Articles sélectionnés pour le thème : conseil administration education nationale
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Droit de grève dans l’Education Nationale - SUD EDUCATION 06
Droit de grève dans l'Education Nationale
lundi 23 février 2009
par SUD Education NICE
popularité : 47%
ToutE salariéE de l'Education Nationale, fonctionnaire ou non, a le droit de se mettre en grève (préambule de la Constitution du 27 octobre 1947 et art 10 de la Loi du 13/07/83).
Les modalités sont fixées par les art L. 521-2 à L. 521-6 du Code du Travail qui reprennent les...
Date: 2018-03-21 05:53:38
Site :
http://www.sudeducation06.org
Les mesures disciplinaires en EPLE - esen.education.fr
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Les mesures disciplinaires en EPLE
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Janvier 2015
Sélection de ressources sur l'organisation et l'encadrement des procédures disciplinaires en établissement scolaires parue dans le Bulletin officiel spécial n° 6 du 25 août 2011.
Textes officiels
Articles du Code de l'éducation
Article L131-8 : Motifs...
Site :
http://www.esen.education.fr
Côte d'Ivoire: Communiqué du Conseil des Ministres du 25 ...
1- Au titre du Premier Ministre ;
Le Conseil a adopté un décret portant attributions des Membres du Gouvernement.
Ce décret organise les attributions des membres du Gouvernement conformément à la nouvelle nomenclature du Gouvernement, telle que définie par le décret n° 2017-14 du 11 janvier 2014 portant nomination des Membres du Gouvernement.
2- Au titre du Ministère de l'Emploi et de la...
Site :
http://koaci.com
Ligue nationale contre le cancer — Wikipédia
Ligue nationale contre le cancer
Cadre
22 novembre 1920
[3] . Organisation non gouvernementale , la Ligue a pour missions la prévention et la promotion des dépistages des cancers , l'accompagnement des personnes malades et de leurs proches et le soutien financier de la recherche publique dans tous les domaines touchant à la cancérologie . Elle est le premier organisme non-gouvernemental...
Date: 2018-03-19 13:25:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
Les aides aux handicapés, ce parcours du combattant
Les aides aux handicapés, ce parcours du combattant
Par Morgane Carlier publié le 20/07/2017 à 06h00
0
Pour bénéficier d'une aide, financière ou non, quand on est confronté à une situation de handicap, mieux vaut bien s'accrocher. Instruction d'un dossier interminable, commissions peu transparentes, interlocuteurs multiples... Plongée dans l'univers à méandres de la Maison...
Site :
https://www.rue89strasbourg.com
Thèmes liés : conseil d'administration dans l'education nationale / allocation d education de l enfant / projet d'education a l'environnement / projet d education a l environnement / conseil departemental de l'education nationale
Éducation : que veut François Fillon ? | Contrepoints
Quelle est l'ambition du candidat Fillon en matière d'éducation ? Ses propositions face aux nouveaux enjeux éducatifs tiennent-ils la route ?
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Par Nelly Guet.
On ne peut qu'être d'accord avec la priorité que François Fillon a identifiée : FAIRE. Que de temps perdu ! Et l'ancien ministre de l'Éducation nationale est bien placé pour en juger.
La...
Site :
https://www.contrepoints.org
Recrutements -Concours de l’éducation nationale : les ...
Cet article est ancien, l'information n'est peut-être plus exacte.
Vous pouvez néanmoins consulter cette page.
Afficher l'article périmé
Vous voulez devenir professeur des écoles ou enseignant dans le second degré, conseiller principal d'éducation ou encore conseiller d'orientation psychologue ? Ne tardez plus : les inscriptions aux concours de recrutement pour la session 2015 sont ouvertes jusqu'au mardi 21 octobre 2014 (17 heures, heure de Paris).
Procédure
Ces inscriptions qui concernent les concours de l'enseignement public et privé sous contrat s'effectuent en ligne à partir du site internet de...
Décret n° 2005-1589 du 19 décembre 2005 relatif aux CDAPH
Accueil \ Que dit la loi ? \ Que dit la loi ? \ Décret n° 2005-1589 du 19 décembre 2005 relatif aux CDAPH
Décret n° 2005-1589 du 19 décembre 2005 relatif aux CDAPH
Jeudi, 12 Mai 2011 16:51
J.O. n° 295 du 20 décembre 2005 - page 19594 - texte n° 53
Décrets, arrêtés, circulaires - Textes généraux - Ministère de la santé et des solidarités
NOR: SANA0524617D
Le Premier ministre,
Sur...
Date: 2018-03-21 06:50:15
Site :
http://mdph.fr
Accès à la formation professionnelle - InfoMIE.net
La formation professionnelle joue un rôle très important dans la régularisation de la situation administrative des mineurs isolés étrangers lors de leur passage à la majorité (Cf. Rubrique Le droit au séjour à la majorité ). Il est donc primordial qu'ils puissent y avoir accès durant leur minorité.
Information pratique issue du Guide AutonoMIE parue en septembre 2013 - page 47 -...
Date: 2018-03-21 08:14:42
Site :
http://www.infomie.net
CGT ÉDUC'ACTION Bretagne URSEN
CGT AU CAEN 1 FEV 2011
Rennes, le 1 février 2011.
Monsieur le Recteur,
La Révision Générale des Politiques Publiques nous contraint encore cette année à subir des suppressions de postes.
Pour la CGT, il ne s'agit pas d'une simple querelle de chiffres. Ce pouce coincé sur la touche « moins » de la calculette a une action destructrice sur le service public d'éducation et sur les ...
Site :
http://cgt-educaction35.over-blog.com
partenariat entre l’AREF de l’Oriental et la Mutuelle ...
Dans: A LA UNE , Société
L'Académie régionale de l'éducation et de la formation (AREF) de l'Oriental et la Mutuelle générale de l'éducation nationale ont signé, vendredi à Oujda, une convention de partenariat devant permettre aux agents administratifs et enseignants contractuels de l'Académie de bénéficier des services de la Mutuelle.
Signée par le président du Conseil...
Site :
http://maroc-diplomatique.net
Thèmes liés : academie regionale pour l'education et la formation / academie regional de l education et de la formation / conseil d'administration dans l'education nationale / conseil academique de l'education nationale / conseil academique de l education nationale
SIAES CARRIERE classe exceptionnelle certifiés professeur ...
- Reclassement à la classe exceptionnelle des professeurs certifiés : bientôt en ligne
les "viviers" de professeurs promouvables :
Deux « viviers » distincts sont identifiés par l'administration pour l'accès à la classe exceptionnelle :
- premier « vivier » : les professeurs certifiés qui, ayant atteint au moins le 3ème échelon de la hors classe, ...
Date: 2018-02-09 21:01:30
Site :
http://www.siaes.com
Quitter l'éducation nationale après une démission ...
Suivant
Quitter l'éducation nationale après une démission.?
Démissioner de la "grande famille " pour une réorientation professionelle, est-ce si risqué, qu' à t-on vraiment à perdre? auriez vous des témoignages? Avoir renoncé par exemple à une sécurité de l'emploi que beaucoup envient, est ce ou non faire preuve d'inconscience?
1 abonné
Voulez-vous vraiment supprimer cette...
Site :
https://fr.answers.yahoo.com
Une chance pour la politique publique de protection de l ...
27 mars 2016
Une chance pour la politique publique de protection de l'enfance d'être reconnue (636)
Après un parcours de quelques 18 mois la proposition de loi relative à la protection de l'enfant sera parvenue à bon port en sauvegardant l'essentiel de son substrat premier malgré les résistances rencontrées, notamment du Sénat, sur ses dispositions les plus politiques. On s'en réjouira...
RECOURS GRACIEUX ET HIERARCHIQUE - fbls.net
- LE SILENCE GARDE PENDANT DEUX MOIS VAUT ACCEPTATION SAUF DE NOMBREUSES EXCEPTIONS
Nous pouvons analyser GRATUITEMENT et SANS AUCUN ENGAGEMENT vos griefs pour savoir s'ils sont susceptibles d'être recevables devant le parlement européen , la CEDH , le Haut Commissariat aux droits de l'homme , ou un autre organisme de règlement international de l' ONU .
Contactez nous à fabre@fbls.net . Si...
Date: 2016-11-08 11:00:34
Site :
http://www.fbls.net
Fiches pratiques carrière second degré secondaire ...
Rythmes d'avancement d'échelon : professeurs agrégés, certifiés, d'EPS, PLP, CPE
L'arrêté du 10 mai fixe également pour tous les corps, à l'exception du corps des agrégés, à 20 % des effectifs de la classe exceptionnelle de chaque corps le nombre de promotions au choix à l'échelon spécial de la classe exceptionnelle (échelon terminal). 20 % des professeurs...
Date: 2018-02-09 15:57:14
Site :
http://www.sies.fr
Toute l'actualité - education.gouv.fr
Le ministère rappelle les consignes suivantes aux personnels de l'Éducation nationale, aux parents d'élèves et aux élèves :
l'accueil à l'entrée des écoles et établissements scolaires est assuré par un adulte ;
un contrôle visuel des sacs peut être effectué ;
l'identité des personnes étrangères à l'établissement est systématiquement vérifiée ;
durant l'année scolaire,...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Fédération de l'Éducation nationale — Wikipédia
le syndicat national des conseillers techniques et pédagogiques d'éducation populaire qui deviendra en 1983 de syndicat de l'éducation populaire ([SEP)] qui syndique les personnels du champ interprofessionnel de l'éducation populaire.
Les trois tendances principales existant depuis 1945 étaient :
Unité Indépendance et Démocratie (UID), majoritaire, réputée proche des socialistes (voir...
Date: 2018-03-19 13:17:02
Site :
https://fr.wikipedia.org
Consignes de sécurité applicables dans les établissements ...
Le ministère rappelle les consignes suivantes aux personnels de l'Éducation nationale, aux parents d'élèves et aux élèves :
l'accueil à l'entrée des écoles et établissements scolaires est assuré par un adulte ;
un contrôle visuel des sacs peut être effectué ;
l'identité des personnes étrangères à l'établissement est systématiquement vérifiée ;
durant l'année scolaire,...
Site :
http://www.education.gouv.fr
L'Éducation en Suisse : un pays, 26 régimes scolaires ...
Lecture confort Lecture confort Imprimer
L'Éducation Suisse doit faire face à plusieurs challenges : une autonomie cantonale inébranlable, quatre langues officielles et une très forte présence étrangère, le tout sur une petite superficie. La politique éducative suisse ou plutôt les politiques éducatives se décident exclusivement au niveau local (cantonal et/ou municipal) et toute...
Site :
http://www.ifrap.org
Union nationale inter-universitaire — Wikipédia
Positionnements[ modifier | modifier le code ]
Ce mouvement développe depuis 1968 une stratégie antigauche sans ambiguïté comme en témoignent certains slogans ou campagnes d'affiches. Dès sa création, l'UNI souhaite « lutter contre la subversion marxiste particulièrement dans l'université, la justice, la famille, l'armée ». L'UNI dit refuser « les clivages partisans de la Droite...
Date: 2018-03-19 14:17:36
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : conseil d'administration dans l'education nationale / ecole superieur de l'education nationale / ecole superieure de l education nationale / reforme de l'education nationale 2015 / bourse de l emploi education nationale
Définition éducation nationale | Dictionnaire définition ...
salle de l'Assemblée nationale où les journalistes peuvent interviewer les députés
(argot des journalistes)
balance des paiements
n.
document statistique élaboré sous forme comptable, élément de la comptabilité nationale recensant les flux de biens, de services, de revenus, de transferts de capitaux, et les flux financiers que les...
Site :
http://dictionnaire.reverso.net
Thèmes liés : conseil d'administration dans l'education nationale / conseil superieur de l'education nationale / conseil superieur de l education nationale / conseil d'administration education nationale / conseil d administration education nationale
Mise en place et réformes - Le collège unique de 1975 aux ...
Fermer
À côté des CES, les CEG demeurent. Ils peuvent abriter l'ensemble de ces filières à l'exception de l'enseignement général long classique.
Cette réforme constitue l'aboutissement du processus d'unification et de démocratisation en instaurant le collège unique. Par la publication de la loi n° 75-620, René Haby unifie les structures administratives du premier cycle en supprimant...
Date: 2018-03-21 02:42:06
Site :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr
Faire appel au médiateur - Ministère de l'Éducation nationale
Examens et concours
Les questions le plus souvent posées au médiateur à propos des examens et concours
Je ne suis pas satisfait de la note obtenue à l'épreuve écrite de français du baccalauréat, qui me paraît très injuste. Je pense en effet avoir rendu une bonne copie. Vous serait-il possible de faire procéder à une nouvelle correction de ma copie ?
Je ne comprends pas les notes qui...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Institut industriel du Nord — Wikipédia
[E 16] , [A 9] , [AnF 3] .
Un décret du 24 août 1989 [E 17] décrit l'organisation administrative de l'IDN et son statut : l'IDN « est un établissement public national à caractère administratif, doté de l'autonomie pédagogique, scientifique, administrative et financière. Son siège est à Villeneuve-d'Ascq. Il est placé sous la tutelle du ministre chargé de l'enseignement...
Date: 2018-03-21 00:10:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
Délégué de classe — Wikipédia
Rôle[ modifier | modifier le code ]
Le délégué de classe est chargé de représenter les élèves de sa classe [1] . Les délégués participent aux conseils de classe et aux conseils de discipline [2] .
Depuis le décret no 2016-1228 du 16-9-2016 [3] et la circulaire no 2016-140 du 20-9-2016 [4] , les "délégués des élèves et les délégués pour la vie lycéenne élisent au scrutin...
Date: 2018-03-19 14:18:47
Site :
https://fr.wikipedia.org
Ma fille a un MASTER 2 sciences de l’éducation. Elle est ...
Ma fille a un MASTER 2 sciences de l'éducation. Elle est en recherche d'emploi depuis septembre dernier, mais ma question est : Y a-t-il vraiment des débouchés avec cette formation, si oui dans quel domaine. Merci
Ma fille a un MASTER 2 sciences de l'éducation. Elle est en recherche d'emploi depuis septembre dernier, mais ma question est : Y a-t-il vraiment des débouchés avec cette...
Date: 2013-01-17 20:24:21
Site :
http://fr.viadeo.com
Présentation du Département des Sciences de l'Education ...
Présentation du Département des Sciences de l'Education
UFR de rattachement :
UFR Sciences humaines
Formations
Les formations proposées par le Département des Sciences de l'Education sont présentées à la page suivante : " Les formations en Sciences de l'Education à l'Université Rennes 2 "
Navigation de la page
La page de présentation du Département de Sciences de l'Education a...
Date: 2018-03-21 03:57:02
Site :
https://www.univ-rennes2.fr
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU SENEGAL
Loi constitutionnelle n° 2016-10 du 05 avril 2016
Loi constitutionnelle n° 2016-10 du 05 avril 2016 portant révision de la Constitution
EXPOSE DES MOTIFS
Plusieurs décennies de vie constitutionnelle ont permis au Sénégal de mettre à jour ses mécanismes institutionnels essentiels à la pratique républicaine.
En effet, durant plus de cinquante (50) années, les différents ressorts du...
Date: 2018-03-21 01:46:38
Site :
http://www.jo.gouv.sn
Organisation de l'Agence du Service Civique
Focus sur l'Agence du Service Civique
Créée le 12 mai 2010, l'Agence du Service Civique est un Groupement d'Intérêt Public (GIP) qui a pour missions :
de définir les orientations stratégiques et les missions prioritaires du Service Civique mentionnées à l'article L. 120-1 ;
d'assurer la gestion des agréments et du soutien financier apporté par l'Etat à l'accueil des personnes...
Les publications - Ministère de l'Éducation nationale, de ...
La DEPP a souhaité que la revue Éducation & formations ouvre massivement ses pages à la publication d'études inédites sur l'égalité entre les sexes.
Suite à un appel à contributions, une trentaine d'articles nous ont été soumis.
Les onze premiers articles publiés dans ce numéro présentent des études sous forme de constats, d'analyses, de témoignages, etc. Ils couvrent l'ensemble...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Malijet Communiqué du conseil des ministres du vendredi 20 ...
Accueil | Politique | Conseil des ministres | Communiqué du conseil des ministres du vendredi 20 octobre 2017
Communiqué du conseil des ministres du vendredi 20 octobre 2017
Par Malijet.com - Date: 20 Octobre 2017 16 réactions
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Taille de la police:
Le Conseil des Ministres s'est réuni en session ordinaire, le vendredi 20 octobre 2017 dans sa salle de délibérations au Palais...
Site :
http://malijet.com
Projet d'établissement - esen.education.fr
liaison inter-établissements et inter-cycles.
La réforme du collège invite désormais à réaliser un projet d'établissement décliné sur les 4 parcours de l'élève (Parcours Avenir, Parcours Citoyen, Parcours Santé, Parcours d'Éducation artistique et culturelle). Un volet numérique peut utilement y être ajouté (Folios permet notamment d'archiver tous les documents liés aux 4...
Site :
http://www.esen.education.fr
Thèmes liés : education nationale projet d etablissement / chef d etablissement education nationale / conseil d'administration dans l'education nationale / contrat d avenir dans l education nationale / contrat d avenir dans l education
Comment devenir Inspecteur de l’Education, informations ...
Inspecteur de l'Education
Définition générale :
L'inspecteur de l'éducation (IEN) veille au respect de la politique éducative mise en place par le Ministère de l'Education dans les établissements scolaires.
Compétences nécessaires :
Connaissance du système éducatif, acquis en matière...
Site :
https://www.l4m.fr
N° 1107 - assemblee-nationale.fr
60,6
Source : Alliance Villes Emploi, Consolidation 2011 des PLIE, décembre 2012.
À l'origine, la mise en place des PLIE ambitionnait de permettre la mobilisation, à l'appui des initiatives locales, des crédits du Fonds social européen (FSE) pour l'insertion des publics en difficultés. Par la suite, ils sont devenus plus largement des outils permettant de construire des parcours au profit...
Applications nationales liées à la ... - esen.education.fr
Calendrier
Dernière mise à jour : 3 mai 2017
L'accès aux applications s'effectue par le portail ARENA (Accès aux Ressources de l'Éducation Nationale et Académiques). Pour une consultation hors établissement, l'utilisation d'une clé OTP (One Time Password) est nécessaire.
1. Applications du domaine de la scolarité
Dans le second degré, les différents domaines de la scolarité des...
Site :
http://www.esen.education.fr
Mobilité, carrière des personnels de direction - Ministère ...
Hors mouvement national, les personnels de direction peuvent candidater pour :
être affectés dans les collectivités d'Outre-mer
une affectation à l'étranger
d'autres emplois de direction, dans des administrations ou collectivités territoriales
La bourse interministérielle de l'emploi public (BIEP) propose des offres de postes vacants destinées aux cadres supérieurs et des postes à...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Congés [scolaires] et annualisation du temps de travail ...
Congés [scolaires] et annualisation du temps de travail
Sommaire
Une toute nouvelle jurisprudence
27/08/2017
La question des congés des enseignants est un véritable serpent de mer qui refait surface à espaces réguliers, que ce soit dans la fonction publique d'État (FPE) ou dans la fonction publique territoriale (FPT).
Le propos de ce billet est de rattacher cette question spécifique à...
Site :
https://indovea.org
Convention collective commerces détail non alimentaires ...
Communication et dimension relationnelle
1
Emploi qui n'exige pas de compétences spécifiques ni de connaissances particulières et sans formation dans le métier.
Débutant : exécute des tâches simples et répétitives concernant une seule activité.L'adaptation à l'emploi est immédiate.
Exécute des tâches courantes dans le respect des instructions, applique les consignes...
Date: 2018-03-21 01:44:33
Site :
http://www.dicotravail.com
L'inscription au lycée - Ministère de l'Éducation nationale
Après la troisième, les familles peuvent demander une orientation en :
seconde générale et technologique
seconde professionnelle de bac pro en trois ans
première année de C.A.P.
Les familles ont aussi à exprimer des voeux d'affectation en lien avec la décision d'orientation définitive, c'est-à-dire à choisir :
les enseignements d'exploration pour la seconde générale et...
Site :
http://www.education.gouv.fr
La scolarisation des enfants handicapés (Daniel Calin)
Au plus près des besoins de l'enfant
La scolarisation des enfants handicapés
Un texte de Daniel Calin
Aperçus historiques
L'histoire de la scolarisation des enfants handicapés ne suit évidemment pas les mêmes rythmes selon les différents types de handicap. L'intelligence des aveugles et des handicapés moteurs n'a jamais été mise en doute. Ils ont donc toujours été...
Date: 2017-03-13 10:38:23
Site :
http://dcalin.fr
Éducation au Maroc — Wikipédia
Le ministre Azzedine Laraki est nommé ministre de l'éducation nationale avec le soutien du parti de l' Istiqlal . Azzedine Laraki interdit tous les cours de philosophie. Ensuite, il s'attaque aux cours de sociologie. L'école de sociologie marocaine est interdite et les rares sociologues étrangers sont expulsés. Le ministre annonce ensuite l'instauration de cours d'études islamiques...
Date: 2018-03-20 08:45:18
Site :
https://fr.wikipedia.org
L'agence Erasmus + France / Education Formation | Agence ...
> Agence
L'agence Erasmus + France / Education Formation
L'Agence Erasmus + France / Education Formation assure, pour la France, la promotion et la gestion de plusieurs programmes et dispositifs communautaires, notamment Erasmus + sur les volets éducation et formation.
Ces programmes européens ont pour principaux objectifs de permettre au citoyen d'acquérir des compétences utiles pour...
Site :
http://www.agence-erasmus.fr
Handicap, tous concernés - education.gouv.fr
mobiliers adaptés
prothèses auditives, etc.
Une fois l'aménagement du poste réalisé, le responsable doit informer l'équipe sur la nature des aides techniques mises à disposition de l'agent handicapé, ceci afin de faciliter le travail de collaboration et d'amener une bonne compréhension des mesures mises en place, qui ne doivent pas être prises pour du favoritisme.
L'aménagement du...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Travailler avec des enfants - Métiers - Formations - Liens ...
Plus de 410 000 professionnels de la petite enfance s'occupent des enfants de 0 à 6 ans dans les crèches, les garderies, les centres de protection maternelle et infantile, ou à leur domicile.
Chargées de veiller sur les enfants dont les parents travaillent, ces femmes (le taux de féminisation est de 95 %) jouent aussi un rôle éducatif essentiel.
A partir de 3 ans, plus de 90 % des enfants...
Site :
http://www.lesmetiers.net
Surveillant || Ministère de l’Education Nationale, et de l ...
Surveillant
Définition
Surveille les élèves et contrôle le respect du règlement intérieur de l'établissement d'enseignement (comportement, sécurité, effectifs, ponctualité, assiduité, ...) afin de garantir de bonnes conditions de scolarité.
Peut animer hors du temps de classe des actions éducatives ou périscolaires ou suivre des élèves (comportement, résultats, difficultés, ...).
Peut coordonner une...
Enquête sur les gâtés du système : les privilégiés de la ...
Enquête sur les gâtés du système : les privilégiés de la République
Par MARC DURIN-VALOIS ET CÉLINE LIS
Mis à jour
Publié
le 03/08/2007 à 06:00
Cent trente régimes spéciaux de retraites, plusieurs centaines de milliers de logements de fonction, des allocations datant du régime de Vichy, un fouillis de primes et gratifications diverses, sans oublier la garantie de l'emploi à vie :...
Site :
http://www.lefigaro.fr
Centre national d'enseignement à distance — Wikipédia
Le Centre national d'enseignement à distance (Cned) est, en France , un établissement public à caractère administratif du ministère de l'Éducation nationale offrant des formations à distance . Son siège principal est aujourd'hui implanté au Futuroscope et chapeaute quatorze autres sites et représentations répartis sur le territoire français [1] .
Sommaire
Mission[ modifier | modifier...
Date: 2018-03-20 08:47:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
SNUipp-FSU 63 | Accueil du site
Le rectorat nous a communiqué aujourd'hui, la répartition des postes pour la session 2018 du CRPE. Pour le Puy-de-Dôme ce sera 44 postes. Le détail par département...
20 mars 2018
22 mars : Grève et manifestation pour la défense des services publics
L'occasion d'infliger un sérieux avertissement au gouvernement et de rappeler notre attachement à la Fonction publique, à ses agents et à...
Date: 2018-03-21 05:03:26
Site :
http://63.snuipp.fr
VII Périodes validables (Mise à jour du: 10 mars 2016 17 ...
Annexe 3: Tableau de correspondance des codes des allocations versées par les ASSÉDIC et conditions de validation par les institutions de retraite complémentaire
Sous l'expression « périodes validables », les réglementations des régimes AGIRC et ARRCO désignent les périodes de carrière pour lesquelles les salariés cadres ou non-cadres peuvent obtenir des droits à retraite...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu