Articles sélectionnés pour le thème : education nationale rapport d'inspection
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Conseil Académique de l'Education Nationale (CAEN)
Conçu comme un journal en ligne, mes humeurs, mes envies, mes rencontres.
30 janvier 2008
Conseil Académique de l'Education Nationale (CAEN)
Lundi dernier, se tenait en présence du Préfet de Région et du Recteur de l'Académie Orléans-Tours, le CAEN. A l'ordre du jour notamment la carte des formations pour la rentrée 2008 et la généralisation du BAC PRO en 3 ans.
Texte de mon...
Date: 2018-03-06 13:15:08
Site :
http://barruga.blogspot.com
Gilles de Robien — Wikipédia
Pour l'article homonyme, voir Robien .
Gilles de Robien
(1 an, 11 mois et 14 jours)
Président
(3 ans et 24 jours)
Président
(16 ans, 3 mois et 16 jours)
Prédécesseur
(13 ans, 3 mois et 3 jours)
Prédécesseur
(11 mois et 21 jours)
Prédécesseur
Gilles Marie Ghislain Louis Gauteron de Robien
Date de naissance
Jeanne Hoarau de la Source
Profession
Agent général d'assurance et...
Date: 2018-03-20 06:47:26
Site :
https://fr.wikipedia.org
AEFE | Procédures et calendriers
Les profils des postes à pourvoir à la rentrée 2018 sont publiés le 1er septembre 2017 et la saisie en ligne du dossier de candidature sur le serveur dédié est close le 21 septembre. Les profils de poste restent en ligne à titre indicatif.
Profils de poste concernés : IEN, chefs d'établissement, adjoints au chef d'établissement, directeurs administratifs et financiers (DAF) et...
Date: 2018-03-21 01:05:13
Site :
http://www.aefe.fr
Lettre de démission Éducation Nationale - Modèle de Lettre
Lettre de démission Éducation Nationale
Modèle pour démissionner de l'éducation nationale
Lettre de démission Éducation Nationale
Comment démissionner de l'Éducation Nationale ?
Quelles qu'en soient les raisons, vous pouvez démissionner de l'Éducation Nationale à tout moment. Il suffit de prévenir l'inspection académique en envoyant une lettre recommandée avec accusé de réception. Vous recevrez une convocation vous conviant à un rendez-vous avec le directeur de l'établissement dans lequel vous travaillez afin de confirmer votre volonté de quitter votre fonction. La...
Site :
http://www.lettre-utile.fr
Thèmes liés : lettre de demission de l'education nationale / lettre administrative de l'education nationale / demission education nationale lettre / lettre de l'education nationale / rapport d'inspection de l'education nationale
Carte scolaire — Wikipédia
Principe général[ modifier | modifier le code ]
Il faut distinguer trois choses :
la carte scolaire des écoles maternelles et élémentaires qui est déterminée par les conseils municipaux (art. L212-7 du Code de l'éducation) lorsque les communes comportent plusieurs écoles ;
la carte scolaire des collèges qui est déterminée par le conseil général (art. L213-1 du Code de...
Date: 2018-03-19 13:19:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
Education : le salaire des professeurs revalorisé à partir ...
Education : le salaire des professeurs revalorisé à partir de 2017
> Société | 31 mai 2016, 8h05 | MAJ : 31 mai 2016, 9h05 |
ILLUSTRATION. La ministre de l'Education nationale annonce ce mardi une revalorisation du salaire des profs avec une enveloppe qui atteindra un milliard d'euros en 2020 et des carrières accélérés pour les enseignants en zone d'éducation prioritaire.
(AFP)
A un...
Date: 2018-03-20 16:15:29
Site :
http://www.leparisien.fr
Éducation : que veut François Fillon ? | Contrepoints
Quelle est l'ambition du candidat Fillon en matière d'éducation ? Ses propositions face aux nouveaux enjeux éducatifs tiennent-ils la route ?
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Par Nelly Guet.
On ne peut qu'être d'accord avec la priorité que François Fillon a identifiée : FAIRE. Que de temps perdu ! Et l'ancien ministre de l'Éducation nationale est bien placé pour en juger.
La...
Site :
https://www.contrepoints.org
Mise en sûreté des personnes : évacuation et confinement ...
Inspecteur général - Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
Mise en sûreté des personnes : évacuation et confinement
Droit au quotidien
L'évacuation et le confinement sont les deux remèdes à des périls susceptibles de mettre en cause la sûreté des personnes ; le péril interne (incendie...) entraînera l'évacuation, le péril...
Date: 2018-03-21 01:24:51
Site :
http://www.cahiersdeleducation.com
Méthodologie de la réflexion personnelle au CAPES interne ...
Méthodologie de la réflexion personnelle au CAPES interne
La réflexion personnelle
Définition de l'épreuve
La réflexion personnelle argumentée est construite autour d'une problématique et d'un plan annoncés dans une introduction. Elle s'organise selon le schéma classique de la dissertation.
Les copies sont réussies lorsque le candidat :
o répond à la question posée et propose une...
Site :
http://leblogdudoc.canalblog.com
Éducation nationale : les inspecteurs de l’IGEN ne ...
Des inspecteurs choyés par Vincent Peillon
Sur le papier, l'IGEN, qui mène aussi la réflexion sur les programmes scolaires est placée sous l'autorité directe du ministre de l'Éducation nationale qui lui confie des fonctions de contrôle, d'évaluation et d'avis sur l'orientation du système scolaire. La plupart des rapports de l'IGEN promeuvent une pédagogie non discriminante, l'école...
Site :
http://www.lesenquetesducontribuable.fr
Concours de recrutement de professeur des écoles — Wikipédia
Le concours de recrutement de professeur des écoles (CRPE [1] ), est le concours sur lequel s'appuie en France le Ministère de l'Éducation nationale pour recruter les professeurs des écoles , exerçant dans le primaire (sans distinction dans les écoles maternelles et dans les écoles élémentaires).
Sommaire
De l'École normale à l'IUFM[ modifier | modifier le code ]
Avant la création des...
Date: 2018-03-19 13:19:55
Site :
https://fr.wikipedia.org
Politique de l’éducation, formations des compétences et ...
Voici un des livres sur l'historique de l'enseignement au Congo, un document qui doit être considéré comme un ouvrage de référence avec tous les sujets développés par l'auteur en ce qui concerne l'enseignement au Congo de 1911 à 1997. Deux points essentiels dans ce document centrés sur l'évolution de l'enseignement et la formation des compétences.
L'enseignement de 1911à aux années...
Site :
http://congo-liberty.com
Enseignement privé en France — Wikipédia
25 juillet 1919
pour l'enseignement technique.
Les rapports actuels entre l'État et les établissements privés sont quant à eux fixés par la loi du
dite « Loi Debré » que l'on trouve dans le Code de l'éducation [5] .
Stricto sensu, les lois fixent les principes selon lesquels l'État se comporte avec chaque établissement ou, éventuellement, avec son personnel. L' « enseignement...
Date: 2018-03-20 08:47:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
La maladie - CGT Educ'action
Fiche 7
Adaptation du poste de travail et reclassement des fonctionnaires de l'État dans un emploi d'un autre corps pour inaptitude physique
(Adaptation du poste de travail des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation confrontés à une altération de leur état physique)
p. 18 à 24
Les médecins agréés, les comités médicaux et les commissions de réforme
p. 25 à 33
Sommaire...
Date: 2018-03-21 02:53:42
Site :
http://www.cgteduc.fr
N° 1107 - assemblee-nationale.fr
60,6
Source : Alliance Villes Emploi, Consolidation 2011 des PLIE, décembre 2012.
À l'origine, la mise en place des PLIE ambitionnait de permettre la mobilisation, à l'appui des initiatives locales, des crédits du Fonds social européen (FSE) pour l'insertion des publics en difficultés. Par la suite, ils sont devenus plus largement des outils permettant de construire des parcours au profit...
Direction Générale des Impots du Cameroun - Révue de presse
Titre2: Dette publique, le Cameroun à 26,8%.
La publication dirigée par Marie Claire NANA fait état d'une augmentation considérable de la dette publique au Cameroun, selon le dernier rapport de la Caisse Autonome d'Amortissement (CAA) publié le 17 mai dernier. Pour ce journal, il ressort du rapport ci-dessus cité qu'à la fin du premier trimestre de l'année 2016, l'encours de la dette...
Site :
http://www.impots.cm
École normale primaire — Wikipédia
Historique en France[ modifier | modifier le code ]
Sous le Ier Empire (1804-1814), l'article 108 du décret du 17 mars 1808 portant organisation de l'Université prévoyait la constitution de « classes normales » au sein de lycées ou de collèges « destinées à former des maîtres pour les écoles primaires ». Après la première de 1794 - éphémère [2] - fut ainsi créée en 1810 la...
Date: 2018-03-19 14:17:51
Site :
https://fr.wikipedia.org
Accueil du site disciplinaire EPS de l'académie de Nice
Circulaire n° 2017-127 du 22-8-2017 parue au BOEN n°34 du 12 octobre 2017
La présente circulaire a pour objet de définir les conditions de l'enseignement de la natation dans le respect du cadre législatif et réglementaire en vigueur.
Elle abroge la circulaire n° 2011-090 du 7 juillet 2011 définissant les conditions de l'enseignement de la natation dans les premier et second...
Site :
http://www.ac-nice.fr
L’accompagnement à l’école : dispositifs et réussite des ...
Reverdy Catherine (2015). Éduquer au-delà des frontières disciplinaires. Dossier d'actualité, n° 100, mars. Lyon : ENS de Lyon.
Reverdy Catherine & Thibert Rémi (2015). Le leadership des enseignants au coeur de l'établissement. Dossier de veille de l'IFÉ, n° 104, octobre. Lyon : ENS de Lyon.
Rey Olivier (2016). Le changement, c'est comment ? Dossier de veille de l'IFÉ, n° 107,...
Site :
edupass.hypotheses.org
Droit du travail pour tous | Le blog du collectif EVS AVS 35
Date et signature du CPE: ________
Date et signature de l'agent: ________
2.b. Pour les contrats de droit privé (EVS) :
Les contrats de CUI-CAE donnent la possibilité d'effectuer des heures supp. ou complémentaires.
Les heures supplémentaires peuvent être imposées dans la limite de 10% de la durée contractuelle du travail pour un temps plein (impossibles pour les temps incomplets)....
Site :
http://www.evs-avs35.fr
AEFE | Sites de ressources par discipline
Accueil > Pédagogie >Sitographie>Sites de ressources par discipline
Sites de ressources par discipline
Le service pédagogique de l'AEFE vous propose une sélection de ressources en ligne pour permettre aux enseignants du réseau de
prendre connaissance des consignes officielles du ministère de l'Éducation nationale sur leur discipline d'enseignement
découvrir des sujets de réflexions...
Date: 2018-03-21 07:20:59
Site :
http://www.aefe.fr
10 idées fausses sur l'enseignement public/privé ...
Lecture confort Lecture confort Imprimer
Combien de temps travaillent les enseignants ? Combien l'enseignement public coûte-t-il vraiment aux parents et au contribuable ? Qui a inventé l'école gratuite en France ? D'où viennent les bons résultats des écoles privées ? Autant de questions qui cristallisent préjugés et idéologie sur l'enseignement scolaire en France. Voici 10 idées...
Site :
http://www.ifrap.org
Édition Marseille | Marseille recherche profs ...
En octobre, la Cour des comptes a dénoncé la mauvaise gestion des 850 000 profs, pointant des remplacements insuffisants. Photo L.M.
6
Pas de français ou presque depuis septembre. Des absences récurrentes du prof de maths depuis deux ans. Libéré plus tôt des cours chaque semaine, Tom, scolarisé dans un collège du 13e arrondissement de Marseille, est ravi. Isabelle, sa mère, un peu moins...
Site :
http://www.laprovence.com
Education Nationale - Inspection Académique ... - ac-lille.fr
Ressources pour la classe
Comment aborder la matérialité de l'oeuvre au cycle 3 ?
En accord avec les programmes, ces fiches se proposent d'être des guides pour les enseignants qui veulent privilégier une rencontre directe avec les oeuvres. Elles se veulent légères et directement exploitables.
L'Orthophore un espace de pratique de l'orthographe
L'Orthophore permet de proposer à vos...
Site :
ac-lille.fr
Thèmes liés : rapport d'inspection de l'education nationale / inspection education nationale lille / programmes de l education nationale / inspection de l education nationale / education nationale rapport d'inspection
Démission de l'education nationale = libération...
12 novembre 2012 à 23h58
Voilà une équation illusoirement simple. Simple dans ma tête, mais compliquée dans la pratique.
Lorsqu'on n'a pas envie de retourner travailler, lorsqu'on n'a plus envie de préparer quoi que ce soit à la maison...peut-on continuer à faire son petit bonhomme de chemin en tant qu'enseignante? Difficile...parce qu'on ne travaille pas devant des machines ou de la...
Date: 2017-09-28 11:58:45
Site :
http://travail-vie-pratique.aufeminin.com
Thèmes liés : rapport d'inspection de l'education nationale / quitter l'education nationale en cours d'annee / quitter l'education nationale pour faire quoi / quitter l'education nationale apres une demission / education nationale rapport d'inspection
Refus d'inspection!!!!!! - Autres - Forums Enseignants du ...
9 novembre 2011
J'ai une collègue qui est à 7 mois de sa retraite , qui est au max de sa note , elle vient de passer au grand choix et l'ien lui dit qu'elle va l'inspecter. Ma collègue n'a pas du tout envie de l'être surtout que notre ien est réputée pour être très dure et pointilleuse, qu'elle n'augmente jamais les notes surtout quand celles ci sont déjà au max. Elles leur a dit déjà...
Site :
http://forums-enseignants-du-primaire.com
Thèmes liés : rapport d'inspection de l'education nationale / education nationale refus d'inspection / loi de l'education nationale / inspection de l education nationale / ministere de l education nationale retraite
Les objectifs de développement durable (ODD) | Ministère ...
Le Jeudi 24 novembre 2016
Une nouvelle feuille de route universelle sur le développement durable.
En septembre 2015, les 193 États membres de l'ONU ont adopté le programme de développement durable à l'horizon 2030. C'est un agenda pour les populations, pour la planète, pour la prospérité, pour la paix et par les partenariats. Il porte une vision permettant de transformer notre monde en...
A 2 ans, l'école traumatise - ecolesdifferentes.free.fr
La scolarisation à partir de 2 ans en question
PARIS - AP- 09 11 08--- - La meilleure réussite des écoliers entrés à l'école maternelle à deux ans, par rapport à ceux scolarisés à trois ans, s'érode au cours de la scolarité élémentaire, explique l'INSEE qui publie jeudi son "Portrait social" de la France en 2005.
Par ailleurs, le rapport de l'INSEE montre que "si ces vingt...
Date: 2017-12-03 06:47:32
Site :
http://ecolesdifferentes.free.fr
Les mesures disciplinaires en EPLE - esen.education.fr
Vous êtes ici : Accueil > Ressources par type > Bibliographies
Les mesures disciplinaires en EPLE
Retour
Janvier 2015
Sélection de ressources sur l'organisation et l'encadrement des procédures disciplinaires en établissement scolaires parue dans le Bulletin officiel spécial n° 6 du 25 août 2011.
Textes officiels
Articles du Code de l'éducation
Article L131-8 : Motifs...
Site :
http://www.esen.education.fr
Documents - sitEColes
Une organisation favorisant le travail intelligent
Temps de lecture : 9 minutes
Ce référentiel se décline en 19 compétences. sitEColes propose différents outils pour se l'approprier et indique des situations d'utilisation : débuts dans le métier, rendez-vous de carrière, plan de formation...
Le référentiel des compétences professionnelles des métiers du professorat et de...
Date: 2018-03-21 04:01:43
Site :
http://sitecoles.formiris.org
Thèmes liés : rapport d'inspection de l'education nationale / education et l'enseignement / enseignement de l education / metier dans l'education nationale / metier de l education nationale
Documents - sitEColes
Une organisation favorisant le travail intelligent
Temps de lecture : 9 minutes
Ce référentiel se décline en 19 compétences. sitEColes propose différents outils pour se l'approprier et indique des situations d'utilisation : débuts dans le métier, rendez-vous de carrière, plan de formation...
Le référentiel des compétences professionnelles des métiers du professorat et de...
Date: 2018-03-21 02:45:29
Site :
http://sitecoles.formiris.org
Thèmes liés : rapport d'inspection de l'education nationale / education et l'enseignement / enseignement de l education / metier dans l'education nationale / metier de l education nationale
Missions et compétences - francois.muller.free.fr
un site des sites sur la diversification en pédagogie
Missions et compétences
Voir Le BLOG - fil RSS
Les dix compétences de l'enseignant, (d'aprés le BO du 1er janvier 2007)
En référence au texte fondateur du B.O. du 1er janvier 2007 ; après le texte de 1995 pour le premier degré et celui de 1977 pour le second degré, et sur les...
Date: 2015-09-05 14:36:15
Site :
http://francois.muller.free.fr
Nouvelle carte scolaire : le point dans le Sud-Ouest
Les ouvertures et fermetures de classes annoncées dans l'académie font grincer des dents enseignants, syndicats et parents d'élèves. Le point département par département.
Depuis quelques jours, les manifestations de professeurs et de parents d'élèves se multiplient en France, notamment dans le Sud-Ouest, pour protester contre les fermetures de classes annoncées dans plusieurs écoles....
Date: 2018-03-21 06:50:32
Site :
http://www.sudouest.fr
Question n°806 - Assemblée nationale
Titre > Conditions de travail - Statut - ATSEM
Question publiée au JO le : 29/08/2017 page : 4210
Réponse publiée au JO le : 17/10/2017 page : 4998
Date de changement d'attribution: 12/09/2017
Texte de la question
Mme Marietta Karamanli attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale sur les conditions de travail et le statut des agents territoriaux spécialisés des écoles...
Date: 2018-03-21 01:00:00
Site :
http://questions.assemblee-nationale.fr
Enquête sur les gâtés du système : les privilégiés de la ...
Enquête sur les gâtés du système : les privilégiés de la République
Par MARC DURIN-VALOIS ET CÉLINE LIS
Mis à jour
Publié
le 03/08/2007 à 06:00
Cent trente régimes spéciaux de retraites, plusieurs centaines de milliers de logements de fonction, des allocations datant du régime de Vichy, un fouillis de primes et gratifications diverses, sans oublier la garantie de l'emploi à vie :...
Site :
http://www.lefigaro.fr
Organisation du ministère - Portail du Ministère de l ...
Statut particulier
Références juridiques
- La direction des libertés publiques et des affaires des associations et partis à la direction générale des affaires politiques a été rattachée à la Présidence du gouvernement en vertu du décret n° 2012-640 du 25 juin 2012, rattachant une structure à la présidence du gouvernement.
- Par le décret gouvernemental n° 2016-365 du 18 mars...
Site :
http://www.interieur.gov.tn
HUMAN FORCE : Droit du travail Tunisien - Code du Travail ...
SECTION 1 : ÂGE MINIMUM
Article 53 (nouveau) :
les enfants de moins de 16 ans ne peuvent être employés dans toutes les activités régies par le présent code, sous réserve des dispositions spéciales prévues par ce code.
Article 53-2 :
Les dispositions de l' article 53 du présent code ne s'appliquent pas au travail des enfants dans les écoles d'enseignement général, professionnel ou...
Bientôt l - Le SNASUB-FSU
Le 23 septembre 2008, le SNASUB/FSU Amiens écrit au recteur
Objet : réductions d'ancienneté pour l'avancement d'échelon - campagne 2008
Monsieur le Recteur,
Comme convenu oralement avec Monsieur GERIN, secrétaire général d'académie, lors des CAPA des personnels administratifs de mai/juin 2008, nous vous adressons ce courrier. Il vous présente la position de notre organisation...
Date: 2013-01-19 13:32:44
Site :
http://snasub-amiens.fr
N° 3600 - assemblee-nationale.fr
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...
De l'esprit critique dans l'Éducation nationale
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« Il faudrait que les professeurs réfléchissent... »
« Il faudrait que les professeurs réfléchissent... » J'entendais récemment cette déclaration 1 à propos des résultats de la France aux dernières enquêtes PISA et TIMSS.
Certes. Mais sait-on à quel point réfléchir devient, pour les professeurs, une gageure ? Tout est mis en oeuvre, à chaque niveau de...
Date: 2018-03-21 01:51:08
Site :
http://www.laviemoderne.net
Meirieu : actualites - accueil et actualité de la pédagogie
Cliquez ici pour obtenir l'entretien en PDF
- Ce livre défend la pédagogie. Mais est-ce encore nécessaire ? N'est-elle pas au pouvoir avec la nouvelle équipe ministérielle ?
Ce livre est délibérément un livre de pédagogie. Il s'est imposé à moi à un moment où, effectivement, on parle un peu plus de pédagogie, mais où j'ai le sentiment que l'on n'en fait guère. Il s'est imposé à...
Site :
meirieu.com
Monsieur le Ministre de l'Education Nationale réparez le ...
Il a transmis une copie de la lettre de la Ministre au cabinet du Recteur de l'Académie Aquitaine, pour que la réponse et l'action annoncée viennent. Mais rien ne s'est passé. En réunion dite de «conseil de perfectionnement», en décembre 2014, le Délégué Régional Aquitaine a confirmé que des apprentis avaient tenu des propos, mais il a considéré qu'il s'agissait seulement de...
Site :
https://www.change.org
Le ministre de l’Economie, des Finances et du Budget : L ...
Dans une interview exclusive accordée à notre rédaction, Tiéna Coulibaly fait le point de la situation économique et financière du pays après « l'annus horribilis » qu'il vient de vivre. Outre le cadre macroéconomique, il a aborde des questions comme les mesures prises pour favoriser la relance économique et encourager les investissements, le retour des partenaires financiers, les...
Site :
http://maliactu.net
Christine Albanel — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Albanel .
Christine Albanel
(2 ans, 1 mois et 5 jours)
Président
(6 ans, 4 mois et 28 jours)
Élection
(6 ans et 6 jours)
Élection
, elle est ministre de la Culture et de la Communication dans les gouvernements Fillon I et Fillon II . Elle intègre France Télécom (devenu ensuite Orange ) le 1er avril 2010 et est chargée de la communication du...
Date: 2018-03-20 06:48:34
Site :
https://fr.wikipedia.org
Education physique et sportive à l’école primaire ...
Education physique et sportive à l'école primaire
Résumé
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Liste
Date de soumission :25/10/2006 Soumis par : Pascal La polyvalence à l'école...
Définition et découverte de la pluridisciplinarité, l'interdisciplinarité et la...
Site :
http://www.edeps51.org
Programmes et horaires à l'école maternelle - Ministère de ...
Les programmes de l'école maternelle
Programmes et horaires à l'école maternelle
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Une étape importante de la refondation pédagogique de l'École est la mise en oeuvre, depuis la rentrée 2015, du nouveau programme de l'école maternelle. Sa mission principale est de donner envie aux enfants d'aller à l'école pour apprendre, affirmer et épanouir leur personnalité. Ce...
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http://www.education.gouv.fr
Programmes et horaires à l'école maternelle - Ministère de ...
Les programmes de l'école maternelle
Programmes et horaires à l'école maternelle
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Une étape importante de la refondation pédagogique de l'École est la mise en oeuvre, depuis la rentrée 2015, du nouveau programme de l'école maternelle. Sa mission principale est de donner envie aux enfants d'aller à l'école pour apprendre, affirmer et épanouir leur personnalité. Ce...
Site :
http://www.education.gouv.fr
APE - Unipso | Tout savoir sur les aides à l'emploi et ...
Quelles conditions l'employeur doit-il respecter pour avoir droit à l'aide?
Le respect d'obligations légales ou réglementaires
La réglementation APE impose le respect d'un certain nombre d'autres législations ou réglementations. Le respect de cette condition s'impose non seulement au moment de la demande, mais également pendant toute la durée de l'aide.
Rémunération conforme aux...
Date: 2018-03-21 05:14:55
Site :
http://www.aides-entreprise-sociale.be
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Chapitre 1er. Dispositions introductives
Article 1er . L'art de guérir couvre l'art médical, en ce compris l'art dentaire, exercé à l'égard d'êtres humains, et l'art pharmaceutique, sous leurs aspects préventifs ou expérimentaux, curatifs, continus et palliatifs.
Art. 2 . Pour l'application de la présente loi coordonnée, on entend par :
1° " ressortissant européen "...
Ministère de la Justice - archives-judiciaires
Sous-direction de l'exécution des peines sous-direction de l'application des peines
1er bureau : études et documentation avec 3 sections : études et recherche, documentation et relations internationales, formation professionnelle
2ème bureau : détention avec 3 sections : affaires générales, régimes pénitentiaires et individualisation du traitement, action éducative et...
Date: 2018-03-21 05:30:17
Site :
http://www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr