Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours - Repères ...

Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours

Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours

publié le25.11.14 mise à jour09.12.15

Code du travail

1841

22 mars  : loi relative au travail des enfants employés dans les manufactures, usines et ateliers, interdisant le travail des enfants de moins de huit ans et posant le principe d'inspections.

1848

28 février  : création de la...

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Date: 2018-03-21 04:05:14
Site : http://travail-emploi.gouv.fr

De la crèche à l'école maternelle - Fédération Sgen-CFDT

De la crèche à l'école mat...

De la crèche à l'école maternelle

Publié le mardi 13 mars 2018 par Annie Catelas

A quelques jours de l'ouverture des Assises de l'école maternelle, le Sgen-CFDT et les principales fédérations CFDT concernées élaborent une contribution commune pour améliorer l'accueil des tout petits.

L'accueil des enfants de 0 à 6 ans en France

La spécificité...

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Site : https://www.sgen-cfdt.fr

Établissement scolaire français à l'étranger — Wikipédia

Établissement scolaire français à l'étranger

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

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Les établissements d'enseignement français à l'étranger (EEFE) sont des établissements scolaires implantés hors du territoire français homologués par le ministère français chargé de l'Éducation nationale . Les cours sont donnés essentiellement en...

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Date: 2018-03-20 06:48:09
Site : https://fr.wikipedia.org

10 idées fausses sur l'enseignement public/privé ...

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Combien de temps travaillent les enseignants ? Combien l'enseignement public coûte-t-il vraiment aux parents et au contribuable ? Qui a inventé l'école gratuite en France ? D'où viennent les bons résultats des écoles privées ? Autant de questions qui cristallisent préjugés et idéologie sur l'enseignement scolaire en France. Voici 10 idées...

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Site : http://www.ifrap.org

Ministere de l'Education nationale (France) - fracademic.com

Ministere de l'Education nationale (France)

Ministère de l'Éducation nationale (France)

Cet article traite du ministère comme administration. Pour une vue d'ensemble du système éducatif, voir système éducatif français .

Ministère de l'Éducation nationale

1828  : ministère de l'Instruction publique

1932  : ministère de l'Éducation nationale

Type

59,9 milliards d' euros ( 2009...

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Date: 2015-04-30 13:54:15
Site : http://fracademic.com

Faculté des Sciences Tétouan

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Cours d'automne : Avis aux étudiants

L'Université Abdelmalek Essaâdi, en collaboration avec l'Université de Cadiz (Espagne) et l'Aula Universitaria del Estrecho (Espagne), organise un cours d'automne les 29 et 30 novembre 2017 à la Faculté des Sciences de Tétouan (Salle Hassan Benajiba, Département de Biologie) sous le thème :

«La movilidad dentro del...

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Date: 2018-03-17 09:14:45
Site : http://www.fst.ac.ma

APB : la nouvelle plateforme 2018 baptisée "Parcoursup"

Le projet de loi de la ministre de l'Enseignement supérieur Frédérique Vidal cherche à établir un nouveau parcours d'affectation, pour qu'un maximum de bachelier connaisse son début de parcours étudiant avant le bac . En voici les trois axes majeurs, via la mise en place de la nouvelle plateforme APB ou de pré-inscription en première année d'enseignement supérieur, le 15 janvier...

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Date: 2018-03-19 14:02:07
Site : http://www.linternaute.com

Jeune diplômé disposant de faibles ressources ? Demandez l ...

Comment modifier mon droit à bourse ?

Arrêt d'études :

vous devez nous envoyer un mail ou courrier avec votre Nom, prénom, N°INE et la date d'arrêt exacte de vos études. Vous n'aurez pas à rembourser votre bourse (sauf éventuellement le mois en cours) si vous avez été assidu à vos cours et examens jusqu'à votre arrêt.

 

Ordre de reversement :

Si votre établissement nous a fait...

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Site : http://www.etudiant.gouv.fr

Principales bourses - Services à la vie étudiante

http://www.uqam.ca/|logo_uqam_couleur-blanc.svg|UQAM, Université du Québec à Montréal|38

Université du Québec à Montréal|etudiant|http://www.etudier.uqam.ca/

Services à la vie étudiante

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Détails

Catégorie : Bourses d'études

Vous trouverez sur cette page les grands concours de bourses offerts aux étudiantes et étudiants de l'UQAM.

Pour voir l'offre complète des...

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Site : https://vie-etudiante.uqam.ca

LOI DE FINANCES 2016 Le budget de l’État en baisse, la ...

Sep 9, 2015 Par Rédaction LQA -

LOI DE FINANCES 2016 Le budget de l'État en baisse, la Défense intouchable, l'Éducation préservée, le Tourisme très fortement touché

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TSA.  09 septembre 2015 | Par Tewfik Abdelbari

L'avant-projet de loi de Finances pour 2016, examiné ce mercredi 9 septembre en Conseil du gouvernement, et dont TSA détient une copie, prévoit un budget global de 7...

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Site : http://lequotidienalgerie.org

404 - page indisponible - etudiant.gouv.fr

Comment modifier mon droit à bourse ?

Arrêt d'études :

vous devez nous envoyer un mail ou courrier avec votre Nom, prénom, N°INE et la date d'arrêt exacte de vos études. Vous n'aurez pas à rembourser votre bourse (sauf éventuellement le mois en cours) si vous avez été assidu à vos cours et examens jusqu'à votre arrêt.

 

Ordre de reversement :

Si votre établissement nous a fait...

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Mobilité, carrière des personnels de direction - Ministère ...

Hors mouvement national, les personnels de direction peuvent candidater pour :

être affectés dans les collectivités d'Outre-mer

une affectation à l'étranger

d'autres emplois de direction, dans des administrations ou collectivités territoriales

La bourse interministérielle de l'emploi public (BIEP) propose des offres de postes vacants destinées aux cadres supérieurs et des postes à...

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Site : http://www.education.gouv.fr

La médiation - etudiant.gouv.fr

Comment modifier mon droit à bourse ?

Arrêt d'études :

vous devez nous envoyer un mail ou courrier avec votre Nom, prénom, N°INE et la date d'arrêt exacte de vos études. Vous n'aurez pas à rembourser votre bourse (sauf éventuellement le mois en cours) si vous avez été assidu à vos cours et examens jusqu'à votre arrêt.

 

Ordre de reversement :

Si votre établissement nous a fait...

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Site : http://www.etudiant.gouv.fr

Aide au mérite - etudiant.gouv.fr

Comment modifier mon droit à bourse ?

Arrêt d'études :

vous devez nous envoyer un mail ou courrier avec votre Nom, prénom, N°INE et la date d'arrêt exacte de vos études. Vous n'aurez pas à rembourser votre bourse (sauf éventuellement le mois en cours) si vous avez été assidu à vos cours et examens jusqu'à votre arrêt.

 

Ordre de reversement :

Si votre établissement nous a fait...

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Site : http://www.etudiant.gouv.fr

Institut industriel du Nord — Wikipédia

[E 16] , [A 9] , [AnF 3] .

Un décret du 24 août 1989 [E 17] décrit l'organisation administrative de l'IDN et son statut : l'IDN « est un établissement public national à caractère administratif, doté de l'autonomie pédagogique, scientifique, administrative et financière. Son siège est à Villeneuve-d'Ascq. Il est placé sous la tutelle du ministre chargé de l'enseignement...

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Date: 2018-03-21 00:10:12
Site : https://fr.wikipedia.org

Organigramme - Ministère de L'Education Nationale et de l ...

-    les structures de mission.

Paragraphe 1 : Les services du Secrétaire général

Article 21 :    Pour la coordination administrative et technique des structures du ministère, le Secrétaire général dispose :

-    d'un Bureau d'études ;

-    d'un Service central de Courrier ;

-    d'un Service des Questions environnementales ;

-    d'un Service d'Accueil et...

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Date: 2018-03-21 02:20:37
Site : http://www.mena.gov.bf

Enseignement secondaire (France) - fracademic.com

Article détaillé : Histoire de l'éducation en France .

En raison des enjeux politiques, économiques, sociaux, idéologiques et culturels posés par l'enseignement en France, l'histoire du système éducatif français est marquée par des évolutions lentes et quelques changements plus nets, à l'occasion de réformes marquantes.

La plus importante est sans doute celle des lois Jules Ferry ,...

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Date: 2015-04-30 13:54:15
Site : http://fracademic.com

PORTAIL D'ADMISSION DANS LES ECOLES MATERNELLES ET ...

Bienvenue sur le portail des admissions dans les écoles primaires françaises de Tunisie relevant du réseau de l'Agence pour l'Enseignement Français à l'Étranger ( AEFE ) :

- École Robert-Desnos , Tunis (de la MS au CM2) - Tél. : 71 958 431 ;

- École Georges-Brassens , Mégrine (de la MS au CM2) - Tél. : 71 296 492 ;

- École Paul-Verlaine , La Marsa (de la GS au CM2) - Tél. : 31 355...

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Date: 2018-03-21 04:08:31
Site : http://www.institutfrancais-tunisie.com

Conditions et modalités d'attribution de primes et ...

Bulletin officiel n° 46 du 10 décembre 2009

Enseignements primaire et secondaire

Bourses

Conditions et modalités d'attribution de primes et avantages complémentaires à la bourse nationale de second degré de lycée

NOR : MENF0917924A

arrêté du 19-10-2009 - J.O. du 14-11-2009

MEN - DAF A1

Vu code de l'Éducation, livre V, titre 3, notamment articles D. 531-29 et D. 531-40

Article 1 - Les...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Ministère de l'Éducation nationale (France) — Wikipédia

Ministère de l'Éducation nationale (France)

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

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Cet article concerne le ministère français comme administration. Pour une vue d'ensemble du système éducatif, voir système éducatif français .

Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Ministère de l'Éducation .

Ministère de...

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Date: 2018-03-20 08:47:25
Site : https://fr.wikipedia.org

Ministère de l'Éducation nationale (France) — Wikipédia

Ministère de l'Éducation nationale (France)

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

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Cet article concerne le ministère français comme administration. Pour une vue d'ensemble du système éducatif, voir système éducatif français .

Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Ministère de l'Éducation .

Ministère de...

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Date: 2018-03-20 08:47:25
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Ministère de l'Éducation nationale (France) — Wikipédia

Ministère de l'Éducation nationale (France)

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Cet article concerne le ministère français comme administration. Pour une vue d'ensemble du système éducatif, voir système éducatif français .

Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Ministère de l'Éducation .

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Date: 2018-03-20 08:47:25
Site : https://fr.wikipedia.org

Étudiants handicapés - etudiant.gouv.fr

Vous conseiller et accompagner

Étudiants handicapés

L'enseignement supérieur accueille un nombre croissant d'étudiant.e.s handicapé.e.s. Les dispositions nécessaires ont été mises en place pour le bon déroulement de vos études : accessibilité des lieux d'études, logement, restauration, sport et culture, transports et aides financières.

Accueil

 

Chaque établissement universitaire...

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Site : http://www.etudiant.gouv.fr

Le service civique | Gouvernement.fr

Le service civique

Mis à jour le 15 mai 2017

Contenu publié sous la présidence de François Hollande du 15 mai 2012 au 15 Mai 2017

En 6 ans, près de 130 000 jeunes ont déjà effectué un service civique. Depuis le 1er juin 2015, le service civique est devenu universel : tout jeune de moins de 25 ans peut demander à s'engager pour faire l'expérience du vivre ensemble, de la citoyenneté, de...

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Site : http://www.gouvernement.fr

CampusBourses : l'annuaire des programmes de bourse - Tunisie

Financer son Doctorat

 

CampusBourses fournit rapidement des informations sur les aides et permet de faire une recherche adaptée à votre profil. De la licence au postdoctorat, le répertoire présente les programmes des institutions gouvernementales, des collectivités locales, des entreprises, des fondations et des établissements d'enseignement supérieur.

Les aides des institutions...

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Date: 2018-03-21 07:10:42
Site : http://www.tunisie.campusfrance.org

Calendrier des vacances scolaires de 2018 | Net-iris

Calendrier des jours fériés en 2018

lundi 1er janvier 2018 (Nouvel an)

lundi 2 avril 2018 (Lundi de Pâques)

mardi 1er mai 2018 (Fête du Travail)

mardi 8 mai 2018 (Victoire 1945)

jeudi 10 mai 2018 (Ascension)

lundi 21 mai (Pentecôte)

samedi 14 juillet (Fête Nationale)

mercredi 15 août 2018 (Assomption)

jeudi 1er novembre 2018 (Toussaint)

dimanche 11 novembre 2018 (Armistice 1918)

mardi 25...

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Site : http://www.net-iris.fr

Bourses - Au coeur de la vie étudiante - crous-amiens.fr

Qui a droit à une bourse sur critères sociaux ?

Différents critères

Pour avoir droit à une aide financière du ministère de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche ou du ministère de la Culture et de la Communication,

- il faut avoir moins de 28 ans au 1er septembre de l'année universitaire et

- suivre une formation habilitée à recevoir des boursiers.

Les aides sont attribuées en fonction de trois critères :

- les revenus de la famille,

- le nombre d'enfants à charge fiscale de la famille et

- l'éloignement entre le domicile...

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Site : http://www.crous-amiens.fr

Thèmes liés : ministere de l'education nationale de l'enseignement superieur et de la recherche / ministere de l'education nationale enseignement superieur recherche / ministere de l'education nationale enseignement superieur / ministere de l'education de l'enseignement superieur et de la recherche / ministere de l'education nationale bourse d'etude

10 880 postes pour le recrutement sur mesures nouvelles de ...

Point de vue

Migrations: une réunion internationale pour lutter contre les trafiquants se tient ce vendredi à Niamey au Niger. //Zimbabwe : Robert Mugabé qualifie son départ de « coup d'Etat » (la chaîne publique sud-africaine SABC.)// Prix Découvertes RFI 2018 : Ouverture de l'appel à candidature vendredi 16 mars 2018. Les candidats sont invités à s'inscrire avant le 01 juillet...

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Site : http://www.sidwaya.bf

Formation en alternance - etudiant.gouv.fr

Vous souhaitez faire des études supérieures, tout en acquérant une première expérience professionnelle et en étant rémunéré ? La formation en alternance vous en offre la possibilité.

Le saviez-vous ? On peut tout aussi bien dire « alternance » ou « apprentissage », ce sont des synonymes.

Le saviez-vous ? On peut tout aussi bien dire « alternance » ou « apprentissage », ce...

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Site : http://www.etudiant.gouv.fr

Ministére de l’Education Nationale du Sénégal: Appel à ...

Photocopie du relevé de note (Bac)

Photocopie des derniers diplômes ou attestation

Photocopie des Derniers Bulletins(Seconde-Première-Terminal)

Pour Avoir plus d'information sur les PRÉINSCRIPTIONS, merci d'aller au COE SENEGAL pour récupérer le Fiche d'information.

CARTE D'ACCÈS DU COE SENEGAL:

C'EST QUOI LA CARTE D'ACCÉS DU COE ?

Le Comité Orientation Educative(COE) est une...

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Site : http://coesenegal.com

SNICS CRETEIL (93 - 94 - 77) - Google Sites

06 79 78 89 85

 

Merci à toutes et tous les infirmier.e.s de Créteil qui sont descendu.e.s dans la rue pour défendre notre profession à l'Education Nationale et nos missions de santé à l'Ecole.

Grâce à la détermination des collègues, grâce à la pugnacité du SNICS-FSU, grâce aux nombreuses actions auprès du Ministère de l'EN et de la DGESCO, ,

 les deux mobilisations...

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Date: 2018-03-12 15:50:59
Site : https://sites.google.com

La sécurité sociale étudiante - etudiant.gouv.fr

Votre santé

La sécurité sociale étudiante

Si vous êtes déjà étudiant·e, vous relevez du régime de la sécurité sociale étudiante. En revanche, si vous entrez dans l'enseignement supérieur à la rentrée 2018, vous relèverez du régime général de Sécurité sociale. Ce sera le cas de l'ensemble des étudiants en 2019. La cotisation de sécurité sociale étudiante sera supprimée...

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Site : http://www.etudiant.gouv.fr

Bourses d’État pour des études supérieures en Nouvelle ...

Les pièces justificatives

 Ressources

Pour l'année scolaire 2018, seront pris en compte les revenus perçus en 2016, figurant, donc, sur l'avis fiscal de 2016.

Ainsi, les documents à fournir sont :

une photocopie de l'avis fiscal d'imposition au nom des parents ou du tuteur légal de l'étudiant (avis d'imposition 2016 sur les revenus de l'année 2016), ainsi qu'une déclaration concernant...

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Date: 2018-03-21 01:07:28
Site : http://www.ac-noumea.nc

L'Éducation nationale et les réformes sous la Ve ...

L'Éducation nationale et les réformes sous la Ve République

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Dans le monde éducatif, le terme « réforme » revêt deux significations distinctes. Il désigne :

d'une part, des réformes institutionnelles importantes (lois) ;

d'autre part, des modifications pédagogiques et administratives plus modestes (arrêtés, circulaires et notes de...

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Site : https://www.cap-concours.fr

Ministère de l'Éducation nationale - education.gouv.fr

Bourses nationales d'études du second degré de lycée pour l'année scolaire 2016-2017

NOR : MENE1608858C

circulaire n° 2016-057 du 12-4-2016

MENESR - DGESCO B1-3 - DAF D2

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale

La rénovation des bourses de l'enseignement...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Jean-Michel Blanquer : 9 choses à savoir sur le ministre ...

Jean-Michel Blanquer : 9 choses à savoir sur le ministre de l'Education

07h00 , le 15 février 2018

DECRYPTAGE

Près de deux heures rien que pour lui : Jean-Michel Blanquer va tenter de se faire connaître des Français jeudi soir sur France 2, au cours de L'Emission politique. Voici neuf choses à savoir sur le ministre de l'Education.

Jean-Michel Blanquer est jeudi soir l'invité de...

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Site : http://www.lejdd.fr

Aides au logement - etudiant.gouv.fr

Le loyer constitue un poste important dans votre budget - ne négligez donc pas d'éventuelles aides au logement, que ce soit celles versées par la CAF ou des dispositifs liés à la caution.

Partagez !

Aide au paiement du loyer

Pour vous aider à payer votre loyer et vos charges, vous pouvez bénéficier d'aides au logement (APL, ALS), versées par la Caisse d'allocations familiales...

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Site : http://www.etudiant.gouv.fr

Contrats doctoraux - etudiant.gouv.fr

Contrats doctoraux

Contrats doctoraux

Vous êtes en doctorat ? Le contrat doctoral s'adresse aux doctorants recrutés par les établissements publics d'enseignement supérieur ou les organismes de recherche. D'une durée de 3 ans, il vous apporte toutes les garanties sociales d'un vrai contrat de travail conforme au droit public et fixe une rémunération minimale.

Pour quel type de...

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Site : http://www.etudiant.gouv.fr

Aides au logement - etudiant.gouv.fr

Vous loger

Aides au logement

Le loyer constitue un poste important dans votre budget - ne négligez donc pas d'éventuelles aides au logement, que ce soit celles versées par la CAF ou des dispositifs liés à la caution.

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Aide au paiement du loyer

Pour vous aider à payer votre loyer et vos charges, vous pouvez bénéficier d'aides au logement (APL, ALS), versées par la Caisse...

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Site : http://www.etudiant.gouv.fr

L’enseignement du persan dans le monde - La Revue de ...

Il semble que de plus en plus de gens dans le monde souhaitent apprendre le persan. Les raisons de cet intérêt croissant sont, entre autres, la présence de la diaspora iranienne dans presque tous les pays du monde depuis quelques décennies, et l'intérêt que l'Iran suscite de nos jours. De son côté, l'Iran a fait beaucoup d'efforts depuis une vingtaine d'années pour que les non...

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Date: 2018-03-21 07:51:51
Site : http://www.teheran.ir

Poste(s) à pourvoir dans les services centraux de l'AEFE

Accueil > Personnels >Travailler au siège>Poste(s) à pourvoir dans les services centraux de l'AEFE

Poste(s) à pourvoir dans les services centraux de l'AEFE

Mis à jour le

06/03/2018

L'AEFE lance périodiquement des appels à candidatures pour des postes à pourvoir dans ses services centraux localisés à Paris et à Nantes.

Sommaire

Chargé de communication, community manager F/H...

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Date: 2018-03-21 02:15:35
Site : http://www.aefe.fr

Bulletin officiel de l'éducation nationale spécial n°4 du ...

- l'enseignement supérieur (universités, IUFM, œuvres universitaires, grands établissements) et les EPN.

3.2.2.1 Organisation des cycles

Qu'il s'agisse des services déconcentrés ou des établissements, l'organisation retenue tient compte de la distinction entre temps de présence des élèves ou étudiants et temps hors présence des élèves ou étudiants.

En fonction des variations de...

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Date: 2011-11-29 13:06:28
Site : http://www.education.gouv.fr

Enquête sur les gâtés du système : les privilégiés de la ...

Enquête sur les gâtés du système : les privilégiés de la République

Par MARC DURIN-VALOIS ET CÉLINE LIS

Mis à jour

Publié

le 03/08/2007 à 06:00

Cent trente régimes spéciaux de retraites, plusieurs centaines de milliers de logements de fonction, des allocations datant du régime de Vichy, un fouillis de primes et gratifications diverses, sans oublier la garantie de l'emploi à vie :...

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Site : http://www.lefigaro.fr

Salon du lycéen et de l'étudiant - Bordeaux

salon étudiant © l'étudiant

Salon du lycéen et de l'étudiant - Bordeaux

Cette 30ème édition du Salon du lycéen et de l'étudiant est organisée avec le soutien de l'académie de Bordeaux, de la Région Nouvelle-Aquitaine et des ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.

Bordeaux, France

La Région à vos côtés

La Région...

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Site : https://www.nouvelle-aquitaine.fr

Personnels de l'académie ''trouver un logement'' - ac ...

Personnels de l'académie ''trouver un logement''

Logement définitif

Logement social des agents de l'état en Ile-de-France

Toutes les vacances de logement social du parc interministériel d'Ile- de-France sont consultables sur le site BALAE.

Téléchargez l'affiche .

Bénéficiaires

Peuvent en bénéficier l'ensemble des agents actifs uniquement (retraités non éligibles) rémunérés sur le budget de l'État du ministère de l'Éducation nationale.

Le bulletin de salaire doit impérativement indiquer qu'ils sont payés...

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Site : http://www.ac-versailles.fr

Thèmes liés : budget du ministere de l'education nationale / site du ministere de l'education nationale de france / ministere de l education nationale retraite / ministere de l'education nationale de france / ministere de l education nationale de france

Reconnu par l’Etat, certifié, visé, homologué, accrédité ...

Ecoles de Commerce Liste des écoles Reconnu par l'Etat, certifié, visé, homologué, accrédité... comment s'y retrouver ?

lundi 18 mars 2013

Reconnu par l'Etat, certifié, visé, homologué, accrédité... comment s'y retrouver ?

En lisant dernièrement les messages sur notre forum , j'ai remarqué que beaucoup d'étudiants sont perdus lorsqu'il s'agit de parler de la qualité d'une école....

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Site : http://www.ecoles2commerce.com

Tous les textes officiels de l'ASH - dcalin.fr

Les textes officiels de l'ASH (ex-AIS)

Tous les textes officiels disponibles sur ce site sont présentés ci-dessous.

Ils sont classés dans l'ordre inverse de leur date de parution.

Décret n° 2018-124 du 21 férier 2018 portant modification du CAPEJS.

Note de service n° 2017-161 du 25 octobre 2017 relative à la mise à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants du...

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Date: 2018-03-13 12:49:01
Site : http://dcalin.fr

École normale primaire — Wikipédia

Historique en France[ modifier | modifier le code ]

Sous le Ier Empire (1804-1814), l'article 108 du décret du 17 mars 1808 portant organisation de l'Université prévoyait la constitution de « classes normales » au sein de lycées ou de collèges « destinées à former des maîtres pour les écoles primaires ». Après la première de 1794 - éphémère [2] - fut ainsi créée en 1810 la...

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Date: 2018-03-19 14:17:51
Site : https://fr.wikipedia.org

Action Logement - Les aides LOCA-PASS

2 aides gratuites pour vous aider à louer

Questions / réponses

Mon fils est étudiant, peut-il bénéficier du LOCA-PASS  ? Oui, votre fils peut bénéficier de l'avance LOCA-PASS et de la garantie LOCA-PASS s'il est boursier d'État ou étudiant justifiant d'un CDD ou de plusieurs CCD successifs ou d'une convention de stage d'une durée minimale de trois mois au cours des six derniers...

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Site : http://www.astria.com

Projet de loi de finances pour 2016 - assemblee-nationale.fr

Projet de loi de finances pour 2016

renvoyé à la Commission des finances,

de l'économie générale et du contrôle budgétaire,

présenté au nom de M. Manuel VALLS

Premier ministre

Ministre des finances et des comptes publics

et par

Secrétaire d'État chargé du budget

Assemblée nationale

Constitution du 4 octobre 1958

Quatorzième législature

Enregistré à la présidence

de l'Assemblée...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr