Lettre de démission Éducation Nationale - Modèle de Lettre

Lettre de démission Éducation Nationale

Modèle pour démissionner de l'éducation nationale

Lettre de démission Éducation Nationale

Comment démissionner de l'Éducation Nationale ?

Quelles qu'en soient les raisons, vous pouvez démissionner de l'Éducation Nationale à tout moment. Il suffit de prévenir l'inspection académique en envoyant une lettre recommandée avec accusé de réception. Vous recevrez une convocation vous conviant à un rendez-vous avec le directeur de l'établissement dans lequel vous travaillez afin de confirmer votre volonté de quitter votre fonction. La...

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Site : http://www.lettre-utile.fr

Thèmes liés : lettre de demission de l'education nationale / lettre administrative de l'education nationale / demission education nationale lettre / lettre de l'education nationale / rapport d'inspection de l'education nationale

La direction de la jeunesse, de l’éducation populaire et ...

La direction de la jeunesse,

La direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (DJEPVA)

Pour élaborer et mettre en oeuvre sa politique en matière de jeunesse, le ministre de l'Education nationale est assisté de la Direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (DJEPVA).

La direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la...

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Date: 2018-03-21 02:26:41
Site : http://www.jeunes.gouv.fr

Haïti - Éducation : Création d'une inspection générale ...

Haïti - Éducation : Création d'une inspection générale dans l'éducation

25/07/2015 10:29:43

Par arrêté daté du 23 juillet, signé par Nesmy Manigat, le Ministre de l'Éducation Nationale (MENFP), a été créé au sein du Ministère, une Inspection Générale de l'Administration de l'Éducation Nationale et de la Formation professionnelle (IGAENF), un service techniquement déconcentré,...

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Site : http://www.haitilibre.com

Personnels ATOS de l'éducation nationale - Sénat

Personnels ATOS de l'éducation nationale

11e législature

Question écrite n° 00728 de M. Ivan Renar (Nord - CRC)

publiée dans le JO Sénat du 03/07/1997 - page 1789

M. Ivan Renar attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie sur...

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Date: 2016-10-21 10:59:05
Site : senat.fr

Grille indiciaire État : Inspecteurs de l'éducation ...

374

1 752,57 EUR

« L'accès à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe se fait au choix, par voie d'inscription à un tableau d'avancement établi après avis de la commission administrative paritaire nationale. Peuvent être inscrits sur ce tableau les inspecteurs de l'éducation...

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Site : http://www.emploitheque.org

Thèmes liés : inspecteur de l education nationale / ministre de l'education nationale / ministre de l education nationale / inspecteur education nationale+grille indiciaire / l education nationale

Education Nationale - Data.gouv.fr

Contribuez !

Education Nationale

Le site www.education.gouv.fr propose des informations sur le fonctionnement du système éducatif, tous les niveaux d'enseignement, de la maternelle à la terminale, les programmes, les diplômes, les...

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Site : https://www.data.gouv.fr

35% du budget national consacrés à l'éducation ( ministre )

Au total 35% du budget national du Sénégal sont consacrés à l'éducation, a indiqué le ministre de l'Education nationale, Serigne Mbaye Thiam, précisant que cela représente globalement 6% du Produit intérieur brut(PIB) du pays.

Invité, dimanche de l'émission Le Grand jury de la RFM, Serigne Mbaye Thiam a précisé que 87% des 352,5 milliards de francs de budget de son département sont...

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Site : http://www.seneweb.com

MGEN TOULON Mutuelle Générale de l’Education Nationale La ...

MGEN TOULON Mutuelle Générale de l'Education Nationale La valette Var

MGEN TOULON

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Votre Groupe Mutualiste MGEN Toulon vous propose une offre de santé globale sans option pour une protection sociale obligatoire et complémentaire de ses adhérents avec des moyens de contact MGEN multiples pour une grande proximité et une grande réactivité, car votre Mutuelle MGEN...

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Site : assurance-jeunes.com

N° 4019 - assemblee-nationale.fr

PRINCIPAUX CONSTATS ET RECOMMANDATIONS 19

I.- LA MÉTHODE DE LA RGPP 19

II.- LES MESURES DE LA RGPP 22

III.- LES IMPACTS FINANCIERS DE LA RGPP 23

PRINCIPAUX TABLEAUX DU RAPPORT 25

PREMIÈRE PARTIE : LA MÉTHODE DE LA RGPP 29

I.- LE LANCEMENT DE LA RGPP : DU TRAVAIL INITIAL DES ÉQUIPES MIXTES D'AUDIT AUX DÉCISIONS DES CMPP 30

A.- LE RÔLE ET LE CADRE DE TRAVAIL DES ÉQUIPES MIXTES D'AUDIT...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Luc Ferry — Wikipédia

Pour les articles homonymes, voir Ferry .

Luc Ferry

Luc Ferry lors du salon du livre de Paris 2017.

Fonctions

(1 an, 10 mois et 23 jours)

Président

Enseignant de philosophie et de science politique[ modifier | modifier le code ]

Fils d'un préparateur et constructeur de voitures automobiles sportives, Pierre Ferry, inventeur de voitures de course [1] et d'une mère au foyer [2] , Luc Ferry a...

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Date: 2018-03-19 14:17:13
Site : https://fr.wikipedia.org

Centre de formation d'apprentis — Wikipédia

Statut[ modifier | modifier le code ]

Sur le plan statutaire, on distingue :

les CFA privés, gérés par des syndicats professionnels, associations ou d'autres structures qui disposent ainsi d'un outil de formation professionnelle pour leur propre secteur d'activités. Les CFA du Bâtiment, gérés par le CCCA-BTP [1] , restent, en 2011, les plus importants CFA professionnels.

les CFA...

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Date: 2018-03-20 15:34:30
Site : https://fr.wikipedia.org

Ministère de l'Éducation nationale " vacances scolaire ...

Je travaille chez Ministère de l'Éducation nationale à plein temps (Pendant plus de 10 ans)

Avantages

Métier "clé" du fonctionnement de la société, vous formez la génération...

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Site : https://www.glassdoor.com

Thèmes liés : ministere de l'education nationale / ministere de l education nationale / travailler dans l education nationale / ministere education nationale emploi / ministere d'education nationale

Recteur d'académie — Wikipédia

Pour les articles homonymes, voir Recteur .

Cet article adopte un point de vue régional ou culturel particulier et nécessite une internationalisation

(octobre 2016).

Merci de l' améliorer ou d'en discuter sur sa page de discussion  ! Vous pouvez préciser les sections à internationaliser en utilisant {{section à internationaliser}} .

Les académies en France.

Un recteur d'académie est, en...

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Date: 2018-03-20 08:47:25
Site : https://fr.wikipedia.org

Recteur d'académie — Wikipédia

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(octobre 2016).

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Les académies en France.

Un recteur d'académie est, en...

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Date: 2018-03-20 08:47:25
Site : https://fr.wikipedia.org

Concours 2018 d'adjoint administratif de l'Éducation ...

Toute l'actualité

Concours 2018 d'adjoint administratif de l'Éducation nationale : dates (...)

Concours 2018 d'adjoint administratif de l'Éducation nationale : dates d'inscription

publié le lundi 23 octobre 2017

|

107 821

Chaque année, le ministère de l'Éducation nationale organise un concours dans différentes académies pour recruter des adjoints administratifs (Adjaenes) qui...

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Site : https://vocationservicepublic.fr

Mobilité - Enseigner à l'étranger - Ministère de l ...

Personnel enseignant du premier degré ou du second degré, différentes possibilités vous sont offertes si vous désirez enseigner à l'étranger :

vous pouvez enseigner dans les établissements du réseau des établissements scolaires français ou franco-étrangers dépendant de l'Agence pour l'enseignement du français à l'étranger (AEFE),

vous pouvez être affecté dans une école...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Exercer dans la fonction publique ... - education.gouv.fr

En dehors de la fonction publique de l'Etat, existent deux autres fonctions publiques :

la fonction publique territoriale,

la fonction publique hospitalière.

Comme la fonction publique d'Etat, ces deux fonctions publiques offrent des postes de catégorie A, B ou C, accessibles par concours - externes ou internes - ou...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Thèmes liés : fonction publique education nationale / ministere de l'education nationale et de la recherche / ministere de l education nationale et de la recherche / concours ministere de l education nationale / concours de l'education nationale categorie b

Comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté (CESC)

Au coeur de la politique éducative de l'établissement

Dernière mise à jour : 7 mars 2017

Le Comité d'Éducation à la Santé et à la Citoyenneté est une instance particulièrement adaptée pour définir et conduire les actions d'éducation et de prévention des conduites à risques dans le domaine de la santé et de la citoyenneté.

Se reporter également à la fiche " La santé au...

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Site : http://www.esen.education.fr

Projet de budget 2014L’Education nationale échappe à la ...

L'Education nationale échappe à la rigueur

Par | Edition N°:4150 Le 13/11/2013 | Partager

Son budget augmente de 8,5% pour totaliser 46 milliards de DH

Mais une baisse des dépenses d'investissements est prévue

De nouvelles mesures dans le plan d'action de 2014

Source: MEN

Le nombre d'internats dans le système éducatif a atteint 574 lors de la rentrée scolaire 2012-2013 contre 426 en...

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Site : http://www.leconomiste.com

Assemblée nationale - Education : refondation de l’école ...

Principaux amendements des commissions

Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 23/01/13

Le ministre de l'éducation nationale a présenté un projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République.

Ce projet de loi constitue une étape majeure de la refondation de l'école érigée en priorité par le Président de la République. Issu d'un...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Page d'accueil

Projet Mathiot, une réforme du lycée et du Bac - Diaporama

Exemple de motion à adapter à la situation de l'établissement ( word - PDF )

Exemple de déclaration liminaire pour les CA des lycées ( word - PDF )

Face aux mesures gouvernementales contre la Fonction publique et l'Éducation nationale, avec une rentrée 2018 qui s'annonce difficile, les personnels doivent se mobiliser et...

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Date: 2018-03-20 15:21:00
Site : http://www.bordeaux.snes.edu

SIAES CARRIERE classe exceptionnelle certifiés professeur ...

- Reclassement à la classe exceptionnelle des professeurs certifiés : bientôt en ligne

 

les "viviers" de professeurs promouvables :

Deux « viviers » distincts sont identifiés par l'administration pour l'accès à la classe exceptionnelle :

- premier « vivier » : les professeurs certifiés qui, ayant atteint au moins le 3ème échelon de la hors classe, ...

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Date: 2018-02-09 21:01:30
Site : http://www.siaes.com

Académie de Paris — Wikipédia

Organisation actuelle[ modifier | modifier le code ]

Rectorat de Paris, site Gambetta

Elle est dirigée par un recteur d'académie , nommé par décret en conseil des ministres par le Président de la République sur le rapport du Premier ministre et du ministre de l'Éducation nationale. Il est responsable de l'ensemble du système éducatif dans l'académie. À ce titre, il met en oeuvre les...

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Date: 2018-03-19 14:19:24
Site : https://fr.wikipedia.org

Académie de Paris — Wikipédia

Organisation actuelle[ modifier | modifier le code ]

Rectorat de Paris, site Gambetta

Elle est dirigée par un recteur d'académie , nommé par décret en conseil des ministres par le Président de la République sur le rapport du Premier ministre et du ministre de l'Éducation nationale. Il est responsable de l'ensemble du système éducatif dans l'académie. À ce titre, il met en oeuvre les...

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Date: 2018-03-19 14:19:24
Site : https://fr.wikipedia.org

Enseigner dans les classes préparatoires, au collège ou au ...

L'agrégation externe s'adresse aux personnes qui détiennent un diplôme de master (ou un équivalent).

Pour vous inscrire à l'agrégation, vous devez remplir plusieurs conditions :

Les conditions spécifiques propres au concours

Les conditions générales

Pour vous inscrire à l'agrégation externe, vous devez au plus tard le jour de la première épreuve d'admissibilité :

posséder la...

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Site : http://www.devenirenseignant.gouv.fr

Actualités de l'ESENESR - esen.education.fr

Ce parcours hybride de 200 heures est destiné aux inspecteurs de l'éducation nationale nouvellement chargés de l'adaptation scolaire et la scolarisation des élèves handicapés (IEN ASH) en tant que titulaires. Il privilégie une personnalisation des activités ainsi qu'une progressivité dans l'acquisition des compétences relatives aux diverses missions réparties sur l'année. Il repose...

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Site : http://www.esen.education.fr

Michel Roger — Wikipédia

Pour les personnes ayant le même patronyme, voir Roger .

Michel Roger

(5 ans, 8 mois et 17 jours)

Monarque

Formation[ modifier | modifier le code ]

Michel Roger est élève au lycée Alain-Fournier de Bourges et au lycée Henri-IV de Poitiers . Il est diplômé d'études spécialisées de droit privé et de sciences criminelles à l' université de Poitiers . Il est également lauréat des...

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Date: 2018-03-20 06:49:13
Site : https://fr.wikipedia.org

MENH1733170N - Ministère de l'Éducation nationale

Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes – rentrée scolaire 2018-2019

NOR : MENH1733170N

note de service n° 2017-198 du 8-1-2018

MEN - DGRH B2-4

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux vice-rectrices et vice-recteurs ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation...

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Site : http://www.education.gouv.fr

MENE1711773C - Ministère de l'Éducation nationale

Le Bulletin officiel  >  2017  >  n°16 du 20 avril 2017  >  Enseignements primaire et secondaire

Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Rentrée scolaire : sa date en 2018 et les infos clés

Rentrée des classes : histoire

[Mis à jour le 22 décembre 2017 à 14h02] Pour quelque 12 millions d'élèves de l'Hexagone, la prochaine "grande" rentrée scolaire aura lieu lundi 3 septembre 2018, après les plus longues vacances scolaires de l'année. Une nouvelle année scolaire, la 2018-2019, débutera alors, pour venir s'achever le vendredi 5 juillet 2019 au soir, en tout cas pour...

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Date: 2018-03-20 15:15:45
Site : http://www.linternaute.com

Gilles de Robien — Wikipédia

Pour l'article homonyme, voir Robien .

Gilles de Robien

(1 an, 11 mois et 14 jours)

Président

(3 ans et 24 jours)

Président

(16 ans, 3 mois et 16 jours)

Prédécesseur

(13 ans, 3 mois et 3 jours)

Prédécesseur

(11 mois et 21 jours)

Prédécesseur

Gilles Marie Ghislain Louis Gauteron de Robien

Date de naissance

Jeanne Hoarau de la Source

Profession

Agent général d'assurance et...

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Date: 2018-03-20 06:47:26
Site : https://fr.wikipedia.org

Colloque international e-éducation – Penser les ...

L'école du futur

Canal Savoir présentera, les 15, 16 et 17 février 2017, une émission de près d'une heure portant sur l'école du futur et dans laquelle plusieurs professeurs de notre université sont intervenus, à savoir Caroline Brassard, maintenant directrice de l'enseignement et de la recherche, Normand Landry, du Département SHLC, Cathia Papi, du Département Éducation, et Patrick...

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Site : http://e-education2016.com

Les Diplômes du Ministère de l’éducation nationale ...

Diplômes >

Les Diplômes du Ministère de l'éducation nationale

Un diplôme du ministère de l'éducation nationale est un document écrit donnant des droits à son titulaire (selon les cas : accès aux concours, poursuite d'études...).

Il émane d'une autorité compétente, sous le contrôle de l'Etat (Ministère de l'Education nationale).

Il conditionne l'accès à certaines professions et...

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Site : https://www.metiers-btp.fr

Section Extra-Métropolitaine | MGEN.FR

Par l'Agence pour l'Enseignement du Français à l'Etranger

Dans certains cas par le Ministère de l'Education Nationale

Par un organisme quelconque (établissement, laboratoire, etc.)

les professeurs de l'enseignement supérieur exerçant à l'étranger et rémunérés par le Ministère de...

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Site : https://www.mgen.fr

Devenir contractuel : mode d’emploi - Vocation Service Public

L'Éducation nationale, un cas à part

Le statut de contractuel dans la Fonction publique relève des mêmes avantages et des mêmes contraintes que l'intérim et les CDD dans le secteur privé. Mais dans le public, en plus de la possibilité de transformer un contrat court en CDI de droit public, il est possible de passer un concours pour obtenir le statut de fonctionnaire.

De nombreux...

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Site : https://vocationservicepublic.fr

PROMOTION D’ECHELON DES PLP - ursencgt.free.fr

198

DECLARATION DES REPRESENTANTS CGT EDUC'ACTION à la CAPA promotion d'échelon du 5 novembre 2013

A l'heure où la seule possibilité d'augmentation de salaire passe par une promotion d'échelon, force est de constater que cette campagne de promotion 2013 est entachée d'irrégularités. En effet, comment est-il possible que des collègues n'aient pas eu d'inspection depuis 2003 (en...

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Date: 2015-11-09 12:37:32
Site : http://ursencgt.free.fr

L'académie recrute - Académie de Lyon

Tous concours, emplois, carrières

L'académie recrute

Tout au long de l'année scolaire, l'académie de Lyon recrute  : enseignants contractuels, assistants d'éducation, intervenants en langue anglaise, volontaires en service civique universel, personnels administratifs non titulaires...

Année scolaire 2017-2018 :

Agents contractuels administratifs

.

Recrutement d'agents de l'équipe mobile...

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Site : http://www.ac-lyon.fr

Enseignements primaire et secondaire - education.gouv.fr

Suivi et accompagnement pédagogique des élèves

Évaluation des acquis, accompagnement pédagogique des élèves, dispositifs d'aide et redoublement : modification

NOR : MENE1418381D

décret n° 2014-1377 du 18-11-2014 - J.O. du 20-11-2014

MENESR - DGESCO A1-2

Vu code de l'éducation, notamment articles L. 111-1, L. 311-1, L. 311-3-1, L. 311-7 et R. 421-51 ; avis du CNEA du 3-7-2014 ; avis du...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Secrétaire Administratif de l'Education Nationale ... - 2018

Accueil > Fiches Métiers et ouvrages recommandés > Fiche Secrétaire d'Administration Scolaire et Universitaire

Secrétaire Administratif de l'Education Nationale et de l'enseignement supérieur SAENES

1. Le métier de Secrétaire administratif de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur (SAENES)

a) Ses tâches

Les secrétaires administratifs sont chargés de tâches...

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Site : http://www.laboiteaconcours.com

DSDEN95 - ac-versailles.fr

Accès directs et thématiques

Inspecteur d'académie - Directeur académique du Val-d'Oise

Nommé par décret du Président de la République, sur proposition du Ministre de l'éducation nationale, il représente le recteur au niveau départemental.

Hervé COSNARD

Directeur Académique des Services Départementaux de l'Éducation Nationale

L'IA-DASEN met en oeuvre dans le département, la...

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Site : http://www.ac-versailles.fr

Poste(s) à pourvoir dans les services centraux de l'AEFE

Accueil > Personnels >Travailler au siège>Poste(s) à pourvoir dans les services centraux de l'AEFE

Poste(s) à pourvoir dans les services centraux de l'AEFE

Mis à jour le

06/03/2018

L'AEFE lance périodiquement des appels à candidatures pour des postes à pourvoir dans ses services centraux localisés à Paris et à Nantes.

Sommaire

Chargé de communication, community manager F/H...

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Date: 2018-03-21 02:15:35
Site : http://www.aefe.fr

Travailler avec des enfants - Métiers - Formations - Liens ...

Plus de 410 000 professionnels de la petite enfance s'occupent des enfants de 0 à 6 ans dans les crèches, les garderies, les centres de protection maternelle et infantile, ou à leur domicile.

Chargées de veiller sur les enfants dont les parents travaillent, ces femmes (le taux de féminisation est de 95 %) jouent aussi un rôle éducatif essentiel.

A partir de 3 ans, plus de 90 % des enfants...

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Site : http://www.lesmetiers.net

Mon enfant est en 3e - Onisep

Accueil Parents Vos questions, nos réponses Mon enfant est au collège

Sommaire du dossier

Mon enfant est au collège

Mon enfant est en 3e

publication : 28 novembre 2017

Votre enfant est en classe de 3e ! C'est une année importante de sa scolarité : premier examen avec le diplôme national du brevet (DNB), stage d'observation en entreprise, choix d'orientation entre le lycée général...

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Site : http://www.onisep.fr

Concours des enseignants : Les résultats affichés deux ...

Concours des enseignants : Les résultats affichés deux semaines avant la rentrée scolaire 2012/2013

samedi 28 juillet 2012 à 22:24

Source de l'article : Elmoudjahid.com

C'est la première fois dans le cadre des réformes que le ministère de tutelle organise un concours pour le recrutement d'enseignants avant la rentrée scolaire.

Plus de 15.000 enseignants ont déposé leurs dossiers de...

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Site : https://www.algerie360.com

Éducation nationale : les inspecteurs de l’IGEN ne ...

Des inspecteurs choyés par Vincent Peillon

Sur le papier, l'IGEN, qui mène aussi la réflexion sur les programmes scolaires est placée sous l'autorité directe du ministre de l'Éducation nationale qui lui confie des fonctions de contrôle, d'évaluation et d'avis sur l'orientation du système scolaire. La plupart des rapports de l'IGEN promeuvent une pédagogie non discriminante, l'école...

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Site : http://www.lesenquetesducontribuable.fr

Quitter l’Éducation Nationale pour devenir « Metteur en ...

Quitter l'Éducation Nationale pour devenir « Metteur en joie »? Il l'a fait !

Quitter l'Éducation Nationale...

What ?

Le sacro-saint « statut de fonctionnaire » ?

Oui. Sauf que le sacro-saint statut de fonctionnaire n'est en fait pas une panacée, et beaucoup en reviennent.

Beaucoup de profs, d'agents territoriaux, hospitaliers, de policiers rêvent de quitter leur job « cage...

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Site : https://www.coachingdecarriere.com

De la Société générale à l'Education nationale: quand les ...

Par Héloïse de Neuville le 26.01.2018 à 07h30

Abonnés

Passer d'un emploi dans une grande banque à une classe de collège, avoir été consultant puis devenir prof de maths... Perte de sens, perte d'emploi...certains cadres n'hésitent plus à franchir le pas et se reconvertir dans l'Education nationale. Ils ont été surpris de l'intensité et de la charge du travail de leur nouvelle...

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Site : https://www.challenges.fr

Bac. Le ministre de l’Éducation nationale au top de la ...

Jean-Michel Blanquer ! Après la réforme de l'apprentissage, vendredi, le rapport sur l'enseignement des mathématiques lundi, le nouveau baccalauréat ce jour, l'émission politique sur France 2 demain et la remise du rapport sur l'enseignement technique et professionnel après-demain, le ministre de l'Éducation national est sous les feux de la rampe. Et ça plaît aux Français, à croire les...

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Date: 2018-03-20 23:01:26
Site : https://www.ouest-france.fr

Obtention de l'Agrément Education Nationale | Fédération ...

Accueil » La FUB » Nos actualités » Obtention de l'Agrément Education Nationale

Obtention de l'Agrément Education Nationale

La FUB a reçu une réponse positive du Ministère de l'Education Nationale concernant sa demande d'agrément des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, le 23 septembre 2016. L'agrément a été signé le 15 novembre 2016 et publié au...

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Site : https://www.fub.fr

Thèmes liés : ministere de l'education nationale / archives du ministere de l'education nationale / archives bulletin officiel de l'education nationale / ministere de l education nationale / actualite dans l'education nationale

La circulaire 2004-139 du 13/07/2004 de l'Education Nationale

Enseignements élémentaire et secondaire

NATATION

Enseignement de la natation dans les établissements scolaires du premier et du second degré

NOR : MENE0401638C

CIRCULAIRE N°2004-139 DU 13-7-2004

MEN

DESCO

Réf. : art. L.312-3 et 363-1 du code de l'éducation ; L. n° 51-662 du 24-5-1951 ; D. n° 77-1177 du 20-10-1977 mod. par D. n° 91-365 du 15-4-1991 ; C. n° 92-196 du 3-7-1992 ; N.S. n°...

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Date: 2011-11-29 13:10:50
Site : http://www.education.gouv.fr