Articles sélectionnés pour le thème : gouvernement de l'education
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Comment Démissionner de l’Education Nationale
Nos professeurs sont tellement heureux
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Démission Éducation Nationale : les raisons d'un ras le bol
Là on est sur un gros ras le bol...
Comment démissionner de l'Education Nationale ?
Voici la question qui occupe actuellement votre esprit. Après quelques années (quelques...
Site :
https://www.superprof.fr
Histoire de L’Education Physique Sportive | Pearltrees
Histoire de L'Education Physique Sportive
Histoire de L'Education Physique Sportive I. Quelques éléments sur l'histoire de l'institution scolaire A propos de l'éducation physique, de l'école et de la société française I.1 Brefs rappels de l'histoire sociale I.2 Les différentes structures de l'école du XIXe siècle I.3 Les deux écoles ou l'histoire de deux identités II. II.1 Le corps...
Site :
http://www.pearltrees.com
Entre recherche, pratique et politique : le Conseil ...
La construction des politiques d'éducation : de nouveaux rapports entre science et politique
Entre recherche, pratique et politique : le Conseil supérieur de l'éducation du Québec, une démarche originale
Between research, practice and politics: the Quebec's Council of Education, an original approach
Zwischen Forschung, Praxis und Politik: das Obererziehungsamt in Quebec, eine originale...
Site :
http://journals.openedition.org
Communiqué du 21 juin 2017 – Politique de la réussite ...
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Politique de la réussite éducative : le plaisir d'apprendre, la chance de réussir
Québec, le 21 juin 2017. - Le Gouvernement du Québec a lancé aujourd'hui la Politique de la réussite éducative, porteuse d'objectifs ambitieux pour 2030. Elle couvre la période de la petite enfance jusqu'à l'âge adulte.
La Politique propose des orientations qui agissent sur toutes les...
Site :
premier-ministre.gouv.qc.ca
Thèmes liés : ministre de l'education du loisir et du sport / ministre de l education du loisir et du sport / gouvernement du quebec ministre de l'education / ministre de l'education nationale / ministre de l education nationale
Education nationale : vingt ans de réformes sans évaluation
VALÉRIE DE SENNEVILLE - Les Echos |
Le 27/05/2003
Les réformes de l'Education nationale n'ont pas toujours été des échecs retentissants, même si l'on retient plus volontiers le nom des ministres qui ont dû quitter le gouvernement faute d'avoir pu mener à bien leur projet.
Difficile de réformer l'Education nationale ? Depuis 1968, plusieurs ministres et secrétaires d'Etat y ont laissé...
Site :
https://www.lesechos.fr
L'académie recrute - Académie de Lyon
Tous concours, emplois, carrières
L'académie recrute
Tout au long de l'année scolaire, l'académie de Lyon recrute : enseignants contractuels, assistants d'éducation, intervenants en langue anglaise, volontaires en service civique universel, personnels administratifs non titulaires...
Année scolaire 2017-2018 :
Agents contractuels administratifs
.
Recrutement d'agents de l'équipe mobile...
Site :
http://www.ac-lyon.fr
Éducation nationale : La réforme en question - leseco.ma
Une reprise tardive des cours, un déficit de 12.000 enseignants non remplacés face à 224.000 nouveaux élèves, la rentrée 2016 a été houleuse pour l'Éducation nationale marocaine qui déploie cette année les premières réformes de sa Vision 2030.
«76% des enfants ne savent ni lire ni écrire après quatre ans d'école», affirmait en 2015 Rachid Belmokhtar, le ministre de l'Éducation...
Site :
http://www.leseco.ma
Taire la chose et dire les mots. Ou les avatars de l ...
Taire la chose et dire les mots. Ou les avatars de l'innovation pédagogique en Éducation physique au XXe siècle en France
Jacques Gleyse
Français English
Deux «mystiques» divisent à l'origine le champ des pratiques corporelles scolaires, non sans paradoxe dans l'innovation en Éducation physique. D'un côté, l'éduqué physique : vision égalitariste, tournée vers le plus faible (Ligue...
Les ministres Luc Fortin et Sébastien Proulx annoncent ...
Grossir la taille du texte à 150 % - taille actuelle 100 %.
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Les ministres Luc Fortin et Sébastien Proulx annoncent près de 10 M$ pour favoriser un arrimage fort entre la...
Date: 2018-03-21 07:38:42
Site :
http://www.fil-information.gouv.qc.ca
Ministère de l'Education: Bulletin Officiel de l'Education ...
o L'accord CEDRE, signé entre le gouvernement français et le gouvernement libanais le 5 avril 1996 en présence du Président de la République française et du Premier ministre libanais, vise à renforcer la coopération ainsi que les échanges scientifiques et universitaires en partenariat pour la mise en place et le développement de la recherche au Liban.
Le comité mixte CEDRE institué...
Date: 2012-02-27 13:53:39
Site :
http://www.education.gouv.fr
N° 4019 - assemblee-nationale.fr
PRINCIPAUX CONSTATS ET RECOMMANDATIONS 19
I.- LA MÉTHODE DE LA RGPP 19
II.- LES MESURES DE LA RGPP 22
III.- LES IMPACTS FINANCIERS DE LA RGPP 23
PRINCIPAUX TABLEAUX DU RAPPORT 25
PREMIÈRE PARTIE : LA MÉTHODE DE LA RGPP 29
I.- LE LANCEMENT DE LA RGPP : DU TRAVAIL INITIAL DES ÉQUIPES MIXTES D'AUDIT AUX DÉCISIONS DES CMPP 30
A.- LE RÔLE ET LE CADRE DE TRAVAIL DES ÉQUIPES MIXTES D'AUDIT...
Conseil de l'Education et de la Formation (CEF) - La FAPEO
Conseil de l'Education et de la Formation (CEF)
Le rôle du Conseil de l'Education et de la Formation (CEF)
Le CEF est une instance d'avis composée de 29 organisations membres, dont la FAPEO. Les avis rendus éclairent les gouvernements concernés et sont souvent pris en considération dans la construction des politiques d'éducation. Le Conseil de l'Éducation et de la Formation est actuellement le seul lieu institutionnel où l'ensemble des niveaux de...
Site :
http://www.fapeo.be
Thèmes liés : conseil de l education et de la formation / formation dans l'education / formation dans l education / conseil d'education et de la formation / conseil sur l education
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d ...
- les lycées ;
- l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG).
II. Libéralités consenties au profit des établissements publics ou d'utilité publique à caractère scientifique, culturel ou artistique
20
Le 2° de l' article 795 du CGI exonère de DMTG les dons et legs consentis aux établissements publics ou d'utilité publique dont les ressources sont...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Programmes PTIP 2017-2019 et PAQUET-EF 2013-2025
Programmes PTIP 2017-2019 et PAQUET-EF 2013-2025
Programmes PTIP 2017-2019 et PAQUET-EF 2013-2025
Programme Triennal d'Investissements Publics (PTIP) 2017 - 2019
D'un coût global de 4.791,787 milliards de FCfa, le Programme triennal d'investissements publics (Ptip) (2017-2019) connaît une hausse de 925,714 milliards de FCfa par rapport à celui de 2016-2018. Il comprend 722 projets et...
Date: 2018-03-21 03:56:39
Site :
http://www.plandev.sn
Le budget de l'Éducation nationale en hausse en 2018 ...
Le ministre de l'Education nationale, Jean-Michel Blanquer, a annoncé, dans une interview publiée dimanche sur le site internet des Echos , une hausse du budget de l'Education nationale en 2018. "L'Education nationale a été définie comme une priorité par le président de la République et le Premier ministre. Cela se traduira par une augmentation du budget de l'Education nationale"...
Site :
http://www.europe1.fr
Le budget de l'Education nationale en hausse de 1,3 ...
Le budget de l'Education nationale en hausse de 1,3 milliard en 2018
09h06, le 27 septembre 2017, modifié à 13h35, le 27 septembre 2017
A
A
Jean-Michel Blanquer assure que sa priorité est "d'avoir une école primaire qui ait les moyens d'être à la hauteur des enjeux"@ ERIC PIERMONT / AFP
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Le ministre de l'Éducation nationale a annoncé que le budget de son ministère...
Site :
http://www.europe1.fr
PROTECTION DE LA NATURE ET DE L'ENVIRONNEMENT
PROTECTION DE LA NATURE ET DE L'ENVIRONNEMENT
Mise à jour le 20 mars 2018, proposez vos liens
.
AEE : site officiel de l'Agence européenne pour l'environnement qui a pour objectif de soutenir le développement durable et de favoriser l'amélioration significatire et mesurable de l'environnement européen en fournissant des informations opportunes, ciblées, pertinentes et fiables aux...
Site :
http://www.liensutiles.org
Où en sont les instances de bonne gouvernance – Lavieeco
Tahar Abou El Farah (929 articles)
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Où en sont les instances de bonne gouvernance
La réputation du CNDH a dépassé les frontières, le CSEFRS est au centre d'une réforme majeure, le CCME reste très dynamique. Le Conseil de la concurrence et l'ICPC, partis sur le bon pied, ont été rattrapés par l'inertie. L'Autorité de la parité et...
Site :
http://lavieeco.com
Rentrée scolaire : sa date en 2018 et les infos clés
Rentrée des classes : histoire
[Mis à jour le 22 décembre 2017 à 14h02] Pour quelque 12 millions d'élèves de l'Hexagone, la prochaine "grande" rentrée scolaire aura lieu lundi 3 septembre 2018, après les plus longues vacances scolaires de l'année. Une nouvelle année scolaire, la 2018-2019, débutera alors, pour venir s'achever le vendredi 5 juillet 2019 au soir, en tout cas pour...
Date: 2018-03-20 15:15:45
Site :
http://www.linternaute.com
Notes d’examen gonflées : Québec accusé de faire fi de sa ...
Selon des informations obtenues par la CAQ, le ministère de l'Éducation a modifié les notes de 5312 élèves qui ont échoué aux examens ministériels de juin dernier afin qu'ils puissent réussir leur cours. Une situation qui est tout à fait conforme aux règles statistiques du gouvernement, selon le ministre de l'Éducation, Sébastien Proulx.
Un texte de Véronique Prince, correspondante...
Site :
http://ici.radio-canada.ca
Institut universitaire de formation des maîtres — Wikipédia
Institut universitaire de formation des maîtres
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
En France, les instituts universitaires de formation des maîtres (IUFM) étaient des établissements de formation des professionnels de l'enseignement public (professeurs du premier et second degrés, conseillers principaux d'éducation ). Ils ont été remplacés...
Date: 2018-03-19 14:17:31
Site :
https://fr.wikipedia.org
Institut universitaire de formation des maîtres — Wikipédia
Institut universitaire de formation des maîtres
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En France, les instituts universitaires de formation des maîtres (IUFM) étaient des établissements de formation des professionnels de l'enseignement public (professeurs du premier et second degrés, conseillers principaux d'éducation ). Ils ont été remplacés...
Date: 2018-03-19 14:17:31
Site :
https://fr.wikipedia.org
Académie de Paris — Wikipédia
Organisation actuelle[ modifier | modifier le code ]
Rectorat de Paris, site Gambetta
Elle est dirigée par un recteur d'académie , nommé par décret en conseil des ministres par le Président de la République sur le rapport du Premier ministre et du ministre de l'Éducation nationale. Il est responsable de l'ensemble du système éducatif dans l'académie. À ce titre, il met en oeuvre les...
Date: 2018-03-19 14:19:24
Site :
https://fr.wikipedia.org
Académie de Paris — Wikipédia
Organisation actuelle[ modifier | modifier le code ]
Rectorat de Paris, site Gambetta
Elle est dirigée par un recteur d'académie , nommé par décret en conseil des ministres par le Président de la République sur le rapport du Premier ministre et du ministre de l'Éducation nationale. Il est responsable de l'ensemble du système éducatif dans l'académie. À ce titre, il met en oeuvre les...
Date: 2018-03-19 14:19:24
Site :
https://fr.wikipedia.org
Carte scolaire — Wikipédia
Principe général[ modifier | modifier le code ]
Il faut distinguer trois choses :
la carte scolaire des écoles maternelles et élémentaires qui est déterminée par les conseils municipaux (art. L212-7 du Code de l'éducation) lorsque les communes comportent plusieurs écoles ;
la carte scolaire des collèges qui est déterminée par le conseil général (art. L213-1 du Code de...
Date: 2018-03-19 13:19:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
Tous les textes officiels de l'ASH - dcalin.fr
Les textes officiels de l'ASH (ex-AIS)
Tous les textes officiels disponibles sur ce site sont présentés ci-dessous.
Ils sont classés dans l'ordre inverse de leur date de parution.
Décret n° 2018-124 du 21 férier 2018 portant modification du CAPEJS.
Note de service n° 2017-161 du 25 octobre 2017 relative à la mise à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants du...
Date: 2018-03-13 12:49:01
Site :
http://dcalin.fr
La fonction de recteur d’académie - La Chancellerie des ...
Accueil > Actualités archivées > Histoire > La fonction de recteur d'académie
La fonction de recteur d'académie est riche d'une longue histoire : née sous le Premier Empire, on fêtait en 2008 son bicentenaire. Depuis cette date, la fonction a encore évolué ; les conditions de nomination et les attributions du recteur d'académie ont été sensiblement modifiées, notamment par deux...
Site :
https://www.sorbonne.fr
Nos projets et références : Afrique de l'est et du sud ...
Institut de formation et de recherche
Références par zones géographiques
Références par secteurs d'activité
Sofreco dans le monde
SOFRECO est une société à caractère fortement international de par ses clients, ses partenaires, la nationalité de ses experts, son personnel au siège, et sa présence dans de nombreux pays.
lire la suite ...
Nos clients
Nos clients sont de trois types :...
Site :
http://www.sofreco.com
Accueil - Académie de Toulouse
Le MEDEF n'a pas le droit d'insulter l'Ecole
Une campagne du MEDEF affiche son mépris pour le service public d'éducation, ses personnels et ses élèves en affirmant « Si l'école faisait son travail, j'aurais du travail ». C'est pourtant ce service public qui a permis la massification de l'accès aux études et l'élévation générale du niveau de qualification. En accusant abusivement...
Site :
http://toulouse.snuep.fr
Baccalauréat en enseignement de l'éducation physique et à ...
Tout DEC
Candidat sans DEC (candidat adulte)
Le secteur Admission des adultes, cours compensateurs et études libres procède à l'analyse de la scolarité et de l'expérience acquises par le candidat. Il établit la scolarité préparatoire ( cours compensateurs ) nécessaire pour l'admissibilité à des programmes de premier cycle. Cette scolarité permet au candidat adulte d'atteindre...
Site :
https://www.ulaval.ca
Éducation au Québec — Wikipédia
L'éducation comme responsabilité d'ordre privé (1608-1800)[ modifier | modifier le code ]
Comme toute colonie en période d'équipement, les institutions de la Nouvelle-France sont à l'image de celles de sa métropole. L'éducation, à l'instar des services sociaux et de la santé, est d'abord une « responsabilité morale » qui incombe au clergé et c'est l'évêque qui en dirige les...
Date: 2018-03-20 08:45:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
7 à Poitiers - Jean-Marie Panazol : "Priorité à la pédagogie"
Ancien membre du cabinet de Vincent Peillon, Jean-Marie Panazol est désormais à la tête de l'Ecole supérieure de l'Education nationale (Esen), dont le siège se trouve à Chasseneuil. Réforme de l'école, langues régionales, moral des cadres... Il répond sans détours.
Vous avez passé dix mois au cabinet du ministre de l'Education nationale, Vincent Peillon. Quelles
impressions vous...
Site :
http://www.7apoitiers.fr
Fédération de l'Éducation nationale — Wikipédia
le syndicat national des conseillers techniques et pédagogiques d'éducation populaire qui deviendra en 1983 de syndicat de l'éducation populaire ([SEP)] qui syndique les personnels du champ interprofessionnel de l'éducation populaire.
Les trois tendances principales existant depuis 1945 étaient :
Unité Indépendance et Démocratie (UID), majoritaire, réputée proche des socialistes (voir...
Date: 2018-03-19 13:17:02
Site :
https://fr.wikipedia.org
Les valeurs de la République à l'école - education.gouv.fr
Face aux attentats, l'École ne peut être l'unique réponse. Mais sans l'éducation, la transmission des valeurs de la République ne peut être assurée. C'est pourquoi, le 22 janvier 2015, une grande mobilisation de l'École et de ses partenaires pour les valeurs de la République a été lancée. Transmission des valeurs républicaines, laïcité, citoyenneté, culture de l'engagement et...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : valeur de l'education nationale / education religieuse a l'ecole / l'education a l'ecole / education a l ecole / la valeur de l'education
Politique de la réussite éducative - Ministère de l ...
La Politique de la réussite éducative est le fruit de beaucoup d'écoute et de partage. Elle s'appuie sur le leadership du gouvernement et sur l'engagement de plusieurs réseaux. Elle est aussi le résultat de larges consultations publiques tenues à l'automne 2016, et je tiens à remercier tous ceux et celles qui ont participé à cet exercice essentiel.
Avec cette politique, le Québec vise...
Site :
http://www.education.gouv.qc.ca
Thèmes liés : centres de formation professionnelle et de l education des adultes / ministere de l'education et de la formation professionnelle / ministre de l'education du loisir et du sport / ministre de l education du loisir et du sport / ministere de l'education du loisir et du sport
Georges Hébert — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Hébert .
Georges Hébert
Le lieutenant de vaisseau Georges Hébert en 1913.
Données clés
chargé de l'instruction de la gymnastique à l'École des Fusiliers Marins.
Distinctions
à Tourgéville [1] , est un officier de marine et éducateur français promoteur d'une méthode d' éducation physique naturelle, l' hébertisme , opposée à la gymnastique...
Date: 2018-03-19 14:18:50
Site :
https://fr.wikipedia.org
Qui sont les nouveaux ministres de l'Education nationale ...
Facebook live Retour sur notre entretien avec Nicolas Hulot, nouveau ministre de la Transition écologique
Directeur général du groupe ESSEC, Jean-Michel Blanquer, ministre de l'Education nationale est déjà passé par le ministère entre 2009 et 2012 en tant que directeur général de l'enseignement scolaire. Frédérique Vidal, à la tête de l'enseignement supérieur et de la recherche...
Site :
http://www.telerama.fr
Certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du ...
Certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Ne doit pas être confondu avec Certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique .
Le certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré (CAPES) est un diplôme professionnel du ministère français de l'Éducation nationale, de...
Date: 2018-03-19 14:17:29
Site :
https://fr.wikipedia.org
Lancement du protocole de gestion des commotions ...
/ Lancement du protocole de gestion des commotions cér
...
Lancement du protocole de gestion des commotions cérébrales
7 juillet 2017 12:07
QUÉBEC, le 6 juill. 2017 /CNW Telbec/ - Dans le but d'améliorer la gestion des commotions cérébrales et de favoriser une reprise complète sécuritaire des activités suivant une commotion cérébrale, le Gouvernement du Québec a annoncé la...
Site :
http://www.hockey.qc.ca
Profil de l'entreprise - newswire.ca
Rappel de la mission du Conseil supérieur de l'éducation
Le Conseil supérieur de l'éducation est un organisme de consultation et de réflexion critique. Il a pour mission de conseiller le ministre de l'Éducation, du Loisir et du Sport et la ministre responsable de l'Enseignement supérieur, et de leur faire des recommandations sur toute question relative à l'éducation. La réflexion du Conseil est le fruit...
Date: 2018-03-21 04:35:37
Site :
https://www.newswire.ca
Thèmes liés : conseil superieur de l education / conseil des ministres de l education / conseil sur l education / ministre de l'education du loisir et du sport / ministre de l education du loisir et du sport
Fédération syndicale unitaire — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir FES .
Fédération syndicale unitaire
104 rue Romain Rolland 93260 Les Lilas
Secrétaire général
modifier
La Fédération syndicale unitaire (FSU) est la première fédération syndicale en France de l' enseignement . Son champ de syndicalisation est restreint à la Fonction publique (essentiellement la Fonction publique d'État et la Fonction publique...
Date: 2018-03-19 14:17:22
Site :
https://fr.wikipedia.org
Rectifications orthographiques du français en 1990 — Wikipédia
Rectifications orthographiques du français en 1990
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Les rectifications orthographiques du français en 1990 recommandent une nouvelle orthographe pour certains mots du français afin de la rendre plus simple ou en supprimer certaines incohérences. Elles ont pour origine un rapport du Conseil supérieur français...
Date: 2018-03-20 06:48:07
Site :
https://fr.wikipedia.org
Fonction publique de l'Etat : recrutements 2016 - Emploipublic
L'Education nationale est également un poste prioritaire. Focus sur les recrutements 2016 de l'Etat.
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[Mise à jour : 18/11/2015] Les attentats de janvier et de novembre 2015 à Paris justifient des recrutements massifs dans les métiers de la sécurité et des armées, par les ministères de la Défense et de l'Intérieur. Mais d'autres ministères embauchent aussi :...
Transcription du discours du Président de la République au ...
Transcription du discours du Président de la République au Forum économique mondial de Davos, Suisse
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Publié le 25 Janvier 2018
Rubrique : Economie, finances et industrie, Europe, International, développement et francophonie, Nation, institutions et réforme de l'Etat
SEUL LE PRONONCÉ FAIT...
Date: 2018-03-15 18:43:59
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http://www.elysee.fr
Malala Yousafzai — Wikipédia
Biographie
Enfance
Malala Yousafzai est en grande partie éduquée par son père, Ziauddin Yousafzai. Elle a deux frères plus jeunes qu'elle, Khushal et Atal [4] . Leur père est un poète et militant pour l'éducation, propriétaire d'une école.
Dès son plus jeune âge, elle souhaite étudier pour devenir médecin bien qu'encouragée par son père à devenir politicienne. À partir de 2008,...
Date: 2018-03-20 06:50:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : education religieuse a l'ecole / conseil des ministres de l education / vers la vie pour l education des jeunes / ministre de l education et de la recherche / education a l environnement des ecoles
L’UNESCO et le ministère de l’Enseignement Supérieur et de ...
Agenda
L'UNESCO et le ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche du Sénégal signent une convention d'appui universitaire
Lors de la onzième Triennale de l'Association pour le Développement de l'Education en Afrique (ADEA) qui s'est tenue du 15 au 17 mars 2017 à Diamniadio, Sénégal, le ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche du Sénégal et le Bureau...
Date: 2018-03-21 07:55:25
Site :
http://www.onusenegal.org
Thèmes liés : ministere de l'enseignement superieur du senegal / ministere de l'education de l'enseignement superieur et de la recherche / ministere de l'enseignement superieur et de la recherche / ministere de l enseignement superieur de la recherche / ministere de l'education de l'enseignement superieur
Alain Geismar — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Geismar .
Alain Geismar
à Paris XVIe , est un homme politique et physicien français , inspecteur général honoraire de l'Éducation nationale [1] .
Sommaire
Biographie[ modifier | modifier le code ]
Alain Geismar est né à Paris dans une famille juive alsacienne . Élève du lycée Janson-de-Sailly , il est en quatrième avec André Sénik , futur leader de...
Date: 2018-03-19 13:49:16
Site :
https://fr.wikipedia.org
Liste de femmes ministres françaises — Wikipédia
Liste de femmes ministres françaises
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Cette liste de femmes ministres françaises recense, par présidence ou par gouvernement, toutes les femmes qui ont été membres d'un gouvernement, depuis les années 1930.
Elles constituent au début des exceptions au sein de la vie politique française. On ne compte au...
Date: 2018-03-20 08:45:19
Site :
https://fr.wikipedia.org
Personnels ATOS de l'éducation nationale - Sénat
Personnels ATOS de l'éducation nationale
11e législature
Question écrite n° 00728 de M. Ivan Renar (Nord - CRC)
publiée dans le JO Sénat du 03/07/1997 - page 1789
M. Ivan Renar attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie sur...
Date: 2016-10-21 10:59:05
Site :
senat.fr
N° 391 - Projet de loi relatif à l’orientation et à la ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUINZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 22 novembre 2017.
PROJET DE LOI
relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires culturelles et de l'éducation, à défaut de constitution
d'une commission spéciale dans les délais prévus par les...