Articles sélectionnés pour le thème : contrat education nationale
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Présentation de l'académie de Versailles - ac-versailles.fr
Présentation de l'académie de Versailles
23/01/2018
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Première académie de France
L'académie de Versailles regroupe quatre départements : les Yvelines (78), l'Essonne (91), les Hauts-de-Seine (92) et le Val-d'Oise (95).
Première académie de France par l'importance de ses effectifs avec près de 1 100 000 élèves dans les premier et second degrés, soit 9% des effectifs...
Site :
http://www.ac-versailles.fr
Ecole privée : Ce qu’il faut savoir. - Magicmaman.com
Adresse e-mail
Je certifie ne pas envoyer d'e-mail indésirable
Ecole privée sous contrat, hors contrat... Le point ici pour mieux connaître ces différents enseignements, et mieux les comparer avec l'enseignement public.
Votre enfant rencontre quelques difficultés, l'établissement scolaire dont vous dépendez par sectorisation ne vous convient pas... Autant de raisons, vous semble t-il, de...
Date: 2018-03-12 15:17:31
Site :
http://www.magicmaman.com
Enseigner dans les classes préparatoires, au collège ou au ...
L'agrégation externe s'adresse aux personnes qui détiennent un diplôme de master (ou un équivalent).
Pour vous inscrire à l'agrégation, vous devez remplir plusieurs conditions :
Les conditions spécifiques propres au concours
Les conditions générales
Pour vous inscrire à l'agrégation externe, vous devez au plus tard le jour de la première épreuve d'admissibilité :
posséder la...
Site :
http://www.devenirenseignant.gouv.fr
Cartes Pass éducation 2016-2018 - Carte-Education.fr
Liste des musées et monuments nationaux en académie
Distribution du nouveau pass éducation
Le ministère a prévu que les pass éducation parviennent avant le 29 marsdans les écoles et établissements.Il est possible que deux établissements situés dans un même périmètre géographique ne les reçoivent pas en même temps.
Entre le 14 et le 17 mars, 36 000 établissements reçoivent leurs...
Site :
http://carte-education.fr
AEFE | L'homologation
La carte du réseau des établissements d'enseignement français à l'étranger (année scolaire 2017-2018). © AEFE
La carte du réseau des établissements d'enseignement français à l'étranger...
La liste des établissements homologués fait l'objet d'une publication au Journal officiel de la République française (JO) et au Bulletin officiel de l'Éducation nationale (BOEN) à l'issue d'une...
Date: 2018-03-20 18:13:33
Site :
http://www.aefe.fr
Sécurité des écoles, des collèges ... - education.gouv.fr
Mesure 1 : amplifier l'effort de formation en passant de 500 à 1500 cadres éducatifs formés
220 formateurs académiques supplémentaires d'ici à fin juin 2017
En plus des 80 formateurs pour les académies prévus pour la rentrée 2017, formés dans les centres de la gendarmerie nationale, ce sont 220 formateurs supplémentaires qui seront formés d'ici juin 2017.
Ces formateurs assureront,...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté (CESC)
Au coeur de la politique éducative de l'établissement
Dernière mise à jour : 7 mars 2017
Le Comité d'Éducation à la Santé et à la Citoyenneté est une instance particulièrement adaptée pour définir et conduire les actions d'éducation et de prévention des conduites à risques dans le domaine de la santé et de la citoyenneté.
Se reporter également à la fiche " La santé au...
Site :
http://www.esen.education.fr
Conseil académique de l'Éducation nationale - Wikimonde
Index
Conseil académique de l'Éducation nationale
Un Conseil académique de l'Éducation nationale (CAEN) chargé de formuler des avis dans le domaine de l' éducation existe depuis 1808 dans chaque académie française. Dans certains cas, il peut avoir un rôle disciplinaire.
Conseil académique de l'Éducation nationale
Sommaire
Histoire
De 1808 à 1850
Les conseils académiques font l'objet...
Site :
wikimonde.com
Une « passerelle » de l’Enseignement agricole privé vers l ...
Une « passerelle » de l'Enseignement agricole privé vers l'Éducation nationale
Un décret autorise les enseignants de l'enseignement agricole privé à travailler dans des établissements relevant de l'Éducation nationale. L'organisation des modalités de ces transferts devrait être arrêtée pour le prochain mouvement de l'emploi.
© NFS
Jusqu'à présent, au sein de l'enseignement...
Site :
https://enseignement-catholique.fr
Thèmes liés : ministere de l'education et l'enseignement / education et l'enseignement / enseignement de l education / travailler dans l education nationale / adresse du ministere de l'education nationale
Bulletin officiel n°25 du 19 juin 2003 - education.gouv.fr
IV - FONCTIONNEMENT DU DISPOSITIF DÉPARTEMENTAL D'ACCOMPAGNEMENT INDIVIDUEL DES ÉLÈVES HANDICAPÉS
V - FORMATION
1 - Textes de référence
2 - Contrats-types
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale ; aux chefs...
Date: 2011-11-29 13:07:32
Site :
http://www.education.gouv.fr
Bulletin De Salaire Education Nationale - informations ...
Bulletin De Salaire Education Nationale
Page 1/1 (Temps écoulé: 7.2080)
1 Principes Fondamentaux De L'économie Et De La Gestion ...
Bulletin officiel spécial n° 4 du 29 avril 2010 © Ministère de l'Éducation nationale > www.education.gouv.fr 2 / 4 Thèmes Notions Indications complémentaires
http://media.education.gouv.fr/file/special_4/73/7/economie_gestion_143737.pdf
2 Bulletin De Paie...
Site :
http://je-cherche.info
France/Monde | Le budget de l'Éducation nationale va augmenter
Dans une interview publiée dimanche sur le site des Echos, Jean-Michel Blanquer, ministre de l'Éducation nationale, a annoncé une hausse du budget de son ministère en 2018. Il devrait dépasser les 50 milliards d'euros.
C'est une annonce surprise qu'a faite hier le ministre de l'Éducation nationale, Jean-Michel Blanquer.
Un budget de l'Education nationale qui va dépasser les 50 milliards...
Site :
http://www.ledauphine.com
Ministère de l'Education: Bulletin Officiel de l'Education ...
Opération "sénateurs juniors" année 1998-1999
NOR : MENE9802123X
NOTE DU 24-8-1998
MEN DESCO A9
Texte adressé aux recteurs d'académie ; au directeur de l'académie de Paris ; aux inspecteurs d'académie ;
directeurs des services départementaux de l'éducation nationale ; aux vice-recteurs de la Nouvelle-Calédonie, de la Polynésie française, de Wallis-et-Futuna ; au directeur de...
Date: 2012-02-27 13:53:24
Site :
http://www.education.gouv.fr
SYNDICAT CFTC Education Nationale REUNION http://www ...
Le SCENRAC-CFTC Education Nationale appelle l'ensemble de ses adhérents, sympathisants à la mobilisation et à la manifestation le 20 décembre 2007 à Saint-Pierre :
- Pour le rattrapage des pertes de pouvoir d'achat et l'ouverture immédiate de négociations salariales.
- Pour un emploi public statutaire basé sur les besoins réels en matière de services publics
- Pour préserver et...
Date: 2014-10-07 01:25:51
Site :
http://scenracreunion.blogspot.com
Rentrée scolaire : le ministre de l'Éducation annonce des ...
Il a notamment annoncé une hausse du budget de l'Education nationale, des évaluations de diagnostic en CP et en 6ème et un nouveau baccalauréat, qui verra le jour en 2021.
Jean-Michel Blanquer a présenté la première rentrée du quinquennat Macron. © AFP - Patrick Kovarik
Le ministre de l'Éducation Jean-Michel Blanquer a présenté,...
Site :
https://www.francebleu.fr
Les régions académiques, académies ... - education.gouv.fr
Contactez votre rectorat, vice-rectorat ou les services départementaux de l'Éducation nationale
Au sein des 17 régions académiques, la France est répartie en 26 académies métropolitaines et 4 académies d'Outre-mer.
Mayotte et les collectivités d'Outre-mer disposent d'un vice-rectorat ou de services de l'Éducation nationale.
Retrouvez les coordonnées du rectorat, du vice-rectorat ou des...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Le recrutement des AVS - UNAÏSSE - Union nationale des AVS
Il y a 3 modes de recrutement
- le recrutement directement par le chef d'établissement, surtout pour les AVS-co.
- le recrutement par l'Inspecteur d'Académie (IA), surtout pour les AVS-i, afin d'unifier le dispositif départemental. Leur contrat précisera les établissements dans lesquels ils seront appelés à accompagner les élèves sur décision de la MDPH.
- le recrutement par les agences...
Site :
http://www.unaisse.fr
Chronologie - La Documentation française
1959-1975 : la mise en place du collège unique
6 janvier 1959 : Réforme Berthoin
Prolongation par une ordonnance (n°59-45) de la scolarité obligatoire de 14 à 16 ans et réforme par un décret du même jour (n°59-57) de l'organisation du système éducatif avec la création des collèges d'enseignement général (CEG).
3 août 1963 : Réforme Fouchet-Capelle
Par décret (n°63-793),...
Date: 2018-03-21 05:23:46
Site :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr
Éducation Archives - Faire Face - Toute l'actualité du ...
Accueil de loisirs et handicap : une enquête avant des mesures concrètes
La mission nationale Accueils de loisirs et handicap lance une grande enquête auprès des parents d'enfants en situation de handicap. Avec un double objectif : d'abord recenser les besoins, les manques et les bonnes pratiques. Ensuite, en partenariat avec la Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf), mettre en...
Site :
http://www.faire-face.fr
Enseignement secondaire (France) - fracademic.com
Article détaillé : Histoire de l'éducation en France .
En raison des enjeux politiques, économiques, sociaux, idéologiques et culturels posés par l'enseignement en France, l'histoire du système éducatif français est marquée par des évolutions lentes et quelques changements plus nets, à l'occasion de réformes marquantes.
La plus importante est sans doute celle des lois Jules Ferry ,...
Date: 2015-04-30 13:54:15
Site :
http://fracademic.com
Combien Gagne un Prof de Maths dans l’Education nationale
Après 30 ans de carrière
3 801 EUR
3 117 EUR
3 656 EUR
Mais le statut de professeur agrégé est souvent sur-évalué. En effet, le salaire d'un professeur agrégé comparé au secteur fonctionnaires est plus bas en moyenne.
Le salaire d'un professeur agrégé comparé au secteur fonctionnaires
Les Professeurs agrégés (PRAG) ou les Professeurs certifiés (PRCE) ont une charge d'enseignement...
Site :
https://www.superprof.fr
Santé et social > Infirmier(e) de l’éducation nationale ...
Les infirmiers ou infirmières de l'Éducation nationale sont principalement affecté(e)s dans les établissements du second degré et peuvent couvrir, dans un secteur d'intervention donné, les écoles et établissements d'enseignement secondaire ne disposant pas d'une infirmière en résidence.
Le personnel infirmier a pour mission, sous l'autorité du chef d'établissement, de promouvoir et de...
Date: 2018-03-21 02:44:09
Site :
http://www.ac-amiens.fr
Enseignements primaire et secondaire - education.gouv.fr
Suivi et accompagnement pédagogique des élèves
Évaluation des acquis, accompagnement pédagogique des élèves, dispositifs d'aide et redoublement : modification
NOR : MENE1418381D
décret n° 2014-1377 du 18-11-2014 - J.O. du 20-11-2014
MENESR - DGESCO A1-2
Vu code de l'éducation, notamment articles L. 111-1, L. 311-1, L. 311-3-1, L. 311-7 et R. 421-51 ; avis du CNEA du 3-7-2014 ; avis du...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Pas de bébés à la consigne!
Déclaration commune (septembre 2009)
Pas de bébés à la consigne!
Pour télécharger cette déclaration commune au format pdf ==> cliquer ici
Pour accéder aux organismes signataires pdf ==> cliquer ici
Pour améliorer et développer les modes d' accueil et la scolarisation des jeunes enfants
Nous affirmons qu'une politique publique ambitieuse pour la petite enfance constitue un investissement...
Site :
http://www.pasdebebesalaconsigne.com
Collectif anti-hierarchie - Le Couvre-Chefs
Pourquoi nous refusons l'inspection | La lettre type de refus | Textes de référence
Comment refuser l'inspection ?
Le texte qui suit concerne le refus d'inspection dans le 1er degré. La démarche est identique dans le secondaire .
Tout d'abord, vous pouvez signaler votre refus d'inspection, dès vos prises de fonction, en début d'année scolaire, sur la feuille de renseignements que vous...
Date: 2011-01-04 19:07:41
Site :
http://www.abasleschefs.org
Certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du ...
Certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Ne doit pas être confondu avec Certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique .
Le certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré (CAPES) est un diplôme professionnel du ministère français de l'Éducation nationale, de...
Date: 2018-03-19 14:17:29
Site :
https://fr.wikipedia.org
Être détaché à l'étranger - Ministère de l'Éducation nationale
Les enseignants qui souhaitent travailler à l'étranger peuvent demander un détachement à l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger ( AEFE) , à la Mission laïque française ( Mlf ), à l'Association franco-libanaise pour l'éducation et la culture (AFLEC) ou dans des établissements scolaires ou universitaires. Pour les personnels n'exerçant pas de fonctions enseignantes,...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Conditions d'embauche de surveillants dans l'éducation ...
Conditions d'embauche de surveillants dans l'éducation nationale
12e législature
Question écrite n° 07460 de Mme Marie-Claude Beaudeau (Val-d'Oise - CRC)
publiée dans le JO Sénat du 08/05/2003 - page 1526
Mme Marie-Claude Beaudeau manifeste sa surprise à M. le ministre de la...
Date: 2016-10-21 10:48:57
Site :
senat.fr
Ministère de l'Éducation nationale - education.gouv.fr
Bourses nationales d'études du second degré de lycée pour l'année scolaire 2016-2017
NOR : MENE1608858C
circulaire n° 2016-057 du 12-4-2016
MENESR - DGESCO B1-3 - DAF D2
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale
La rénovation des bourses de l'enseignement...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Education nationale : vingt ans de réformes sans évaluation
VALÉRIE DE SENNEVILLE - Les Echos |
Le 27/05/2003
Les réformes de l'Education nationale n'ont pas toujours été des échecs retentissants, même si l'on retient plus volontiers le nom des ministres qui ont dû quitter le gouvernement faute d'avoir pu mener à bien leur projet.
Difficile de réformer l'Education nationale ? Depuis 1968, plusieurs ministres et secrétaires d'Etat y ont laissé...
Site :
https://www.lesechos.fr
Espace I-Prof - Accueil - Ministère de l'Éducation nationale
Personnel enseignant du premier degré ou du second degré, différentes possibilités vous sont offertes si vous désirez enseigner à l'étranger :
vous pouvez enseigner dans les établissements du réseau des établissements scolaires français ou franco-étrangers dépendant de l'Agence pour l'enseignement du français à l'étranger (AEFE),
vous pouvez être affecté dans une école...
LES ACTIVITÉS DES AESH ET DES AVS/CUI
Présentation
La circulaire 2017-084 du 3 mai 2017, relative aux missions et activités des AVS et des AESH abroge les textes plus anciens, circulaires 2003-92 et 2003-093 du 11 juin 03 et 2004-117 du 15 juillet 2004.
Sous l'autorité de...
L'AVS accomplit les missions dont il est chargé sous la direction des autorités chargées de l'organisation du service. à savoir sous l'autorité...
Date: 2018-02-06 21:13:33
Site :
http://scolaritepartenariat.chez-alice.fr
Devenir contractuel : mode d’emploi - Vocation Service Public
L'Éducation nationale, un cas à part
Le statut de contractuel dans la Fonction publique relève des mêmes avantages et des mêmes contraintes que l'intérim et les CDD dans le secteur privé. Mais dans le public, en plus de la possibilité de transformer un contrat court en CDI de droit public, il est possible de passer un concours pour obtenir le statut de fonctionnaire.
De nombreux...
35% du budget national consacrés à l'éducation ( ministre )
Au total 35% du budget national du Sénégal sont consacrés à l'éducation, a indiqué le ministre de l'Education nationale, Serigne Mbaye Thiam, précisant que cela représente globalement 6% du Produit intérieur brut(PIB) du pays.
Invité, dimanche de l'émission Le Grand jury de la RFM, Serigne Mbaye Thiam a précisé que 87% des 352,5 milliards de francs de budget de son département sont...
Site :
http://www.seneweb.com
L'académie recrute - Académie de Lyon
Tous concours, emplois, carrières
L'académie recrute
Tout au long de l'année scolaire, l'académie de Lyon recrute : enseignants contractuels, assistants d'éducation, intervenants en langue anglaise, volontaires en service civique universel, personnels administratifs non titulaires...
Année scolaire 2017-2018 :
Agents contractuels administratifs
.
Recrutement d'agents de l'équipe mobile...
Site :
http://www.ac-lyon.fr
MGEN TOULON Mutuelle Générale de l’Education Nationale La ...
MGEN TOULON Mutuelle Générale de l'Education Nationale La valette Var
MGEN TOULON
MGEN TOULON
MGEN Toulon
Votre Groupe Mutualiste MGEN Toulon vous propose une offre de santé globale sans option pour une protection sociale obligatoire et complémentaire de ses adhérents avec des moyens de contact MGEN multiples pour une grande proximité et une grande réactivité, car votre Mutuelle MGEN...
Site :
assurance-jeunes.com
Le rectorat - ac-bordeaux.fr
Présentation du rectorat
La France (métropole et outre-mer) est formée de 30 académies dirigées par un recteur. L'académie est la circonscription administrative de l'Éducation nationale. La structure administrative des services déconcentrés de l'Éducation nationale dans l'académie de Bordeaux se compose d'un rectorat (situé à Bordeaux) relayé par cinq directions des services...
Site :
http://www.ac-bordeaux.fr
La direction de la jeunesse, de l’éducation populaire et ...
La direction de la jeunesse,
La direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (DJEPVA)
Pour élaborer et mettre en oeuvre sa politique en matière de jeunesse, le ministre de l'Education nationale est assisté de la Direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (DJEPVA).
La direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la...
Date: 2018-03-21 02:26:41
Site :
http://www.jeunes.gouv.fr
Assistants d'Éducation - AED - ac-reunion.fr
- l'encadrement et l'animation des activités du foyer socio-éducatif et de la maison des lycéens,
- l'aide à l'étude et aux devoirs,
- l'aide à l'animation des élèves internes hors temps scolaire,
- l'aide à l'intégration collective des élèves handicapés.
Quelles conditions dois-je remplir pour exercer les fonctions d'assistant d'éducation ?
La loi prévoit que le dispositif des...
Site :
https://www.ac-reunion.fr
Académie de Paris — Wikipédia
Organisation actuelle[ modifier | modifier le code ]
Rectorat de Paris, site Gambetta
Elle est dirigée par un recteur d'académie , nommé par décret en conseil des ministres par le Président de la République sur le rapport du Premier ministre et du ministre de l'Éducation nationale. Il est responsable de l'ensemble du système éducatif dans l'académie. À ce titre, il met en oeuvre les...
Date: 2018-03-19 14:19:24
Site :
https://fr.wikipedia.org
Académie de Paris — Wikipédia
Organisation actuelle[ modifier | modifier le code ]
Rectorat de Paris, site Gambetta
Elle est dirigée par un recteur d'académie , nommé par décret en conseil des ministres par le Président de la République sur le rapport du Premier ministre et du ministre de l'Éducation nationale. Il est responsable de l'ensemble du système éducatif dans l'académie. À ce titre, il met en oeuvre les...
Date: 2018-03-19 14:19:24
Site :
https://fr.wikipedia.org
Quelle différence entre les enseignants du public et les ...
Privé sous contrat d'association
--Employeur--
ministère de l'Éducation nationale pour les titulaires d'un concours. C'est le chef d'établissement qui embauche les vacataires, et le recteur qui embauche les contractuels en CDD.
ministère de l'Éducation nationale, le chef d'établissement est le supérieur hiérarchique. Mais les dossiers des suppléants sont d'abord filtrés par la...
Site :
http://www.ifrap.org
À l'école Montessori : Céline Alvarez, la petite main qui ...
31/08/2015 07:00 CEST | Actualisé 05/10/2016 16:09 CEST
À l'école Montessori : Céline Alvarez, la petite main qui a infiltré l'Éducation nationale
Par Sandra Lorenzo
RENTRÉE - Elle semble étonnée à mesure que l'amphithéâtre de l'Université Paris 8 se remplit. Puis, c'est l'émotion qui prime dans sa voix quand Céline Alvarez prend la parole pour ouvrir ce lundi 24 août deux...
Site :
huffingtonpost.fr
Je cherche le code RNE ou UAI de mon établissement | brunoz
0
Je cherche le code RNE ou UAI de mon établissement
Plus de 135000 établissements scolaires sont répertoriés dans le public et dans le privé en France, écoles, collèges, lycées, universités, institut universitaire, enseignement supérieur. Un numéro spécifique RNE est attribué à chaque établissement.
En 1978, un code unique, le RNE ( UAI dans sa dénomination actuelle depuis 1996)...
Site :
http://www.brunoz.fr
MENH1733170N - Ministère de l'Éducation nationale
Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes – rentrée scolaire 2018-2019
NOR : MENH1733170N
note de service n° 2017-198 du 8-1-2018
MEN - DGRH B2-4
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux vice-rectrices et vice-recteurs ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Projet de loi de finances pour 2016 : Enseignement scolaire
B. UN BUDGET EN HAUSSE DE 1,1 %
1. Les demandes d'ouvertures de crédits pour 2016
Les crédits de paiement des cinq programmes de la mission « Enseignement scolaire » relevant du ministère de l'éducation nationale s'élèvent à 65,7 milliards d'euros dans le projet de loi de finances pour 2016, soit une progression de 693,5 millions d'euros (+1,1 %). Les autorisations d'engagement (AE)...
Date: 2015-11-20 17:41:33
Site :
senat.fr
DSDEN 93 - L’éducation en Seine-Saint-Denis
Écoute, aide sociale et protection médicale
Les aides au logement
La cellule logement de la DSDEN 93
La cellule logement de la direction des services départementaux de l'Éducation nationale aide les personnels de l'Éducation nationale du département dans leurs démarches de recherche de logement.
Que vous cherchiez un logement définitif ou temporaire, c'est un contact incontournable pour...
Date: 2018-03-21 03:03:04
Site :
http://www.dsden93.ac-creteil.fr
Gilles de Robien — Wikipédia
Pour l'article homonyme, voir Robien .
Gilles de Robien
(1 an, 11 mois et 14 jours)
Président
(3 ans et 24 jours)
Président
(16 ans, 3 mois et 16 jours)
Prédécesseur
(13 ans, 3 mois et 3 jours)
Prédécesseur
(11 mois et 21 jours)
Prédécesseur
Gilles Marie Ghislain Louis Gauteron de Robien
Date de naissance
Jeanne Hoarau de la Source
Profession
Agent général d'assurance et...
Date: 2018-03-20 06:47:26
Site :
https://fr.wikipedia.org
Mon enfant est en 3e - Onisep
Accueil Parents Vos questions, nos réponses Mon enfant est au collège
Sommaire du dossier
Mon enfant est au collège
Mon enfant est en 3e
publication : 28 novembre 2017
Votre enfant est en classe de 3e ! C'est une année importante de sa scolarité : premier examen avec le diplôme national du brevet (DNB), stage d'observation en entreprise, choix d'orientation entre le lycée général...
Site :
http://www.onisep.fr
Code de l'éducation — Wikipédia
Présentation du Code de l'éducation[ modifier | modifier le code ]
Dans le cadre du processus de codification, le ministre de l'Éducation nationale, Lionel Jospin, après avoir fait adopter la loi d'orientation sur l'éducation de 1989, a décidé en 1991 de rassembler les dispositions législatives (partie L) et réglementaires (décrets) concernant l'éducation alors considérée comme la...
Date: 2018-03-19 14:18:57
Site :
https://fr.wikipedia.org