Articles sélectionnés pour le thème : conseil superieur education nationale
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MENE1617183N - Ministère de l'Éducation nationale
Le Bulletin officiel > 2016 > n°27 du 7 juillet 2016 > Enseignements primaire et secondaire
Enseignements primaire et secondaire
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Législation enseignants vacataires décret 87-889 signé par ...
Législation enseignants vacataires décret 87-889 signé par Alain Juppé
Législation enseignants vacataires décret 87-889 signé par Alain Juppé
Dans l'enseignement supérieur, les enseignants vacataires sont toujours régis par le célèBre décret 87-889 modifié
LE Décret n°87-889 du 29 octobre 1987 relatif aux conditions de recrutement et d'emploi de vacataires pour l'enseignement...
Date: 2016-02-06 17:50:30
Site :
http://www.vacataire.eu
La NBI – Nouvelle Bonification Indiciaire des agents de la ...
La Nouvelle Bonification Indiciaire a été instaurée par l'article 27 de la Loi 91-73 du 18 janvier 1991 sur la rénovation de la grille des classifications et des rémunérations des agents dans les trois fonctions publiques.
S'ils remplissent certaines conditions, les agents de la fonction publique d'état peuvent percevoir le versement de la Nouvelle Bonification Indiciaire - NBI.
La NBI...
Site :
http://infosdroits.fr
N° 835 - assemblee-nationale.fr
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 20 mars 2013.
PROJET DE LOI
relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires culturelles et de l'éducation, à défaut de constitution
d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30...
Fédération syndicale unitaire — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir FES .
Fédération syndicale unitaire
104 rue Romain Rolland 93260 Les Lilas
Secrétaire général
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La Fédération syndicale unitaire (FSU) est la première fédération syndicale en France de l' enseignement . Son champ de syndicalisation est restreint à la Fonction publique (essentiellement la Fonction publique d'État et la Fonction publique...
Date: 2018-03-19 14:17:22
Site :
https://fr.wikipedia.org
Syndicat national des lycées et collèges — Wikipédia
Le Syndicat national des lycées et collèges (SNALC) est un syndicat du personnel de l'Éducation nationale et de l'enseignement supérieur, affilié à la Confédération syndicale de l'Éducation nationale (CSEN), elle-même rattachée comme confédération primaire de la Fédération générale autonome des fonctionnaires (FGAF).
Le SNALC est souvent classé à droite de l'échiquier...
Date: 2018-03-20 06:48:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
Résultats des concours et examens ... - education.gouv.fr
Les résultats à consulter sur Publinet D5
Les résultats qui peuvent être consultés sur Publinet D5 concernent :
Le concours interne d'attaché d'administration pour l'éducation nationale et l'enseignement supérieur ;
Le concours de conseiller technique de service social ;
Le concours unique de médecin ;
L'ensemble des résultats des recrutements réservés nationaux (attaché réservé et médecin réservé).
Cas des résultats de l'examen professionnel d'avancement au grade...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : conseil d'administration dans l'education nationale / l'education nationale recrute sans concours / conseil superieur de l'education nationale / conseil superieur de l education nationale / concours de l'education nationale 2015
Education nationale : «Le Conseil supérieur des programmes ...
Sylvie Plane vient de démissionner de la vice-présidence du Conseil supérieur des programmes (CSP). Après le départ, fin septembre, de son président, Michel Lussault, cette annonce résonne de manière particulière. L'instance, créée en 2013 par la loi de refondation de l'école, avait un statut à part, conçu pour qu'elle soit indépendante du ministère de l'Education. Une indépendance aujourd'hui mise à mal, dénonce Sylvie Plane dans un entretien à lire en intégralité sur Libération.fr.
La professeure de sciences du langage à la...
Site :
https://fr.news.yahoo.com
École primaire : passage, redoublement ou saut de classe ...
À l'école maternelle, le redoublement n'est pas possible, mais le saut de classe est possible.
Tout replier
Proposition du conseil des maîtres
Le conseil des maîtres de l'école est composé :
du directeur d'école,
des maîtres de l'école, des maîtres remplaçants et des membres du réseau d'aides spécialisées intervenant dans l'école.
Il se réunit au moins 1 fois par trimestre.
À la...
Où en sont les instances de bonne gouvernance – Lavieeco
Tahar Abou El Farah (929 articles)
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Où en sont les instances de bonne gouvernance
La réputation du CNDH a dépassé les frontières, le CSEFRS est au centre d'une réforme majeure, le CCME reste très dynamique. Le Conseil de la concurrence et l'ICPC, partis sur le bon pied, ont été rattrapés par l'inertie. L'Autorité de la parité et...
Site :
http://lavieeco.com
Personnels enseignants, d'éducation et d'orientation - ac ...
Personnels enseignants, d'éducation et d'orientation
Concours
Généralités - concours enseignants 2017
Toutes les informations relatives aux modalités d'organisation des concours pour la session 2017 ainsi que les calendriers des épreuves d'admissibilité sont accessibles sur le site du ministère de l'Éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche à l'aide des liens...
Site :
http://www.ac-reims.fr
Finalement le Fonds national d'éducation a une loi ...
Santé
Finalement le Fonds national d'éducation a une loi régularisant son fonctionnement
Lors d'une séance ce jeudi 17 août 2017, la Chambre des députés a voté en 2e lecture la loi portant création, organisation et fonctionnement du Fonds national de l'Éducation (FNE) Déposée au Parlement depuis juin 2012, cette loi proposée par l'exécutif d'alors se propose de réguler et de doter...
Site :
http://www.lenouvelliste.com
Tous les textes officiels de l'ASH - dcalin.fr
Les textes officiels de l'ASH (ex-AIS)
Tous les textes officiels disponibles sur ce site sont présentés ci-dessous.
Ils sont classés dans l'ordre inverse de leur date de parution.
Décret n° 2018-124 du 21 férier 2018 portant modification du CAPEJS.
Note de service n° 2017-161 du 25 octobre 2017 relative à la mise à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants du...
Date: 2018-03-13 12:49:01
Site :
http://dcalin.fr
Les régions académiques, académies ... - education.gouv.fr
Contactez votre rectorat, vice-rectorat ou les services départementaux de l'Éducation nationale
Au sein des 17 régions académiques, la France est répartie en 26 académies métropolitaines et 4 académies d'Outre-mer.
Mayotte et les collectivités d'Outre-mer disposent d'un vice-rectorat ou de services de l'Éducation nationale.
Retrouvez les coordonnées du rectorat, du vice-rectorat ou des...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Cartes Pass éducation 2016-2018 - Carte-Education.fr
Liste des musées et monuments nationaux en académie
Distribution du nouveau pass éducation
Le ministère a prévu que les pass éducation parviennent avant le 29 marsdans les écoles et établissements.Il est possible que deux établissements situés dans un même périmètre géographique ne les reçoivent pas en même temps.
Entre le 14 et le 17 mars, 36 000 établissements reçoivent leurs...
Site :
http://carte-education.fr
Le Plan Étudiants - Ministère de l'Éducation nationale
Accueil > Politique éducative > Le Plan Étudiants
Le Plan Étudiants
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Informations, actualités, vidéos, outils de référence, tout savoir sur le Plan Étudiants. Annoncé le 30 octobre 2017, le Plan Étudiants vise à transformer le 1er cycle et à accompagner tous les futurs étudiants vers la réussite.
À la une
Edouard Philippe, Premier ministre, Frédérique Vidal, ministre de l'Enseignement...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Professeur des écoles : Métier - Salaire - Débouchés ...
enseigner aux enfants en école maternelle et élémentaire
organiser les activités d'une classe durant l'année scolaire
Que fait-il ?
Le professeur des écoles, plus communément appelé instituteur, enseigne aux enfants âgés de 2 à 11 ans, de la maternelle à l'école primaire. Il leur enseigne plusieurs matières et veille à tous les aspects de leur développement, leur assurant ainsi un...
Site :
http://www.lesmetiers.net
Enseignements primaire et secondaire - education.gouv.fr
Suivi et accompagnement pédagogique des élèves
Évaluation des acquis, accompagnement pédagogique des élèves, dispositifs d'aide et redoublement : modification
NOR : MENE1418381D
décret n° 2014-1377 du 18-11-2014 - J.O. du 20-11-2014
MENESR - DGESCO A1-2
Vu code de l'éducation, notamment articles L. 111-1, L. 311-1, L. 311-3-1, L. 311-7 et R. 421-51 ; avis du CNEA du 3-7-2014 ; avis du...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Comment devenir Inspecteur de l’Education, informations ...
Inspecteur de l'Education
Définition générale :
L'inspecteur de l'éducation (IEN) veille au respect de la politique éducative mise en place par le Ministère de l'Education dans les établissements scolaires.
Compétences nécessaires :
Connaissance du système éducatif, acquis en matière...
Site :
https://www.l4m.fr
Rythmes de l'enfant - Grenoble.fr
Rythmes scolaires : où en est la Ville de Grenoble ?
L'organisation de la semaine scolaire est définie par défaut sur 4,5 jours dans la réglementation nationale. Un décret du Ministre de l'Education Nationale de juin 2017 ouvre la possibilité dérogatoire d'organiser la semaine sur 4 jours avec une coupure le mercredi. La Ville de Grenoble n'a pas souhaité changer les rythmes scolaires...
Site :
http://www.grenoble.fr
Syndicat National FORCE OUVRIERE des Lycées et ... - SNFOLC
Rechercher :
snFOlc - Syndicat National FORCE OUVRIERE des Lycées et Collèges
Les fédérations des personnels de l'Education nationale et les fédérations de lycéens et d'étudiants réaffirment leur appel à la grève le 22 mars
19 mars
--> la CGT, la FSU, FO, Solidaires, la FAFP, la CFTC, la CGC , appellent les personnels à construire la grève et les manifestations du 22 mars avec...
Date: 2018-03-21 01:18:22
Site :
http://fo-snfolc.fr
MENE1719937N - Ministère de l'Éducation nationale
Accueil > Le Bulletin officiel > 2017 > n°26 du 20 juillet 2017 > Enseignements primaire et secondaire
Enseignements primaire et secondaire
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Luc Ferry — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Ferry .
Luc Ferry
Luc Ferry lors du salon du livre de Paris 2017.
Fonctions
(1 an, 10 mois et 23 jours)
Président
Enseignant de philosophie et de science politique[ modifier | modifier le code ]
Fils d'un préparateur et constructeur de voitures automobiles sportives, Pierre Ferry, inventeur de voitures de course [1] et d'une mère au foyer [2] , Luc Ferry a...
Date: 2018-03-19 14:17:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
Convention collective fleuristes, vente et services animaux
I
Niveau des personnels sans qualification professionnelle.
D'après des consignes simples et détaillées fixant la nature du travail et les modes opératoires à appliquer, il exécute des tâches caractérisées par leur simplicité ou leur répétitivité ou leur analogie, conformément à des procédures indiquées et dans le respect des consignes d'hygiène et de sécurité.
Il est placé...
Date: 2018-03-21 01:52:41
Site :
http://www.dicotravail.com
CNEE.fr
Le Conseil national éducation-économie tire sa force de l'hétérogénéité de sa composition : chefs d'entreprise, représentants de salariés, d'employeurs et d'enseignants, universitaires et chercheurs, administrateurs de l'éducation nationale, de...
Site :
http://www.cnee.fr
Thèmes liés : conseil d'administration dans l'education nationale / conseil superieur de l'education nationale / conseil superieur de l education nationale / conseil de l education nationale / conseil d'administration education nationale
Vie scolaire > Comité d’Education à la Santé et à la ...
Les quatre missions du CESC comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté sont définies à l'article R. 421-47 du code de l'éducation :
contribuer à l'éducation à la citoyenneté ;
préparer le plan de prévention de la violence ;
proposer des actions pour aider les parents en difficulté et lutter contre l'exclusion ;
définir un programme d'éducation à la santé et à la...
Date: 2018-03-21 03:27:01
Site :
http://www.ac-amiens.fr
Le fabuleux rapport de la Cour des comptes - laviemoderne.net
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« Gérer les enseignants autrement »
Le 22 mai 2013, la Cour des comptes a rendu public un rapport intitulé « Gérer les enseignants autrement » . La presse a fait son miel de ses nombreuses recommandations iconoclastes, mais hélas sans guère lire le rapport lui-même ni porter sur elles un minimum d'esprit critique 1 .
À nous donc de lire ce rapport avec recul et...
Date: 2018-03-21 01:33:40
Site :
http://laviemoderne.net
Assemblée nationale - Education : enseignement supérieur ...
Principaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 20/03/13
La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche a présenté un projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche.
Ce projet de loi est le fruit d'une démarche fondée sur le dialogue et la confiance. Elle a pris la forme d'une concertation inédite, les Assises de...
MENE1406107C - Ministère de l'Éducation nationale
d) Exclusion temporaire de la classe
e) Exclusion temporaire de l'établissement ou de l'un de ses services annexes
f) Exclusion définitive de l'établissement ou de l'un de ses services annexes
3 - Mesure alternative aux sanctions 4° et 5° prévues à...
Site :
http://www.education.gouv.fr
MENH1613887C - Ministère de l'Éducation nationale
Missions des directeurs délégués aux formations professionnelles et technologiques
NOR : MENH1613887C
circulaire n° 2016-137 du 11-10-2016
MENESR - DGRH B1-3 - DGESCO A2-2
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale
Les voies technologique et professionnelle des...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Présentation de l'académie de Versailles - ac-versailles.fr
Présentation de l'académie de Versailles
23/01/2018
Télécharger
Première académie de France
L'académie de Versailles regroupe quatre départements : les Yvelines (78), l'Essonne (91), les Hauts-de-Seine (92) et le Val-d'Oise (95).
Première académie de France par l'importance de ses effectifs avec près de 1 100 000 élèves dans les premier et second degrés, soit 9% des effectifs...
Site :
http://www.ac-versailles.fr
Rapport d'activité 2016 de l'inspection générale de l ...
Le rapport d'activité 2016 de l'inspection générale de l'éducation nationale (IGEN) s'ouvre sur une cartographie du corps, décrit son organisation, son fonctionnement et ses missions. Au-delà de la présentation des travaux et réalisations de l'IGEN, il met surtout en lumière la part non visible des activités de l'IGEN, ses missions permanentes en interaction avec les directions du...
Date: 2018-03-21 02:54:13
Site :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr
Poste(s) à pourvoir dans les services centraux de l'AEFE
Accueil > Personnels >Travailler au siège>Poste(s) à pourvoir dans les services centraux de l'AEFE
Poste(s) à pourvoir dans les services centraux de l'AEFE
Mis à jour le
06/03/2018
L'AEFE lance périodiquement des appels à candidatures pour des postes à pourvoir dans ses services centraux localisés à Paris et à Nantes.
Sommaire
Chargé de communication, community manager F/H...
Date: 2018-03-21 02:15:35
Site :
http://www.aefe.fr
MENE1616142C - Ministère de l'Éducation nationale
Le parcours citoyen de l'élève
NOR : MENE1616142C
circulaire n° 2016-092 du 20-6-2016
MENESR - DGESCO B3-4
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale ; aux inspectrices et inspecteurs-inspectrices et inspecteurs pédagogiques régionaux ; aux inspectrices et...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Inspection générale de l'Éducation nationale - Wikimonde
Index
Inspection générale de l'Éducation nationale
L'Inspection générale de l'Éducation nationale (IGEN) est un corps d'inspection placé auprès du ministre français de l'Éducation nationale . Sous l'autorité de la doyenne Anne Armand, 156 inspecteurs généraux y exercent (données 2016) [1] .
Inspection générale de l'Éducation nationale
Sommaire
Histoire
L'IGEN est l'héritière de...
Site :
wikimonde.com
Education: la feuille de route de François Hollande - L ...
?réactioncommentaire
Une grève, en ordre dispersé et accompagnée d'une manifestation nationale à Paris, aura lieu mardi au sein de l'Education nationale pour obtenir le retrait du projet de réforme de l'évaluation des enseignants et dénoncer les 14.000 suppressions de postes de la rentrée 2012.
afp.com/Frank Perry
François Hollande a beaucoup parlé d'école pendant sa campagne. Et...
Site :
https://www.lexpress.fr
7 à Poitiers - Jean-Marie Panazol : "Priorité à la pédagogie"
Ancien membre du cabinet de Vincent Peillon, Jean-Marie Panazol est désormais à la tête de l'Ecole supérieure de l'Education nationale (Esen), dont le siège se trouve à Chasseneuil. Réforme de l'école, langues régionales, moral des cadres... Il répond sans détours.
Vous avez passé dix mois au cabinet du ministre de l'Education nationale, Vincent Peillon. Quelles
impressions vous...
Site :
http://www.7apoitiers.fr
MENH1731653N - Ministère de l'Éducation nationale
Accès au grade de professeur agrégé de classe exceptionnelle - années 2017-2020
NOR : MENH1731653N
note de service n° 2017-175 du 24-11-2017
MEN DGRH B2-3
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux vice-rectrices et vice-recteurs de Mayotte, de la Nouvelle-Calédonie et de la Polynésie Française ; aux présidentes et présidents d'université ; aux présidentes et...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Circonscription de Dole 2
Lettre de l'Inspecteur d'Académie aux enseignants des écoles maternelles et des personnels ATSEM - 16 septembre 2014.
Aide à la réflexion sur le projet de texte, à destination des directeurs des écoles maternelles.
Guide pour l'animation de la demi-journée banalisée et la remontée des synthèses.
')"> - Ecole maternelle
Lettre de...
Site :
http://dole2.nerim.net
Thèmes liés : conseil superieur des programmes de l'education nationale / programme ecole maternelle education nationale / ecole superieur de l'education nationale / ecole superieure de l education nationale / programme de l'education nationale maternelle
Les Rencontres PEP 2017 pour une société inclusive
Les intervenants
Felicity ARMSTRONG
Professeure émérite en sciences de l'éducation, University College de Londres (UCL). Felicity Armstrong a travaillé en tant qu'enseignante, conseillère et chercheuse pendant de nombreuses années et s'est engagée tout au long de sa carrière à développer des politiques et des pratiques d'éducation inclusive. Au cours des dernières années, elle a...
Site :
http://www.lespep.org
Applications nationales liées aux enquêtes et statistiques
Calendrier
Dernière mise à jour : 3 mai 2017
Une majorité d'académies permet désormais un accès aux applications par le portail ARENA (Accès aux Ressources de l'Éducation Nationale et Académiques). Pour une consultation hors établissement, l'utilisation d'une clé OTP (One Time Password) est nécessaire. Cette clé sert également de signature électronique sur le portail ARENA, par...
Site :
http://www.esen.education.fr
Combien Gagne un Prof de Maths dans l’Education nationale
Après 30 ans de carrière
3 801 EUR
3 117 EUR
3 656 EUR
Mais le statut de professeur agrégé est souvent sur-évalué. En effet, le salaire d'un professeur agrégé comparé au secteur fonctionnaires est plus bas en moyenne.
Le salaire d'un professeur agrégé comparé au secteur fonctionnaires
Les Professeurs agrégés (PRAG) ou les Professeurs certifiés (PRCE) ont une charge d'enseignement...
Site :
https://www.superprof.fr
École nationale supérieure d'arts et métiers — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Arts et métiers et ENSAM .
École nationale supérieure d'arts et métiers
Logo de l'École nationale supérieure d'arts et métiers
Histoire et statut
Divers
Membre de
Arts et Métiers ParisTech, dont le nom officiel au
19 février 2016
est École nationale supérieure d'arts et métiers [5] , [a] (ENSAM), est l'une des 210 écoles d'ingénieurs françaises...
Date: 2018-03-20 06:49:28
Site :
https://fr.wikipedia.org
Centre de formation d'apprentis — Wikipédia
Statut[ modifier | modifier le code ]
Sur le plan statutaire, on distingue :
les CFA privés, gérés par des syndicats professionnels, associations ou d'autres structures qui disposent ainsi d'un outil de formation professionnelle pour leur propre secteur d'activités. Les CFA du Bâtiment, gérés par le CCCA-BTP [1] , restent, en 2011, les plus importants CFA professionnels.
les CFA...
Date: 2018-03-20 15:34:30
Site :
https://fr.wikipedia.org
Institut national du sport, de l'expertise et de la ...
L'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance, plus communément appelé INSEP, est un grand établissement français [1] . Créé en 1975 sous le nom d'Institut national du sport et de l'éducation physique, il est l'héritier d'institutions plus anciennes [2] . Il représente le fleuron et l'opérateur de référence du sport de haut niveau en France.
Installé sur un site...
Date: 2018-03-20 06:47:58
Site :
https://fr.wikipedia.org
Les dates des concours d'adjoint administratif de la ...
Les dates des concours d'adjoint administratif de la Fonction publique d'État
Concours
Dates
Se renseigner
Avis de concours externe 2018 pour le recrutement d'adjoints administratifs du ministère de l'Intérieur - Région Île-de-France
Inscriptions : du 3 janvier au 31 janvier 2018
Epreuves d'admissibilité : 27 mars 2018
Epreuves d'admission : du 28 mai au 15 juin 2018
Sur le site www.interieur.gouv.fr , rubrique "Le ministère recrute - Filière administrative - Les...
Rectifications orthographiques du français en 1990 — Wikipédia
Rectifications orthographiques du français en 1990
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Les rectifications orthographiques du français en 1990 recommandent une nouvelle orthographe pour certains mots du français afin de la rendre plus simple ou en supprimer certaines incohérences. Elles ont pour origine un rapport du Conseil supérieur français...
Date: 2018-03-20 06:48:07
Site :
https://fr.wikipedia.org
Education : pourquoi le redoublement revient - Le Parisien
Education : pourquoi le redoublement revient
> Société |Christel Brigaudeau| 14 décembre 2017, 7h15 |
La France est l'un des pays où le taux de redoublement était le plus élevé en 2009. Il a considérablement baissé depuis quelques années.
LP/AURELIE LADET
Le Conseil supérieur de l'éducation examine ce jeudi un projet d'arrêté qui remet en selle le redoublement, rendu très rare par...
Date: 2018-03-20 16:15:29
Site :
http://www.leparisien.fr
Inspection générale de l'Éducation nationale — Wikipédia
L'Inspection générale de l'Éducation nationale (IGEN) est un corps d'inspection placé auprès du ministre français de l'Éducation nationale . Sous l'autorité de la doyenne Anne Armand, 156 inspecteurs généraux y exercent (données 2016) [1] .
Sommaire
Histoire Modifier
L'IGEN est l'héritière de plusieurs services d'inspection antérieurs.
Le premier de ces services est l'inspection des...
Date: 2018-03-20 08:48:26
Site :
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Décret n° 2005-1589 du 19 décembre 2005 relatif aux CDAPH
Accueil \ Que dit la loi ? \ Que dit la loi ? \ Décret n° 2005-1589 du 19 décembre 2005 relatif aux CDAPH
Décret n° 2005-1589 du 19 décembre 2005 relatif aux CDAPH
Jeudi, 12 Mai 2011 16:51
J.O. n° 295 du 20 décembre 2005 - page 19594 - texte n° 53
Décrets, arrêtés, circulaires - Textes généraux - Ministère de la santé et des solidarités
NOR: SANA0524617D
Le Premier ministre,
Sur...
Date: 2018-03-21 06:50:15
Site :
http://mdph.fr