interieur permis a point / ministere interieur permis a points / ministere de l interieur permis de conduire
Loi du 26/05/2002 concernant le droit a l'integration sociale
26 MAI 2002. - Loi concernant le droit à l'intégration sociale (1)
ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.
Les Chambres ont adopté et Nous sanctionnons ce qui suit : TITRE Ier. - Droit à l'intégration sociale CHAPITRE Ier. - Dispositions générales
Article 1er.La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
Art. 2.Toute...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site :
http://www.etaamb.be
Guide des études d'expertise comptable (Dunod) : les ...
Les formations au DCG et au DSCG
Les filières universitaires et l'expertise comptable
La licence
Organisée sur six semestres, toute licence est structurée en unités d'enseignement (UE) et en crédits ECTS (European Credits Transfer System). Le grade de licence (Bac+3) est validé par l'obtention de 180 crédits.
Chaque UE a une valeur en crédits et correspond au nombre d'heures de travail...
Date: 2018-03-21 06:25:22
Site :
http://www.expert-sup.com
N° 4456 - assemblee-nationale.fr
I. MIEUX VEILLER AU DÉVELOPPEMENT ÉQUILIBRÉ DES DIFFÉRENTES CATÉGORIES DE JEUX 26
A. LE DYNAMISME DES PARIS SPORTIFS EN DUR A-T-IL CANNIBALISÉ LES PARIS HIPPIQUES ? 27
1. Des évolutions contrastées résultant de plusieurs causes 27
2. La nécessaire accélération de l'innovation en matière de paris hippiques 32
3. Le cas particulier des parieurs professionnels 33
B. LE FINANCEMENT...
Carte Grise en ligne 24/7. Paiement en 3x par Internet
+ de 23 000 avis positifs
certifiée par eKomi depuis 2011
CarteGriseMinute, n°1 de la carte grise en ligne en France
Ne vous déplacez plus en préfecture !
Il n'est plus obligatoire de se déplacer pour obtenir un nouveau certificat d'immatriculation.
Une carte grise en ligne, désormais, c'est possible avec le SIV !
Plus de 20 000 clients chaque mois nous font confiance pour établir leur...
Site :
https://www.cartegriseminute.fr
Thèmes liés : ministere de l interieur carte grise / gouvernement francais ministere de l'interieur / gouvernement ministere de l'interieur / gouvernement ministere de l interieur / ministere de l interieur france
Accueil - ENA
Session de formation au profit des élus Locaux:
Le Ministre de l'Intérieur, des Collectivités locales et de l'Aménagement du territoire, M.Noureddine Bedoui a souligné les larges prérogatives accordées aux APC et APW .
Il a procédé ce dimanche 11 mars 2018 à l'ENA à l'ouverture d'une session de formation (en adoptant la méthode de formation a distance) au profit des élus locaux à...
Date: 2018-03-21 07:19:18
Site :
http://www.ena.dz
Thèmes liés : decret organisation ministere de l'interieur / decret ministere de l'interieur / decret ministere de l interieur / ministre de l'interieur / ministere de l'habitat
N° 235 - assemblee-nationale.fr
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 235
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2013
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
N° 2383 tome I - assemblee-nationale.fr
100,0 %
Source : Viviane Tchernonog, Le paysage associatif français, 2013
Il conviendra de conserver à l'esprit cette très grande diversité car les difficultés auxquelles sont confrontées les associations varient évidemment du tout au tout en fonction de leur secteur d'activité, de leur taille et de leur mode de financement, sachant que la très grande majorité des associations existant...
L'audit dans le secteur public marocain - Mémoire de Master
L'audit dans le secteur public marocain - Mémoire de Master
Taille du fichier : 562.94 KB
Format : .Pdf
Inviter des ami(e)s
Description et extraits du document
A l'aube de ce 21e siècle, l'administration, plus généralement appelée Secteur Public, s'engage de plus en plus dans des mouvements de modernisation afin de répondre au mieux aux besoins, en pleine mutation, de ses usagers....
Site :
http://www.mawarid.ma
MENE1406107C - Ministère de l'Éducation nationale
d) Exclusion temporaire de la classe
e) Exclusion temporaire de l'établissement ou de l'un de ses services annexes
f) Exclusion définitive de l'établissement ou de l'un de ses services annexes
3 - Mesure alternative aux sanctions 4° et 5° prévues à...
Site :
http://www.education.gouv.fr
«La Suisse a besoin d'un ministère de l'éducation» - SWI ...
× Fermer
Droits d'auteur
Tous droits réservés. Le contenu du site web de swissinfo.ch est protégé par des droits d'auteur. Il est destiné uniquement à un usage privé. Toute autre utilisation du contenu du site web au-delà de celle stipulée ci-dessus, en particulier la diffusion, la modification, la transmission, le stockage et la copie, nécessite le consentement préalable écrit de...
Site :
https://www.swissinfo.ch