Articles sélectionnés pour le thème : diplome education nationale niveau 1
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La Réforme du Collège 2016 en Clair
Cours et Options >
Enseignements Pratiques Interdisciplinaires
La maquette de la réforme du collège 2016 voit l'apparition, en 5e, 4e et 3e, des Enseignements Pratiques Interdisciplinaires (EPI).
Une façon différente de travailler : les EPI doivent permettre de construire et d'approfondir des connaissances et des compétences par une démarche de projet conduisant à une réalisation...
Site :
http://www.reformeducollege.fr
Enseignants contractuels - vos droits - SUD Éducation ...
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Hors catégorie : ne peuvent être classés hors catégorie que les personnels qui justifient des titres ou diplômes exigés pour la 1° catégorie et qui sont appelés à dispenser un enseignement d'un niveau postérieur à celui correspondant au baccalauréat.
Première catégorie : sont classés en 1° catégorie les titulaires d'un doctorat d'État ou d'un doctorat de 3e cycle, les...
Date: 2018-03-21 03:17:35
Site :
http://sudedulor.lautre.net
Les formations SNCF – Emploi | SNCF
Suivre une formation SNCF, c'est préparer en alternance un diplôme national reconnu par l'État et par les grandes entreprises. Nos dispositifs de formation allient études au sein d'une école partenaire et formation professionnelle au sein de nos équipes : ils ouvrent la voie vers un emploi pérenne. Construisez votre avenir avec nous dès l'école.
Formation SNCF en alternance au coeur du...
Site :
http://www.sncf.com
Le congé individuel de formation en CDD, c’est possible ...
Les salariés en contrat à durée indéterminé peuvent comme les salariés en CDI accéder au droit à congé individuel de formation (CIF CCD).
Les conditions d'accès au CIF CDD
Le salarié ayant travaillé ou ayant un contrat CCD en cours avec un employeur relevant de la convention collective 51 devra alors s'adresser à UNIFAF (Organisme paritaire collecteur agréé) pour la constitution de...
Site :
http://www.convention-collective-51-crerep.org
Docteurs et doctorants en sciences de l'éducation : entre ...
Cet article restitue les principaux résultats d'une enquête par questionnaire proposée à des étudiants inscrits en thèse de Sciences de l'Education en France sur la période 2001/2006 (167).
Un certain nombre de données concernant les caractéristiques générales de la population enquêtée sont proposées à l'analyse : âge, situation professionnelle à l'entrée, genre, durée de...
Comment devenir Agent de Sécurité Incendie SSIAP | FAS
Partages 38
Comment devenir Agent de Sécurité Incendie SSIAP
C'est décidé. Vous voulez exercer une activité dans la sécurité incendie ? Pour cela, vous devez obtenir la qualification SSIAP. Dans cet article nous allons faire le point sur ce qu'est le SSIAP, quelles sont les missions que l'on est amené à exercer avec un tel diplôme, comment entrer en formation et obtenir son...
Site :
https://formation-agent-securite.net
Thèmes liés : conge de formation professionnelle dans l'education nationale / formation professionnelle dans l'education nationale / diplome de l'education nationale niveau 1 / ministre du travail de l'emploi de la formation professionnelle / mission de l'assistant d'education
Loi du 8 juillet 2013 d’orientation et de programmation ...
évaluation
De quoi s'agit-il ?
Cette loi est l'aboutissement de la concertation pour la refondation de l'école de la République lancée en juillet 2012 par le Premier ministre.
La loi décrit les objectifs de la refondation : élever le niveau de connaissances, de compétences et de cultures de tous les enfants, réduire les inégalités sociales et territoriales, réduire le nombre de...
Date: 2018-03-21 01:42:32
Site :
http://www.vie-publique.fr
Handicap, tous concernés - education.gouv.fr
mobiliers adaptés
prothèses auditives, etc.
Une fois l'aménagement du poste réalisé, le responsable doit informer l'équipe sur la nature des aides techniques mises à disposition de l'agent handicapé, ceci afin de faciliter le travail de collaboration et d'amener une bonne compréhension des mesures mises en place, qui ne doivent pas être prises pour du favoritisme.
L'aménagement du...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Le BPJEPS - francasmp.com
Le BPJEPS est un diplôme professionnel d'animateur de niveau IV. Il est délivré par le Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports. Il est inscrit au Registre National des Certifications Professionnelles.
Le BPJEPS atteste l'acquisition de compétences permettant l'exercice d'une activité professionnelle d'encadrement et d'animation à finalité éducative qui se décline dans les...
Date: 2018-03-21 07:51:17
Site :
http://www.francasmp.com
Personnels enseignants du 2nd degré, d'éducation et d ...
Inscription au concours - session 2018
Les inscriptions aux concours de recrutement de personnels enseignants du second degré (Agrégation, Capes , Capeps , Capet , CAPLP) , d'éducation (conseillers principaux d'éducation - CPE) et d'orientation (conseillers d'orientation psychologues - COP) et psychologues scolaires de la session 2018 ont lieu du mardi 12 septembre 2017, à partir de 12...
Site :
http://www.ac-lyon.fr
LA V.A.E
Avec le DAVA de l'Académie de Strasbourg
Votre expérience professionnelle
transformée en diplôme
La V.A.E. qu'est-ce que c'est ?
La validation des acquis de l'expérience est une mesure qui permet à toute personne, quels que soit son âge, son niveau d'études ou son statut, de faire valider les acquis de son expérience pour obtenir un diplôme professionnel. UN an d'expérience en rapport avec ce diplôme est nécessaire. (+ d'infos)
C'est un droit issu de la loi de Modernisation...
Site :
http://www.dava-alsace.fr
Thèmes liés : diplome de l'education nationale niveau 1 / diplome ministere de l'education nationale / diplome de l'education nationale niveau v / ministere de l'education nationale et de formation professionnelle / niveau de diplome de l'education nationale
Devenir enseignant contractuel ou vacataire : mode d ...
Accueil > Devenir enseignant > Devenir enseignant contractuel ou vacataire : mode d'emploi
Devenir enseignant contractuel ou vacataire : mode d'emploi
Chaque année, l'Éducation nationale emploie environ 30 000 enseignants non titulaires pour occuper les postes vacants ou faire des remplacements. Sous le statut de « contractuels » (ou, jusqu'en 2016, de « vacataires »), ils...
Date: 2018-03-21 03:32:17
Site :
http://vocationenseignant.fr
Assistants d'éducation - ac-versailles.fr
Pour en savoir plus
Présentation
Les établissements publics de l'académie de Versailles recrutent des assistants d'éducation qui exerceront dans les écoles, collèges et lycées.
Ils ont pour fonctions la surveillance des élèves, l'aide à l'accueil et à l'intégration des élèves handicapés.
Le dispositif fait appel en priorité à des étudiants auxquels seront proposés de...
Site :
http://www.ac-versailles.fr
Les conditions d'inscription au concours interne de ...
Les conditions d'inscription au concours interne de recrutement de conseillers principaux d'éducation (CPE)
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Pour vous présenter au concours interne de recrutement de conseillers principaux d'éducation (CPE), vous devez remplir les conditions générales d'accès à un emploi public (nationalité, droits civiques, aptitude physique...) et remplir plusieurs conditions...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Le DEJEPS - francasmp.com
Le DEJEPS est un diplôme professionnel de coordonnateur de niveau III. Il est délivré par le MInistère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports. Il est inscrit au Registre National des Certifications Professionnelles.
Le DEJEPS atteste l'acquisition de compétences permettant l'exercice d'une activité professionnelle de coordination et d'encadrement à finalité éducative dans les...
Date: 2018-03-21 02:16:57
Site :
http://www.francasmp.com
Devenir policier, dans la police nationale - Emploipublic
Devenir policier, dans la police nationale
Devenir policier, dans la police nationale
Laure Martin o
o mis à jour le
26/06/2017
DOSSIER : Les métiers de la sécurité
Comment devenir commissaire de police, officier, gardien de la paix, adjoint de sécurité et, pour les plus jeunes, cadet de la République ? Ils forment les services actifs non spécialisés de la police nationale, qui assurent...
Taxe d'apprentissage - Ministère de l'Éducation nationale
La taxe d'apprentissage est un impôt dû par les entreprises. Le taux de la taxe est fixé à 0,68 % de la masse salariale de l'année précédente (0,44 % pour les départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin).
Les employeurs assujettis peuvent s'acquitter de la taxe d'apprentissage soit en réalisant des dépenses ou des versements exonératoires soit en versant la taxe due au...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Brevet de technicien supérieur en France — Wikipédia
Le brevet de technicien supérieur (BTS) est un diplôme national de l' enseignement supérieur français , créé en 1962 (décret du 26 février 1962). Il se prépare normalement en deux années après l'obtention du baccalauréat [1] ou d'un diplôme de niveau IV dans une section de technicien supérieur (STS). Il s'agit d'un diplôme de niveau III . L'obtention du diplôme se fait sur examen....
Date: 2018-03-19 14:17:31
Site :
https://fr.wikipedia.org
Une école qui porte haut les valeurs de la République ...
Une école qui porte haut les valeurs de la République
Mis à jour le 15 mai 2017
Après les attentats perpétrés sur notre sol, le renforcement de la transmission des valeurs républicaines s'inscrit au coeur de la mission de l'École. Pour répondre aux besoins et aux attentes de la communauté éducative, le ministère développe des ressources numériques ciblées qui renforcent les mesures...
Date: 2018-03-20 17:04:11
Site :
http://www.gouvernement.fr
Guide complet de la formation d'aide soignante - Formation ...
Nos conseils
Guide complet de la formation d'aide soignante
À la recherche d'un emploi ou désireux de faire une reconversion professionnelle, vous êtes une personne attentionnée et capable d'exercer un métier en rapport avec l'aide à la personne ; vous pouvez considérer le domaine du métier d'aide soignante.
Étant un secteur qui recrute, le métier d'aide soignante offre à un grand...
Site :
http://www.formation-aide-soignante.info
École nationale supérieure d'arts et métiers — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Arts et métiers et ENSAM .
École nationale supérieure d'arts et métiers
Logo de l'École nationale supérieure d'arts et métiers
Histoire et statut
Divers
Membre de
Arts et Métiers ParisTech, dont le nom officiel au
19 février 2016
est École nationale supérieure d'arts et métiers [5] , [a] (ENSAM), est l'une des 210 écoles d'ingénieurs françaises...
Date: 2018-03-20 06:49:28
Site :
https://fr.wikipedia.org
Institut national du sport, de l'expertise et de la ...
L'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance, plus communément appelé INSEP, est un grand établissement français [1] . Créé en 1975 sous le nom d'Institut national du sport et de l'éducation physique, il est l'héritier d'institutions plus anciennes [2] . Il représente le fleuron et l'opérateur de référence du sport de haut niveau en France.
Installé sur un site...
Date: 2018-03-20 06:47:58
Site :
https://fr.wikipedia.org
Burkina Faso — Wikipédia
Articles détaillés : Économie du Burkina Faso et Agriculture au Burkina Faso .
Le Burkina Faso est un pays en voie de développement, où l' agriculture représente 32 % du produit intérieur brut et occupe 80 % de la population active . Il s'agit principalement d' élevage mais également, surtout dans le sud et le sud-ouest, de cultures de sorgoo , de mil , de maïs , d' arachides , de...
Date: 2018-03-20 06:47:23
Site :
https://fr.wikipedia.org
Peut-on passer un examen de l'Éducation nationale en ...
Il est possible de s'inscrire à certains examens de l'Éducation nationale et de l'enseignement supérieur en candidat individuel (également appelé candidat libre ou candidat non scolaire). Les conditions à remplir et les démarches à effectuer varient selon les diplômes.
Tout replier
Tout déplier
Examens concernés
Plusieurs examens peuvent être passés en candidat individuel. C'est le...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : liste des enseignants de l'education nationale / diplome de l'education nationale niveau v / diplome de l'education nationale niveau 3 / formation professionnelle dans l'education nationale / diplome de l'education nationale niveau 1
ministère de l'Éducation nationale département de la ...
Références bibliographiques :
Création et missions du DRDIE :
La Mission de valorisation des innovations pédagogiques (MIVIP) a été créée par un arrêté du 17 mai 2006. En juin 2010, elle devient le Département de la recherche et du développement, de l'innovation et de l'expérimentation (DRDIE). Ce dernier est amené à construire des partenariats avec des équipes de recherche et...
Site :
https://francearchives.fr
Bac 2015 : les résultats académie par académie - europe1.fr
Bac 2015 : les résultats académie par académie
16h26, le 06 juillet 2015, modifié à 21h44, le 11 juillet 2015
A
@ JEAN-PHILIPPE KSIAZEK / AFP
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Reçus ou recalés ? Les 684.734 candidats au baccalauréat ont découvert mardi leurs résultats sur le site de l'Education nationale.
Les résultats sont tombés. Journée de grande émotion pour les 684.734 candidats au baccalauréat qui ont découvert mardi leurs notes au bac. Les résultats sont disponibles, académie par académie, sur le site de l'Education nationale .
88% de réussite en 2014. Après les oraux de rattrapage, les chiffres...
Site :
http://www.europe1.fr
Enseigner de la maternelle à l'élémentaire : le CRPE ...
Attestations à détenir par tous les candidats
Les conditions générales
Pour vous inscrire au second CRPE interne, vous devez au plus tard le jour de la première épreuve d'admissibilité :
posséder la nationalité française ou être ressortissant d'un État membre de l'Union européenne, d'un État partie à l'accord sur l'Espace économique européen, de la Principauté d'Andorre, de la...
Le DESJEPS - francasmp.com
Le DESJEPS est un diplôme professionnel de directeur de niveau II. Il est délivré par le Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Education Populaire et de la Vie Associative. Il est inscrit au Répertoire National des Certifications Professionnelles.
Le DESJEPS atteste l'acquisition de compétences permettant l'exercice d'une activité professionnelle d'expertise technique et de direction...
Date: 2018-03-21 06:39:44
Site :
http://www.francasmp.com
Doctorat en France — Wikipédia
À la suite de la réforme de 1973 [30] , les diplômes dans les disciplines de santé sont
le doctorat de troisième cycle de sciences odontologiques,
le doctorat d'État en biologie humaine
le diplôme d'État en pharmacie
le diplôme d'État en médecine.
En février 1977, le doctorat d'État en pharmacie est remplacé par le doctorat d'État ès sciences pharmaceutiques et par le doctorat de...
Date: 2018-03-20 21:00:41
Site :
https://fr.wikipedia.org
Assistants d'Éducation - AED - ac-reunion.fr
- l'encadrement et l'animation des activités du foyer socio-éducatif et de la maison des lycéens,
- l'aide à l'étude et aux devoirs,
- l'aide à l'animation des élèves internes hors temps scolaire,
- l'aide à l'intégration collective des élèves handicapés.
Quelles conditions dois-je remplir pour exercer les fonctions d'assistant d'éducation ?
La loi prévoit que le dispositif des...
Site :
https://www.ac-reunion.fr
Les ULIS - Présentation de la circ. du 18 juin 2010
Des difficultés autour des ULIS
La fédération trisomie 21 France relève, à partir d'observations effectuées dans une vingtaine de départements, de sérieuses et fréquentes difficultés relatives à l'orientation et au maintien en Ulis des élèves handicapés porteurs de trisomie 21. Il s'agit dans la plupart des cas de jeunes qui ont été effectivement orientés en Ulis par la...
Date: 2018-01-14 17:32:53
Site :
http://scolaritepartenariat.chez-alice.fr
Accueil - Académie de Toulouse
Le MEDEF n'a pas le droit d'insulter l'Ecole
Une campagne du MEDEF affiche son mépris pour le service public d'éducation, ses personnels et ses élèves en affirmant « Si l'école faisait son travail, j'aurais du travail ». C'est pourtant ce service public qui a permis la massification de l'accès aux études et l'élévation générale du niveau de qualification. En accusant abusivement...
Site :
http://toulouse.snuep.fr
La page des Langues Vivantes Etrangères - Académie de Toulouse
La page des Langues Vivantes Etrangères
1 - L'Actualité des L.V.E.
Bulletin du 31 octobre 2017
Enquête langues vivantes 2017-18
Afin de constituer une carte des langues départementale et de mettre à jour l'ensemble des données, une enquête départementale est à renseigner et à retourner à deos65ecoles@ac-toulouse.fr avant le 17 novembre 2017
Séjours avec des bourses européennes...
Site :
http://web.ac-toulouse.fr
Indemnités, NBI, HS, Indemnité de départ volontaire ...
Indemnités liées aux Jurys d'examens
Prime d'entrée dans les métiers d'enseignement et d'éducation :
Attribuée aux personnes qui, à l'occasion de leur première titularisation dans un corps de fonctionnaires enseignants du premier ou du second degré, dans le corps des conseillers principaux d'éducation ou dans le corps des conseillers d'orientation-psychologues, sont affectées dans...
Date: 2018-03-21 03:03:38
Site :
http://www.cgteduc.fr
Le baccalauréat - education.gouv.fr
Voies de formation et diplômes
Le baccalauréat, premier grade universitaire
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Consultez notre questions-réponses sur le baccalauréat
Un accès gratuit aux annales du bac
La base de données des examens propose l'accès en ligne à des sujets des baccalauréats général, technologique et professionnel. Ces annales doivent permettre une meilleure préparation des candidats...
Site :
http://www.education.gouv.fr
École supérieure du professorat et de l'éducation — Wikipédia
École supérieure du professorat et de l'éducation
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir ESPE .
L'école supérieure du professorat et de l'éducation de Bordeaux.
L'école supérieure du professorat et de l'éducation du 10 rue Molitor (Paris).
En France, les écoles supérieures du professorat et de l'éducation (ESPE) sont des composantes...
Date: 2018-03-19 14:26:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
École supérieure du professorat et de l'éducation — Wikipédia
École supérieure du professorat et de l'éducation
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir ESPE .
L'école supérieure du professorat et de l'éducation de Bordeaux.
L'école supérieure du professorat et de l'éducation du 10 rue Molitor (Paris).
En France, les écoles supérieures du professorat et de l'éducation (ESPE) sont des composantes...
Date: 2018-03-19 14:26:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
Institut national des techniques économiques et comptables ...
Institut national des techniques économiques et comptables
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
L'Institut national des techniques économiques et comptables (Intec) est un institut du Conservatoire national des arts et métiers (CNAM), établissement public sous la tutelle du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.
L'Intec forme...
Date: 2018-03-19 13:25:30
Site :
https://fr.wikipedia.org
Formation Educatel : BTS Assistant de Gestion PME-PMI à ...
Devoirs : 234
Niveau requis
Pour préparer un Brevet de Technicien Supérieur et se présenter aux épreuves de l'examen, il faut :
1) Soit avoir un niveau terminale (toutes séries, mais de préférence STG gestion des systèmes d'information - série ES également conseillée), et avoir suivi une préparation à l'examen correspondant à deux années de scolarité.
2) Soit avoir occupé pendant trois ans au moins à la date du...
Site :
https://www.educatel.fr
Thèmes liés : diplome de l'education nationale niveau 1 / ministere de l'education nationale et de formation professionnelle / ministere de l education nationale et de la culture / niveau de diplome de l'education nationale / diplome ministere de l'education nationale
Statistiques par sujet – Éducation, formation et apprentissage
Références (157)
Références (157) (25 of 157 results)
Enquêtes et programmes statistiques -- Documentation : 3146
Date de diffusion : 2018-01-15
Index et guides : 98-505-X2016005
Description :
Ce diagramme interactif affiche la proportion dans chaque catégorie de profession et le revenu d'emploi médian pour les personnes occupées ayant travaillé toute l'année à temps plein et ayant...
Site :
https://statcan.gc.ca
Système éducatif en France — Wikipédia
Dépense globale (État, collectivités territoriales, entreprises et ménages) pour l'éducation en milliards d'euros
116,3 (2004)
Sociologie du corps enseignant[ modifier | modifier le code ]
Le corps enseignant français est décrit comme appartenant très largement à la gauche politique, de telle manière que l'on a pu parler de « tradition séculaire d'un vote à gauche des maîtres et...
Date: 2018-03-20 08:47:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
Système éducatif en France — Wikipédia
Dépense globale (État, collectivités territoriales, entreprises et ménages) pour l'éducation en milliards d'euros
116,3 (2004)
Sociologie du corps enseignant[ modifier | modifier le code ]
Le corps enseignant français est décrit comme appartenant très largement à la gauche politique, de telle manière que l'on a pu parler de « tradition séculaire d'un vote à gauche des maîtres et...
Date: 2018-03-19 14:17:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le DEC - Diplôme d'Expertise Comptable
Le DEC - Diplôme d'Expertise Comptable
144 459 lectures
Catégorie : Les études de la filière d'expertise comptable
144 459
Article écrit par L'équipe de la rédaction (238 articles)
Modifié le 09/11/2017
Le Diplôme d'Expertise Comptable (DEC) est le dernier diplôme du cursus comptable qui permet en outre de s'installer et d'utiliser le titre d'expert-comptable.
Ce diplôme est...
Site :
https://www.compta-online.com
Thèmes liés : diplome de l'education nationale niveau 1 / diplome de l'education nationale niveau 3 / diplome niveau 5 de l'education nationale / diplome de l'education nationale niveau 4 / niveau de diplome de l'education nationale
LE ROLE DE L’ETAT DANS LA VIE SPORTIVE
LE ROLE DE L'ETAT DANS PRATIQUE SPORTIVE
Le sport en France est, dans son acception générale une institution de droit privé pratiqué au sein d'associations le plus généralement déclarées, mais contrôlé par l'Etat et ses représentants.
Ainsi, il ne pourrait y avoir de sports sans une gestion partielle de l'Etat. Cette gestion est partielle car elle permet le contrôle de...
Date: 2006-11-15 21:50:46
Site :
http://francetraining.free.fr
Inscriptions | Departement des Sciences de l'Education
Pour les inscriptions à Aix en Licence 3 et Master Recherche 1 :
La plateforme d'inscriptions sera ouverte au printemps 2018.
Les pièces justificatives mentionnées ci-dessous seront à déposer en ligne (Le dossier devra être complet) :
Attestation des diplômes obtenus
Candidats ressortissants de l'union européenne (sauf bac français) : traduction en français des relevés de notes...
Décret n° 2016-1084 du 3 août 2016 modifiant le décret n ...
Accueil » Vie professionnelle » Statuts » Catégorie "C"
Décret n° 2016-1084 du 3 août 2016 modifiant le décret n° 2016-580 du 11 mai 2016 relatif à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique de l'État et les décrets relatifs à l'organisation de leurs carrières
- Publics concernés : fonctionnaires de catégorie C de la fonction...
Date: 2018-03-21 01:41:27
Site :
http://itefa.unsa.org
Formations licence professionnel sur les thématiques ...
Activités juridiques, Métiers du droit privé
- Parcours "Droit et gestion de la filière vitivinicole"
Les étudiants de la licence acquièrent une formation diplômante de haut niveau à finalité professionnelle incluant l'aspect juridique, économique, fiscal, comptable, et commercial de la filière vitivinicole. Les enseignements ont lieu à l'Antenne de droit de...
Site :
https://www.agropolis.fr
Sénégal : examens et concours, la crédibilité du système ...
tweet
Le système éducatif sénégalais, longtemps vanté comme étant parmi les meilleurs en Afrique subsaharienne, doit désormais faire face à un nouveau défi : écarter au plus vite la suspicion qui entoure les examens et concours, faute de quoi c'est tout le système qui risque d'être frappé de discrédit.
Dernier acte en date : une fuite supposée de l'anticipé de philosophie. L'Etat...
Site :
https://galsen221.com
N° 3600 - assemblee-nationale.fr
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...
Enseignement privé en France — Wikipédia
25 juillet 1919
pour l'enseignement technique.
Les rapports actuels entre l'État et les établissements privés sont quant à eux fixés par la loi du
dite « Loi Debré » que l'on trouve dans le Code de l'éducation [5] .
Stricto sensu, les lois fixent les principes selon lesquels l'État se comporte avec chaque établissement ou, éventuellement, avec son personnel. L' « enseignement...
Date: 2018-03-20 08:47:25
Site :
https://fr.wikipedia.org