Articles sélectionnés pour le thème : grandes reformes de l'education nationale
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Présentation de l’enseignement supérieur en France - La ...
1. Les grands traits de l'enseignement supérieur en France
1.1. Le rôle du baccalauréat
Le baccalauréat est un examen national qui sanctionne la fin des études au lycée. Il existe plusieurs filières dans les lycées (dominante scientifique, dominante sciences économiques et sociales, dominante littéraire, entre autres exemples), et un baccalauréat adapté à chacune de ces filières. Ce...
Date: 2018-03-21 05:12:50
Site :
https://jp.ambafrance.org
Code de l'action sociale et des familles – Partie ...
Le sommaire dynamique est installé. Les liens internes ne sont installés que jusqu'à l' article R. 241-1 . Les suivants seront progressivement mis en place.
Ce code est à jour au 31 décembre 2007. La version officielle du Code de l'action sociale et des familles, constamment tenue à jour, est accessible sur Legifrance .
Dispositions générales
Article R. 112-1
La famille est une des...
Date: 2013-03-28 12:19:46
Site :
http://dcalin.fr
Tous les textes officiels de l'ASH - dcalin.fr
Les textes officiels de l'ASH (ex-AIS)
Tous les textes officiels disponibles sur ce site sont présentés ci-dessous.
Ils sont classés dans l'ordre inverse de leur date de parution.
Décret n° 2018-124 du 21 férier 2018 portant modification du CAPEJS.
Note de service n° 2017-161 du 25 octobre 2017 relative à la mise à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants du...
Date: 2018-03-13 12:49:01
Site :
http://dcalin.fr
Mouvement social contre la réforme des retraites en France ...
Mouvement social contre la réforme des retraites en France de 2010
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Certains syndicats, comme ici Solidaires , exigeaient le retrait du projet de loi.
Débuté en mars 2010, le mouvement social contre la réforme des retraites en France en 2010 a mobilisé à huit reprises plusieurs millions de salariés dans les...
Date: 2018-03-20 06:49:28
Site :
https://fr.wikipedia.org
Système éducatif en France — Wikipédia
Dépense globale (État, collectivités territoriales, entreprises et ménages) pour l'éducation en milliards d'euros
116,3 (2004)
Sociologie du corps enseignant[ modifier | modifier le code ]
Le corps enseignant français est décrit comme appartenant très largement à la gauche politique, de telle manière que l'on a pu parler de « tradition séculaire d'un vote à gauche des maîtres et...
Date: 2018-03-20 08:47:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
Système éducatif en France — Wikipédia
Dépense globale (État, collectivités territoriales, entreprises et ménages) pour l'éducation en milliards d'euros
116,3 (2004)
Sociologie du corps enseignant[ modifier | modifier le code ]
Le corps enseignant français est décrit comme appartenant très largement à la gauche politique, de telle manière que l'on a pu parler de « tradition séculaire d'un vote à gauche des maîtres et...
Date: 2018-03-19 14:17:21
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https://fr.wikipedia.org
Pourquoi j’ai quitté l’Education Nationale | L’École de ...
Je suis professeure des écoles de formation et de coeur. Depuis juin 2015, j'ai quitté l'Education Nationale et je suis partie voyager à travers le monde, avec mon mari. J'ai jeté mes classeurs accumulés au fil des années. Je n'ai gardé que les livres essentiels et les notes issues de lectures et de rencontres. Cette année de voyage est l'occasion de retrouver la sérénité, de mettre de...
Le fabuleux rapport de la Cour des comptes - laviemoderne.net
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« Gérer les enseignants autrement »
Le 22 mai 2013, la Cour des comptes a rendu public un rapport intitulé « Gérer les enseignants autrement » . La presse a fait son miel de ses nombreuses recommandations iconoclastes, mais hélas sans guère lire le rapport lui-même ni porter sur elles un minimum d'esprit critique 1 .
À nous donc de lire ce rapport avec recul et...
Date: 2018-03-21 01:33:40
Site :
http://laviemoderne.net
Histoire du programme | CIEP
Histoire du programme
Postuler au programme d'échange d'assistants de langue, c'est prendre part à un dispositif créé il y a plus de 100 ans entre l'Allemagne, la Grande-Bretagne et la France. Comptant aujourd'hui 60 pays partenaires, le programme permet chaque année à près de 6 500 jeunes de partir durant une année scolaire à l'étranger pour assister un professeur de langue et partager...
Date: 2018-03-20 17:22:08
Site :
http://www.ciep.fr
N° 835 - assemblee-nationale.fr
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 20 mars 2013.
PROJET DE LOI
relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires culturelles et de l'éducation, à défaut de constitution
d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30...
Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours - Repères ...
Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours
Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours
publié le25.11.14 mise à jour09.12.15
Code du travail
1841
22 mars : loi relative au travail des enfants employés dans les manufactures, usines et ateliers, interdisant le travail des enfants de moins de huit ans et posant le principe d'inspections.
1848
28 février : création de la...
Date: 2018-03-21 04:05:14
Site :
http://travail-emploi.gouv.fr
Élections générales québécoises de 2007 — Wikipédia
Élections générales québécoises de 2007
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
L'élection générale québécoise de 2007, qui s'est tenue le 26 mars 2007 , a été déclenchée par le premier ministre Jean Charest le 21 février [1] . Le scrutin a permis l'élection à l' Assemblée nationale du Québec de 125 députés de la 38e législature ; il s'agit de la 38e élection...
Date: 2018-03-20 06:48:20
Site :
https://fr.wikipedia.org
45 Contrôle des droits à la retraite et rachat ...
Répondre à ce message
# ^ Le 5 septembre 2017 à 16:04 , par Claude (CFDT Retraités)
Un non titulaire est affilié au régime général pour la retraite de base (voir fiche 19 pour les trimestres) et à l'Ircantec pour la retraite complémentaires (fiche 38).
# 45 Contrôle des droits à la retraite et rachat des études supérieures Le 19 mars 2017 à 18:07 , par Evelyne de...
Vincent Peillon — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Peillon (homonymie) .
Vincent Peillon
(3 ans, 8 mois et 19 jours)
Élection
(7 ans, 9 mois et 25 jours)
Élection
(1 an, 10 mois et 15 jours)
Président
(5 ans et 6 jours)
Élection
Membre dirigeant du Parti socialiste (PS), il est ministre de l'Éducation nationale dans le gouvernement Ayrault [1] du
16 mai 2012
au
31 mars 2014
. Il est député...
Date: 2018-03-20 06:47:37
Site :
https://fr.wikipedia.org
Établissement scolaire français à l'étranger — Wikipédia
Établissement scolaire français à l'étranger
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Les établissements d'enseignement français à l'étranger (EEFE) sont des établissements scolaires implantés hors du territoire français homologués par le ministère français chargé de l'Éducation nationale . Les cours sont donnés essentiellement en...
Date: 2018-03-20 06:48:09
Site :
https://fr.wikipedia.org
Côte d'Ivoire: Communiqué du Conseil des Ministres du 25 ...
1- Au titre du Premier Ministre ;
Le Conseil a adopté un décret portant attributions des Membres du Gouvernement.
Ce décret organise les attributions des membres du Gouvernement conformément à la nouvelle nomenclature du Gouvernement, telle que définie par le décret n° 2017-14 du 11 janvier 2014 portant nomination des Membres du Gouvernement.
2- Au titre du Ministère de l'Emploi et de la...
Site :
http://koaci.com
Édition Marseille | Marseille recherche profs ...
En octobre, la Cour des comptes a dénoncé la mauvaise gestion des 850 000 profs, pointant des remplacements insuffisants. Photo L.M.
6
Pas de français ou presque depuis septembre. Des absences récurrentes du prof de maths depuis deux ans. Libéré plus tôt des cours chaque semaine, Tom, scolarisé dans un collège du 13e arrondissement de Marseille, est ravi. Isabelle, sa mère, un peu moins...
Site :
http://www.laprovence.com
Convention sur l’Élimination de Toutes les Formes de ...
Prestations économiques et sociales (article 13)
Femmes rurales (article 14)
Egalité devant la loi (article 15)
Mariage et vie de famille (article 16)
CINQUIÈME PARTIE
Comité pour l’é1imination de la discrimination à l'égard des femmes (article 17)
Rapports nationaux (article 18)
Réunions du Comité (article 20)
Rapports du Comité (article 21)
Rôle des institutions spécialisées...
Date: 2007-07-18 18:50:50
Site :
un.org
Formation de base aux premiers secours — Wikipédia
Formation de base aux premiers secours
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article ne cite pas suffisamment ses sources
(juillet 2017).
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la...
Date: 2018-03-20 06:47:27
Site :
https://fr.wikipedia.org
Christine Albanel — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Albanel .
Christine Albanel
(2 ans, 1 mois et 5 jours)
Président
(6 ans, 4 mois et 28 jours)
Élection
(6 ans et 6 jours)
Élection
, elle est ministre de la Culture et de la Communication dans les gouvernements Fillon I et Fillon II . Elle intègre France Télécom (devenu ensuite Orange ) le 1er avril 2010 et est chargée de la communication du...
Date: 2018-03-20 06:48:34
Site :
https://fr.wikipedia.org
Accueil - Bibliothèque de l’Assemblée nationale du Québec
Bibliothèque de l'Assemblée nationale du Québec
Saisir un mot clé pour faire une recherche dans le site
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pour la reconnaissance du travail ménager
Une conférence de Camille Robert présentée le 7 mars.
La satire politique en dessins
Exposition à voir sur place ou en ligne.
Publication de la Bibliothèque de l'Assemblée...
Site :
http://www.bibliotheque.assnat.qc.ca
Thèmes liés : education assemblee nationale / grandes reformes de l'education nationale / les reformes de l'education nationale / reforme de l education nationale / les lois de l'education nationale
Le ministre de l'Education nationale Jean-Michel Blanquer ...
Le gouvernement va entamer "dans très peu de temps" les concertations en vue de réformer le baccalauréat, conformément à un engagement de campagne d'Emmanuel Macron, et espère aboutir à une nouvelle formule pour juin 2021, a annoncé mardi le ministre de l'Education nationale, Jean-Michel Blanquer.
0 réaction
Jean-Michel Blanquer n'a pas donné davantage de précisions sur la formule que...
Site :
https://www.challenges.fr
Thèmes liés : ministre de l'education nationale de l'enseignement superieur et de la recherche / ancien ministre de l education nationale / discours ministre education nationale blanquer / discours ministre de l'education nationale / ministre de l'education nationale
Côte d'Ivoire: Communiqué du conseil des ministres du 28 ...
PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCES
Au titre du Ministère du Budget et du Portefeuille de l'Etat;
Le Conseil a adopté deux ordonnances et les projets de loi portant ratification desdites ordonnances :
o la première ordonnance porte réduction du taux du Prélèvement Communautaire de Solidarité (PCS).
Cette mesure s'inscrit dans le cadre de la transposition, dans l'ordre juridique national, de la...
Site :
http://koaci.com
Baccalauréat en enseignement de l'éducation physique et à ...
Faculté des sciences de l'éducation
Baccalauréat en enseignement de l'éducation physique et à la santé
Le cheminement proposé est à temps complet.
Personnaliser l'affichage des cours par catégorie :
Éducation physique
Peut être offert à distance
1re année
Biomécanique et composantes anatomiques
EPS 1301
Structure des composantes anatomiques liées au mouvement humain. Définition...
Site :
https://cheminements.ulaval.ca
Ecole publique: Après les DVD, les retraites anticipées ...
Ecole publique: Après les DVD, les retraites anticipées
Par Hassan EL ARIF | Edition N°:5128 Le 17/10/2017 | Partager
Chaque année, des milliers d'enseignants concernés
L'Education nationale se vide de ses compétences
Le ministère colmate les brèches avec des CDD
Depuis 2013, le nombre de départs à la retraite anticipée est en nette augmentation
C'est à une véritable hémorragie que...
Site :
http://www.leconomiste.com
Lettre d'une maman au Ministre de l'Education Nationale ...
Commentaires sur Lettre d'une maman au Ministre de l'Education Nationale
Je suis tellement d'accord... je ne supporte plus de voir notre cher Ministre nous donner des leçons de morale sur l'éducation de nos enfants... et persister à nous dire que les activités seront gratuites... dans ma commune elles seront payantes Monsieur le Ministre et si l'on ne veut pas payer, les enfants pourront...
Site :
http://paroleauxdindons.canalblog.com
Pont de l'Arche histoire, patrimoine et tourisme ...
Quelques jeunes et moins jeunes rassemblés dans le Mille club autour de Paulette Lecureux, adjointe, Aurélie Philippe, Mickaël Dumais et Romain Niaudeau (agents municipaux). (cliché Armand Launay, octobre 2012)
comme quoi les promesses n'engagent pas que ceux qui y croient,
mais aussi ceux, et celles, qui savent attendre...
Lors du conseil municipal du 26 juin 2017, les édiles de la...
Site :
http://pontdelarche.over-blog.com
Projet de loi de finances pour 2016 - assemblee-nationale.fr
Projet de loi de finances pour 2016
renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
présenté au nom de M. Manuel VALLS
Premier ministre
Ministre des finances et des comptes publics
et par
Secrétaire d'État chargé du budget
Assemblée nationale
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la présidence
de l'Assemblée...
La sécurité sociale des salariés en Suède - cleiss.fr
Cotisation générale dite "allmän löneavgift"(1)
9,65 %
Total
31,42 %
(1) Les employeurs étrangers sans implantation en Suède ne sont pas soumis à la cotisation générale.
Source : L'Administration fiscale suédoise (Skatteverket) - Arbetsgivaravgifter (2016).
Réductions de cotisations (2016) :
Afin d'inciter les employeurs à embaucher des seniors et des jeunes, un certain nombre de...
Date: 2017-11-14 16:51:25
Site :
http://www.cleiss.fr
La loi de santé | Gouvernement.fr
La loi de santé
Mis à jour le 15 mai 2017
Notre système de santé est performant mais inéquitable, c'est pourquoi il est indispensable de le moderniser. La loi de santé s'articule autour de trois axes : le renforcement de la prévention, la réorganisation autour des soins de proximité à partir du médecin généraliste, le développement des droits des patients. La loi, qui prévoit...
Date: 2018-03-20 14:32:38
Site :
http://www.gouvernement.fr
AU TABLEAU – Les instituteurs sont moins payés que les ...
Les professeurs des écoles sont en grève mardi et mercredi pour protester contre la semaine des quatre jours et demi. Mais comme le souligne La Tribune , derrière ce refus de travailler quelques heures en plus se cache aussi un sentiment de malaise, correspondant à la peur du déclassement des enseignants. Selon les syndicats d'enseignants, les instituteurs seraient moins payés que les...
Site :
http://bigbrowser.blog.lemonde.fr
V Cotisations et gestion des comptes de points (Mise à ...
Les textes de la Convention collective nationale du 14 mars 1947 et de l'Accord du 8 décembre 1961 comportent, en matière de cotisations et d'acquisition de droits, des règles communes aux régimes AGIRC et ARRCO et des dispositions spécifiques à chaque régime, qui reposent sur des principes fondamentaux régissant ces régimes depuis leur création.
En vertu de ces principes, les deux...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
Jean Zay — Wikipédia
7 janvier 1941
, il est incarcéré au quartier spécial de la maison d'arrêt de Riom [12] , [15] .
Durant sa captivité, Jean Zay, qui a pour compagnon de cellule le rabbin Édouard Gourévitch , peut continuer à recevoir régulièrement sa femme, Madeleine Dreux Zay, et ses deux filles, l'aînée, Catherine Martin-Zay, et la cadette, Hélène Mouchard-Zay, née en 1940 après l'arrestation de...
Date: 2018-03-19 16:58:15
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le Chef de l’Etat élevé à la Dignité de Grand Croix de l ...
Auteur : Administrateur Dans ACTUALITE , CONTRIBUTIONS , POLITIQUE janvier 26, 2018 19 commentaires
Quelle belle récompense que de voir son oeuvre reconnue et appréciée par la Communauté internationale et des institutions scientifiques prestigieuses. Ce sont des moments rares qui n'arrivent qu'à ceux oeuvrent inlassablement pour améliorer les conditions de vie de leurs concitoyens. Hier...
Site :
http://www.tamtaminfo.com
SNUipp-FSU 63 | Accueil du site
Le rectorat nous a communiqué aujourd'hui, la répartition des postes pour la session 2018 du CRPE. Pour le Puy-de-Dôme ce sera 44 postes. Le détail par département...
20 mars 2018
22 mars : Grève et manifestation pour la défense des services publics
L'occasion d'infliger un sérieux avertissement au gouvernement et de rappeler notre attachement à la Fonction publique, à ses agents et à...
Date: 2018-03-21 05:03:26
Site :
http://63.snuipp.fr
École normale supérieure de Lyon — Wikipédia
modifier - modifier le code - modifier Wikidata
L'École normale supérieure de Lyon (ou ENS de Lyon) est une grande école scientifique et littéraire française , l'une des quatre écoles normales supérieures . Elle forme à l'enseignement et à la recherche dans le domaine des sciences fondamentales et expérimentales ainsi que dans celui des lettres et sciences humaines. Originellement...
Date: 2018-03-20 06:47:24
Site :
https://fr.wikipedia.org
Direction Générale des Impots du Cameroun - Révue de presse
Titre2: Dette publique, le Cameroun à 26,8%.
La publication dirigée par Marie Claire NANA fait état d'une augmentation considérable de la dette publique au Cameroun, selon le dernier rapport de la Caisse Autonome d'Amortissement (CAA) publié le 17 mai dernier. Pour ce journal, il ressort du rapport ci-dessus cité qu'à la fin du premier trimestre de l'année 2016, l'encours de la dette...
Site :
http://www.impots.cm
A Bondy, la difficile mise en place de la réforme des ...
Bondy fait partie des cinq communes de Seine-Saint-Denis - avec Aubervilliers, L'Ile-Saint-Denis, le Pré-Saint-Gervais et Romainville - qui appliquent depuis la rentrée 2013 la réforme des rythmes scolaires. Dans cette ville socialiste située au nord-est de Paris, 6 500 élèves du primaire ont renoué avec la semaine de 4 jours et demi. Ils ont également fait la connaissance des temps...
Site :
http://mondeacsoc.blog.lemonde.fr
Thèmes liés : education des enfants a l ecole / l'education a l'ecole primaire / l'education a l'ecole / education a l ecole / reforme du ministere de l'education nationale
Projet de loi de finances pour 2014 - assemblee-nationale.fr
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Assemblée nationale- Loi de finances pour 2005
Accueil > Budget et Sécurité sociale > Loi de finances pour 2005
Loi de finances pour 2005
(07 mars 2005)
(JO du 31 décembre 2004) [sur le site Légifrance]
Rectificatif (JO du 1er février 2005) [sur le site Legifrance]
Travaux préparatoires :
[sur le site de la Documentation française]
Assemblée nationale - 1ère lecture
(les informations concernant les...
Mohammad Reza Pahlavi — Wikipédia
Enfance : du fils d'officier au prince héritier (1919-1925)[ modifier | modifier le code ]
Reza Khan et ses enfants, vers 1923. De gauche à droite : Mohammad Reza, Chams et Ashraf
Mohammad Reza Pahlavi vit le jour le dimanche 26 octobre 1919 à l'hôpital Ahâmadiyeh, dans les quartiers sud de Téhéran [3] . Fils aîné de Reza Khan , officier cosaque au seuil d'une irrésistible ascension...
Date: 2018-03-20 08:47:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
Sommet - Développement durable
Objectif 1 : Éliminer la pauvreté sous toutes ses formes et partout dans le monde
D'ici à 2030, éliminer complètement l'extrême pauvreté dans le monde entier (s'entend actuellement du fait de vivre avec moins de 1,25 dollar par jour)
D'ici à 2030, réduire de moitié au moins la proportion d'hommes, de femmes et d'enfants de tout âge qui vivent dans la pauvreté sous tous ses aspects,...
Site :
un.org
ESR - enseignementsup-recherche.gouv.fr
Frédérique Vidal s'est exprimée mardi 20 mars 2018 devant le CNESER lors de l'ntroduction de la concertation sociale relative à la nouvelle licence universitaire...
20.03.2018
Parcoursup : des dispositifs spécifiques et un nouveau droit mis en place pour les candidats en situation de handicap
Avec le Plan Étudiants, le Gouvernement a souhaité placer l'étudiant au coeur du système...
Loi relative aux libertés et responsabilités des ...
La loi relative aux libertés et responsabilités des universités (dite loi LRU ou loi Pécresse), initialement intitulée loi portant organisation de la nouvelle université et communément appelée loi d'autonomie des universités, bien que cela n'ait jamais été son titre officiel, est la loi française no 2007-1199 du
août 2007
. Cette loi est critiquée par la plupart des organisations...
Date: 2018-03-20 06:48:38
Site :
https://fr.wikipedia.org
Général de Villiers : "On ne gagne pas une guerre sans ...
Conformément à l'article 38 de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant; [ Voir les règles de confidentialité ].
Contributions
Au moins, il monte au créneau et dit les choses clairement.
le 21 décembre 2016
de Fougasse
Le message du CEMA est le bienvenu, alors que se termine...
Site :
http://www.opex360.com
SYNEP CFE-CGC INDEX
Édito
Les français n'aiment pas la richesse... des autres !
Depuis des siècles on martèle aux français que l'argent c'est mal, que si l'on s'enrichit ce ne peut-être qu'en volant (les pauvres), que voler un voleur n'est pas voler, que les aristocrates on les pendra, que les bourgeois c'est comme les cochons, que Vive le syndrome de Robin des Bois ! etc.
Aussi bien la droite que la gauche...
Date: 2018-03-18 12:21:29
Site :
http://www.synep.org
N° 235 - assemblee-nationale.fr
Le projet de loi de finances pour 2018, premier budget de la législature et du quinquennat, constitue également la première annuité du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022, soumis à l'approbation du Parlement.
Il s'inscrit dans un contexte d'amélioration de la situation économique française, une croissance du produit intérieur brut (PIB) de...
Service des Examens et Concours - efmaroc.org
Le Service des Examens et Concours du Service de Coopération et d'Action Culturelle est placé sous la tutelle de l'AEFE . Ce service fonctionne exactement comme la Direction des Examens et Concours d'un rectorat en France.
Il a pour principale vocation l'organisation, sous l'égide du Rectorat de Bordeaux ,...
Site :
http://www.efmaroc.org
Le redoublement est-il bénéfique pour les enfants? - L'Express
eddyun
27/01/2015 16:24
Je ne vois pas pourquoi, on supprimerait le redoublement, il est peut-être nécessaire à certain élèves qui ont besoin d'une année supplémentaire pour bien comprendre les matières qui y sont données, avant de passer dans la classe supérieure et prendre un bon départ, par exemple pour la rentrée en 6 ème. Alors de grâce, Mmes et Mrs du ministère de...
Site :
https://www.lexpress.fr
LOI N° 16/008 DU 15 juillet 2016 modifiant ET COMPLETANT ...
la nomination à une fonction incompatible ;
la fin du mandat ;
l'incapacité permanente ou mentale constatée dûment constatée par un médecin ;
la condamnation à une peine irrévocable.
Article 81
Le bourgmestre, le chef du secteur ou de la chefferie avise sans délai le Gouverneur de province ou le Gouverneur de la ville de Kinshasa, selon le cas, du décès des officiers de l'état...
Date: 2016-09-04 16:36:19
Site :
http://leganet.cd